Bonjour a tous , besoin d aide pour mur de soutènement.

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 146 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

Paul83 Picto info

Auteur du sujet

Le 04/06/2021 à 16h35 Env. 10 message Var

Bonjour a tous.
J ai acheté ma maison en 2018, celle ci a était édifiée en 2003.pour cette construction le terrain a était décaissé en limite de propriété sur 2m50..et le promoteur n avait pas fait de mur de soutènement.
En 2010 (d près le voisin) beaucoup de terre serai tomber a cause des inondations..lors de ma présentation a mon voisinage, ce dit voisin ma un peu agressé pour la réalisation du mur de soutènement ( chose qu il ne a pas fait quand le terrain a était décaissé en 2003)..il est revenu à la charge il y a qlqs jours en me demandant de faire ce mur.
Qu en pensez vous ? Aurai t il du ce manifester en 2003 lors de ce décaissement ?aurai t il du du obliger le 1er propriétaire a le faire ?
18ans après c est un peu tard non! Ma question dois je payer les dégâts de travaux mal réaliser en 2003…?
Merci de m éclairer un peu.

Citer

Messages : Env. 10
Dept : Var
Ancienneté : + de 3 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com message

Ne vous prenez pas la tête pour l'entretien de votre jardin...

Allez dans la section devis entretien jardin du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de jardiniers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les jardiniers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-54-devis_entretien_jardin.php

Housecube Picto info

Le 04/06/2021 à 18h01 Bloggeur Env. 40 message Haute Garonne

Vu l ampleur que prend la chose je penses que tu devrais consulter un conseil juridique . apres je crois sans etre experte que c est a celui a qui appartient la terre qu il revient de la retenir

Citer

Bloggeur

Messages : Env. 40
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 7 ans

Voir la fiche

ManuTaden Picto info

Le 04/06/2021 à 20h05 Membre ultra utile Env. 10000 message Cotes D'armor

Paul83 a écrit:Bonjour a tous.
Merci de m éclairer un peu.

Bonjour
Vous pouvez prendre RDV auprès de l'Adil afin d'avoir des informations juridiques.
en théorie c'est celui qui modifie le niveau qui doit réaliser le soutènement
dans votre cas, l'ancien propriétaire ...
Si vous aviez un notaire lors de l'achat, vous pouvez lui poser la question, vous aurez peut être une réponse.

Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 10000
Dept : Cotes D'armor
Ancienneté : + de 9 ans

Voir la fiche

Paul83 Picto info

Auteur du sujet

Le 05/06/2021 à 06h01 Env. 10 message Var

Merci pour votre réponse !j avais été voir le notaire après la réaction de mon voisin lors de ma présentation..le notaire était au courant de rien sur ce litige de décaissement et de perte de terre..et donc rien à était marqué dans mon acte notarié.
Je vais contacter l Adil.
Merci.

Citer

Messages : Env. 10
Dept : Var
Ancienneté : + de 3 ans

Voir la fiche

En cache depuis avant-hier à 08h57

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !