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Mon constructeur menace d'abandonner notre projet suite étude de sol

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Photographe Env. 10 message Gruny (80)
Bonjour à tous

Tout d'abord merci pour vos réponses.

Je vais essayer de résumé rapidement et le plus clairement possible l'état actuel de notre situation.

Voici la chronologie des événements :

- Fin 2020 - Recherche Constructeur pour projet de maison individuelle
- Début 2021 - Recherche d'un terrain + Rencontre avec constructeurs
- 2021/02/19 - Nous trouvons un Terrain dans village calme - Plat et proche voir rapide (Super)
- 2021/03/11 - Contact avec Notaire en charge de la vente, réception plan de division le 2021-03-14
- 2021/03/17 - Nous arrêtons notre choix sur le constructeur MAISONS i qui nous propose une maison avec un maximum de finitions dans leur prestation
- 2021/03/26 - Signature du CCMI avec MAISONS i + fourniture de la notice descriptive
- 2021/03/29 - Procuration signature NOTAIRE + Convention Honoraire
- 2021/04/01 - Signature promesse de vente Terrain
- 2021/04/10 - Accord Etude de faisabilité Assainissement individuelle et Retour d'études
- 2021/04/26 - Accord du SPANC après examen d'étude sur l'assainissement
- 2021/05/07 - Dépôt du permis de construire en Mairie + Récépissé
- 2021/06/02 - Retour par courrier de la DDTM80 indiquant qu'une pièce est manquante au permis de construire - Document PCMI14 - "Attestation de l'architecte ou de l'expert certifiant que l'étude a été réalisée et que le projet la prend en compte (Art. R. 431-16 f) du code de l'urbanisme.
Après échanges diverses avec l'instructeur de notre permis, celui-ci nous informe que la commune ou le projet de construction dispose d'un Plan de de Prévention des risques "mouvements de terrain" approuvé depuis le 12 Juin 2008 et applicable depuis le 30 Juin 2008. Le terrain se situant dans une zone aléa Moyen effondrement. En conséquence une étude de sol doit obligatoirement être effectuée selon les prescriptions de la norme NF P 94-500, dont la finalité est de détecter la présence éventuelle de cavités et d'expliciter comment mettre en sécurité le cas échéant.

A partir de ce moment, on se dit "Aïe qu'avons nous oublier de faire ou entreprendre"

Dès lors je me retourne auprès de mon constructeur qui m'indique qu'une étude de sol n'est pas d'emblais obligatoire.
Je lui transmet le courrier et joint le service instructeur du permis de construire afin de disposer des mêmes informations que je viens d'énoncer ci-dessus.
Notre constructeur reviens vers, nous assez mécontent et pas du tout au courant que le terrain est en zone P.P.P.M. lui expliquons notre mécontentement lorsque celui-ci nous demande une somme de près de 4000€ pour l'étude de sol.
En recherchant des cas similaire sur divers forums, il incombe au constructeur de réaliser cette étude et non au mais d'ouvrage dès lors que le CCMI est signé.
Ainsi il accepte de réaliser l'étude a ses frais et nous transmet le document PCMI14 que nous retournons en mairie.

2021/06/16 - Attestation PCMI14 de MAISONS I (Logiquement l'étude de sol a du être réalisée)
2021/06/18 - Dépôt pièce manquante au permis en mairie

Et c'est à partir du 2021/07/28 que tout se gâte pour nous...

2021/07/28 - Multiples appels en absence de MAISONS i - Message Vocale "Attention M. B nous avons un grave problème, nous venons de recevoir les retours de l'étude de sol (??? N'était-elle pas censée être déjà réalisée avec votre courrier) et celle-ci préconise des pieux sur une profondeur de 25m pour un coût avoisinant les 65000€ sans compter les études de sols complémentaires et d'ingénierie béton à consulter.
Ainsi notre constructeur souhaite abandonner le projet de part le surcoût des fondations.

2021/07/30 - Arrêté du permis de construire - Au lieu d'être réjouit, c'est tout l'inverse.

2021/07/30 - Rdv avec la commerciale qui nous explique que sa direction est en vacance et qu'aucune solution n'est trouvée...

A ce jour, nous disposons de toutes les levées de conditions suspensive pour l'achat du terrain et entamons le recours au tiers de part le panneau d'affichage sur le terrain.

Nous sommes totalement perdu et apeurés de part l'obligation d'acheter le terrain alors que nous n'avions aucune connaissance de l'état sous sol de celui-ci qui implique des fondations spéciales et ne pouvant entrer dans notre budget.

En clair nous souhaitons avoir vos conseils afin de se défaire du constructeur et du terrain à moindre coût.

Cordialement
Promesse de vente signé le 22-10-2021
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 10
De : Gruny (80)
Ancienneté : + de 3 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

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Membre utile Env. 1000 message Cote D'or
Bonjour,

Vous défaire du constructeur devrait être assez simple. Etant donné que vous avez déjà signé le CCMI, il est obligé de le réaliser quelque soit les problématiques rencontrées. Il aurait dû vous demandé une étude géotechnique avant la signature.
La négo est donc simple : soit le CCMI est résilié, soit il fait les travaux au prix annoncé.

Concernant le terrain, ça peut être plus compliqué.
Normalement, le notaire doit joindre un état des risques (inondations, industriels, mouvements de terrain, ...). Vérifiez votre promesse de vente si cet état était bien présent.
Si cet état de risque n'est pas présent, la promesse de vente est caduque et vous pouvez en sortir.
Ce qui est simple est faux. Ce qui ne l'est pas est inutilisable. - Paul Valéry (1942)
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Cote D'or
Ancienneté : + de 6 ans
 
Photographe Env. 10 message Gruny (80)
Au niveau de la promesse de vente il est mentionné que le terrain est soumit à un plan de prévention sur la commune.

Néanmoins en discutant avec l'un des membre de l AAMOI, celui-ci m'informe que le ccmi est nul étant signé avant la promesse de vente.

Je pense qu'en toute logique le ccmi étant nul, le prêt le devient aussi et devient par la même occasion l'une des conditions suspensive me permettant de clôturer totalement cette triste affaire.

Qu'en pensez vous ?
Promesse de vente signé le 22-10-2021
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 10
De : Gruny (80)
Ancienneté : + de 3 ans
 
Membre utile Env. 1000 message Cote D'or
Pas forcément. A voir avec votre banquier.
Sachant que votre problème n'est pas tant de sortir du CCMI (puisque aujourd'hui c'est même votre constructeur qui veut le résilier), que de sortir de la vente du terrain.
Avez-vous déjà informer le notaire de l'obtention du prêt (par écrit) ?
Ce qui est simple est faux. Ce qui ne l'est pas est inutilisable. - Paul Valéry (1942)
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Cote D'or
Ancienneté : + de 6 ans
 
Photographe Env. 10 message Gruny (80)
Bonjour

Oui la banque a envoyé la validation du prêt au notaire.
Promesse de vente signé le 22-10-2021
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 10
De : Gruny (80)
Ancienneté : + de 3 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Cotes D'armor
Bonjour
Vous avez signé un CCMI, donc le constructeur ne peut annuler comme cela le CCMI.
donc, c'est à vous de réfléchir à ce qui vous souhaitez :
- conserver le terrain en conservant le constructeur et en restant au tarif du CCMI signé
ça va être compliqué, mais CCMI = prix ferme et définitif, donc le constructeur ne peux pas vous facturer des fondations spécifiques
- annuler votre projet : il faut pouvoir restituer le terrain, et vous débarrasser du constructeur. Pour ce dernier c'est bon, pour le terrain il faudrait voir ce qui est faisable par rapport au manque d'informations, ou à la clause de fondations spécifiques (j'espère que vous l'aviez fait mettre par votre notaire ? )

Refléchissez bien à ce que vous souhaitez, mais CCMI = prix ferme et définitif, votre constructeur est coincé il doit construire au tarif prévu !
Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Cotes D'armor
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En cache depuis le lundi 11 novembre 2024 à 20h40
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