Clôture sur mon terrain et construction lotissement

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virginie1707 Picto info

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Le 15/09/2021 à 09h53 Env. 40 message Nord

Bonjour à tous,

Nous avons fait construire notre maison il y a 1 an sur un terrain diffus.
Actuellement l’arrière de la maison donne sur un champ.
Lorsque nous avons clôturer notre terrain, nous avons fait poser la clôture donnant sur l’arrière de la maison 50cm à l'intérieur de notre terrain car le champ avait un niveau plus bas que notre terrain et donc nous voulions assurer une bonne assise de fondation.
Aujourd'hui, un projet de lotissement voit le jour dans ce champ.

Je me demande si nous pouvons forcer le lotisseur ou le futur propriétaire à reposer une clôture sur leur terrain ?

[img]https://files.forumconstruire.com/noimg.png?1[/img]

Merci pour vos réponses,

Bonne journée

Au bout de la patience, il y a le ciel..

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Shado

Le 15/09/2021 à 10h03 Membre utile Env. 400 message Essonne

Bonjour,

Je ne vois aucune raison qui les obligerait à poser une clôture.

C'est votre terrain, votre mur, vous qu'il l'avez mis 50cm en retrait (ce qui bien souvent n'est pas accepté sur les PLU).

Puis certains ne veulent pas de clôture, une haie leur convient très bien.

Bref non, pour moi aucune chance de les forcer à faire quoi que ce soit.

Pour moi, tout ce que vous pouvez tenter, c'est casser votre mur et négocier 50/50 avec le prochain voisin, pour faire une clôture en mitoyenneté.

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Cheew

Le 15/09/2021 à 10h26 Membre super utile Env. 3000 message Haute Garonne

Bonjour,

+1 avec Shado. Le futur voisin ne devra faire un soutènement que s'il modifie le niveau de son terrain. Pourquoi vouloir "forcer" quelqu'un qui n'est même pas encore arrivé ?

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