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Délai entre achat terrain au notaire et début des travaux

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Env. 10 message Loire Atlantique
Bonjour, 

Début Aout dernier j'ai signé un compromis de vente pour un terrain dans un lotissement, celui ci accompagné d'un acompte. 

Mon constructeur a fait le dépôt de demande de permis de construire fin aout, et j'ai obtenu une réponse favorable au permis de construire mi octobre.

Début Novembre j'ai signé le CCMI avec mon constructeur. 

Et fin décembre j'ai obtenu mon offre de prêt auprès de ma banque.

Donc tout va relativement bien jusque là. Ce qui m'interroge un peu en ce moment c'est la différence de discours qu'il  y a entre le conducteur de travaux de mon constructeur et ma banque et courtiers en ce qui concerne la signature chez le notaire.

Mon courtier, ainsi que ma banque me disent de signer chez le notaire 15 jours/1 mois avant le début prévu des travaux pas avant, car 1 an après le 1er déblocage je devrais payer l'intégralité des mensualités de mon crédit, alors que la 1ère année je ne paie que mes frais intercalaires. Donc étant donné que le début prévu des travaux de ma maison est prévu qu'au mois de Mai, si je signe début février chez le notaire mais que ma maison est terminé après le mois de février 2023 je risque de me retrouver avec un loyer + crédit intégral après février 2023 jusqu'au mois où ma maison sera terminé. Sans parler que tant que je ne fais pas de déblocage je ne paie que l'assurance, alors que si il se passe 3 ou 4 mois entre signature terrain et début des travaux en gros je vais payer des frais intercalaire alors qu'il ne se passe rien sur mon terrain. Voilà les arguments de la banque et du courtier.

J'ai expliqué ceci au conducteur de travaux de mon constructeur qui me dit "non, non, non signez dès le mois de janvier/février, car si vous avez un retard sur la signature chez le notaire vous allez louper le train par rapport aux programmations, et vu la pénurie actuel de main d'œuvre des artisans cela va être compliqué ensuite". 

Qu'en pensez vous ? comment cela sera passe en général ? 
Personnellement je trouve les explications de la banque logique, mais je souhaiterais avoir des avis.

Cordialement, 

Bonne soirée
Messages : Env. 10
Dept : Loire Atlantique
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message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

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Photographe Env. 100 message Morbihan
Bonsoir,

Début des travaux mai, livraison mai. Donc après le mois de février.
Le CCMI, doit vous dire cela.

Le mieux adhérer à L'AMOI, ils vous conseillerons.
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 100
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 4 ans
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir


Citation: "Mon courtier, ainsi que ma banque me disent de signer chez le notaire 15 jours/1 mois avant le début prévu des travaux pas avant"

à priori un mauvais conseil.

Citation: le début prévu des travaux de ma maison est prévu qu'au mois de Mai, si je signe début février chez le notaire mais que ma maison est terminé après le mois de février 2023



sur votre CCMI il y a certainement :
- 1 délai de démarrage après la réalisation des conditions suspensives
- 1 durée de construction (en mois)

ces conditions sont notées sur le CCMI , généralement :
accord de prêts
obtention du permis
acquisition du terrain ...


Permis accordé mi-octobre, avez-vous affiché le panneau ?
il faut attendre la fin du délai de recours (3 mois)  pour être sur que le permis soit et reste ok.
pour cette condition : on arrive donc à 15/10 + 3 mois = 15/01

CCMI signé en novembre

offre de prêt fin décembre, l'avez-vous retournée pour acceptation ?

acquisition du terrain : si vous signez demain (c'est pour l'exemple) , le délai de démarrage du CCMI sera 17/01 + X mois (le délai noté dans le ccmi) 
le cst pourra démarrer avant s'il le veut bien
mais ne pourra pas dépasser la date de fin de travaux prévue (date démarrage + durée construction) sinon il vous devra des indemnités.


Citation:
si il se passe 3 ou 4 mois entre signature terrain et début des travaux en gros je vais payer des frais intercalaire alors qu'il ne se passe rien sur mon terrain...

oui, c'est le cas pour tous -du moins pour tous ceux qui empruntent avec ce type de conditions-

si vous faites l'inverse : si vous signez 15 jours avant la date de début de travaux prévue par le cst (en mai si je comprends mais je suppose que c'est un planning prévisionnel et non un engagement écrit sur le CCMI)... il pourra repousser la  date de démarrage ...à "date de signature du terrain + le délai de démarrage ... "
vous n'en finirez jamais...


Le délai de construction est de combien ?

Sans en savoir + , je suis d'accord avec le CdT : visiblement il sous-traite alors raison de + car les artisans dispos sont rares, on ne fait pas des plannings à la dernière minute.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 19 ans
 
Membre utile Env. 400 message Essonne
Bonsoir,

Quelle banque propose du 1 an puis on rembourse en mensualité complète ?

Et vous êtes passé par un courtier ? Niveau conseil, c'est pas dingue.

En direct auprès d'une banque, j'ai 3 ans pour la construction.

Et moins de 2 ans, je n'aurais jamais accepté.

Donc idem, j'aurais signé de suite. Et je serais retourné voir mon courtier / ma banque, pour demander des explications sur cette clause, et si une prolongation est envisageable si besoin.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 400
Dept : Essonne
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En cache depuis le samedi 07 décembre 2024 à 00h40
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