Avenant après étude de sol Géotechnique

Bonjour.

Le principe d'un CCMI à prix ferme et définitif c'est que le prix du contrat le jour de la signature est FERME ET DEFINITIF (exception faite des demandes que vous pouvez faire et de l'indexation au BT01).

Donc non, cet avenant n'est pas normal. C'est à lui de vous proposé un contrat adapté au terrain.

Sauf que suivant au stade où vous êtes, si vous n'avez pas reçu les attestations nominatives d'assurance, il risque de vous claquer entre les doigts et vous devrez repartir à la recherche d'un autre constructeur qui lui vous facturera peut être ces adaptations.

Vous avez la possibilité d'accepter, de refuser ou de négocier le montant.

C'est à vous de de prendre cette décision personnelle.

Nous n'avons reçu aucune attestation nominative effectivement.
Je me demande simplement comment est justifié ce tarif et si il y a moyen de le vérifier car nous n'avons même pas le rapport de l'étude de sol ni le devis expliquant ce tarif.

Bonjour,

Cet avenant est illégal, donc votre constructeur ne va pas s'amuser en plus à le justifier... Suivant votre tempérament, vous pouvez soit refuser de le payer en faisant valoir vos droits, quitte à devoir changer de constructeur, soit accepter et renoncer à cet argent (en sachant que vous vous faites arnaquer), soit payer et exiger un remboursement à la fin du chantier.

Dans tous les cas, conseil souvent donné ici : n'hésitez pas à vous renseigner auprès de l'Aamoi et à adhérer à l'association, vous risquez d'en avoir besoin si ça commence comme ça.

aurore.peirin a écrit:

Bonjour, nous sommes sur un projet de construction dans le 65 et nous venons de recevoir un mail du constructeur nous disant qu'il nous fallait 5271 euros de plus que prévu suite à l'étude de sol voici ce qui est noté dans l'avenant (car nous n'avons reçu aucun document sur cette étude) :


Es ce normal et comment peut on vérifier l'exactitude de cet avenant svp ?

Bonjour
Avez vous signé un CCMI avec votre constructeur ?

si la réponse est NON, alors vous pouvez négocier et comparer avec d'autres constructeurs

si la réponse est OUI, alors cet avenant est illégal.
La solution est de ne pas en tenir compte, et d'adhérer à l'AAMOI, qui est une association de défense des consommateurs spécialisée en CCMI, et vous aurez, suite à l'adhésion, un tas de documents et de lettres types vous permettant de répondre au constructeur.
pour adhérer : www.aamoi.fr

Bonjour,
Votre CCMI est-il déjà signé ? Vous construisiez en lotissement ? Votre terrain est il classifié en aléa moyen au risque de retrait gonflement des argiles ?
Ici pour vérifier : https://www.georisques.gouv.[...]eractives#/
Si oui, le vendeur de votre terrain est tenu depuis la promulgation de la loi ELAN (applicable au 1er octobre 2020) de vous fournir une étude de sol G1 qui donne les grands principes de construction sur le terrain. Étude qu'il convient de compléter par une étude de sol G2 AVP qui sera adapté à votre projet de construction.
Normalement, un constructeur sérieux demande une étude de sol avant chiffrage ou alors il accepte le risque et dans ce cas cela devient un aléa pour lui, mais pas pour vous.
C'est dans l'étude de sol que les préconisation formelle concernant le dimensionnement des fondations apparaissent.
Dans mon cas, l'étude de sol G1 a été fournie par le vendeur, étant pris d'un doute, j'ai commandé à mes frais et après signature du CCMI (CCMI signé avant l'etude de sol G1) une G2 AVP. Il s'avère que dans mon cas, lors du terrassement, c'est encore moins bien que prévu. Mais du coup, c'est de la responsabilité du constructeur qui a eu tout les éléments en main avant de débuter les travaux.