G2 obligatoire avant ccmi ou provision de fondations? Résolu

Bonjour, vous avez trop parlé si vous voulez vraiment passer par un constructeur ( je ne verrais pas cela !) vous auriez dû de pas parler de du g2 et signer votre CCMI, au cas où la g2 demande d'aménagement c'aurait été pour la pomme de votre constructeur.

par contre avec un avenant à l'aveugle comme ils vous le propose, ci la g2 demande des améliorations ils seront libre de vos faire la plus value qu'il veulent , et vous vous sentirez obligé de la signé

Bonjour,
dans mon cas je signe le ccmi dans une semaine avec juste la G1.Avec le CCMI le prix est ferme et définitif .Sil faut une g2 et que le résultat change les fondations c est à la charge du constructeur. Plaquisteheureux a totalement raison.

Bonjour,

Personnellement je ne trouve pas ça très honnête de signer le CCMI puis de faire apparaître la G2 comme par magie en toute connaissance de cause. On reproche toujours aux CST ici de tenter de profiter de la crédulité des MOA, il faudrait aussi que les MOA soient honnêtes parfois.

Donc pour moi il y a deux options : soit attendre les résultats puis signer le CCMI, soit signer le CCMI avec une sorte de provision pour risques liés à la G2AVP. Mais dans le second cas rien ne dit que le CST va faire une moins-value si les résultats sont plutôt bons et moins chers que prévus. Par-contre si c'est la merde et que c'est encore plus cher alors là effectivement ce sera à votre avantage parce que CCMI signé.

Personnellement je ferais la première option parce que les clauses dans le compromis de vente du terrain servent à ça.

Pour notre part, il s'est passé la même chose. Le CST n'a pas voulu nous faire signer le CCMI avant d'avoir les résultats de la G2. Et si vous avez dû faire la G2 c'est que le terrain est dans une zone "à risques " aléas au minimum moyen.
Donc une probabilité d'avoir des fondations spécifiques.
Je comprends le CST et nous-mêmes nous ne voulions pas signer avant d'avoir les résultats de la G2 de peur que si le montant des fondations était trop important il se rattrape sur d'autres postes dans la maison. 1 mois sur une construction c'est rien et vous aurez la tranquillité d'esprit en plus que les choses soient bien faites.
Nous avons également mis cette clause dans le compromis du terrain au cas où notre budget explose... et comme nous a dit la notaire de toute façon si la plus value des fondations est trop élevée, le budget maximum sera dépassé et le crédit ne passera pas, donc tout sera annulé.
Avec le CST nous préférons être honnêtes en attendant la même chose de sa part, même si pour certains ça paraît utopique.

cleovirginie a écrit:

Pour notre part, il s'est passé la même chose. Le CST n'a pas voulu nous faire signer le CCMI avant d'avoir les résultats de la G2. Et si vous avez dû faire la G2 c'est que le terrain est dans une zone "à risques " aléas au minimum moyen.
Donc une probabilité d'avoir des fondations spécifiques.
Je comprends le CST et nous-mêmes nous ne voulions pas signer avant d'avoir les résultats de la G2 de peur que si le montant des fondations était trop important il se rattrape sur d'autres postes dans la maison. 1 mois sur une construction c'est rien et vous aurez la tranquillité d'esprit en plus que les choses soient bien faites.
Nous avons également mis cette clause dans le compromis du terrain au cas où notre budget explose... et comme nous a dit la notaire de toute façon si la plus value des fondations est trop élevée, le budget maximum sera dépassé et le crédit ne passera pas, donc tout sera annulé.
Avec le CST nous préférons être honnêtes en attendant la même chose de sa part, même si pour certains ça paraît utopique.

Je suis d'accord sur le fond, mais attention c'est la G1 qui est obligatoire en cas d'aléas moyens à forts (pour l'argile). La G2 elle ne l'est pas, mais par-contre ne pas la faire est prendre un risque très important. 

Bonjour,

Cheew a écrit:

Bonjour,

Personnellement je ne trouve pas ça très honnête de signer le CCMI puis de faire apparaître la G2 comme par magie en toute connaissance de cause. On reproche toujours aux CST ici de tenter de profiter de la crédulité des MOA, il faudrait aussi que les MOA soient honnêtes parfois.

Donc pour moi il y a deux options : soit attendre les résultats puis signer le CCMI, soit signer le CCMI avec une sorte de provision pour risques liés à la G2AVP. Mais dans le second cas rien ne dit que le CST va faire une moins-value si les résultats sont plutôt bons et moins chers que prévus. Par-contre si c'est la merde et que c'est encore plus cher alors là effectivement ce sera à votre avantage parce que CCMI signé.

Personnellement je ferais la première option parce que les clauses dans le compromis de vente du terrain servent à ça.

Bien d'accord avec vous sur la question de l'honnêteté... Drôle de façon de démarrer une construction, quand on s'engage dans un contrat en sachant déjà qu'on va tenter d'arnaquer l'autre.

En revanche je ne suis pas du tout certaine que la seconde option soit possible : un CCMI ne peut pas inclure de provisions (sauf si par provisions on entend une somme d'argent incluse dans le prix et qui servira soit à couvrir le montant des fondations, soit à augmenter la marge du constructeur, mais qui dans tous les cas ne sera ni augmentée ni annulée si finalement les fondations coûtent moins cher que prévu).

Dyan a écrit:

Bonjour,

Cheew a écrit:

Bonjour,

Personnellement je ne trouve pas ça très honnête de signer le CCMI puis de faire apparaître la G2 comme par magie en toute connaissance de cause. On reproche toujours aux CST ici de tenter de profiter de la crédulité des MOA, il faudrait aussi que les MOA soient honnêtes parfois.

Donc pour moi il y a deux options : soit attendre les résultats puis signer le CCMI, soit signer le CCMI avec une sorte de provision pour risques liés à la G2AVP. Mais dans le second cas rien ne dit que le CST va faire une moins-value si les résultats sont plutôt bons et moins chers que prévus. Par-contre si c'est la merde et que c'est encore plus cher alors là effectivement ce sera à votre avantage parce que CCMI signé.

Personnellement je ferais la première option parce que les clauses dans le compromis de vente du terrain servent à ça.

Bien d'accord avec vous sur la question de l'honnêteté... Drôle de façon de démarrer une construction, quand on s'engage dans un contrat en sachant déjà qu'on va tenter d'arnaquer l'autre.

En revanche je ne suis pas du tout certaine que la seconde option soit possible : un CCMI ne peut pas inclure de provisions (sauf si par provisions on entend une somme d'argent incluse dans le prix et qui servira soit à couvrir le montant des fondations, soit à augmenter la marge du constructeur, mais qui dans tous les cas ne sera ni augmentée ni annulée si finalement les fondations coûtent moins cher que prévu).

Oui pour la "provision" c'est bien ce que j'avais en tête. Et je suis bien d'accord que rien n'oblige le CST à faire une moins-value si la somme a été surestimée. Mais c'est ce que le CST en question semble vouloir faire si je me rappelle bien la publication.

Sauf erreur de ma part meme avec une G2AVP apres la signature du CCMI rien n'oblige le constructeur à la respecter. Si vous souhaitez vraiment la faire respecter alors vous devrez mettre la main au porte monnaie (avenant plus value).

Je trouve plutot honnête et tres professionnel de la part du constructeur d'attendre la G2, cela devrait toujours se passer de cette facon.

Cheew a écrit:

Dyan a écrit:

Bonjour,

Cheew a écrit:

Bonjour,

Personnellement je ne trouve pas ça très honnête de signer le CCMI puis de faire apparaître la G2 comme par magie en toute connaissance de cause. On reproche toujours aux CST ici de tenter de profiter de la crédulité des MOA, il faudrait aussi que les MOA soient honnêtes parfois.

Donc pour moi il y a deux options : soit attendre les résultats puis signer le CCMI, soit signer le CCMI avec une sorte de provision pour risques liés à la G2AVP. Mais dans le second cas rien ne dit que le CST va faire une moins-value si les résultats sont plutôt bons et moins chers que prévus. Par-contre si c'est la merde et que c'est encore plus cher alors là effectivement ce sera à votre avantage parce que CCMI signé.

Personnellement je ferais la première option parce que les clauses dans le compromis de vente du terrain servent à ça.

Bien d'accord avec vous sur la question de l'honnêteté... Drôle de façon de démarrer une construction, quand on s'engage dans un contrat en sachant déjà qu'on va tenter d'arnaquer l'autre.

En revanche je ne suis pas du tout certaine que la seconde option soit possible : un CCMI ne peut pas inclure de provisions (sauf si par provisions on entend une somme d'argent incluse dans le prix et qui servira soit à couvrir le montant des fondations, soit à augmenter la marge du constructeur, mais qui dans tous les cas ne sera ni augmentée ni annulée si finalement les fondations coûtent moins cher que prévu).

Oui pour la "provision" c'est bien ce que j'avais en tête.

Alors on est d'accord sur tout

Bonjour, ce n'est pas moi qui a choisi de faire la g2 mais c'est le constructeur qui me l'as demandé....

plaquisteheureux a écrit:

Bonjour, vous avez trop parlé si vous voulez vraiment passer par un constructeur ( je ne verrais pas cela !) vous auriez dû de pas parler de du g2 et signer votre CCMI, au cas où la g2 demande d'aménagement c'aurait été pour la pomme de votre constructeur.

par contre avec un avenant à l'aveugle comme ils vous le propose, ci la g2 demande des améliorations ils seront libre de vos faire la plus value qu'il veulent , et vous vous sentirez obligé de la signé

Effectivement ce que nous avons pensé. C'est juste pour gagner du temps du le delài de la g2 mais je partage votre avis et je crois que on attendra la g2 avant de signer le ccmi. Merci

cleovirginie a écrit:

Pour notre part, il s'est passé la même chose. Le CST n'a pas voulu nous faire signer le CCMI avant d'avoir les résultats de la G2. Et si vous avez dû faire la G2 c'est que le terrain est dans une zone "à risques " aléas au minimum moyen.
Donc une probabilité d'avoir des fondations spécifiques.
Je comprends le CST et nous-mêmes nous ne voulions pas signer avant d'avoir les résultats de la G2 de peur que si le montant des fondations était trop important il se rattrape sur d'autres postes dans la maison. 1 mois sur une construction c'est rien et vous aurez la tranquillité d'esprit en plus que les choses soient bien faites.
Nous avons également mis cette clause dans le compromis du terrain au cas où notre budget explose... et comme nous a dit la notaire de toute façon si la plus value des fondations est trop élevée, le budget maximum sera dépassé et le crédit ne passera pas, donc tout sera annulé.
Avec le CST nous préférons être honnêtes en attendant la même chose de sa part, même si pour certains ça paraît utopique.

C'est bien pour ça que nous avons sur conseil du constructeur de la faire. Des copains qui ont construit à 100mt de notre terrain ne l'ont pas faite. Le constructeur a retenu suffisante la g1... Notre constructeur veut être transparent et tranquil et donc il préfère attendre les résultats de la g2.

Cheew a écrit:

cleovirginie a écrit:

Pour notre part, il s'est passé la même chose. Le CST n'a pas voulu nous faire signer le CCMI avant d'avoir les résultats de la G2. Et si vous avez dû faire la G2 c'est que le terrain est dans une zone "à risques " aléas au minimum moyen.
Donc une probabilité d'avoir des fondations spécifiques.
Je comprends le CST et nous-mêmes nous ne voulions pas signer avant d'avoir les résultats de la G2 de peur que si le montant des fondations était trop important il se rattrape sur d'autres postes dans la maison. 1 mois sur une construction c'est rien et vous aurez la tranquillité d'esprit en plus que les choses soient bien faites.
Nous avons également mis cette clause dans le compromis du terrain au cas où notre budget explose... et comme nous a dit la notaire de toute façon si la plus value des fondations est trop élevée, le budget maximum sera dépassé et le crédit ne passera pas, donc tout sera annulé.
Avec le CST nous préférons être honnêtes en attendant la même chose de sa part, même si pour certains ça paraît utopique.

Je suis d'accord sur le fond, mais attention c'est la G1 qui est obligatoire en cas d'aléas moyens à forts (pour l'argile). La G2 elle ne l'est pas, mais par-contre ne pas la faire est prendre un risque très important. 

Je pense sincèrement que les CST prévoient déjà ces frais possible d une fondation plus technique .. j ai eu un CST une fois , et qui ne prenait pas de plus value pourtant il a fallu faire des pieux de 6 mètres . La G2 à été faite après signature du contrat . On va dire qu on à été gagnant .. mais je me dis qu'ils le sachent aussi et je pense que c est comme les assurances.. ils prennent un peu plus a chaques client et le jour où il faut des pieux, ils ont les fonds pour la mise en oeuvre . Je peux me tromper
En tout cas .. vous êtes honnête et c est bien .
Le soucis d un constructeur, c est que tout n est pas détaillé comme un maître d oeuvre .. donc le client peut vite s y perdre a essayer de calculer les différentes étapes tarifaires de la construction . Donc l un dans l autre . On ne peut savoir s'il est honnête..ou pas . Même en calculant le prix du M2 . Je ne dis pas qu il faut tout faire pour les endormir ou autre .. mais personnellement.. je ne ferait pas d entorse au contrat CCMI .. je le signe et je laisse faire .. c'est leur métier

Comment ça rien obligé un constructeur à appliquer la g2? C'est vrai ça? Ça sert à quoi de la faire alors? Elle est à qui la maison qui constructeur ou a vous?

Mael4031 a écrit:

Comment ça rien obligé un constructeur à appliquer la g2? C'est vrai ça? Ça sert à quoi de la faire alors? Elle est à qui la maison qui constructeur ou a vous?

Il est possible de faire mettre dans le CCMI une clause selon laquelle le CST doit suivre les résultats de la G2. Si ce n'est pas le cas c'est sa responsabilité qui sera engagée. Mais il vaut mieux contrôler les fondations si possible pour s'assurer que tout soit fait dans les règles de l'art et suivant les préconisations de l'étude de sol. 

Il n'y a aucune loi obligeant le constructeur a réaliser une etude de sol ni a la suivre s'il y en a une. Sa responsabilité est engagée s'il n'en fait pas ou s'il n'en suit pas une bien entendu.

La seule obligation concerne l'étude de sol G1 qui doit etre réalisée par le vendeur d'un terrain: loi ELAN

Pourquoi en faire une? Pour connaitre le terrain et negocier avec le constructeur pour la respecter. Des avenants (plus values) pourront etre émis si le CCMI est déjà signé.

Abarai-Renji a écrit:

Il n'y a aucune loi obligeant le constructeur a réaliser une etude de sol ni a la suivre s'il y en a une. Sa responsabilité est engagée s'il n'en fait pas ou s'il n'en suit pas une bien entendu.

La seule obligation concerne l'étude de sol G1 qui doit etre réalisée par le vendeur d'un terrain: loi ELAN

Pourquoi en faire une? Pour connaitre le terrain et negocier avec le constructeur pour la respecter. Des avenants (plus values) pourront etre émis si le CCMI est déjà signé.

Pour être légal, une fois le CCMI signé l'avenant devra être à 0 euros. 

Non si c'est sur votre demande qu'il émet un avenant. Si c'est lui qui émet l'avenant pour respecter l'étude de sol, là oui mais encore une fois rien ne l'y oblige.

Pas si en condition suspensive je fais noter que le constructeur s'engage à suivre les recommandations d'étude de sol g2...

Oui dans ce cas mais je pense qu'il va provisionner au cas où. Donc si vous pensez que le terrain est compliqué ou que vous etes en zone argile moyenne ou forte alors faites le. Moi j'étais en zone moyenne et j'ai demandé un rang de parpaing en surelevation et 30cm de gros béton le tout à ma charge.

Je préfère de la transparence avec le constructeur et payer le prix de ce que je demande. Bon je sais qu'il y a leur marge dans tout ca mais c'est normal quand on passe par un constructeur.

Il me semble que la provision ça existe pas en ccmi.. et s'il gonfle le prix par rapport à ce qui a été convenu de base,il se peut qu'on passe d'un projet viable économiquement à un projet hors budget... je sais pas si c'est un bon plan de faire ça pour le constructeur.
Après je suis d'accord, à partir d aléas moyen en argile vaut mieux faire une G2, mettre en condition de la signature du terrain que cas de surcout de xxxx€ de fondation spéciales on se retire.

Par contre vous en aléas moyen vous avez qu'un seul rang de parpaing ? Ou vous avez payer un rang de parpaing en plus? Parce que moi de base ça part sur 5 rang de parpaing juste avec la g1...

On avait de base 5 rangs, semelles filantes de 25x50cm. On a demandé un 6ème rang en surelevation, et 30cm de gros béton en dessous des semelles filantes afin d'ancrer les fondations de 40cm dans le bon sol comme le demandait l'étude de sol.

On creuse entre 1.3m et 1.55m depuis le terrain naturel, le terrain est légèrement en pente.

Je reviens vers vous car j'ai la notice descriptive ou il est mentionné :

"L adaptation sera provisoire jusqu'à ce qu'une visite du terrain soit effectuée par le constructeur,et qu'une étude g2avp soit fourni par le client"

Et de base ce qu'il est prévu c'est 4 rangs de 25.

Donc ça veut dire que si la g2avp révèle des fondations spécifique il est en droit de rechiffrer? Ou pas?

Mael4031 a écrit:

Je reviens vers vous car j'ai la notice descriptive ou il est mentionné :

"L adaptation sera provisoire jusqu'à ce qu'une visite du terrain soit effectuée par le constructeur,et qu'une étude g2avp soit fourni par le client"

Et de base ce qu'il est prévu c'est 4 rangs de 25.

Donc ça veut dire que si la g2avp révèle des fondations spécifique il est en droit de rechiffrer? Ou pas?

Si le CCMI n'est pas signé oui. Ce serait même idiot de la part du CST de ne pas rechiffrer. Si le contrat n'est pas signé, il peut vous faire un avenant mais ce sera illégal. Et rien ne vous obligera à le signer tant que cet avenant ne sera pas à 0 euros. 

Bonjour,
Un CCMI est à prix ferme et définitif une fois signé. Donc ce genre de phrase n'est pas légale et est considérée comme nulle.

En revanche, si le constructeur travaille bien, il fera une estimation de la construction, mais ne donnera pas le prix définitif avant que l'étude de sol ne soit fournie. A ce moment là, si vous trouvez que le constructeur demande trop, vous pouvez toujours le mettre en concurrence vu que vous n'avez rien signé avec lui.

La notice descriptive avec les croix et le chiffrage de réserve c'est pas ça le ccmi? Pour l'instant j'ai rien signé mais je me renseigne avant de faire une bêtise... il m'a dit oralement que si la g2avp révèle des fondations spécifiques c'est pour lui.. du coup est ce que je signe le ccmi pour des semelles filante 50 30 et 4 rang de 25 et si c'est plus c'est pour lui? Ou est ce que je fais quand même rajouter une clause suspensive en plus sur le compromis de terrain pour me désister en cas de fondations spécifique? Parce que je me dit que les 2 c'est contradictoire car d'un côté le constructeur prend le risque de le faire signer un ccmi avant une g2avp et donc prend le risque que ça soit pour sa pomme car on est bien d'accord que je ne signerai aucun avenant participatif ou autre, et de l'autre avec la clause qui compromis je lui dit que je me désiste s il y a surcout alors qu'en vrai ça sera pas pour ma pomme.. du coup voilà est ce que part sécurité il faut quand même le mettre au cas où ça soit la guerre derrière? Ou pas? J'avoue je sais pas sur quel pied danser... mais je veux me mettre en sécurité dans tout les cas et que le surcout m incombe pas dans tout les cas

Le CCMI, c'est contrat + notice descriptive (le fameux document dont vous parlez) + plans. Et on ne signe jamais un ces documents de façon isolée, mais tous le même jour.

La clause est quand-même à mettre sur le compromis de vente du terrain si acceptée par le vendeur oui. Car si le CST fait capoter le projet (en ne vous donnant pas la garantie nominative par exemple puis en disant que son garant ne le suit pas prix trop élevé suite aux nouvelles fondations)  et donc annule le CCMI, vous serez bien contente.e de pouvoir vous désengager du projet.

Sinon le CCMI c'est : les plans, la notice descriptive, la liste des travaux réservés chiffrés, la réglementation sur les CCMI. 

Un petit rappel de tout ce qui a été dit jusqu'à présent : un CST qui veut attendre la G2 avant de faire signer le CCMI c'est bien. Essayer de le couillonner en signant le CCMI d'abord ce n'est pas très gentil. Une fois le CCMI signé, tout avenant relatif aux fondations = 0 euros absolument. 

Je n'essaye pas de le couilloner comme vous dites je lui en ai parlé de ma volonté de faire une g2 pour sécuriser la construction.. et sa réponse c'est ah ben si votre g2 dis qu'il faut plus que notre g1 ça sera pour nous ... donc je présume qu'il compte nous faire signer le ccmi avant l étude pour dire ça...Après il m'a donner la g1 l étude est sérieuse et provient d'un bureau d etude externe..il y a pleins d info mais sur le lotissement rien a été sondé sur mon terrain mais sur les deux a côté du mien et puis j'ai lu que de toute façon c'est pas fiable (on se demande pourquoi c'est la g1 qui est obligatoire si elle sert à rien soit dis en passant mais bon...) donc je me renseigne pour pas gaffer.

En meme temps si vous ne signez pas l'avenant concernant les fondations qui est illégal alors rien n'oblige le constructeur a suivre les recommandations de l'étude de sols.

Donc c'est le client qui sera en mauvaise posture: soit il a les fondations de l étude de sols mais les paye, soit il ne paye rien mais aura les fondations du CCMI donc peut être pas complètement en adéquation avec le type de sol.

Donc que faire? Nous on a signé l'avenant concernant les fondations: +30cm de gros béton. 3100euros.

Si quelqu'un connait une loi obligeant le constructeur a respecter l'étude de sols qu'il l'indique ^^ merci

Si le constructeur ne suit pas l'étude de sol, alors il prends à sa charge la responsabilité de la tenue de la maison (il ne pourra pas se défausser sur le géotechnicien qui a mal calculé ou qui n'a pas eu de chance). Et s'il ignore délibérément une étude qui dit comment faire et fait autrement, je ne suis même pas certain que son assurance le suive en cas de sinistre. Donc il n'a aucun intérêt à ne pas suivre l'étude de sol, c'est dangereux pour lui.

Autant s'il n'y a pas d'étude de sol, il peut dire que c'est la faute a pas de chance et son assurance le couvrira. Mais s'il y en a une qui dit que ce qu'il veut faire ce n'est pas suffisant, mais qu'il le fait quand même et que ça foire ...

Alors il y a beaucoup de constructeurs de maison qui prennent le risque, suffit de voir sur le forum et on est un exemple.

Donc ca confirme ce que j'ai dit, rien ne l'y oblige donc c'est soit on paye soit on fait l'impasse. Je rappelle aussi qu'il y a beaucoup de constructeurs qui ne font ps l'étude de sols G2 quand ils ont la G1 et meme quand ils ne l'ont pas.

Sans parler du forum autour de nous j'ai demandé à 4 propriétaires avec 4 constructeurs differents et aucun n'ont eu d'étude de sols G2.

Je ne généralise pas mais durant nos recherches de constructeurs dans le 45 aucun des 4 constructeurs nous ont parlés d'étude de sols, de respect de celle ci, ...

Vous avez aussi la possibilité avant la signature du CCMI d'y placer une clause de respect de l'étude de sol si elle est fournie.
Dans ce cas, contractuellement, le constructeur est obligé de la suivre.
Je trouve même assez sain de faire l'étude de sol vous même, puis de la fournir au constructeur.

Oui pas faux c'est une solution, merci

Bonsoir

Mael4031 a écrit:

...Après il m'a donner la g1 l étude est sérieuse et provient d'un bureau d etude externe..il y a pleins d info mais sur le lotissement rien a été sondé sur mon terrain...

oui, c'est la G1 du lotissement ;
le Gard est dans une zone risques argiles, la G2 est indispensable mais elle se fait par rapport à l'implantation de la maison sur le terrain => elle ne peut donc pas être faite avant... d'avoir un plan fini.

J'ai le plan de structure qui est "fini" c'est juste du chipotage sur quelques éléments interieur. Donc oui je vais faire cette g2 à mes frais (bien que je trouve qu'un constructeur professionnel devrait la proposer dans le contrat quitte à faire moitié moitié au niveau tarif pour que les risques soit partagé en cas de surcout qui obligerait à pas donner suite.. surtout quand le terrain en question appartient à un lotisseur dont le dirigeant est le même que celui du constructeur parce qu'en gros c'est leur terrain à eux... m enfin ça... c'est un autre débat)
Et du coup oui je ferais donc rajouter ces clause
1) sur le compromis : sous réserve que l'étude de sol G2AVP ne révèlerait pas des fondations dont la spécificitée et le coût serait supérieur aux fondation proposé sur la g1 du constructeur...(ça peut se mettre comme ça contractuellement?)
2) sur le ccmi respect de l étude de sol g2avp donné par le maître d ouvrage

Comme ça soit il prend le risque de signer le ccmi avant l'étude et il sera obliger de suivre la g2

Soit il attend l'étude g2 pour faire le ccmi et si le chiffrage est débile ben j utiliserait la clause du compromis pour non seulement pas signer le ccmi et annuler l achat du terrain... j'ai bon ou il manque quelque chose?

Merci à vous en tout cas?

Pendant la conception de mes plans , j'évoque la G2 avec mon constructeur et lui demande si il a un prestataire . Il me propose un presta et me fait signer un  devis pour la g2 ( ce qui m'arrange )   . Problème , le prestataire traine à réaliser cette dernière .
N'étant pas satisfait donc , mon constructeur décide de me faire signer le CCMI , sans attendre les résultats de la G2 ( La G1 est excellente avec des fondations à 50 cm  et en plus realisée a l'emplacement de la maison ) , tout en restant sur une base de 6 rangs de parpaings . Et , si besoin de moins de rang , MV , et si besoin de plus , c'est pour lui .
C'est notre deuxième CCMI , il le sait , le premier était avec ce même constructeur donc il sait que je connais mes droits .
Mon constructeur a pris un risque pour garder un client . Risque faible dans mon cas , G1 très bonne et notre chef de chantier c'est deplacé sur place pour " valider " auparavant .

Par contre je reviens car je me pose une question peut être bête mais l étude il faut la faire avec son argent perso ou il fait l'inclure dans le crédit??

Le plus simple est peut être de le compter dans votre apport, car il est possible que le projet ne se fasse pas suite à l'étude de sol (et donc dans ce cas il n'y aurait pas de crédit).

Bonjour,
Je reviens ici pour un complément d infos.
Je compte donc réaliser une étude de sol g2avp à mes frais (le constructeur me propose de le faire avec le même qu'ils ont sollicité pour faire la g1 dans l espoir que ça aille plus vite et aussi avoir un prix... ce qui est appréciable et je me dit que de toute façon ça peut pas être falsifier car ça engagé une responsabilité derriere). Le constructeur m'a prévenu qu'il n attendrait pas le résultat de l'étude pour nous faire signer le ccmi malgré tout...soit... ça me dérange pas tant qu'on se couvre sur le contrat...
1) est ce nécessaire de faire figurer une clause pour que le constructeur respecte cette étude ou bien c'est d'office qu'il devra la respecter?

2) si l'étude révèle des fondations spéciales (surcout) et que donc je me retire du projet...lui, vu qu'il aura vu l'étude il pourra s'en servir pour les prochains acheteur à mes frais du coup! Il y a pas moyen dans ces cas là de se le faire rembourser ?

1: la loi élan oblige le constructeur a respecter l'étude seulement si l'étude indique un risque de mouvement dû à l'argile gonflement rétractation. Sinon le constructeur peut ou non la suivre. Donc il vaut mieux faire inscrire sur la notice descriptive qui va avec le CCMI qu'il s'engage a respecter l'étude de sol G2AVP (et non la G1!)

2: je crois qu'un cas existe en justice ou le client maitre d'ouvrage s'est fait rembourser l'étude par le constructeur. Il y a un post a ce sujet sur le forum.


J'ai relu hier soir la loi Elan et oui il y a un cas précis ou le constructeur est obligé de suivre l'étude, voir le site geoportail du gouvernement.

Bonjour,
Nous avons également fait une étude de sol G2 avp et dans le CCMI il est indiqué que le constructeur doit respecter les préconisations de cette étude.
Par contre si c'est vous qui payez elle sera à votre nom et il ne pourra pas s'en servir pour d'autres personnes car cette étude est faite selon l'emplacement précis de la future construction.

Ce que je dis c'est "officiellement", "officieusement" on voit de tout....