Question technique sur BT01 blocage et date

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Le 19/05/2021 à 15h39 Bloggeur Env. 20 message Rhone

Bonjour à tous,

Je me permets de vous faire ce petit message car j'ai une petite question technique lié au famous BT01.
Dans notre cas:

Le CCMI a été signé le 19/01/2021.
Le permis de construire a été accepté le 18/03/2021.
Les offres de prets sont edité en date du 19/05/2021.
Dans mon CCMI il est indiqué que le prix est ferme sans révision de prix pour une durée de 5 mois.

En lisant les divers sujets liés au BT01 et à la révision du prix il y a une notion qui m'échappe.

J'ai mes offres en date du 19 donc mon prêt sera considéré accordé à + 11 jours donc le 30/05.
Comme il il s'agit de la date le plus tardive + 1 mois qui est prise en compte (soit le 30/05)

Pour info la signature du terrain devrait être fait le 11/06 et il disposera de du coffret de chantier + alimentation en eau + la souche qui est sur la construction sera enlevée donc pour moi toutes les condtions suspensives seront levés avant le 16/06

Est ce je suis toujours dans le délais des 5 mois garantissant un prix ferme ou pas selon vous?
Pour la date du prêt est ce qu'il s'agit de la date d'édition ou celle de l'édition +11 jours qu'il faut prendre?

Merci d'avance de votre retour,

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Par ForumConstruire.com Env. 20 message Rhone

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silvercedric Picto info

Le 19/05/2021 à 15h56 Env. 200 message Riom (63)

Bonjour,

En CCMI, le prix est ferme et définitif du début à la fin. Seul le BT01 fait exception à cette règle mais le différentiel du BT01 doit être réalisé entre l'indice connu à la date de réception et celui lors de la signature. Si cet indice à augmenté durant les travaux, le CST peut vous demander de lui régulariser ce différentiel... à l'inverse, si il a diminuer, c'est à vous de lui réclamer votre dû... Encore faut-il s'en souvenir à la fin des travaux

Je pense que la clause précisant que le prix est ferme sans révision de prix pour une durée de 5 mois est abusive et par conséquent réputé non écrite.

Adhérent AAMOI N°5510
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Le 19/05/2021 à 16h16 Bloggeur Env. 20 message Rhone

Merci pour le retour rapide. La clause de blocage du prix pendant X mois est présente sur le CCMI et est bien mentionné dans l'aide du forum sur le BT01. Pourquoi pensez vous qu'elle est anormale?

"NB1: cas particulier:
Certains peuvent avoir une révision qui est gelée pendant X mois.
En fait, il n'y pas de révision si Pc et prêt sont obtenus dans ce délai de X mois après la signature du CCMI.
Mais au delà de ce délai, révision du prix selon même principe."

Cependant l'explication laisse place au doute quand au calcul s'il faut intégrer au par les +1 mois.

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Bloggeur

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