Voisin venant enlever de la terre sur mon terrain

Bonjour,

Porter plainte pour violation de propriété et vol de terre ?

Que je comprenne...le voisin est venu avec un engin sur votre terrain, et il a enlevé de la terre sur tout le terrain autour de votre maison en cours de construction ? Et il a modifié votre niveau de terrain fini ?

Christophe1 a écrit:

Bonjour
Je suis en train de construire une maison dans un lotissement.

Quel recours puis je avoir contre cette personne?

Bonjour
Méthode gentille : vous envoyez un AR et lui demandez de corriger l'erreur de son terrassier qui est intervenu chez vous et a modifié le niveau de TN.
méthode moins gentille : vous déposez une plainte auprès de la gendarmerie / police nationale, pour vol de terre,
en insistant sur la la modification du TN, ce qui implique un non respect de votre permis de construire, vous obligeant à remettre de la terre !

Bonjour +1 avec ce qui a été dit. Je commencerai par un avertissement gentil mais doublé d'une LRAR (intrusion sur propriété privée et non conformité avec votre permis de construire). Et le voisin risque de ne pas être content du tout par ailleurs, quand vous le mettrez au courant que s'il n'est pas au niveau naturel les murs de soutènement seront à sa charge.

Sinon, les relations de bon voisinage sont mal parties avec ce genre de gens...

Mmmm... J'adore

Ça commence bien mais au moins vous savez à quel genre d'énergumène vous avez à faire !
Un petit courrier recommandé, oui. Et effectivement, attention au TN par rapport au permis.

Je compatis, j'ai des gens "pénibles" à côté aussi...

Ne vous laissez pas marcher dessus dès le départ sinon ça risque d'être complexe par la suite.

ManuTaden a écrit:

Christophe1 a écrit:

Bonjour
Je suis en train de construire une maison dans un lotissement.

Quel recours puis je avoir contre cette personne?

Bonjour
Méthode gentille : vous envoyez un AR et lui demandez de corriger l'erreur de son terrassier qui est intervenu chez vous et a modifié le niveau de TN.
méthode moins gentille : vous déposez une plainte auprès de la gendarmerie / police nationale, pour vol de terre,
en insistant sur la la modification du TN, ce qui implique un non respect de votre permis de construire, vous obligeant à remettre de la terre !

Merci d'avoir pris le temps de me répondre.
Nous avons le même terrassier, c'est même lui qui nous a averti que le voisin était sur notre terrain à enlever de la terre car la hauteur n'était pas à son goût.

Merci pour les réponses, la maison n'est même pas finit que l'on a déjà des soucis avec le voisinage!!!

Nanomélie a écrit:

Bonjour,

Porter plainte pour violation de propriété et vol de terre ?

Que je comprenne...le voisin est venu avec un engin sur votre terrain, et il a enlevé de la terre sur tout le terrain autour de votre maison en cours de construction ? Et il a modifié votre niveau de terrain fini ?

Non pas avec un engin, avec un râteau il a commencé à enlever de la terre sur mon terrain du côté du sien.
Il n'a pas eu le temps de faire grand chose car le terrassier lui est tombé dessus ainsi que ma conductrice de travaux.
Le temps que j'arrive, il était parti.

Oh, moi j'ai commencé à avoir des soucis avec la voisine alors qu'elle n'avait même pas acheté le terrain....

Christophe1 a écrit:

Merci pour les réponses, la maison n'est même pas finit que l'on a déjà des soucis avec le voisinage!!!

Christophe1 a écrit:

Nanomélie a écrit:

Bonjour,

Porter plainte pour violation de propriété et vol de terre ?

Que je comprenne...le voisin est venu avec un engin sur votre terrain, et il a enlevé de la terre sur tout le terrain autour de votre maison en cours de construction ? Et il a modifié votre niveau de terrain fini ?

Non pas avec un engin, avec un râteau il a commencé à enlever de la terre sur mon terrain du côté du sien.
Il n'a pas eu le temps de faire grand chose car le terrassier lui est tombé dessus ainsi que ma conductrice de travaux.
Le temps que j'arrive, il était parti.

Au rateau !!! Alors ça c'est la meilleure ! C'est un rigolo celui-là !

Bonjour, vous devriez présenter vos voisins à kaline

Bonjour,
Au fait si je comprends bien, comme tu as eu l'autorisation de mettre à niveau ton terrain en rehaussant côté du voisin, tu as bien au préalable réalisé un mur ou un muret de soutènement pour contenir tes terres afin que ni tes terres, ni tes eaux de pluie n'aillent chez ce voisin !
Au râteau, il a plutôt égalisé que décaissé ! ; combien de cm il t'a enlevé ? ; la terre est passée où ?
JC

plaquisteheureux a écrit:

Bonjour, vous devriez présenter vos voisins à kaline

pourquoi une telle punition !
, je plaisante...

JCdu26 , je crois pas qu'il est rehausser son terrain, c'est le voisin qui a décaissé le sien

JCdu26 a écrit:

Bonjour,
Au fait si je comprends bien, comme tu as eu l'autorisation de mettre à niveau ton terrain en rehaussant côté du voisin, tu as bien au préalable réalisé un mur ou un muret de soutènement pour contenir tes terres afin que ni tes terres, ni tes eaux de pluie n'aillent chez ce voisin !
Au râteau, il a plutôt égalisé que décaissé ! ; combien de cm il t'a enlevé ? ; la terre est passée où ?
JC

Non JC, c'est le voisin qui a décaissé et qui semble ensuite se plaindre que les autres sont plus hauts... Du coup comme je le disais le muret de soutènement ce serait plus pour lui ! 

La morale de l'histoire, c'est Audiard qui l'avait mise en lumière:

Les cons, ça ose tout.... C'est même à ça qu'on les reconnaît.

Par-contre on peut saluer la réactivité du terrassier et de la conductrice de travaux. En plus ils pourront servir de témoins si besoin.

(Oui je suis devenue procédurière et vigilante sur mes droits... Vu que je fais partie de la team "Litige avant même la fin de la construction" ). 

Mais comment, le gars, il se dit qu'avec son rateau, il va réussir à terrasser le terrain.

Et qu'en plus, personne ne le verra en plus

Cheew a écrit:

Par-contre on peut saluer la réactivité du terrassier et de la conductrice de travaux. En plus ils pourront servir de témoins si besoin.

Cheew a écrit:

Non JC, c'est le voisin qui a décaissé et qui semble ensuite se plaindre que les autres sont plus hauts... Du coup comme je le disais le muret de soutènement ce serait plus pour lui ! 

Oui pardon. Le voisin a donc décaissé son terrain mais j'ai aussi compris qu'en égalisant ses terres en en étalant les butes de terreChristophe1 a aussi rehaussé un peu son terrain.
Donc sur le principe, le voisin doit faire un mur ou muret de soutènement pour éviter que les terres de Christophe1 s'écroulent. Mais Christophe1 devrait aussi contenir sa réhausse par rapport au terrain naturel en construisant un muret également.
Dans cette situation, il faudrait s'entendre sur un mur de soutènement mitoyen, mais ça semble mal parti.

Christophe1 a écrit:

Mon voisin a décaissé son terrain afin d'avoir une maison PMR.

Il n'est pas content car nous sommes plus haut que lui.

C'est un rigolo votre voisin !

Bon, comme au final il n'a pas fait autre chose que quelques coups de râteaux, j'enverrai un courrier recommandé en lui indiquant:
1) que votre terrain est une propriété privée, qu'il n'a donc pas le droit de venir dessus, et encore moins y jouer du râteau. Que vous serez contraint, s'il recommence, de porter plainte pour ? (violation de domicile ? Vérifiez  quel délit il commet avant de l'écrire, pour rester crédible).
2) qu'il a touché au niveau du terrain naturel sur sa parcelle et qu'en conséquence, il doit faire le nécessaire pour que vos terres ne soient pas impactées (muret de soutènement). En cas de glissement de terrain du fait de son terrassement et faute de mise en œuvre de sa part des moyens nécessaires à la stabilisation des terres, sa responsabilité sera engagée.

Ca devrait le calmer et vous faire des billes s'il ne fait pas de soutènement et que votre terrain est impacté dans le futur.
Pour info: on parle de quelle différence de hauteur entre ses terres et les vôtres ?

a+
Beone

Sympa vos voisins !
Si les solution évoquées ne fonctionnent pas faites lui manger la terre ^^ je rigole bien sûr :p

Bonjour,

Christophe1 a écrit:

Non pas avec un engin, avec un râteau il a commencé à enlever de la terre sur mon terrain du côté du sien.

Votre voisin c'est un des 7 nains ?
Parce qu'il n'y à qu'eux qui soient capables de décaisser un terrain au râteau !!!

Bonjour
Perso j'ai pris des photos avant construction de l'état de mon terrain et celui du voisin.
Mais mes 3 voisins sont super sympa, donc aucun souci, au contraire.
On participe mutuellement à l'entretien de nos terrains. Surtout lorsqu'il y en a un en vacances.

Sur les photos on voit le tas de terre de mon voisin chez moi, un mail lui a été adressé par la mairie pour le déplacer.

Bonjour. Il est gonflé ce voisin.
Si d'autres savent répondre mais d'ailleurs à partir de quelle différence de hauteur entre deux terrains un mur de soutènement devient nécessaire ?

Il faudrait que Christophe1 nous dise de combien son voisin a décaissé son terrain ; et de combien Christophe1 a rehaussé le sien en égalisant son terrain.

JCdu26 a écrit:

Il faudrait que Christophe1 nous dise de combien son voisin a décaissé son terrain ; et de combien Christophe1 a rehaussé le sien en égalisant son terrain.

oui effectivement. Mais la réponse m'intéresse d'une manière générale. À partir de combien on peut juger que cela devient nécessaire.

yessica76 a écrit:

d'ailleurs à partir de quelle différence de hauteur entre deux terrains un mur de soutènement devient nécessaire ?

Je pense que :
- si tu décaisses ton terrain, quelle que soit la profondeur, tu as obligation de soutenir les terres de ton voisin en limite avec un ouvrage de soutènement (mur, muret, gabions, enrochements, dalles soubassement, etc...). Tu peux aussi faire un talus progressif de ton côté pour arriver au terrain abaissé.
- si tu rehausses ton terrain, quelle que soit la hauteur, tu as aussi obligation de contenir tes terres en limite avec un ouvrage de soutènement. Tu peux aussi faire un talus progressif de ton côté pour arriver au terrain rehaussé, mais il te faut implanter un caniveau en limite pour collecter les eaux de pluie qui descendent de ton talus.

Donc en gros, dès qu'il y a un décalage de terrain provoqué, il faut un ouvrage de soutènement ; même pour quelques cm. Sinon talus progressif.

JCdu26 a écrit:

yessica76 a écrit:

d'ailleurs à partir de quelle différence de hauteur entre deux terrains un mur de soutènement devient nécessaire ?

Je pense que :
- si tu décaisses ton terrain, quelle que soit la profondeur, tu as obligation de soutenir les terres de ton voisin en limite avec un ouvrage de soutènement (mur, muret, gabions, enrochements, dalles soubassement, etc...). Tu peux aussi faire un talus progressif de ton côté pour arriver au terrain abaissé.
- si tu rehausses ton terrain, quelle que soit la hauteur, tu as aussi obligation de contenir tes terres en limite avec un ouvrage de soutènement. Tu peux aussi faire un talus progressif de ton côté pour arriver au terrain rehaussé, mais il te faut implanter un caniveau en limite pour collecter les eaux de pluie qui descendent de ton talus.

Donc en gros, dès qu'il y a un décalage de terrain provoqué, il faut un ouvrage de soutènement ; même pour quelques cm. Sinon talus progressif.

Merci jc

Attention, c'est ma vision des choses mais je suis peut-être dans les clous..., d'autres donneront leur avis

Sympa ton voisin!!
Tu as ses coordonnées ?? Car s'il aime ratisser le terre, j'ai une bute sur mon terrain a étaler pour me mettre au niveau de mon voisin.

Luma1234 a écrit:

Sympa ton voisin!!
Tu as ses coordonnées ?? Car s'il aime ratisser le terre, j'ai une bute sur mon terrain a étaler pour me mettre au niveau de mon voisin.

🤣🤣🤣

Il faut qu'il se fasse un jardin japonais aussi s'il aime tant ratisser !