Retour
Menu utilisateur
Menu
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
 
Env. 10 message Vosges
Bonjour À tous,

No3trz constructeur à mal évalué le système d'évacuation des eaux usées nécessaire à notre système d'assainissement individuel (second puit perdu ajouté sur la notice descriptive qui a fait l'objet d'un avenant)

Lors de la réception du projet d'assainissement individuel nécessaires au dépôt du permis de construire aucune demande de paiement ou d'avenant du surcout lié au filtre d'épandage nous à été demandé ( daté du 5 juillet et signé pour le dossier du permis de construire)

Or aujourd'hui nous avons demandé à ce que ce système soit déplacé en limite de terrain ( en respectant la réglementation bien sur) pour dégager de la surface amenagable sur le terrain pour permettre d'éventuelles autres installations par la suite ( nous prévoyons dès a présent la possibilité de pouvoir installer un piscine, un jour peut être, sur le terrain) et voilà qu'un avenant nous est envoyé pour le coût de la tuyauterie supplémentaire ( ce que je trouve normal ) mais aussi avec la facturation du système d'épandage qui ne nous avait pas été facturer avant lors du premier projet.
Est ce que j'ai une obligation de prendre cette erreur ou oublie à ma charge aujourd'hui ? Est ce que le constructeur peut demandé un avenant autant de temps après alors que l'installation est constituée du même matériel ?

Est ce que c'est au constructeur de prendre a sa charge cette oubli ou erreur ?

Merci pour vos reponses.

Nous sommes plutôt dans un questionnement d'ordre légale et réglementaire.
Messages : Env. 10
Dept : Vosges
Ancienneté : + de 3 ans
 
message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

64 361 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Env. 50 message Charente Maritime
Bonjour. Normalement, ccmi = prix ferme est définitif. Si le constructeur a commis une erreur, il doit la prendre en charge. Là, vous demandez le déplacement de votre système, il vous fait une plus-value concernant cela, ok. Mais il n'est pas sensé vous demander quoi que ce soit autrement. Si par contre, le fait de le bouger change le type de matériel, alors là, oui, c'est normal que vous payiez la différence entre ce qui était prévu dans l'avenant 1 et ce que vous allez avoir.
Après, je ne connais pas votre système pour les eaux usées en détail, et loin d'être experte. Je laisse les pro confirmer mes dires. (Ou le contraire! pas taper, svp!LaughLaugh)
Messages : Env. 50
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 3 ans
En cache depuis le lundi 11 novembre 2024 à 04h27
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Comment connaitre l'ensoleillement d'un terrain ?
Comment connaitre l'ensoleillement d'un terrain ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annonces de terrains
Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

2
abonnés
surveillent ce sujet
Voir