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DO : Obligatoire ou pas ? (CCMI / MOE / Tout seul)

Ce sujet comporte 11 messages et a été affiché 298 fois
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Bloggeur Env. 300 message Yvelines
Bonjour à tous,

La question est simple, mais c'est en réalité un peu plus compliqué. 
En cours de projet construction, je pensais faire le hors d'eau hors d'air par des artisans et gérer moi même le reste  (elec / plomberie / placo / carrelage, VMC et ECS) ou du moins une partie.

L'idée est de financer par le prêt uniquement le hors d'eau hors d'air et de financer le second oeuvre avec notre apport.
La courtière m'a dit que ça devrait passer mais qu'il me faudra une DO.

Dans les devis que j'ai lancé, j'ai quand même fait appel à des CCMI et des MOE pour pouvoir comparer.

Je sais que la DO est obligatoire mais qu'il n'y a pas de sanction quand c'est construit pour nous même etc.
Mais je me pose la question : 

- Si contrat CCMI, une DO est-elle nécessaire ? 
- Si contrat de maitre d'oeuvre ou architecte ? 

Bref, y a-t-il des cas ou c'est +/- déjà compris ou bien dans tous les cas, il est conseillé d'en avoir une ? 

Merci pour vos éclaircissements ;)
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Membre utile Env. 1000 message Landes
Bonjour,

la DO est automatiquement incluse dans les CCMI.

Dans les autres cas (archi, MOE, artisans), c'est au maitre d'ouvrage (toi) de la souscrire directement.
Attention, dans ce cas, étude de sol G2 AVP obligatoire pour la plupart des assurances.

Bonne construction!
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Bloggeur Env. 300 message Yvelines
Merci, c'est plus clair
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Membre ultra utile Env. 10000 message Rhone
Bonjour,
la DO n'est pas imposée quand on construit pour soi même. Pas quand on FAIT construire pour soi-même. Si vous n'êtes pas en autoconstruction totale, il vous en faut une. Pas besoin de la prendre pour ce que vous faites vous-même, c'est même inutile et contre-productif.
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
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Membre utile Env. 1000 message Landes
Woofy a écrit:Bonjour,
la DO n'est pas imposée quand on construit pour soi même. Pas quand on FAIT construire pour soi-même. Si vous n'êtes pas en autoconstruction totale, il vous en faut une. Pas besoin de la prendre pour ce que vous faites vous-même, c'est même inutile et contre-productif.

Oui, effectivement, l'assurance DO est obligatoire quand on "fait construire".
Cependant, pour pouvoir souscrire une DO, il faut impérativement que les travaux soient réalisés par des entreprises avec une assurance décennale.
Donc, les travaux que tu fais toi-même ne sont pas couverts par une décennale.
Et donc, impossible de souscrire à une DO.
à moins que tu n'aies une entreprise de travaux tous corps d'état assurée en décennale pour tous les travaux, bien sûr
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Bloggeur Env. 300 message Yvelines
Merci tous les 2 pour le retour.

Du coup, si je veux faire faire une maison hors d'eau hors d'air, par des entreprises, ça risque d'être compliqué pour trouver une DO car une partie du second oeuvre sera fait par moi ?

Ou moyen de trouver une DO juste pour le gros oeuvre ?
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Membre ultra utile Env. 10000 message Rhone
Vous pouvez trouver une DO juste pour le gros oeuvre.
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Super bloggeur Env. 200 message Haute Savoie
Bonjour.
J'ai fait le He/Ha pr des artisans. DO obligatoire demandée par la banque pour le déblocage du prêt.
J'ai trouvé par un courtier pour 3700€.
2 bon mois de délai pour le traitement du dossier.
Même si pas forcément demandé, ne faites pas l'impasse sur la g2avp.



mickael.s a écrit:Merci tous les 2 pour le retour.

Du coup, si je veux faire faire une maison hors d'eau hors d'air, par des entreprises, ça risque d'être compliqué pour trouver une DO car une partie du second oeuvre sera fait par moi ?

Ou moyen de trouver une DO juste pour le gros oeuvre ?
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Bloggeur Env. 300 message Yvelines
Merci Decks, je suis prenuer de l'adresse de votre courtier par MP si vous voulez bien ;)
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Env. 30 message Savoie
Bonjour,

Nous sommes dans un cas similaire.

Nous prenons 2 entreprises différentes pour le gros oeuvre et ferons le reste en autoconstruction.
La banque nous impose de prendre une DO.
Nous avons trouvé, via un comparateur, avec Batiassure pour 4100€ une DO "clos et couvert" qui convient à notre situation.
La G2 AVP n'est pas obligatoire avec eux du moment que la pente est inférieure à 15%, le montant des travaux inférieur à 300 000€ et la surface maxi 120 ou 150m2 je ne sais plus.
Nous ferons quand même la G2 car le terrassier/maçon nous la demande.

Architecte et maître d'oeuvre ne sont pas obligatoire non plus.
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Bloggeur Env. 300 message Yvelines
Merci pour ce retour, me voila un peu rassuré ;)
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En cache depuis le jeudi 16 janvier 2025 à 18h27
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