Refus de permis d'installation Habitat léger sur terrain naturel après un premier accord. DDT opposition.
Ce sujet comporte 22 messages et a été affiché 348 foisNouveau sujet Répondre |
5 abonnés surveillent ce sujet |
message
Membre super utile
Membre ultra utile
Actuellement en ligne !
Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 7 ans
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 7 ans
Membre ultra utile
Actuellement en ligne !
Messages : Env. 20000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 7 ans
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 7 ans
Membre ultra utile
Membre ultra utile
Membre ultra utile
Membre super utile
Membre ultra utile
Membre super utile
Membre utile
Bloggeur
Bloggeur
En cache depuis le jeudi 11 juillet 2024 à 19h07
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
Autres discussions sur ce sujet :
-
Hauteur de maison modifiable après depose de PC possible ?
21 réponses Forum Administratif et financement Résolu -
refus permis de construire toit plat
32 réponses Forum Administratif et financement -
refus permis modificatif
27 réponses Forum Administratif et financement -
Recours Voisin
74 réponses Forum Administratif et financement -
Date limite de financement sur compromis
22 réponses Forum Administratif et financement -
Motif refus de permis si on respecte plu et ppri
31 réponses Forum Administratif et financement -
Risque refus permis car toiture bac acier
11 réponses Forum Administratif et financement -
Abus de pouvoir du maire et refus du permis de construire
14 réponses Forum Administratif et financement -
Crédit foncier attention
85 réponses Forum Administratif et financement
5
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet