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Clôture posée par le voisin en mitoyenneté avant notre achat du terrain et entretien/changement Résolu

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Membre utile Env. 200 message Isere
Bonjour,

Desolee, mon clavier est QWERTY sans accents :(
Nous avons achete un terrain borne que nos amisont visite car nous habitions aux Etats Unis. Nous sommes maintenant sur place et nous avons un souci avec la cloture du cote Sud.
Coupe des arbres en cours

La barrière "mitoyenne"

La cloture a ete realisee par le voisin (enfin, l'ancien proprietaire) sans qu'il n'ait demande aux anciens proprietaires de notre terrain quoi que ce soit. La borne du terrain est sous la cloture, plus de son cote que du notre, et deborde sur notre terrain en allant vers le fond (genre 10 cm au maximum)
La cloture, de 2 metres de hauteur, a des jambes de forces sur notre terrain, posees par le voisin actuel et n'est pas en bon etat, avec des lames deboitees et un creux de 10/20 cm par endroit sous la palissade. Il nous assure qu'elle n'est jqmqis tombee et que quand elle etait par terre sur notre terrain pendant les visites du terrain par nos amis, c'est parce qu'il l'avait demonte pour bien la remonter. Nous ne voudrions pas qu'elle tombe et abime nos plantations ou blesse animaux ou enfants.

Nous souhaitons la deposer et partager les frais pour refaire une cloture mitoyenne pour avoir quelque chose de propre et durable au lieu de ruiner le terrain dans quelques annees quand elle sera completement pourrie.

Le voisin nous a dit qu'il n'a pas le budget pour cette cloture, qu'il pensait peut etre la changer quand ils auront fini de payer le pret de la maison, achetee en 2019.

Il ne souhaite pas non plus l'enlever a cause du vis a vis (notre terrasse sera au sud et donnera donc sur son chemin et son entree, et la haie de feuillus qu'il a derriere la cloture ne protege donc pas l'hiver)

Qu'en pensez vous?

Merci
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message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis clôture du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de artisans de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les artisans, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-94-devis_cloture.php
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Cotes D'armor
lmarquie a écrit:Bonjour,

Desolee, mon clavier est QWERTY sans accents :(
Nous avons achete un terrain borne que nos amisont visite car nous habitions aux Etats Unis. Nous sommes maintenant sur place et nous avons un souci avec la cloture du cote Sud.
[/url]

[url=https://www.forumconstruire.com/photos/viewer-pid_1883280.php]


La cloture a ete realisee par le voisin (enfin, l'ancien proprietaire) sans qu'il n'ait demande aux anciens proprietaires de notre terrain quoi que ce soit. La borne du terrain est sous la cloture, plus de son cote que du notre, et deborde sur notre terrain en allant vers le fond (genre 10 cm au maximum)
La cloture, de 2 metres de hauteur, a des jambes de forces sur notre terrain, posees par le voisin actuel et n'est pas en bon etat, avec des lames deboitees et un creux de 10/20 cm par endroit sous la palissade. Il nous assure qu'elle n'est jqmqis tombee et que quand elle etait par terre sur notre terrain pendant les visites du terrain par nos amis, c'est parce qu'il l'avait demonte pour bien la remonter. Nous ne voudrions pas qu'elle tombe et abime nos plantations ou blesse animaux ou enfants.

Nous souhaitons la deposer et partager les frais pour refaire une cloture mitoyenne pour avoir quelque chose de propre et durable au lieu de ruiner le terrain dans quelques annees quand elle sera completement pourrie.

Le voisin nous a dit qu'il n'a pas le budget pour cette cloture, qu'il pensait peut etre la changer quand ils auront fini de payer le pret de la maison, achetee en 2019.

Il ne souhaite pas non plus l'enlever a cause du vis a vis (notre terrasse sera au sud et donnera donc sur son chemin et son entree, et la haie de feuillus qu'il a derriere la cloture ne protege donc pas l'hiver)

Qu'en pensez vous?

Merci

Bonjour
Sauf si je m'entends vraiment bien avec le voisin, je ne m'embêterais pas à réaliser une clôture mitoyenne.
Je réaliserai une clôture simple (piquets et grillage) chez moi, puis je planterais des arbustes et fruitiers pour masquer la clôture, et avoir des fleurs et des fruits ;)

et pour le voisin, je pense que je lui demanderais de reprendre ses renforts et les éléments qui débordent chez moi !
Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic
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Membre utile Env. 200 message Isere
Le probleme c'est que la cloture est vraiment a cheval sur la limite donc les poteaux debordent. 
Au fond, le bardage du garage qu'on voit sur la photo est sur notre terrain, ensuite, il y a encore un decroche vers notre terrain sur lequel est la cloture qui finit ensuite a cheval sur la borne.




Sur cette photo,on voit aussi la partie qu'il aurait demontee sur le sol.

Du coup, s'il deplace les poteaux, il doit tout demonter... Et si la palissade tombe, les pommiers, groseillers, etc.. vont en prendre un coup non?
Parce que sinon, je suis d'accord, cette solution est la meilleure!
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Membre utile Env. 200 message Isere
Bonjour,

La question de la clôture avance. Les voisins acceptent de la remettre chez eux. Par contre, la clôture fait 2 mètres de haut et est en ait une palissade. Le nouveau PLU demande à ce qu'elle soit de 1m50 maximum et perméable à la petite faune. Le fait de la déplacer demande t'elle une mise en conformité avec le PLU actuel?
Les voisins souhaitent nous faire signer un papier pour attester que nous sommes d'accord avec ce déplacement et que la clôture n'est donc pas mitoyenne. Mon mari est inquiet de signer ce papier qui pourrait dire qu'on est d'accord avec la palissade de 2 mètres et que du coup, ils peuvent l'utiliser pour ne pas avoir à se mettre en conformité si l'urbanisme leur demande.
Il se méfie car le bardage et la gouttière du garage déborde chez nous de 5 cm et le voisin a dit que c'était dans les tolérances.
Qu'en pensez vous? Le principal, pour moi, est que la clôture ne soit plus chez nous.

Merci de votre aide
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Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Bonjour, 
lmarquie a écrit:
Il se méfie car le bardage et la gouttière du garage déborde chez nous de 5 cm et le voisin a dit que c'était dans les tolérances.
Qu'en pensez vous?

Non c'est faut , non celement cela ne doit pas dépasser, mais en plus ne n'avait pas à recevoir les  "écoulements des eaux  pluviales
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
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Membre ultra utile Env. 10000 message Drome
Bonjour,
lmarquie a écrit:Les voisins souhaitent nous faire signer un papier pour attester que nous sommes d'accord avec ce déplacement et que la clôture n'est donc pas mitoyenne. Mon mari est inquiet de signer ce papier qui pourrait dire qu'on est d'accord avec la palissade de 2 mètres et que du coup, ils peuvent l'utiliser pour ne pas avoir à se mettre en conformité si l'urbanisme leur demande.

il ne faut rien signer !
Le voisin déplace sa clôture sur son terrain. C'est sa clôture privative et il en fait ce qu'il veut si il respecte les règles du PLU.
Et si il ne respecte pas les règles, tu pourra le lui signaler et si il fait la sourde oreille, il faudra t'adresser à ta mairie pour demander qu'il se plie au PLU.

Citation: lmarquie
Il se méfie car le bardage et la gouttière du garage déborde chez nous de 5 cm et le voisin a dit que c'était dans les tolérances.
Qu'en pensez vous? Le principal, pour moi, est que la clôture ne soit plus chez nous.

Je pense qu'il n'y a pas de règles de tolérance...
J'ai retenu qu'une limite est infranchissable.

JC
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Membre utile Env. 200 message Isere
La clôture est en fait conforme à l ancien PLU même si non déclarée (il le dit qu'il n'y a pas besoin car non écrit dans le PLU qu'il faut la déclarer). Mais s il la déplace, doit elle être conforme au nouveau PLU? Je ne signe pas le papier qui est bourré de choses non factuelles.
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Membre ultra utile Env. 10000 message Drome
Le mieux est de demander au service compétent de ta mairie.
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Membre utile Env. 500 message Dordogne
Bonjour,
Il n'y a rien à signer pour attester que vous êtes d'accord pour qu'il fasse la clôture chez lui. Il fait ce qu'il veut chez lui, du moment qu'il respecte les règles.
Il n'y a aucune tolérance pour l'empiètement chez vous. Le voisin ne doit rien avoir chez vous, pas un cm, pas de fondation, pas de débits de toit, pas de gouttière.... Rien. Si vous vouliez construire une cabanon en limite de propriété ( ce que demandent la plupart des plu), vous feriez comment?
Donc, il fait sa clôture chez lui et s'il ne veut pas suivre les règles, c'est à la mairie de lui accorder une dérogation, pas à vous. Et il respecte vos limites.
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Membre super utile Env. 3000 message Bétheny (51)
Bonjour, et surtout ne pas aller à la mairie pour dire qu'il ne respecte pas le PLU, c'est son problème pas le vôtre (limite délation)et ne signez rien.
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Membre utile Env. 200 message Isere
Merci beaucoup pour vos conseils! Nous avons dit aux voisins qu'on ne signerait pas. Du coup, ils ont tout stoppé , il ya deux trous dans la palissade car ils ont enlevé deux poteaux.
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