Vmc arrêtée par locataire bien que gazinière Résolu

Bonjour,
La VMC n'est pas liée à la plaque gaz, un chauffage avec combustion oblige à avoir une aération mais pas de ventilation forcée. Une VMC coupée, à moins qu'il y ait un clapet à ressort laisse passer l'air.
Vous ne pouvez pas utiliser cet argument pour justifier une expulsion, c'est abusif.
Là ou vous avez possibilité d'agir c'est sur le but de la VMC qui est de garantir une bonne ventilation du logement, et donc empêcher les problèmes d'humidité. A leur sortie du logement, à la moindre trace de moisi, vous pouvez les aligner.
En cours de bail, c'est beaucoup plus compliqué:
https://immobilier.lefigaro.fr/annonces/edito/louer/je-resil[...]re-peut-il-etre-expulse

Bonjour
Ce texte officiel existe pourtant car à une époque je l'avais en ma possession

+1 avec seb..

+2 avec Sebastien91160

la ventilation (naturelle) est obligatoire pour les chaudières gaz quine sont pas à ventouse (comme on en voit encore régulièrement aux murs de cuisines)
il faut ventiler la cuisine pour l'humidité, mais vous ne pouvez pas virer un locataire pour ça !

Bonjour,

oups là beaucoup de confusions

Une plaque de cuisson gaz ou gazinière (bouteille ou ville) n'impose pas une ventilation mécanique mais au moins une ventilation naturelle basse et haute dans la cuisine. Avec une ventilation mécanique dans tout le logement (type SF), c'est un peu différent mais pas fondamentalement.

Comment prouver que l'occupant du logement coupe le fusible de la ventilation mécanique (ou obstrue les grilles ou les bouches de ventilation) ?

Je pense qu'il n'y a pas de texte officiel spécifique à ce cas précis. C'est plutôt des généralités sur la dégradation et les dangers mais il faudra le prouver. Si le locataire vous interdit de rentrer chez lui sans mandat de perquis. officiel, je vous souhaite bien du plaisir.

PS) comment savez vous que le fusible est mis à l’arrêt ?  J'ai peur que soyez dans l'illégalité !

ça sent l' arroseur arrosé ça ...j' espère que vous êtes pas de ceux qui rentrent chez les locataires en leur absence on en vois tellement...

cucine a écrit:

Bonjour
Dans mon petit village je suis conseiller municipal
Nous avons un locataire qui bien qu'il utilise une plaque gaz alimentée par une bouteille elle aussi dans la cuisine coupe son fusible de Vmc
J'avais à une époque un texte réglementaire précisant que c'était un motif d'expulsion
Je voudrais à minima lui faire peur avec cela car malgré mes avertissements sur les dangers encourus il s'obstine
Si quelqu'un avait un lien à me communiquer je l'en remercie d'avance
Si possible ne lancez pas un débat pour ou contre je veux simplement un texte officiel
Merci

Bonjour cucine,
mon locataire m'a appelé cet hiver: les murs verdissaient! Impressionnant! Il avait coupé la VMC en octobre, j'y suis allé fin décembre.
Je lui ai juste indiqué que les disjoncteurs présents n'avaient pas à être modifiés, ou abaissés, car ils ont leur utilité.
C'est une personne censée, qui a très bien pris la chose...et qui a dû nettoyer tous les murs de la cuisine, escalier, salle de bain et WC!
J'avais trouvé ce texte:
"Le cadre légal est régi par les arrêtés du 24 mars 1982 et du 28 octobre 1983 qui précisent les modalités d'application de l'article R.111.9, du code de la construction et de l'habitation, qui lui même spécifie les débits entrants et sortants à mettre en oeuvre afin de renouveler suffisamment l'air des locaux.
Ce renouvellement d'air peut être réalisé de manière naturelle ou mécanique."
J'en conclue que s'il n'y a qu'une vmc, rien d'autre, alors elle ne doit pas être arrêtée.

Hello

Ce sujet m'intéresse et je m'y abonne.

Cette question de la VMC fonctionnelle est le résultat de toutes ces amélioration de l'habitat dont l'isolation, les ouvrant super isolés ne laissant pas passer l'air.

@+

Bonsoir ,
Si l'extracteur (vmc ou hotte ) est le seul dispositif de ventilation du local
le système d'évacuation doit , a l'arrêt , conserver un passage de l'air ,
qui ne doit pas être inférieur à 100cm2 , ce qui n'est  pas le cas si une 
bouche est placée sur le conduit de ventilation , il est donc ,a mon sens
interdit de couper la ventilation ,

sumotori22 a écrit:

mon locataire m'a appelé cet hiver: les murs verdissaient! Impressionnant! Il avait coupé la VMC en octobre, j'y suis allé fin décembre.
Je lui ai juste indiqué que les disjoncteurs présents n'avaient pas à être modifiés, ou abaissés, car ils ont leur utilité. ............
"Le cadre légal est régi par les arrêtés du 24 mars 1982 et du 28 octobre 1983 qui précisent les modalités d'application de l'article R.111.9, du code de la construction et de l'habitation, qui lui même spécifie les débits entrants et sortants à mettre en oeuvre afin de renouveler suffisamment l'air des locaux.
Ce renouvellement d'air peut être réalisé de manière naturelle ou mécanique."
J'en conclue que s'il n'y a qu'une vmc, rien d'autre, alors elle ne doit pas être arrêtée.

Bonjour,

vous avez entièrement raison ... je me suis fait l'avocat du "diable" parce que je connais un peu le PB !

Je continue à être l'avocat du "diable" ... pardon !  Vous avez conseillé votre locataire qui aurait bien pris les choses en nettoyant les murs, etc. Super si le locataire a compris sont erreur et qu'il ne recommencera plus.

La réglementation 82 revue en 83 OK, mais si le résident obstrue les bouches ou arrête le VMC mécanique que pouvez-vous faire ?  Malheureusement pas grand chose même avec un huissier qui n'est pas autorisé à entrer dans une demeure sans un mandat de justice, sauf si l'occupant l'y autorise.

A partir de là, soit le locataire a compris et il est conciliant pour ne pas reproduire son erreur,  soit il faut attendre son départ pour faire l'état des lieux.

Bonjour,

cucine a écrit:

Nous avons un locataire qui bien qu'il utilise une plaque gaz alimentée par une bouteille elle aussi dans la cuisine coupe son fusible de Vmc

Ce locataire coupe par principe ou alors dans le but de faire des économies sur sa consommation d'électricité ???
Si par exemple on prend une VMC de 20W, on arrive 175,2KW sur une année.
Pour un prix moyen de 0,1765€ le KWh, sur une année cette VMC revient à 31€ à ce locataire.
C'est aussi certainement sur ce point qu'il faut le dissuader.
JC

JCdu26 a écrit:

Bonjour,

cucine a écrit:

Nous avons un locataire qui bien qu'il utilise une plaque gaz alimentée par une bouteille elle aussi dans la cuisine coupe son fusible de Vmc

Ce locataire coupe par principe ou alors dans le but de faire des économies sur sa consommation d'électricité ???
Si par exemple on prend une VMC de 20W, on arrive 175,2KW sur une année.
Pour un prix moyen de 0,1765€ le KWh, sur une année cette VMC revient à 31€ à ce locataire.
C'est aussi certainement sur ce point qu'il faut le dissuader.
JC

Sûrement des resentis de courants d'air désagréables l'hiver...

Bonjour,
Ou le bruit de la VMC, quand je dors chez mamie, je la coupe aussi. Mais je la remet le matin.

Une VMC qui t'empêche de dormir ! C'est pire qu'une hotte des années 80 alors...

JCdu26 a écrit:

Une VMC qui t'empêche de dormir ! C'est pire qu'une hotte des années 80 alors...

Hello.
ça existe
J'ai vu le cas il y a peu
J'ai eu le cas chez un locataire
Groupe fixé au mur
@+

mistergues non je ne me permet pas de rentrer chez un locataire pendant son absence, le groupe étant dans les combles qui ne font pas partie de son bail il m'a été facile de constater l'arrêt, ce qu'il reconnaît d'ailleurs

JCdu26 en effet il argumente sur le coût, je lui ai fait le même calcul que toi, mais aussi sur le bruit ce qui est utopique vu où ce situe le moteur
D'ailleurs au début de cette histoire j'ai eu la possibilité de rentrer chez lui pour une autre raison avec son accord c'est là où j'ai constaté qu'il avait obturé les bouches avec du scotch et coupé le fusible
Je l'avais obligé à corriger cela mais comme c'est un "personnage" quelques jours après j'ai vérifié le non fonctionnement dans les combles

sumotori22 merci pour ces références, je les avais et elles ne répondent que partiellement à mon cas, mais ton intervention, ainsi que celles des autres posteurs, prouve l'intérêt de ce forum

Alors tu lui expliques que non seulement c'est mauvais pour l'habitation (humidité), mais aussi pour son confort et sa santé..., car il respire de l'air vicié qui ne se renouvelle pas. Et effectivement à la moindre petite fuite de gaz ou fumée d'une mauvaise combustion, les conséquences pourraient être dommageables.

Bonjour,

cucine, je me mets à votre place et je comprends.

Que faire? Au moins une LRAR au locataire pour signaler ce que "vous avez constaté en tout légalité" et vos recommandations en référence au DTU simple flux (gaz ou standard) et à la réglementation "ventilation mécanique" en France.

Au-delà, je ne sais pas vous conseiller sauf à vous dire d'aller voir votre avocat pour savoir ... mais là attention aux propositions qu'on va vous faire.

Aller voir un avocat parce que le locataire a coupé la Vmc (sûrement à cause du bruit ou du courant d'air froid), c'est quoi ce délire??

Bonjour,

gill: tu devrais bien lire ce que j'ai écrit avant de parler de "délire". Si tu as la solution dans cette situation, il faut la proposer avant de tirer à boulets rouges

Je sais pas, passer un coup de fil au locataire tout simplement... Non?
Et je maintiens, allée voir un avocat juste pour ça c'est du pur délire
Quand tu as une écharde dans le doigt, tu prend quoi, une pince à épiler ou une tronçonneuse ?

Là si j'étais le locataire et que tu m'envoie un avocat pour ça, je peux te dire que je te fais un jolie RAR te disant que compte tenu du bruit insupportable et des courants d'air froid permanents, le logement est impropre à destination et à la limite de la salubrité, et tu va t'accrocher pour que je te paye les prochains loyers

Hello

Fut un temps pour éviter ce genre de soucis, je mettais un seul disjoncteur pour la VMC et pour l'ampli TV, mais avec la possibilité d'avoir la TV via la box, ben ce n'est plus une bonne solution
@+

Il faut alors 1 seul disjoncteur qui alimente la VMC et la Box !
bon, je blague car ça ne doit pas être trop dans les normes...

Bonjour

Voici un peu de lecture :

https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000000862344/

https://www.legifrance.gouv.fr/loda/id/JORFTEXT000036667631/

https://www.legifrance.gouv.fr/jorf/article_jo/JORFARTI000030649920

Je n'ai pas vu ce motif là dedans.

Il est pas assez adulte pour prendre ses responsabilités le locataire? Si il coupe volontairement la ventilation, rien n'interdit d'ouvrir les fenêtres pour aérer! Si le logement présente des moisissures lors de l'état des lieux de départ, c'est pour sa pomme.

Ce problème d'arrêt de VMC, de colmatage des ouïes de ventilation des fenêtres, de colmatage des seuils de porte est malheureusement très répandu dans la plupart des logements sociaux où les familles espèrent faire des économies de chauffage, quitte à dégrader leur confort de vie, ainsi que le logement en location.

Merci à vous
Ce qui me gène le plus c'est qu'il y a du gaz et forcément si vmc pas d'autre ventilation haute et basse et comme elle est inefficace il y a danger pour lui mais aussi pour les autres locataires

Si la vmc est dans les parties communes, pourquoi ne pas la raccorder à l'électricité des parties communes ? ainsi plus possible de la couper

Bonjour,

ce qui arrive à cucine avec son locataire est une véritable "plaie" en location. Et si le locataire ne peut pas couper le disjoncteur ... il va boucher par tous les moyens les bouches d'extraction et même les entrées d'air.

C'est comme ça en maison individuelle comme en logements collectifs. Mais il faut reconnaitre qu'avec une simple flux l'air neuf rentrant est vraiment froid en hiver

Et je ne parle pas du bruit possible !

PS) le conseil  "passer un coup de fil au locataire tout simplement" ... c'est une réponse de bobo qui ne connait rien ou qui  botte en touche avec une pirouette "apaisante"    

A-voir a écrit:

PS) le conseil  "passer un coup de fil au locataire tout simplement" ... c'est une réponse de bobo qui ne connait rien ou qui  botte en touche avec une pirouette "apaisante"    

dis, tu sais ce qu'il te dit le bobo??
ps : j'ai actuellement en location une maison et un appartement
donc j'en sais bien plus que les mytho comme toi sur ce qui est juridiquement faisable ou non quand on a un soucis avec un locataire
mais bon, c'est globalement assez drole les propos des clowns dans votre genre qui veulent jouer les gros bras en sortant le recours à l'avocat à tout bout de champ, et qui derrière viendront ensuite faire les pleureuses quand ca se retournera contre eux

La solution c'est peut être d'installer une plaque électrique, si la sécurité du locataire est si primordiale.
Ca me fait sourire les propriétaires qui louent des logements vétustes et qui ne font jamais de travaux et qui s'étonnent que les locataires soient enmerdés et doivent trouver des solutions... Y a t-il eu une discussion avec le locataire pour lui demander la raison pour laquelle il ne ventile pas? On se plaint des conséquences, mais se plaint on de la cause?

ChukNorisk a écrit:

La solution c'est peut être d'installer une plaque électrique, si la sécurité du locataire est si primordiale.
Ca me fait sourire les propriétaires qui louent des logements vétustes et qui ne font jamais de travaux et qui s'étonnent que les locataires soient enmerdés et doivent trouver des solutions... Y a t-il eu une discussion avec le locataire pour lui demander la raison pour laquelle il ne ventile pas? On se plaint des conséquences, mais se plaint on de la cause?

Moi aussi ça me fait sourire les avis tranchés de certains sans connaître le contexte
Donc on est loin du logement vétuste, quoique ce locataire en 20 ans n'a jamais entretenu ce logement, à tel point que le méchant propriétaire ( la mairie) lui a proposé de lui fournir gracieusement la peinture mais comme il a demandé combien on le paierai pour faire cela nous avons abandonné
Je ne voulais pas rentrer dans les détails et ne souhaitais pas de débat mais comme certains ne peuvent s'en empêcher :
La raison invoquée est que l'invention des vmc vient du lobbies du nucléaire
Voilà vous savez tout ( ou presque, je ne tiens pas à brosser le portrait complet de ce personnage) cela permettra peut être d'éviter certains commentaires

blueskies a écrit:

Si la vmc est dans les parties communes, pourquoi ne pas la raccorder à l'électricité des parties communes ? ainsi plus possible de la couper

J'avais pensé à cette solution mais comme chaque appartement a un moteur séparé s'il continue à obturer les bouches la vmc va chauffer et on risque l'incendie

ChukNorisk a écrit:

La solution c'est peut être d'installer une plaque électrique, si la sécurité du locataire est si primordiale.

Nous ne louons pas un meublé et je ne suis pas sur que les administrés trouveraient normal que nous utilisions les deniers publics pour cela
De plus vu mon message au dessus sur la raison invoquée par ce monsieur le faire passer à la cuisson électrique c'est pas gagné

gill a écrit:

A-voir a écrit:

PS) le conseil  "passer un coup de fil au locataire tout simplement" ... c'est une réponse de bobo qui ne connait rien ou qui  botte en touche avec une pirouette "apaisante"   

dis, tu sais ce qu'il te dit le bobo??
ps : j'ai actuellement en location une maison et un appartement
donc j'en sais bien plus que les mytho comme toi sur ce qui est juridiquement faisable ou non quand on a un soucis avec un locataire
mais bon, c'est globalement assez drole les propos des clowns dans votre genre qui veulent jouer les gros bras en sortant le recours à l'avocat à tout bout de champ, et qui derrière viendront ensuite faire les pleureuses quand ca se retournera contre eux

Bonjour,
J'ai conseillé et j'ai justement dit de faire attention aux propositions de l'avocat: Au-delà, je ne sais pas vous conseiller sauf à vous dire d'aller voir votre avocat pour savoir ... mais là attention aux propositions qu'on va vous faire.

Les grincheux qui dégoupillent sans vraiment lire, c'est très dommageable sur les forums
Les explications de cucine sont pourtant claires et précises, et il s'agit d'un bien communal aux normes.

Les grincheux prennent plaisir à répondre sur un forum publique

A-voir a écrit:

Les grincheux qui dégoupillent sans vraiment lire, c'est très dommageable sur les forums
Les explications de cucine sont pourtant claires et précises, et il s'agit d'un bien communal aux normes.

oh pauvre petit poussin
ca vient faire les gros bras et insulter les autres en les traitant de bobo, et après ca vient faire la pleureuse quand on leur répond... trop trop drole (et c'est exactement ce que j'ai dit au dessus finalement)

De toute façon, le locataire si ca fait 20ans qu'il loue et que la situation perdure, il s'en fout un peu et c'est pas prêt de changer. Il verra bien d'autres administrés lui faire la remarque, du moment qu'il paye son loyer...
Essayez forumjuridique

cucine si je comprends bien, cela fait 20 ans que le locataire est en place. Comment fait la municipalité pour entretenir le bien? Moi, je téléphone et je donne des créneaux sur 1 mois, et on trouve toujours un arrangement.
J'espère qu'en 20 ans il y a eu au moins un rafraîchissement des murs. Pourquoi, vu la mentalité de votre locataire, ne pas prévoir des travaux dans l'appartement et gérer le problème une fois dans les lieux? Malheureusement, avec certaines personnes, il faut parfois être un peu sournois. Il y a les proprios indélicats, les locataires indélicats...et les autres!

gill ce serait cool d'arrêter les commentaires qui ne servent à rien! "Bobo" n'est pas une insulte, n'importe quoi, au pire ça vexe!
Par contre, pour cucine c'est typiquement le style de locataire que je voudrais voir quitter les lieux rapidement, parce que j'aurais trop peur de retrouver mon bien dans un état lamentable!

sumotori22 le dialogue avec les précédentes municipalités était coupé et bien que j'ai essayé la diplomatie j'en suis au même point, c'est pour cela que je cherche des infos pour mettre la pression sans avoir à passer par le juridique

@ Cucine : J'adore votre citation de profil qui s'applique parfaitement au contexte de la problématique :

"Quand un problème a une solution il n'est pas nécessaire de s'inquiéter même quand un problème n'a pas de solution s'inquiéter ne sert a rien...Dalai Lama"

Offrez au pire un détecteur de monoxyde de carbone à votre locataire, vous dormirez tranquille en le sachant en sécurité.