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Différence de cout étude G2AVP entre CCMI et facture

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Membre super utile Env. 800 message Aix Les Bains (73)
Bonjour

Je fais actuellement construire dans le cadre d’un CCMI signé en janvier 2021.
Mon CCMI prévoit (à charge de la maitrise d’ouvrage donc dans la colonne "Non compris au prix convenu") la réalisation d’une étude G2AVP, valorisée dans le CCMI à 1500€ TTC.

J’ai demandé (par mail, 3 mois après la signature du CCMI) au CST de faire réaliser cette étude G2AVP.
L’étude a donc été commandée à la société géotechnique par mon CST (conformément à nos échanges mails) et a été réalisée en aout 2021. 

Mon CST m’adresse ce jour la facture et elle est de 2400€ TTC (et non pas 1500€ TTC comme indiqué au CCMI).
En regardant en détail, je vois que le CCMI prévoyait uniquement une G2AVP et que la société géo a réalisé une G2AVP + une étude complémentaire Eaux pluviales.
Effectivement mon permis de construire (délivré en mars 2021) indiquait :


Bref, sur la base de ces éléments je me pose la question de savoir si je dois payer :
- uniquement les 1500€ TTC prévus aux CCMI, partant du principe que tout ce qui n’est pas dans le CCMI (ici l’étude complémentaire Eaux pluviales imposée par la communauté de communes) est à charge du CST.

- les 2400€TTC car je n'ai pas demandé par LR/AR et dans les délais, au CST de prendre à sa charge l'étude G2AVP prévue au CCMI. Il peut donc considérer que le prix indiqué au CCMI n'est pas "applicable" et qu'il a commandé cette prestation pour moi dans un cadre de "prix libres".

J'aimerais votre avis, appuyé éventuellement par une expérience similaire.

Merci
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 800
De : Aix Les Bains (73)
Ancienneté : + de 4 ans
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis constructeur de maisons du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre utile Env. 100 message Loire Atlantique
Bonjour,
La réponse n'est pas évidente mais vu que vous n'avez pas signé de devis, vous ne devez pas avoir de facture...

Edit: Je rajoute que normalement ce n'était pas à votre constructeur de s'occuper de la G2AVP car vous ne l'avez pas inclus dans le CCMI
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +2 ans.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 100
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre super utile Env. 900 message Yvelines
Bonjour,
Effectivement le cst peut se cacher derrière le fait que vous n'avez votre demande dans les règle de l'art, c-a-d LR/AR. Si toutefois le mail suffit, je dirai que vous ne payez que les 1500€ initialement chiffrés.
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 900
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre super utile Env. 800 message Aix Les Bains (73)
Bonjour,
Jean-Louis44 a écrit:Bonjour,
La réponse n'est pas évidente mais vu que vous n'avez pas signé de devis, vous ne devez pas avoir de facture...

Edit: Je rajoute que normalement ce n'était pas à votre constructeur de s'occuper de la G2AVP car vous ne l'avez pas inclus dans le CCMI

Oui finalement la situation n'est pas très claire car je n'ai signé aucun bon de commande pour cette étude et, si j'étais de très mauvaise foi, je pourrai refuser de payer. Mais ce serait malhonnête car je lui ai explicitement demandé de faire réaliser l'étude G2AVP.
N'étant pas sur place, je ne connaissais pas les sociétés du coin et 1500€ me semblait dans les prix moyens, donc ca m'arrangeait qu'il traite en direct avec la société de geoconseil.
Reste le point que je veux discuter avec lui car il aurait du prévoir l'étude EP lors de l'établissement du CCMI et c'est donc à lui de la prendre en charge si j'ai bien compris les règles du CCMI. 
"Tout ce qui est nécessaire à la construction et n'est pas explicitement indiqué dans le CCMI est à charge du CST."
Merci pour votre réponse à tous les deux
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 800
De : Aix Les Bains (73)
Ancienneté : + de 4 ans
En cache depuis le vendredi 20 décembre 2024 à 07h29
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