Surcoût ccmi étanchéité et terrassement

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Prosper44 Picto info

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Le 12/04/2021 à 13h21 Env. 10 message Loire Atlantique

Bonjour,

Nous avons signé un CCMI avec un constructeur.
Le terrain est en pente.
Il a des contraintes de largeur 10.5m
Nous faisons donc une maison de 7.50 de large sur 13 de profondeur avec une mitoyenneté sur un côté.

Le CCMI précise que le prix est ferme et définitif. Cependant, les prix peuvent être révisés selon les modalités définies par : option 1 indice BT01

1) Après rdv avec le maçon sur le terrain, il a l'air septique sur les fondations car la terre à l'aire sablonneuse et il dit qu'il risque d'y avoir un surcoût à ma charge. car il va falloir descendre plus profond que les 4 rangées de parpaings de fondations prévues. Qui paie ?

2) D'autre part, la maison étant mitoyenne à une autre maison pour une partie, et à des barrières béton de séparation avec le voisin pour la partie arrière de notre future maison. Nous avons à peu près un mètre de différence entre le terrain du voisin et le nôtre. Ces balustres sont donc nécessaires. Le maçon nous dit qu'il faut faire enlever les balustres du voisin, enlever la terre, faire venir un étancheur, pour remettre finalement les balustres séparatives qui retiendra la terre sans risque d'infiltration vers nôtre maison.
Qui paie ?

En sachant que le constructeur est venu plusieurs fois sur le terrain et avait toutes connaissances de ces balustres et de la pente.

Peut on nous demander un surcoût pour ces deux problèmes que l'ont m'annoncent après avoir signé le CCMI ?

Merci à vous.

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Par ForumConstruire.com message

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emetens Picto info

Le 12/04/2021 à 13h39 Membre utile Env. 800 message Calvados

Bonjour,

Premier conseil, adhérez à l'aamoi (https://www.aamoi.fr/)

Ensuite, vous avez raison, pour un CCMI, le prix est ferme et définitif. C'est au constructeur de prendre en charge les éventuels surcoûts liés aux fondations:

https://www.anil.org/documentation-experte/analyses-juridiqu[...]-et-dadaptation-au-sol/

Et en principe, vous ne devriez avoir aucun contact avec le maçon, uniquement avec le constructeur.

mon récit de construction: https://manormandie.forumconstruire.com
aamoi9932

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Gallilée Picto info

Le 12/04/2021 à 14h16 Membre utile Env. 500 message Dordogne

Bonjour,
Le maçon semble indiquer qu'il faudra prévoir autre chose en fondations que ce que le constructeur a indiqué. Mais on étude de sol est elle faite est que preconise-t-elle?

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bdevijve Picto info

Le 12/04/2021 à 14h25 Membre ultra utile Env. 4000 message Feucherolles (78)

Le constructeur est engagé par ce contrat à vous livrer la maison prévu... Donc rien de tout ça n'est votre problème bien évidemment !
Mais en effet un coup d'oeil a l'AAMOI vous permettra d'avoir les bonnes réactions car il ne fait pas beaucoup de doute qu'on va vous prendre d'ici peu pour une tirelire ambulante !

Benoît

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Prosper44 Picto info

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Le 12/04/2021 à 15h18 Env. 10 message Loire Atlantique

Merci à vous,
Non aucune étude de sol n'étant obligatoire, elle n'a pas été faite ni demandée d'ailleurs. Il est vrai que le terrain est très sablonneux.
Par rapport à l'étanchéité dû au fait que le terrain du voisin soit un mètre plus haut que le mien, il est évident que lorsqu'il pleuvra sur son terrain, des infiltrations dans notre maison pourront être possible. Le constructeur est donc tenu, d'après vous, de régler le problème d'étanchéité ?

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Gallilée Picto info

Le 12/04/2021 à 19h56 Membre utile Env. 500 message Dordogne

Et bien dans ce cas, demandez une étude de sol que vous financerez. Vous la remettez ensuite au constructeur qui devra la suivre, ce qui vous évitera d'avoir des fondations au pif et des désordres ultérieurs

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Prosper44 Picto info

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Le 13/04/2021 à 09h27 Env. 10 message Loire Atlantique

Mais dans le cas ou je fais une étude de sol après avoir signé le CCMI, le constructeur ne va t'il pas s'en servir pour dire que j'étais au courant de quelque chose ou me dire qu'il en profite pour ne pas donner suite à ma construction. (je précise que ce n'est pas la maison du siècle pour lui)

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Gallilée Picto info

Le 13/04/2021 à 13h37 Membre utile Env. 500 message Dordogne

Ce n'est pas dans ce sens que ça marche. C'est le constructeur qui, guidé par son expérience et son savoir faire aurait du faire cette étude de sol avant de vous faire signer les CCMI. Par ce qu'en temps que professionnel sérieux, il sait que seule une étude permet de dimensionner des fondations et de bâtir une maison de qualité.
Mais ..... Certains se disent, on va économiser l'étude, faire de fondations standard pas trop chères et avec un peu de bol ça tient 10ans. Par ce qu'après 10 ans, le proprio se dem....
Alors que si vous lui donnez l'étude que vous avez fait faire ( avec un LAR, bien sûr), il ne pourra pas dire qu'il ne connaissait pas la nature du sol. Soit il suit l'étude à ses frais ( prix ferme et définitif), soit il refuse et vous le mettez en réserve en en cas de pépin, c'est pour lui ( après la case tribunal, mais des fois y'a pas le choix)

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Prosper44 Picto info

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Le 15/04/2021 à 08h49 Env. 10 message Loire Atlantique

Gallilée a écrit:Ce n'est pas dans ce sens que ça marche. C'est le constructeur qui, guidé par son expérience et son savoir faire aurait du faire cette étude de sol avant de vous faire signer les CCMI. Par ce qu'en temps que professionnel sérieux, il sait que seule une étude permet de dimensionner des fondations et de bâtir une maison de qualité.
Mais ..... Certains se disent, on va économiser l'étude, faire de fondations standard pas trop chères et avec un peu de bol ça tient 10ans. Par ce qu'après 10 ans, le proprio se dem....
Alors que si vous lui donnez l'étude que vous avez fait faire ( avec un LAR, bien sûr), il ne pourra pas dire qu'il ne connaissait pas la nature du sol. Soit il suit l'étude à ses frais ( prix ferme et définitif), soit il refuse et vous le mettez en réserve en en cas de pépin, c'est pour lui ( après la case tribunal, mais des fois y'a pas le choix)

Merci beaucoup pour votre aucoup

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Cheew

Le 15/04/2021 à 10h40 Membre super utile Env. 3000 message Haute Garonne

Bonjour,

Pour apporter un complément qui n'a as encore été dit : en gros tout ce qui relève du devoir du CST en tant que sachant, tout ce qu'il aurait dû voir lui en tant que professionnel est à sa charge. Donc refusez tout avenant qui relève du PLU, qui est un détail clairement visible sur le chantier, qui relève de l'obligation de conseil du CST.

N'acceptez que les avenants que vous avez demandé vous et qui ne relèvent pas de ce que j'ai dit plus haut. Par exemple si vous vous apercevez que l'enduit que vous avez demandé n'est pas conforme au PLU, et que vous en demandez un autre, la différence de prix doit être prise en charge par le CST. C'est bien de vous qu'émane la demande, mais c'était écrit dans le PLU.

Attention par-contre parce que certains CST se retirent du projet si les fondations sont trop coûteuse. Avez-vous bien eu les attestations nominatives ?