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Retrait Limites séparatives ou Emprises publiques

Ce sujet comporte 12 messages et a été affiché 375 fois
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Env. 60 message Haute Garonne
Bonjour,

Nous sommes en cours d'acquisition d'une maison dans l'ancien, mais nous étudions le PLU afin de construire une piscine sur notre terrain.
Notre problème est que le terrain n'est pas immense et que du coup, nous souhaiterions coller la piscine le plus proche possible de la limite de propriété.

Cependant je n'arrive pas à savoir s'il y a une distance minimale à respecter ou pas.
Voilà le plan satellite de la maison :


Le PLU parle d'un retrait à respecter de 1m50 par rapport aux limites séparatives, mais semble préciser qu'il n'y a pas de retrait par rapport aux espaces publiques.
Pouvez-vous me confirmer cela ? Ou est-ce qu'une limite avec l'espace publique est aussi une limite séparative ?
Mais dans ce cas, pourquoi le PLU exclu-t-il les piscine creusées de la règle.

Voilà l'extrait du PLU en question (j'ai mit en rouge les éléments qui me posent question) :
Citation: ARTICLE UB 6 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX VOIES ET

EMPRISES PUBLIQUES
Champ d’application des dispositions du présent article:
Elles s’appliquent aux voies publiques et privées ainsi qu’à toute emprise publique hors voirie,
existantes ou futures.
Dans le cas de lotissement ou de permis de construire valant division, elles s’appliquent à l’égard des
voies internes à l’opération.
Elles ne s’appliquent pas :
- Aux piscines non couvertes
- Aux terrasses non couvertes de plain- pied avec le rez de chaussée
- Aux voies internes des opérations d’ensemble autre que le lotissement ou le permis de
construire valant division
- Aux couvertures des sous sols à condition d’être remblayées sans présenter de talus à forte
pente et traitées en espaces verts plantés et engazonnés.
Elles peuvent ne pas s’appliquer aux constructions et ouvrages en sous-sols, de type parking
souterrain, rampe d’accès, ainsi qu’à leurs émergences techniques.

1 - Toute construction nouvelle doit être implantée à une distance minimale de :
- 35 mètres s'il s'agit d'habitat, 30 mètres s'il s'agit d'activités, à partir de l'axe des A 621 et RD 902.
- 10 mètres de la limite d'emprise des bretelles d'accès aux A 621 et RD 902.
- 4 mètres de la limite d'emprise des autres voies existantes ou futures
- Le long de la route de Grenade, dans les secteurs soumis à des prescriptions urbaines et
architecturales repérés sur le plan de zonage, les Orientations d’Aménagement (doc. 3b du PLU)
définissent les conditions d’implantation des constructions. Chaque séquence de bâti implanté dans
une bande de 20 mètres de la limite d’emprise publique existante ou future ne pourra dépasser 35 m
afin d’éviter un trop grand linéaire de façade. Au droit du carrefour Jean Maga définit dans les
Orientations d’Aménagement, les constructions pourront dépasser 35 m afin de marquer l’entrée de
ville.
- Place de Verdun, dans le secteur « Dunum » soumis à des prescriptions urbaines et architecturales
repéré sur le règlement graphique, l’implantation des bâtiments devra être compatible avec
l’orientation d’aménagement correspondante : les constructions pourront s’implanter à l’alignement
ou avec un retrait minimum de 4 mètres par rapport à la limite d’emprise publique.
2 - A l'intérieur de la marge de recul :
Les éléments architecturaux tels que balcons, emmarchements, poutres... pourront être admis avec
une saillie maximale de 1 mètre.
3 - D'autres implantations sont admises si cela participe à une meilleure conception générale
de l'espace urbain :
3.1 - Dans le cadre de lotissement ou de permis de construire valant division, les constructions
pourront s’implanter dans une bande de 0 à 4 mètres par rapport aux emprises des voies
intérieures nouvelles.
3.2 - Par rapport aux emprises publiques hors voirie. Dans ce cas, la construction projetée sera
implantée soit à 3 mètres minimum, soit à l'alignement. Dans cette dernière hypothèse, la
construction sera limitée à 2,50 mètres de hauteur sur la sablière (non compris une tolérance de
1 mètre pour pignon) et à 8 mètres de longueur.
3.3 - Pour les surélévations des bâtiments existants. Dans ce cas, elles seront réalisées en
conservant l'alignement existant.
3.4 - Pour les opérations de réhabilitation. Dans ce cas, le respect de l'alignement existant pourra
être imposé.

ARTICLE UB 7 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS PAR RAPPORT AUX LIMITES
SEPARATIVES
Champ d’application des dispositions du présent article :
Dans le cas de lotissement ou de permis de construire valant division, cette règle s’applique par
rapport aux limites de l’unité foncière de l’opération ainsi que par rapport aux limites de lots.
Elles ne s’appliquent pas :
- Aux terrasses non couvertes de plain- pied avec le rez de chaussée
- Aux couvertures des sous sols à condition d’être remblayées sans présenter de talus à forte
pente et traitées en espaces verts plantés et engazonnés.
Elles peuvent ne pas s’appliquer aux constructions et ouvrages en sous-sols, de type parking
souterrain, rampe d’accès, ainsi qu’à leurs émergences techniques.
1 - Toute construction nouvelle doit être implantée à une distance des limites séparatives de
l'unité foncière au moins égale à :
- la moitié de sa hauteur et jamais inférieure à 3 mètres.
- la moitié de sa hauteur et jamais inférieure à 4 mètres dans les secteurs soumis à des
prescriptions urbaines et architecturales repérés sur le plan de zonage le long de la route de
grenade sauf dans le cas d’extension ou d’annexes à l’habitation ou il est fait application de la
règle générale citée avant.
Place de Verdun, dans le secteur « Dunum » soumis à des prescriptions urbaines et architecturales
repéré sur le règlement graphique, cette distance doit être de 4 mètres minimum.
2 - A l'intérieur de la marge de recul :
Les éléments architecturaux tels que balcons, emmarchements, poutres... pourront être admis avec
une saillie maximale de 1 mètre.
3 - D'autres implantations sont admises :
3.1 - Dans le cadre de lotissement ou de permis de construire valant division, l’implantation en limite
de lot est admise si elle est conçue à l’échelle de l’ensemble de l’opération et qu’elle contribue à
une meilleure conception de l’espace urbain. Dans cette hypothèse, il n’est pas fait application de
l’alinéa 3.3 ci-dessous.
3.2 - Si une construction ou installation est déjà implantée sur la limite séparative d'une unité foncière
immédiatement voisine : une construction ou installation nouvelle peut alors l'être également,
mais à condition qu'elle s'inscrive dans la surface verticale déterminée en limite séparative par
cette construction ou installation déjà implantée.
3.3 - L'implantation en limite séparative est admise sous réserve :
- que la construction soit limitée à 2,50 mètres de hauteur sur la sablière (non compris une
tolérance de 1 mètre pour pignon ou demi pignon, voir définition en annexe du présent
règlement).
- qu'elle ne porte pas la longueur totale des constructions en limite séparative à plus de 8 mètres
sur un même coté de l'unité foncière sauf si la configuration du tissu parcellaire le justifie. Ne
sont pas comptées dans ces 8 mètres les parties de constructions existantes ou futures
inscrites dans la surface verticale d’une construction déjà implantée en limite sur une unité
foncière voisine.
4 - Les piscines non couvertes seront implantées à une distance minimum de 1,50 m des limites
séparatives.


Merci d'avance à tout ceux qui voudront bien me répondre
Messages : Env. 60
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 4 ans
 
message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

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Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
Bonjour,

Pas de retrait prévu à l'article 6 pour les piscines non couvertes, retrait de 1,50 m minimum par rapport aux limites séparatives.

Que prévoit l'article 8 ?
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 60 message Haute Garonne
salade bio a écrit:Bonjour,

Pas de retrait prévu à l'article 6 pour les piscines non couvertes, retrait de 1,50 m minimum par rapport aux limites séparatives.

Que prévoit l'article 8 ?

L'article 8 parle d'autre chose :

Citation: ARTICLE UB 8 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX

AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE


Ce que je ne comprends pas, c'est si la limite côté voie publique est aussi considérée comme "limite séparative" ou pas ?
De toute façon on devra avoir 1,50 m entre la piscine et le voisin mais ça pas de soucis. Par contre, entre la piscine et l'espace publique, on aimerait coller au maximum ...
Messages : Env. 60
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 4 ans
 
Membre ultra utile Env. 5000 message Courdimanche (95)
Bonsoir.

La limite séparative est celle qui vous sépare d'une autre espace privé.

La limite emprise publique est différente, c'est celle qui sépare votre propriété de l'espace public, que ce soit une rue, une place....
Maisons LELIEVRE: +de 10 mois de retard, et ça refuse des pénalités
https://bienvenuevigny.forumconstruire.com
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 5000
De : Courdimanche (95)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 60 message Haute Garonne
pjtCourdimanche a écrit:Bonsoir.

La limite séparative est celle qui vous sépare d'une autre espace privé.

La limite emprise publique est différente, c'est celle qui sépare votre propriété de l'espace public, que ce soit une rue, une place....

D'accord, donc si je comprends bien, dans mon cas c'est bien une limite emprise publique et non une limite séparative.
Je vais donc pouvoir coller ma piscine contre le mur (ou presque) à côté de l'endroit que j'ai appelé "Espace publique" ? Et décaler par contre de 1,50m par rapport au mur du voisin.
Messages : Env. 60
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 4 ans
 
Membre utile Env. 400 message Isere
Skimae a écrit:
pjtCourdimanche a écrit:Bonsoir.

La limite séparative est celle qui vous sépare d'une autre espace privé.

La limite emprise publique est différente, c'est celle qui sépare votre propriété de l'espace public, que ce soit une rue, une place....

D'accord, donc si je comprends bien, dans mon cas c'est bien une limite emprise publique et non une limite séparative.
Je vais donc pouvoir coller ma piscine contre le mur (ou presque) à côté de l'endroit que j'ai appelé "Espace publique" ? Et décaler par contre de 1,50m par rapport au mur du voisin.

Bonjour,
êtes-vous certain que c'est bien un espace publique et non un parking de copropriété ou de lotissement !
il faut bien vérifier ce point.
Sinon OK avec tout ce qui a été dit.
Cdlt
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 400
Dept : Isere
Ancienneté : + de 4 ans
 
Env. 60 message Haute Garonne
licence4_06 a écrit:
Skimae a écrit:
pjtCourdimanche a écrit:Bonsoir.

La limite séparative est celle qui vous sépare d'une autre espace privé.

La limite emprise publique est différente, c'est celle qui sépare votre propriété de l'espace public, que ce soit une rue, une place....

D'accord, donc si je comprends bien, dans mon cas c'est bien une limite emprise publique et non une limite séparative.
Je vais donc pouvoir coller ma piscine contre le mur (ou presque) à côté de l'endroit que j'ai appelé "Espace publique" ? Et décaler par contre de 1,50m par rapport au mur du voisin.

Bonjour,
êtes-vous certain que c'est bien un espace publique et non un parking de copropriété ou de lotissement !
il faut bien vérifier ce point.
Sinon OK avec tout ce qui a été dit.
Cdlt

En effet, ça il faut le vérifier.
Je sais qu'à la base, la maison a été construite avec le lotissement, mais cela date de 1989.
Au bout d'un moment, les espaces communs d'un lotissement ne deviennent-ils pas communales ?
En tout cas, on a appris que c'était à la base un lotissement en discutant avec l'agence, mais nous n'avons aucun document parlant d'un règlement de lotissement ou autre...
Mais en effet, dans tout les cas il nous faudra vérifier ce point avec la mairie.
Dans le cas où cet espace appartient au lotissement, c'est considéré comme propriété privée ?
Messages : Env. 60
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 4 ans
 
Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
Skimae a écrit:Je sais qu'à la base, la maison a été construite avec le lotissement, mais cela date de 1989.
Au bout d'un moment, les espaces communs d'un lotissement ne deviennent-ils pas communales ?

Pas forcément, l'espace privé au départ peut être rétrocédé à la commune sous réserve de son accord et de la procédure adéquate.

Skimae a écrit:Dans le cas où cet espace appartient au lotissement, c'est considéré comme propriété privée ?

S'il s'agit toujours d'un lot constructible du lotissement la limite qui vous sépare est une limite séparative. Comment le PLU définit une voie privée et voie interne du lotissement ?
Avez-vous vérifié la règle d'emprise au sol et si le PLU compte une piscine dans le calcul ? Parce que sur la photo votre parcelle semble très largement bâtie.

Skimae a écrit:L'article 8 parle d'autre chose

Si votre piscine n'est pas contiguë à votre maison l'article 8 du PLU est applicable à votre projet puisqu'il a pour objet de règlementer l'implantation des constructions sur un même terrain. Les piscines sont concernées par cet article ?
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 60 message Haute Garonne
salade bio a écrit:
Skimae a écrit:Je sais qu'à la base, la maison a été construite avec le lotissement, mais cela date de 1989.
Au bout d'un moment, les espaces communs d'un lotissement ne deviennent-ils pas communales ?

Pas forcément, l'espace privé au départ peut être rétrocédé à la commune sous réserve de son accord et de la procédure adéquate.


D'accord, je vais me renseigner sur ce point donc.

Citation:
Skimae a écrit:Dans le cas où cet espace appartient au lotissement, c'est considéré comme propriété privée ?

S'il s'agit toujours d'un lot constructible du lotissement la limite qui vous sépare est une limite séparative. Comment le PLU définit une voie privée et voie interne du lotissement ?
Avez-vous vérifié la règle d'emprise au sol et si le PLU compte une piscine dans le calcul ? Parce que sur la photo votre parcelle semble très largement bâtie.


Je ne sais pas comment trouver ce qui différentie voie privée/interne du lotissement.

Concernant l'emprise au sol (50% ici), je m'étais aussi posé la question, et cela semble exclure les piscine non couvertes ainsi que la potentielle terrasse associée :

Citation: Ne sont pas comptées dans l’emprise au sol, sauf disposition contraire figurant dans le Plan de
Prévention des Risques Inondation :
. Les piscines non couvertes
. Les terrasses non couvertes de plain- pied avec le rez-de-chaussée
. Les couvertures des sous sols (dalles, toits terrasse) pourront ne pas être comptées dans
l’emprise au sol à condition d’être remblayées sans présenter de talus à forte pente et traitées
en espaces verts plantés et engazonnés
. Les débords de toitures
. Les balcons ne comportant pas d’appui sur le sol (poteaux)




Citation:
Skimae a écrit:L'article 8 parle d'autre chose

Si votre piscine n'est pas contiguë à votre maison l'article 8 du PLU est applicable à votre projet puisqu'il a pour objet de règlementer l'implantation des constructions sur un même terrain. Les piscines sont concernées par cet article ?

Voilà le contenu de l'article 8 qui exclu explicitement les piscines non couverte de la règle :

Citation: ARTICLE UB 8 - IMPLANTATION DES CONSTRUCTIONS LES UNES PAR RAPPORT AUX
AUTRES SUR UNE MEME PROPRIETE
Dans tous les cas, les constructions non contiguës implantées vis-à-vis sur une même unité foncière,
doivent l'être de telle sorte que soit aménagé entre elles un espace suffisant pour permettre l'entretien
des marges d'isolement et des constructions elles-mêmes, et s'il y a lieu, le passage et le bon
fonctionnement des moyens de lutte contre l'incendie et autres moyens de secours ou d'urgence ainsi
que de bonnes conditions d'éclairement, de salubrité, de sécurité, etc... La largeur de cet espace ne
sera jamais inférieure à 3 mètres (à l'exception des piscines non couvertes).


Le top du top serait en fait que nous puissions racheter à la mairie (ou au lotissement selon le cas) un bout de la parcelle qui est au bout du terrain et qui ne sert à personne (en laissant les places de parking).
Mais c'est une autre histoire, et il faudrait encore que ce soit accepté...
Messages : Env. 60
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 4 ans
 
Membre utile Env. 400 message Isere
Regardez deja sur le cadastre.
Si il y a un numéro de parcelle ceci est une propriété privée.
Si il n'y a pas de numéro de parcelle cela est du domaine public
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 400
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Env. 60 message Haute Garonne
licence4_06 a écrit:Regardez deja sur le cadastre.
Si il y a un numéro de parcelle ceci est une propriété privée.
Si il n'y a pas de numéro de parcelle cela est du domaine public

Il y a bien un numéro de parcelle, mais la rue aussi en a un, et même la rue perpendiculaire sur laquelle passe le tram et qui est un des grands axes de la ville ... Pourtant ce n'est pas possible que cette dernière soit privée non ?
Messages : Env. 60
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Env. 200 message Isere
Bonjour,

certaines parcelles cadastrées peuvent appartenir à la mairie. Le moyen le plus simple de le savoir est de les appeler, leur indiquer le n° de parcelle et de leur demander les infos dessus (pour vous, juste le nom du propriétaire suffira).
Ces données sont publiques, vous ne devriez pas avoir de problème pour les obtenir.
"Less is more"
Messages : Env. 200
Dept : Isere
Ancienneté : + de 5 ans
En cache depuis le mercredi 04 septembre 2024 à 21h21
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