Un client à un grand terrain à diviser en 3 parties, puis-je faire les permis de construire pour les 3 futures maisons. Résolu

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Fram0080 Picto info

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Le 14/10/2021 à 15h50 Env. 10 message Haute Garonne

Bonjour,

Un client à un grand terrain à diviser en 3 parties, puis-je faire les permis de construire pour les 3 futures maisons?(<150m² de surfaces planchers)
Doit-il y avoir d'abord division parcellaires?
(il ne veut pas faire de permis de lotissement)
Je ne trouve pas de réponse sur internet, de l'aide s'il vous plait, quels règlements?

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salade bio Picto info

Le 14/10/2021 à 15h59 Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines

Bonjour,

Vous êtes architecte ? Quels sont les objectifs de votre client et les contraintes du PLU ? Chaque maison est à l'usage d'une personne différente ? Pour vente ou location ?

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licence4_06 Picto info

Le 15/10/2021 à 15h52 Membre utile Env. 400 message Isere

La division est faite comment ?
- Une déclaration préalable de division ?
- un permis d'aménager ?
- un PC valant division ?

Vous devriez d'abord voir un géomètre expert ça serait mieux pour commencer un projet de division parcellaire !

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Fram0080 Picto info

Auteur du sujet

Le 17/10/2021 à 14h12 Env. 10 message Haute Garonne

Il n'y a pas de division actuellement, quelle est la meilleure solution pour eux? La division (3 compteurs par concessionnaires + servitudes) ou non?
Je vais suivre votre avis et aller voir un geometre expert.
Merci

licence4_06 a écrit:La division est faite comment ?
- Une déclaration préalable de division ?
- un permis d'aménager ?
- un PC valant division ?

Vous devriez d'abord voir un géomètre expert ça serait mieux pour commencer un projet de division parcellaire !

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Fram0080 Picto info

Auteur du sujet

Le 17/10/2021 à 14h41 Env. 10 message Haute Garonne

Y a eu un doublons de sujet je ne comprend pas pourquoi, et ne peux supprimer celui là, merci de répondre que sur l'autre Sleep

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elisa21 Picto info

Le 17/10/2021 à 16h01 Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !

Bonjour

clic sur le panneau jaune du 1er mess et demander la suppression du post.

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Membre ultra utile

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