Diagnostic assainissement cession immobilière

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 152 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

MINOUC36 Picto info

Auteur du sujet

Le 25/08/2021 à 18h08 Env. 10 message Chateauroux (36)

Bonjour,
La maison de notre maman va être mise en vente.
Nous devons faire le diagnostic assainissement.
La partie cuisine (évier, lave-linge, et lave-vaisselle) sont raccordés au tout à l'égout.
Les sanitaires (douche, lavabo, et WC), pas de tout à l'égout, c'est un puit perdu.
Je contacte qui pour la partie tout à l'égout, et la partie puit perdu ?
Merci pour votre aide, et bonne journée.
Cdt,

Citer

Messages : Env. 10
De : Chateauroux (36)
Ancienneté : + de 10 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com message

Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php

deffrey Picto info

Le 27/08/2021 à 10h04 Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)

Bonjour,

C'est le SPANC local qui sera chargé -à votre demande- d'effectuer le diagnostic assainissement global.
Voyez avec la mairie pour obtenir ses coordonnées.
@+

multiplie toi mais ne te disperse pas!

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 18 ans

Voir la fiche

spanc-lm02 Picto info

Le 27/08/2021 à 10h24 Membre utile Env. 300 message Aisne

Bonjour,
Petite rectification, vous êtes raccordé au collectif, c'est donc ce service qui va réaliser le diagnostic.
Puisqu'une partie de vos eaux est collectée, c'est que vous êtes "raccordable" même si pas totalement raccordé donc ce n'est pas la compétence du SPANC.
Mais sinon, la fin du message est bonne : appeler la mairie pour avoir les coordonnées du service en charge de l'assainissement collectif ou son délégataire pour prendre un rdv.

Citer

Membre utile

Messages : Env. 300
Dept : Aisne
Ancienneté : + de 4 ans

Voir la fiche

MINOUC36 Picto info

Auteur du sujet

Le 27/08/2021 à 10h49 Env. 10 message Chateauroux (36)

Bonjour,
Merci pour vos réponses.
J'ai donc pris contact avec la mairie qui m'ont dirigé vers Suez. En attente d'un rendez-vous. . .
J'ai une autre question.
Le diagnostic assainissement ne sera pas conforme pour les sanitaires (douche, lavabo, WC), c'est un puit perdu. Est ce que c'est au vendeur, ou à l'acquéreur de faire les travaux pour mettre aux normes ?
Merci pour votre aide, et bonne journée.
Cdt,

Citer

Messages : Env. 10
De : Chateauroux (36)
Ancienneté : + de 10 ans

Voir la fiche

Morgane56 Picto info

Le 27/08/2021 à 10h59 Membre super utile Env. 1000 message Morbihan

Bonjour,

Vous aurez une obligation de travaux à faire dans un certain délais, après l'acheteur risque forcément de demander une moins value si vous ne vous en occupez pas.

Le mieux sera de faire des devis pour avoir le cout à présenter aux potentiels acquéreurs.

Citer

Membre super utile

Messages : Env. 1000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 11 ans

Voir la fiche

deffrey Picto info

Le 27/08/2021 à 16h21 Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)

Bonjour,

MINOUC36 a écrit:Bonjour,
Merci pour vos réponses.
J'ai donc pris contact avec la mairie qui m'ont dirigé vers Suez. En attente d'un rendez-vous. . .
J'ai une autre question.
Le diagnostic assainissement ne sera pas conforme pour les sanitaires (douche, lavabo, WC), c'est un puit perdu. Est ce que c'est au vendeur, ou à l'acquéreur de faire les travaux pour mettre aux normes ?
Merci pour votre aide, et bonne journée.
Cdt,

- Dans la mesure où l'assainissement n'est qu'en partie raccordé, il vous faut un diagnostic; la mairie vous a précisé SUEZ qui intervient au titre du SPANC.
- Le diagnostic va confirmer la non conformité; puisque la maison est en vente, vous n'êtes pas tenu en tant que vendeur d'effectuer les travaux. Par contre, comme cela vous a été indiqué, l'acheteur aura connaissance du diagnostic et pourra très bien demander une moins value -acceptée ou pas de votre part. Dans cet esprit, il serait bon que vous fassiez faire un devis.
- Mais si une partie est raccordée, je présume que le reste peut et même logiquement (sauf contrainte particulière) doit l'être.
- Voyez ce point avec la mairie, si vous ne l'avez pas déjà fait.
@+

multiplie toi mais ne te disperse pas!

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 18 ans

Voir la fiche

En cache depuis le dimanche 26 janvier 2025 à 13h16

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !