Assainissement non collectif sans regards ?

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gkhan

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Le 08/09/2021 à 21h32 Env. 300 message Finistere

Bonjour , acquéreur d’une maison il semblerait qu’il n’y ai pas de regard sjj un r la partie assainissent. Le Spanc demande des regards afin de contrôler le dimensionnement du réseau afin de vérifier si cela est correct. Qu’en pensez vous , suis je obligé de faire installer des regards ?

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Par ForumConstruire.com Env. 300 message Finistere

Sinon, passe par un pro...

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Pengo archi Picto info

Le 09/09/2021 à 08h12 Membre super utile Env. 1000 message Indre Et Loire

Bonjour,
En effet les regards sont obligatoires, tant pour l'inspection que pour l'entretien, leur nombre et localisation dépendent du dispositif sur la partie privée (le terrain) et un tabouret doit être installé au raccordement domaine public-privé si je ne me trompe.

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spanc-lm02 Picto info

Le 09/09/2021 à 09h51 Membre utile Env. 300 message Aisne

Bonjour,

En effet, il faut vérifier l'existence, le dimensionnement puis le fonctionnement de l'installation.
Si rien n'est visible sur le terrain et que vous n'avez aucun élément justifiant de l'installation (facture, photos...) le SPANC risque de considérer l'installation comme absente s'il n'y a pas eu de contrôle antérieur avec visualisation de l'installation.

Avez-vous déjà acheté la maison ou êtes-vous en cours d'achat ? Normalement un diagnostic est réalisé pour la vente, ainsi vous pouvez négocier le prix de la maison en fonction des travaux demandés par le SPANC. Si ce diag' a déjà été réalisé, quelle est sa conclusion ?

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spanc-lm02 Picto info

Le 09/09/2021 à 09h55 Membre utile Env. 300 message Aisne

Pengo archi a écrit:[...] un tabouret doit être installé au raccordement domaine public-privé si je ne me trompe.

Bonjour,
Cela dépend de la nature du terrain et du dispositif mis en place.
Il peut en effet y avoir besoin d'un rejet au réseau d'eaux pluviales dans le cas d'un filières agréée ou d'un filtre à sable vertical drainé mais il ne s'agit pas de la majorité des cas. En général, tout ce passe sur la parcelle privée.

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gkhan

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Le 09/09/2021 à 12h53 Env. 300 message Finistere

J me suis sûr le point de signer le compromis , le rapport mentionne l’installation non conforme en raison simplement de ces 2 regards non existant , l’installation cependant fonctionne bien.

Aucune idée du coût de ces travaux pour en parler dans 2 jours pour le compromis ..:

spanc-lm02 a écrit:Bonjour,

En effet, il faut vérifier l'existence, le dimensionnement puis le fonctionnement de l'installation.
Si rien n'est visible sur le terrain et que vous n'avez aucun élément justifiant de l'installation (facture, photos...) le SPANC risque de considérer l'installation comme absente s'il n'y a pas eu de contrôle antérieur avec visualisation de l'installation.

Avez-vous déjà acheté la maison ou êtes-vous en cours d'achat ? Normalement un diagnostic est réalisé pour la vente, ainsi vous pouvez négocier le prix de la maison en fonction des travaux demandés par le SPANC. Si ce diag' a déjà été réalisé, quelle est sa conclusion ?