Retour
Menu utilisateur
Menu

Calcul sur plus value : prix oublié ! Résolu

Ce sujet comporte 10 messages et a été affiché 506 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
4
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 30 message Yvelines
Bonjour ,

mes parents vont revendre un appartement acquis dans les années 90 , nous avons retrouvé l'acte authentique mais pas les autres documents contenant les prix/montants des émoluments du notaire , taxes et compagnie.

Est-ce que c'est possible de mettre la main dessus via l'administration ?

Merci d'avance.
Citer
Messages : Env. 30
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 6 ans
Picto user Voir la fiche
Sujet résolu ! Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
message
Crédit immobilier au meilleur taux
Dans la section "Crédit immo" de ForumConstruire.com, vous pouvez trouver le meilleur taux pour votre crédit immobilier. Il suffit de détailler votre projet en quelques minutes et vous recevrez des propositions aux meilleurs taux, gratuitement et sans engagement.
Cliquez ici pour commencer
 
Membre super utile Env. 3000 message Essonne
Un acte authentique sans mention du prix ? W00t
aamoi8428
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 6 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 4000 message Loire Atlantique
Alyénor a écrit:Un acte authentique sans mention du prix ? W00t

Bonjour,
Cela t'étonne?
Pour la vente de notre appartement comme pour l'achat de notre terrain, nous avons eu une attestation avec prix et une sans.
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 4000
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 5 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 30 message Yvelines
Lichar44 a écrit:
Alyénor a écrit:Un acte authentique sans mention du prix ? W00t

Bonjour,
Cela t'étonne?
Pour la vente de notre appartement comme pour l'achat de notre terrain, nous avons eu une attestation avec prix et une sans.

Sur la notre il n y a que le cadastre et le nom des ex proprio.
Mes parents ont du paumer la deuxième feuille...je pensais contacter le notaire mais il n'est plus en activité.
Citer
Messages : Env. 30
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 6 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 4000 message Loire Atlantique
Je pense que les transactions sont enregistrées, mais où et combien de temps...

Quoi qu'il en soit, peu importe le prix d'acquisition, ce n'est pas lui qui fera le prix de vente actuel?!...

EDIT : OK j'ai relu le titre, l'idée c'est de connaître la plus-value...
Il faudrait peut-être regarder si vous êtes dans le cadre de l'imposition sur la plus-value, non?
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 4000
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 5 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 30 message Yvelines
Bon finalement , ce n'est pas l'acte authentique que nous avons mais l'attestation.
Je dois contacter le successeur du notaire pour l'obtenir !
Citer
Messages : Env. 30
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 6 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 400 message Isere
Bonjour,
Contactez les hypothèques ou le notaire directement.
Cordialement
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 400
Dept : Isere
Ancienneté : + de 4 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 2000 message Tours (37)
Demandez un relevé hypothécaire.
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
De : Tours (37)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 30 message Yvelines
Merci pour vos réponses , je l'ai obtenu par mail dans la journée auprès du notaire (sans frais).
Citer
Messages : Env. 30
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 6 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

Déjà:
 - si l'acquisition a eu lieu en 1990, cela ferait plus de 30 ans; dans ce cas, plus de plus-value à calculer.
 - de toute façon, depuis ces années là, compte tenu des abattements (impôts et PS), la somme risque être ridicule.
  - Toutefois, les frais de notaire, notamment, rentrent bien dans le calcul du prix d'acquisition.
@+   
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le samedi 16 novembre 2024 à 07h58
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
1
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Les crédits d'impot
Les crédits d'impot
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Faire construire, combien ça coute ?
Faire construire, combien ça coute ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
La taxe d'aménagement : comment la calculer
La taxe d'aménagement : comment la calculer
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

4
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page
Voir