Calcul hauteur construction par rapport à TN

Bonjour,
Vert.

Exact

Bonjour,

J'ai cliqué la mauvaise réponse : puisque le calcul se fait "en tout point de la construction" il s'agit du vert.

Bonjour,
jaune devant, marron derrière.

Si salade bio dit que c'est le vert c'est que c'est le vert ^^.
On pourrait lui donner un titre sous son pseudo, genre « L'homme qui murmurait aux oreilles du code de l'urbanisme »

Il ne pouvait en être autrement. Vert c'est bio. Bio c'est bon.

Vert : c'est bien précisé "à l'aplomb"

Bonjour,
On peut donner une quatrième couleur?
En prenant la vue d'élévation, représentez la ligne du TN 8.5m plus haut : rien ne doit dépasser, le PLU faisant état du faîtage

Pengo archi C'est pas la marron, qui va du point le plus bas du TN jusqu'à à la hauteur du faîtage ?

Ça serait en tout point tu TN alors ? La mesure irait du point le plus bas du TN jusqu’au faîtage ? Et pas forcément à l’aplomb du faîtage si il y a un point de TN plus qu’au niveau du faîtage ?

C'est sacrément alambiqué si c'est le cas.

Bonjour,

c'est bien la verte qui est la plus défavorable dans votre cas. La technique de Pengo permet de rapidement voir si vous êtes conforme ou non: une parallèle au TN, et rien ne doit dépasser.

Cela dit, pour les puristes, la vraie distance serait un peu plus subtile à trouver, puisqu'il faudrait couper le terrain à l'aplomb du faitage pour connaitre l'altimétrie du TN à l'aplomb. Alors qu'ici le terrain est en coupe au niveau de votre façade...

Si on prend le TN le plus bas la plus défavorable c'est la bleu puis la marron, la verte est finalement la plus favorable.

En revanche si on prend l'aplomb par rapport au TN c'est en effet le vert le plus défavorable

Bonjour,

(mauvaise) blague à part, pour moi c'est sans nul doute le vert car le texte précise "à l'aplomb" et "8,5m au faîtage".

TeamBM a écrit:

 une parallèle au TN, et rien ne doit dépasser.

Et de ce fait, cela ne marche pas ici pour moi.
J'aurais dit oui à cette phrase si le texte écrivait "ne doit pas dépasser 8,5m" ou "8,5 en tout point de la construction".

On pourrait partir du schéma en coupe de ce fil de discussion, mais imaginer un cas (théorique j'en conviens) où le TN aurait un fort dénivelé entre l'aplomb du faîtage et de l'égoût du toit, et que par exemple cela donnerait TN+8,4 mètres à l'aplomb du faîtage, mais TN+8,7 mètres à l'aplomb de l'égout de toit.

Et bien en l'état (sans préjudice des autres dispositions du PLU), moi je comprends que cette construction paraît conforme car les TN+8,5m sont contrôlés au faîtage.

Si les experts pouvaient me donner leur avis sur cette lecture...

MetalHurlant a écrit:

Et de ce fait, cela ne marche pas ici pour moi.
J'aurais dit oui à cette phrase si le texte écrivait "ne doit pas dépasser 8,5m" ou "8,5 en tout point de la construction".

On pourrait partir du schéma en coupe de ce fil de discussion, mais imaginer un cas (théorique j'en conviens) où le TN aurait un fort dénivelé entre l'aplomb du faîtage et de l'égoût du toit, et que par exemple cela donnerait TN+8,4 mètres à l'aplomb du faîtage, mais TN+8,7 mètres à l'aplomb de l'égout de toit.

Et bien en l'état (sans préjudice des autres dispositions du PLU), moi je comprends que cette construction paraît conforme car les TN+8,5m sont contrôlés au faîtage.

Je pense avoir compris l'idée du cas que vous imaginez, et je concède que son cas est très particulier. Cependant ce n'est pas parce qu'il est mentionné "au faitage" que cela exclut tous les autres points du bâtiment. La 1ère phrase est très claire: la hauteur des constructions est mesurée en tous points, à l'aplomb.

Dans les différents PLU que j'ai l'habitude de consulter, il est fait mention de faitage lorsque les règles de hauteurs max sont différentes selon que l'on fasse un toit à pans ou un toit plat. Ce qui est aussi le cas dans ce règlement puisqu'il indique 8.50m au faitage et 7.00m à l'acrotère.

Si on suit votre logique, cela voudrait dire que l'on peut faire des marquises à 9.00m, une dalle à 10.00m ou encore une pergola à 9.50m, vu que ce ne sont pas des faitages?!

MetalHurlant a écrit:

On pourrait partir du schéma en coupe de ce fil de discussion, mais imaginer un cas (théorique j'en conviens) où le TN aurait un fort dénivelé entre l'aplomb du faîtage et de l'égoût du toit, et que par exemple cela donnerait TN+8,4 mètres à l'aplomb du faîtage, mais TN+8,7 mètres à l'aplomb de l'égout de toit.

Il s'agirait d'un cas étrange dont l'application de la règle verrait la hauteur à l'égout plus importante que celle au faîtage. Etrange mais pas impossible puisque, souvent, l'écriture de la règle se fait à partir d'un terrain quelconque...

MetalHurlant a écrit:

Et bien en l'état (sans préjudice des autres dispositions du PLU), moi je comprends que cette construction paraît conforme car les TN+8,5m sont contrôlés au faîtage.

si l'on s'en tient à l'extrait de plan et l'écriture de la règle la construction semble conforme.

TeamBM a écrit:

Si on suit votre logique, cela voudrait dire que l'on peut faire des marquises à 9.00m, une dalle à 10.00m ou encore une pergola à 9.50m, vu que ce ne sont pas des faitages?!

Je pense que MetalHurlant souligne surtout le cas hypothétique d'un terrain avec un TN inhabituel plus qu'une application de la règle au projet concerné.

Bonjour TeamBM, bonjour salade bio,

Merci pour votre retour!

je voulais en effet cibler les conséquences d'un TN inhabituel sur une construction "normale" si je puis dire (je ne suis que "raisonnablement" tordu).

Je comprends votre lecture TeamBM, elle est pragmatique. On y considère "au faîtage" comme un pléonasme (à savoir "en tout point de la construction donc forcément au faîtage"). Et on ne peut blâmer le rédacteur de partir d'un terrain "lambda" comme le dit salade bio et de ne pas intégrer tous les cas particuliers dans son texte, sinon ça en deviendrait vite indigeste.

Mais je trouve que cette lecture pénalise une construction "normale" sur un TN ingrat (obligations de décaisser fortement notamment). Une lecture logique (au sens syntaxique) nous dirait de considérer "au faîtage" comme une précision à dessein car le texte aurait été d'autant plus clair sans, si le but était d'imposer TN+8,5m en tout point. Il aurait suffi de dire "ne doit pas dépasser 8,5m". Le point qui suit, dans le texte, ciblant ensuite les toits plats.

Heureusement, le profil du TN fait que la question ne se pose pas pour le projet de ce fil de discussion, et c'est le principal !

Je me permets de répondre à la place d'Isa_88 , je suis son copain.

Le permis en l'état a été accepté. Je ne sais pas quelle hauteur a été retenu car au final, sur cette coupe aucune mesure ne correspond à la verte ( Faîtage jusqu'au TN a l'aplomb ).
Le dessinateur a mesuré la couleur marron, Faîtage jusqu'au TN le plus bas de la construction, soit 8m19.

Le problème c'est que le lotisseur nous as livré une voirie 40cm plus haut que prévu, et du coup nous avons dû implanter la maison plus haut que prévu.
On veut donc savoir notre projet est toujours dans les clous du PLU.

La mesure verte est mesuré à 7,84m sur cette coupe.

Si la mesure verte est la bonne le projet est OK, en revanche si c'est la mesure marron qui fait foi, on est un peu dans l'embarras car un point de la maison dépasserai 8m50.

D'où l'importance de l'interprétation de la règle !

Nous avons demandé à la personne en charge de l'urbanisme de la ville, mais elle est en congés pour plusieurs semaines ^^.

MetalHurlant Oui en effet, une manière plus simple serait de dire:
- la hauteur se compte en tous points du bâtiment
- elle est de 8.50m maximum en cas de toiture à pans
- elle est de 7.00m maximum en cas de toiture terrasse


Et pour répondre à Isa_88 et Curinas: malgré nos parenthèses de chipoteurs, l'essentiel à retenir est qu'il semble que nous soyons tous d'accord pour dire que la mesure à prendre en compte est la verte. Et que donc même une réhausse de 40cm sera conforme à la hauteur max.

Bonne soirée.

Curinas a écrit:

Si la mesure verte est la bonne le projet est OK, en revanche si c'est la mesure marron qui fait foi, on est un peu dans l'embarras car un point de la maison dépasserai 8m50.

D'où l'importance de l'interprétation de la règle !

La mesure marron ne permet pas d'apprécier la conformité du projet car elle est prise au TN mais non à l'aplomb du faîtage. Le point de référence correspond plutôt à l'aplomb de l'égout du toit.

Merci à tous pour votre aide ! Dès que je reçois la réponse de l'urbanisme je viendrais vous donner le verdict final.

Du coup pour faire un permis modificatif, puisque les changements ont déjà été fait sur la maison, est ce qu'il vaut mieux que j'attende la visite de conformité pour faire un permis modificatif si besoin, ou est ce que je le fais maintenant ?

L'administration ne va peut être pas bien le prendre que je fasse un permis modificatif alors que j'ai déjà fait les travaux ?

Votre PC peut être modifié avant ou après le dépôt de la DAACT, tant qu'aucun certificat de non contestation des travaux n'a été délivré (par exemple CAA. Nancy 21/01/2011 n° 09NC01896).
MAIS si la voirie est réalisée 40 cm plus haute que prévue (au permis d'aménager) c'est ce PA qu'il d'abord modifier...
La DAACT pour le PA a été déposée j'imagine ?

L'administration n'a pas de sentiment.
Soit c'est respecté ou soit ça ne l'est pas...
A vous de veiller à la conformité pour éviter un rejet de l'autorité administrative.
Dans les faits, toutes les communes ne vérifient pas systématiquement...
C'est à vous de voir !

Curinas a écrit:

Merci à tous pour votre aide ! Dès que je reçois la réponse de l'urbanisme je viendrais vous donner le verdict final.

Du coup pour faire un permis modificatif, puisque les changements ont déjà été fait sur la maison, est ce qu'il vaut mieux que j'attende la visite de conformité pour faire un permis modificatif si besoin, ou est ce que je le fais maintenant ?

L'administration ne va peut être pas bien le prendre que je fasse un permis modificatif alors que j'ai déjà fait les travaux ?

Bonsoir,
si vous attendez la visite de conformité, ils ne pourront que constater que vous n'êtes pas conformes au PC initial.
Les permis modificatifs se font très souvent. Globalement, tant que l'esprit général du PC de base est conservé, ça se passe bien: déplacement d'une fenêtre, enduit gris qui devient beige, etc...
Le seul risque étant que si les modifications sont refusées, vous aurez déjà fait les travaux... Mais tant que vous respectez les différents règlements et que vous ne changez pas radicalement le projet, vous ne devriez pas avoir de soucis.
Est-ce que l'altimétrie du lotissement a elle aussi fait l'objet d'une demande de modification?!

Bonjour

le mieux est d'envoyer ce plan et vos propositions couleurs par mail à votre service urbanisme. Vous aurez la VRAIE réponse, enfin la seule qui vaille.

salade bio Je ne pense pas car ils ont déposé un PA il y a 2 mois pour modifier le local poubelle. Mais ça ne changera rien non ? Même si la voirie est 40cm plus haut, ça ne modifie pas notre TN. Mais peut être que l'administration sera plus clémente c'est vrai.

TeamBM L'esprit du PC est respecté je pense, aucune modification du visuel, il y'a seulement une élévation de la maison.

Si jamais le permis modificatif est refusé, j'imagine que c'est le début d'une longue galère pouvant aller jusqu'à la démolition ? Car maintenant que la maison a été implanté 40cm plus haut, ça va être compliqué de la faire redescendre ^^