Étude de sol avant ou après CCMI

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Le 17/11/2021 à 12h29 Env. 10 message Haute Savoie

Bonjour à tous,

Je vous explique ma situation. Nous avons signé le compromis d’un terrain, nous avons ensuite signé un CCMI auprès d’un constructeur. Notre chantier devait démarré d’ici une quinzaine de jour.(Nous devons signé demain chez le notaire pour le terrain).

Le constructeur nous alerte hier après avoir fait l’étude de sol, (étude réalisé il y a à peine 15jours et donc après la signature du CCMI) que le geotechnicien préconise un maintien de talus par béton clouté (je ne suis pas sur du terme), ce qui n’était pas compris dans le devis de notre terrassier.

Sur ce CCMI, le terrassement est à notre charge mais sans étude de sol fait avant la signature, nous ne pouvions pas savoir que l’ont devrait faire un maintien de terre supplémentaires. Du coup notre devis est complètement faussé, je suis désabusé !! 😢
J’ai lu sur le forum que le constructeur se devait de nous présenter l’étude de sol avant la signature du CCMI. Donc sont ils en tord dans notre cas?

Qui doit payer le surplus au niveau terrassement? Le constructeur car il est en faute en ne nous ayant pas fourni l’étude de sol avant la signature du CCMI où nous car le terrassement est à notre charge?

J’espère avoir été clair, et je vous remercie d’avance pour vos réponses.

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elisa21 Picto info

Le 17/11/2021 à 13h36 Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !

Bonjour

Date de signature du CCMI ?
Si le chantier doit démarrer ds 15 jours, on peut supposer que la signature date de quelques mois ?

à partir de cette date, vous avez 4 mois pour demander au cst qu'il reprenne 1 lot initialement chiffré à votre charge... au prix qu'il avait noté sur le contrat.

Et le notaire ?
habituellement "on" (le notaire dans votre intérêt puisqu'il a devoir de conseil) prévoit des clauses -conditions suspensives- pour les fondations-terrassement-... pour ne pas se retrouver avec des sommes insurmontables après l'étude de sol... et donc avant signature définitive.

Citation:
J’ai lu sur le forum que le constructeur se devait de nous présenter l’étude de sol avant la signature du CCMI

avez-vous le lien ?
c'est peut-être un cas à part car jamais vu-lu qu'un cst avait obligation de fournir les documents qu'il reçoit ... sauf si le client réclame vraiment...

ceci dit, AMHA :
- faire une étude de sol juste avant le démarrage : ils ne sont pas sérieux ... ou l'ont fait exprès... ou l'avaient déjà mais attendaient la dernière limite pour vous en informer...
- maintient talus avec béton clouté : ce n'est pas du terrassement, c'est de la maçonnerie.
- si ces travaux sont impératifs pour la construction, ils doivent faire partie du contrat => décrits dans la notice détaillée.

question subsidiaire : avez-vous l'attestation de DO ?

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Membre ultra utile