Nouveau devis erreur maitre d'oeuvre

aymeric35 a écrit:

Bonjour,

Avec ma femme nous avons signé avec un maitre d'oeuvre pour la construction d'une maison. Nous avons également signé plusieurs devis avant l'été pour les différents travaux. Cependant il y a eu une erreur dans les plans que je vais expliquer :

La construction est prévue en limite séparative avec notre voisin (contrainte PLU), sur le mur de la construction en limite était prévu deux fenêtres OB s'ouvrant sur l'extérieur que nous avons donc dû modifier suite à la contrainte du PLU mentionné ci-dessus. Cette modification nous a été indiqué par le maitre d'oeuvre qui nous a dit qu'on ne peux pas avoir d'ouvertures qui s'ouvrent "vers le voisin" et que la solution était de mettre des OB qui s'ouvrent vers l'intérieur de notre maison. La solution est donc trouvée, les fenêtres sont modifiées, le PC est accepté, le financement est monté.

La semaine dernière nous avons eu rendez-vous avec la conductrice de travaux du maitre d'oeuvre pour faire le point et préparer l'ouverture du chantier. Je précise que la conductrice que nous avons eu à pris notre projet à la rentrée car le précédent est en arrêt. En voyant les plans elle a tout de suite vu les OB s'ouvrant du côté du voisin et nous a indiqué que ce n'était pas permis d'avoir des ouvertures qui donnent chez le voisin en limite de propriété.

Résultat nouveau devis pour avoir deux fenêtres fixes et fumées à la place des deux OB. Ainsi sur le devis nous avons une plus value de 3000€ car il tient également compte des difficultés actuelles du marché.

S'il est effectivement interdit d'avoir une ouverture en limite chez le voisin, est-il possible d'avoir des OB si le voisin (qui est la personne a qui nous avons acheté le terrain pour construire) nous donne son accord écrit ?

Dans le cas négatif, ne serait-ce pas au maitre d'oeuvre de supporter le coût du surcoût car celle-ci découle de la révision des éléments du devis à la suite de son erreur ?

Merci de vos réponses 

Bonjour
Je ne comprend pas pourquoi votre maitre d'œuvre à un conducteur de travaux ?
Avez-vous choisi les artisans qui interviendrons sur votre construction ? Ou est-ce "les artisans de votre maitre d'œuvre ? "
J'ai l'impression que vous êtes dans le cas d'un CCMI déguisé.... 
Si vous étiez dans un CCMI, le constructeur aurait du prendre à sa charge les modifications.... Dans un marché de travaux, il doit respecter le devis signé.... 
3000€ pour passer deux fenêtres OB en fixe s'est prendre les gens pour des cons..... Je ne sais pas qui est ce "maitre d'œuvre" mais vous êtes tombé sur le mauvais....
Je laisse les autres membres vous répondre

Bonjour,
3000€ pour changer 2 fenêtres et les basculer en OB... ???
Pour ma part, à titre d'exemple, passer une porte fenêtre fixe en OB me coûte (modification qui provient de ma volonté) 145€ HT... ce qui me paraît assez loin de votre tarif, même multiplié par 2.
Bon courage

Bonjour,

Tout d'abord merci de votre réponse.

Le conducteur de travaux fait partie de l'entreprise responsable de la maitrise d'oeuvre. 
Concernant les artisans, le MO nous a proposé des devis pour chaque domaines, cependant dans un domaine nous n'avions à chaque fois qu'un seul devis de proposer. 

Concernant le surcoût de 3000€, ce surcoût n'est pas du au simple changement de fenêtre. Le changement de fenêtre entraine l'établissement d'un nouveau devis par le fournisseur pour mettre à jour les deux éléments à modifier. Ainsi la grille tarifaire du fournisseur ayant changé (sûrement covid, d'autres facteurs peut être) tous les éléments du devis ont pris entre 100€ et 300€ ce qui entraine au total un devis augmenté de 3000€ par rapport au premier devis établi.

Pour rappel, le devis a été refais à cause d'une erreur par le maitre d'oeuvre sur les plans, ce serait donc à lui de porter la responsabilité du surcoût ?

J'espère avoir pu répondre clairement.

Cordialement

SaintThibery a écrit:

aymeric35 a écrit:

Bonjour,

Avec ma femme nous avons signé avec un maitre d'oeuvre pour la construction d'une maison. Nous avons également signé plusieurs devis avant l'été pour les différents travaux. Cependant il y a eu une erreur dans les plans que je vais expliquer :

La construction est prévue en limite séparative avec notre voisin (contrainte PLU), sur le mur de la construction en limite était prévu deux fenêtres OB s'ouvrant sur l'extérieur que nous avons donc dû modifier suite à la contrainte du PLU mentionné ci-dessus. Cette modification nous a été indiqué par le maitre d'oeuvre qui nous a dit qu'on ne peux pas avoir d'ouvertures qui s'ouvrent "vers le voisin" et que la solution était de mettre des OB qui s'ouvrent vers l'intérieur de notre maison. La solution est donc trouvée, les fenêtres sont modifiées, le PC est accepté, le financement est monté.

La semaine dernière nous avons eu rendez-vous avec la conductrice de travaux du maitre d'oeuvre pour faire le point et préparer l'ouverture du chantier. Je précise que la conductrice que nous avons eu à pris notre projet à la rentrée car le précédent est en arrêt. En voyant les plans elle a tout de suite vu les OB s'ouvrant du côté du voisin et nous a indiqué que ce n'était pas permis d'avoir des ouvertures qui donnent chez le voisin en limite de propriété.

Résultat nouveau devis pour avoir deux fenêtres fixes et fumées à la place des deux OB. Ainsi sur le devis nous avons une plus value de 3000€ car il tient également compte des difficultés actuelles du marché.

S'il est effectivement interdit d'avoir une ouverture en limite chez le voisin, est-il possible d'avoir des OB si le voisin (qui est la personne a qui nous avons acheté le terrain pour construire) nous donne son accord écrit ?

Dans le cas négatif, ne serait-ce pas au maitre d'oeuvre de supporter le coût du surcoût car celle-ci découle de la révision des éléments du devis à la suite de son erreur ?

Merci de vos réponses 

Bonjour
Je ne comprend pas pourquoi votre maitre d'œuvre à un conducteur de travaux ?
Avez-vous choisi les artisans qui interviendrons sur votre construction ? Ou est-ce "les artisans de votre maitre d'œuvre ? "
J'ai l'impression que vous êtes dans le cas d'un CCMI déguisé.... 
Si vous étiez dans un CCMI, le constructeur aurait du prendre à sa charge les modifications.... Dans un marché de travaux, il doit respecter le devis signé.... 
3000€ pour passer deux fenêtres OB en fixe s'est prendre les gens pour des cons..... Je ne sais pas qui est ce "maitre d'œuvre" mais vous êtes tombé sur le mauvais....
Je laisse les autres membres vous répondre

Bonjour, 

Merci de votre réponse. 

En détail sur le devis le changement des deux OB pour des soufflettes coutent environ 200€ de plus HT, ce qui n'est pas énorme et tout à fait acceptable, cependant cela entraine une modification complète du devis par le fournisseur qui applique donc une nouvelle grille tarifaire qui nous amène donc à ce surcoût.

Cordialement.

Fafaye1 a écrit:

Bonjour,
3000€ pour changer 2 fenêtres et les basculer en OB... ???
Pour ma part, à titre d'exemple, passer une porte fenêtre fixe en OB me coûte (modification qui provient de ma volonté) 145€ HT... ce qui me paraît assez loin de votre tarif, même multiplié par 2.
Bon courage

C est clairement un CCMI déguisé

Je vous conseil tout simplement de ne pas signer le nouveau devis ! Vous avez signé un devis pour un prix, il faut respecter ce prix ... Pour quel raison vous allez faire un cadeau de 3000€ ?

il va vous faire résigner chaque devis avec une augmentation de 3000€ ?

Bonjour Aymeric35,

aymeric35 a écrit:

Dans le cas négatif, ne serait-ce pas au maitre d'œuvre de supporter le coût du surcoût car celle-ci découle de la révision des éléments du devis à la suite de son erreur ?

Pour répondre à cette question, ce n'est pas au MOE de supporter les surcoûts, même en cas d'erreur de sa part, car il risque de se faire requalifier comme exécutant des travaux, voire constructeur. C'est impossible.
Au pire, il pourrait baisser ses honoraires du montant des 2 menuiseries (que je trouve excessif au passage) mais il n'est pas obligé.
Si ses honoraires sont calculés sur un pourcentage des montants de travaux, ne signez pas son éventuel avenant sur cette plus-value. Faîtes-lui comprendre que c'est de sa faute.
Quant à la présence d'un conducteur de travaux chez un MOE, no comment.

SaintThibery a écrit:

Je ne comprend pas pourquoi votre maitre d'œuvre à un conducteur de travaux ?

Moi non plus !

Citation:

Avez-vous choisi les artisans qui interviendrons sur votre construction ? Ou est-ce "les artisans de votre maitre d'œuvre ? "

Ca peut donner la puce à l'oreille en effet mais, en soit, ça ne veut rien dire.
Pour ma part, par exemple, j'ai ma liste d'entreprises/artisans que je propose à mes clients. La différence reste que je ne leur impose pas. S'ils veulent chercher des entreprises/artisans, ils ont le DCE en main.

Citation:

J'ai l'impression que vous êtes dans le cas d'un CCMI déguisé…

Je ne conclurai pas aussi vite. On ignore tout du contenu du contrat, de l'existence et du contenu des marchés de travaux etc.

Citation:

3000€ pour passer deux fenêtres OB en fixe s'est prendre les gens pour des cons.....

Clairement !

Citation:

Je ne sais pas qui est ce "maitre d'œuvre" mais vous êtes tombé sur le mauvais....

Clairement aussi !

Citation:

Je laisse les autres membres vous répondre

Quelle générosités ! 

Etant donné qu'il nous avait indiqué que nous pourrions choisir entre plusieurs devis, je compte lui demandé de faire établir un devis par au moins deux autres fournisseurs afin de pouvoir comparer et je verrai bien si on peut limiter le surcoût.

Merci de vos réponses

SaintThibery a écrit:

C est clairement un CCMI déguisé

Je vous conseil tout simplement de ne pas signer le nouveau devis ! Vous avez signé un devis pour un prix, il faut respecter ce prix ... Pour quel raison vous allez faire un cadeau de 3000€ ?

il va vous faire résigner chaque devis avec une augmentation de 3000€ ?

Les artisans nous ont été proposés car le MO a l'habitude de travailler avec eux, pour autant deux entreprises ont "perdu" le marché car elles avaient augmenté leurs prix avant l'établissement des devis et en fonction de la localisation de la construction ce ne sont pas les mêmes artisans qui interviennent.

Spoonman a écrit:

SaintThibery a écrit:

Je ne comprend pas pourquoi votre maitre d'œuvre à un conducteur de travaux ?

Moi non plus !

Citation:

Avez-vous choisi les artisans qui interviendrons sur votre construction ? Ou est-ce "les artisans de votre maitre d'œuvre ? "

Ca peut donner la puce à l'oreille en effet mais, en soit, ça ne veut rien dire.
Pour ma part, par exemple, j'ai ma liste d'entreprises/artisans que je propose à mes clients. La différence reste que je ne leur impose pas. S'ils veulent chercher des entreprises/artisans, ils ont le DCE en main.

Citation:

J'ai l'impression que vous êtes dans le cas d'un CCMI déguisé…

Je ne conclurai pas aussi vite. On ignore tout du contenu du contrat, de l'existence et du contenu des marchés de travaux etc.

Citation:

3000€ pour passer deux fenêtres OB en fixe s'est prendre les gens pour des cons.....

Clairement !

Citation:

Je ne sais pas qui est ce "maitre d'œuvre" mais vous êtes tombé sur le mauvais....

Clairement aussi !

Citation:

Je laisse les autres membres vous répondre

Quelle générosités ! 

Bonjour,

Oulala ! Attendez-vous à re-modifier le projet !

Les ouvertures en limite séparatives sont interdites, non pas par des règles d'uranisme, mais de droit commun (code civil).

Sont autorisées en limite séparative des "jours de souffrance", qui sont des châssis à verre dormant (rien ne doit pouvoir s'ouvrir), à verre translucide (on ne doit pas voir distinctement au travers), et dont l'allège est à au moins 2,60m au rez de chaussée, ou 1,90m aux étages.

Il semble que les pavés de verre, maçonnés avec le mur, soient considérés comme des murs, et pas comme des "jours de souffrance".

Ou alors, vous avez obtenu de votre voisin une "servitude de vue", établie chez le notaire.

J'ai mal survolé le sujet mais en accord avec Manu-d.en-haut.
Le Code civil interdit en effet les ouvertures en limites séparatives où seuls pourraient accepter des châssis fixes avec verres translucides.

Je conseillerais donc de revoir cette partie du projet voire le projet entier si ces ouvertures sont sur des pièces de vie.

aymeric35 a écrit:

cela entraine une modification complète du devis par le fournisseur qui applique donc une nouvelle grille tarifaire qui nous amène donc à ce surcoût.

Alors que certains m'arrêtent si je me trompe, mais normalement, avec un devis signé (donc des prix arrêtés), toute modification fait l'objet d'une plus/moins value, et surtout pas d'une révision de l'ensemble des prix !

Les fenêtres qui sont prévues en remplacement seront en ouverture en soufflette avec du verre fumé pour ne rien voir chez le voisin.

Manu-d.en-haut a écrit:

Bonjour,

Oulala ! Attendez-vous à re-modifier le projet !

Les ouvertures en limite séparatives sont interdites, non pas par des règles d'uranisme, mais de droit commun (code civil).

Sont autorisées en limite séparative des "jours de souffrance", qui sont des châssis à verre dormant (rien ne doit pouvoir s'ouvrir), à verre translucide (on ne doit pas voir distinctement au travers), et dont l'allège est à au moins 2,60m au rez de chaussée, ou 1,90m aux étages.

Il semble que les pavés de verre, maçonnés avec le mur, soient considérés comme des murs, et pas comme des "jours de souffrance".

Ou alors, vous avez obtenu de votre voisin une "servitude de vue", établie chez le notaire.

C'est illégal.

Vous pouvez vous attendre a être mis en demeure par le voisin de boucher ça par un mur. Vous pourrez alors y mettre des pavés de verre.

Vous pouvez aussi vous attendre à ce que le voisin construise un mur, ou mettre un panneau occultant devant vos ouvertures.

Si personne ne bouge d'ici là, dans 30 ans vous pourez revendiquer une servitude de vue...

Ben pour économiser les 3000€, je ne signerai pas le nouveau devis. Je mettrai moi-même une film dépoli sur les deux fenêtres et je démonterai les poignées des fenêtres OB, pour la conformité avec le code civil.

Pour la conformité au code civil, il faut boucher ces ouvertures (éventuellement avec des pavés de verre), ou monter l'allège à 2,60m (ou 1,90m si c'est à l'étage).

Bonsoir

en début dans votre texte ( copié ci-dessous ) vous indiquez que vous avez modifié le pc avec des OB ouvrant vers l'intérieur et que le PC a été accepté

parti de votre texte parlant du PC
""que la solution était de mettre des OB qui s'ouvrent vers l'intérieur de notre maison. La solution est donc trouvée, les fenêtres sont modifiées, le PC est accepté, le financement est monté.""

ip78 a écrit:

Bonsoir

en début dans votre texte ( copié ci-dessous ) vous indiquez que vous avez modifié le pc avec des OB ouvrant vers l'intérieur et que le PC a été accepté

parti de votre texte parlant du PC
""que la solution était de mettre des OB qui s'ouvrent vers l'intérieur de notre maison. La solution est donc trouvée, les fenêtres sont modifiées, le PC est accepté, le financement est monté.""

Ce n'est pas parce que le PC est accepté que le code civil est respecté.
Des amis ont voulu acheter une ancienne grange en pierres (très belle) avec des fenêtres sur le jardin voisin. Il fallait faire une rénovation complète.
Alors que l'urbanisme consulté en attendant le dépôt du PC avait indiqué qu'il n'y aurait pas de problème avec des menuiseries oscillo battantes à verre opaque, leur notaire leur a conseillé de demander une servitude de vue au vendeur, propriétaire de la maison et du jardin voisins. Le vendeur a refusé, il y a 1 mois le bâtiment était toujours en vente, alors que leur offre doit dater de l'été 2018 ou 2017 !
Mais je n'imagine pas un bâtiment large de 8 m sans fenêtres sur le mur sud, et je ne dois pas être le seul ...

3000 € c'est le surcoût actuel du aux pénuries sinon passer d'un ob à un fixe vous devriez économiser. Au pire vous ne faites pas d'ouvertures et vous demandez juste la moins value. Sinon ils livrent les fenêtres et vous les revendre sur le bon coin.

Bonjour, pas clair du tout votre histoire de lignes sur le devis , ce serait bien de le montrer

Je pense qu'il a fait actualiser son devis en remplaçant les ouvrants par des fixes et que le devis global actualisé à ce jour tient compte d'une différence de 3000€, il est clair que les deux fixes ne justifient pas à eux seuls une telle augmentation.

Bonjour.

A mon sens, comme le devis a été déjà signé et que ce changement n'est pas votre volonté, mais dû à une erreur du MOE, l'actualisation des prix devrait se faire uniquement sur les 2 fenêtres concernées.

Sinon, par rapport aux problèmes de légalité que posent ses ouvertures, ça ne serait pas plus simple de commencer par voir avec votre voisin pour obtenir une "servitude de vue"? (en lui expliquant bien que se seront des fenêtres fixes et occultantes)
S'il refuse, le problème des ouvertures et la plus-value de l'artisan ne se poseront pas, car le projet concernant cette façade sera à revoir...

Bon courage pour la suite