Probleme voisin distance PLU et terrain constructible, non construit

Bonjour,
Peut être que vous devriez prendre contact avec le service urbanisme de votre future commune pour demander s'il a vraiment le droit de construire sur la limite séparative. Nous n'avons pas connaissance de votre PLu donc on ne peut pas répondre à la place de votre mairie.

Si il construit sur la limite separatif la plupart des PLU exige un mur aveugle.

Bonsoir, nous avons essayé a plusieurs reprise de contacter le servi d'urbanisme. personne n'est capable de nous répondre. ou l se renvoie la balle avec la mairie . je vais essayer de vous envoyer le PLU, mais je n'y trouve rien concernant une construction avoisinant un terrain constructible, sans construction

Quitte à avoir un R+1 comme voisin, est-ce qu'il ne vaut pas mieux qu'il soit en limite séparative ?
Il aura des contraintes de fou sur ses fenêtres, donc peut-être moins de vis à vis pour vous ?
Bon après, niveau ensoleillement, un mur de 8 mètre, ça peut faire mal...

Bonjour, pour nous, tout le problème est la, le soleil :( , nous penssont aussi a notre enfant de 2 ans.  Notre future maison fera 7,5 mètre de large, nous devions nous mettre a 5 mètre de la limite nord, la mairie et l'urbanisme serait ok pour 3 mètres, se qui nous laisserais 9,5 mètre de jardin, sinon 7,5m , sans terrasse. son batiment de 8M ferais de l'ombre sur plus de la moitié a midi

le PLU ( zone UA ) :  https://lecadastre.com/downloadPLU_all/DU_200068989


se n'est pas vraiment a l'echelle, mais voici l'idée. les entré se font route ouest, il n'y a pas vraiment d'entrée, la rue est busé sur toute la longueur.

Bonjour,

joryslemaitre a écrit:

question : 

+ moi, propriétaire d'un terrain constructible, sans avoir déposé de permis, et sans construction, le future voisin a t'il vraiment le droit de faire se qu'il désire?
+ si il depose un permis, et moi, la semaine suivante, est il prioritaire dans son droit, ou est-ce que je récupère des droits?
+ quelqu'un a t'il deja réussi a déposé un permis en 3jours, en partant de presque 0 lol. 
 

1/ Il a le droit de faire ce qui est autorisé par le PLU, que les terrains autour de lui soient construits ou non ;
2/ Rien à voir, il n'y a pas de "priorités" dans les droits de chacun.
3/ Ça m'étonnerait !

Bonjour,
vous pouvez tenter de déposer un recours contre son permis de construire (au civil ?) pour perte d'ensoleillement, mais vu qu'il est arrivé avant vous c'est très incertain niveau résultat. Ce qui est sûr c'est que ça mettra un froid définitif entre vous. Vous avez une bonne protection juridique ?

Vu la configuration des terrains êtes vous obligé de construire sur le côté nord ? Des fois l'urbanisme oblige les maisons a être alignées de la même façon. Mais par exemple est ce que vous ne pouvez pas construire sur le côté ouest et être exposé à l'Est du coup? Ou alors une construction en L côté nord et ouest pour avoir une double exposition sud Est et être moins gèné par le futur mur de 8m. Il y a l'ensoleillement et aussi la vue. C'est assez désagréable d'avoir une terrasse qui donne sur un mur de 8m.
Je suis exposée sud est, nos voisins au sud ont de très grands arbres qui cachent le soleil. Du coup sur la partie sud on a vraiment aucun soleil. Par contre la plus grosse partie de notre jardin est a l'Est et on profite du soleil jusqu'à 15h.

Dyan a écrit:

Bonjour,


1/ Il a le droit de faire ce qui est autorisé par le PLU, que les terrains autour de lui soient construits ou non ;
2/ Rien à voir, il n'y a pas de "priorités" dans les droits de chacun.
3/ Ça m'étonnerait !  

 Merci pour ses reponses. Le PLU dit qu'il doit se mettre soit en limite, soit a l'équivalent d'une demie hauteur de maison. 

Patty53 a écrit:

Vu la configuration des terrains êtes vous obligé de construire sur le côté nord ? Des fois l'urbanisme oblige les maisons a être alignées de la même façon. Mais par exemple est ce que vous ne pouvez pas construire sur le côté ouest et être exposé à l'Est du coup? Ou alors une construction en L côté nord et ouest pour avoir une double exposition sud Est et être moins gèné par le futur mur de 8m. Il y a l'ensoleillement et aussi la vue. C'est assez désagréable d'avoir une terrasse qui donne sur un mur de 8m.
Je suis exposée sud est, nos voisins au sud ont de très grands arbres qui cachent le soleil. Du coup sur la partie sud on a vraiment aucun soleil. Par contre la plus grosse partie de notre jardin est a l'Est et on profite du soleil jusqu'à 15h.

oui, le UA nous oblige a nous aligné, il y a deja une construction en dessous, pignon rue rue, dans le sens de la longueur, avec 5m de perte coté entrée. ( mais sur se point, la mairie nous a dit que nous a dit que nous pouvions voir avec les voisin si nous pouvions nous mettre a 3 mètres, chose confirmé par mon architect. 
l'urbanisme ne veut pas que nous construision coté est, maison orienté ouest.
nous avons envisagé de construir parallèle a la rue ouest, soit, orienté est, sud est. et nous y reflechissons toujours.

Bonjour,

Il a le droit de se mettre en limite comme l'indique le PLU. Cependant, vous avez aussi le droit de lui interdire de venir chez vous pour faire l'enduit du mur en limite.

Je vous invite à informer le voisin officiellement avant travaux. Ainsi, il ne pourra pas dire qu'il n'etait pas au courant des contraintes avant travaux à savoir l'impossibilite de venir chez vous pour l'enduit.

nicolas91 a écrit:

Bonjour,

Il a le droit de se mettre en limite comme l'indique le PLU. Cependant, vous avez aussi le droit de lui interdire de venir chez vous pour faire l'enduit du mur en limite.

Je vous invite à informer le voisin officiellement avant travaux. Ainsi, il ne pourra pas dire qu'il n'etait pas au courant des contraintes avant travaux à savoir l'impossibilite de venir chez vous pour l'enduit.

Mais qui va alors subir la vue d'un affreux mur de parpaing non enduit ? 

Oui mais qui ça va embêter le plus ? Un mur non enduit avec les infiltrations et l'humidité qui pourraient en sortir ou la vue sur un mur parpaing ?

joryslemaitre a écrit:

le PLU ( zone UA ) :  https://lecadastre.com/downloadPLU_all/DU_200068989

La zone que vous donnez n'existe pas !!!!
Mais il existe les zones à urbaniser dans votre PLU notées AU suivi d'une sous-zone.
exemple Auh1, AUe etc... et le règlement est différent pour chaque sous-zone.
Alors svp, soyez précis et donnez la bonne zone de vos parcelles.

nicolas91 a écrit:

Bonjour,

Il a le droit de se mettre en limite comme l'indique le PLU. Cependant, vous avez aussi le droit de lui interdire de venir chez vous pour faire l'enduit du mur en limite.

Je vous invite à informer le voisin officiellement avant travaux. Ainsi, il ne pourra pas dire qu'il n'etait pas au courant des contraintes avant travaux à savoir l'impossibilite de venir chez vous pour l'enduit.

Vous racontez n'importe quoi.
Avez vous entendu parler du droit d'échelle nouvelle mouture

Plutôt que de lancer les hostilités avec le voisin il vaudrait mieux réfléchir à votre implantation pour que vous puissiez profiter d'un jardin agréable le plus grand possible et avec du soleil même si ce n'est pas ensoleillé non stop de 11h a 18h.
Si le voisin s'implante a 3m de la limite, vous aurez en face de vous un mur de 8m qui fera de l'ombre quoi qu'il en soit. Par chez nous c'est implantation en limite ou a 3m il n'y a pas la règle de la demi hauteur.
Après votre terrain fait quand même 500m2 ce qui laisse de la place pour un joli jardin. Je ne sais pas si vous avez prévu un étage également mais l'idée serait peut-être de faire une maison compacte avec etage dans le coin nord ouest avec votre garage vers le sud du côté de votre futur voisin pour avoir un maximum de jardin sur la partie sud est et donc du recul. Votre terrain fait 20m de large sur 25m de long si vous pouvez être a 3m de la route au nord et que votre maison fait 8*8 ça vous laisse 9m de terrain au sud et 14m a l'est vous aurez du soleil sur cette partie et pas que le matin.
Essayer peut être de modéliser les plans sur des logiciels type kozikaza pour visualiser le jardin

sitro a écrit:

Vous racontez n'importe quoi.
Avez vous entendu parler du droit d'échelle nouvelle mouture

Je veux bien l'article de loi. Merci

nicolas91 a écrit:

sitro a écrit:

Vous racontez n'importe quoi.
Avez vous entendu parler du droit d'échelle nouvelle mouture

Je veux bien l'article de loi. Merci

Jurisprudence

sitro a écrit:

nicolas91 a écrit:

sitro a écrit:

Vous racontez n'importe quoi.
Avez vous entendu parler du droit d'échelle nouvelle mouture

Je veux bien l'article de loi. Merci

Jurisprudence

Je veux bien la jurisprudence.. Car rien n'est automatique..


La jurisprudence admet très restrictivement d'imposer cette servitude pour la construction d'un nouveau bâtiment, et la refuse si les travaux créent une gêne disproportionnée au voisin qui doit subir cette servitude de tour d'échelle ou si une intervention sur le terrain voisin n'est pas indispensable pour réaliser le projet. Et ce, même si celui qui réclame le droit à cette servitude a obtenu un permis de construire pour bâtir sa nouvelle construction. Avant d'envisager un tel projet il faut donc s'interroger sur la gêne provoquée au voisin concerné, et sur l’utilité des travaux nécessitant le tour d’échelle. En revanche, la jurisprudence admet de l'accorder pour une construction nouvelle afin d'y effectuer des travaux de finition nécessaires et urgents, comme la pose d'un enduit protecteur sur un mur pignon par exemple quand il n'y a pas d'autres solutions...
La jurisprudence tranche donc au cas par cas, en fonction des circonstances.

kaline a écrit:

sitro a écrit:

nicolas91 a écrit:

sitro a écrit:

Vous racontez n'importe quoi.
Avez vous entendu parler du droit d'échelle nouvelle mouture

Je veux bien l'article de loi. Merci

Jurisprudence

Je veux bien la jurisprudence 🤣

Ce n'est pas possible trop paresseuse pour taper "Droit d'échelle construction neuve" dans google.
https://www.pap.fr/patrimoine/voisinage/la-servitude-de-tour-dechelle/a6224
" En revanche, la jurisprudence admet de l'accorder pour une construction nouvelle afin d'y effectuer des travaux de finition nécessaires et urgents, comme la pose d'un enduit protecteur sur un mur pignon par exemple."

sitro a écrit:

kaline a écrit:

Je veux bien la jurisprudence 🤣

Ce n'est pas possible trop paresseuse pour taper "Droit d'échelle construction neuve" dans google....

ou très sympa de tout recopier pour nous éviter la recherche google (elle écrit vite, google est + long ...) et pour ceux qui ont de vieux ordis qui rament, ça évite d'ouvrir plusieurs pages.

Merci Kaline , ne change rien, c'est

***** a écrit:

sitro a écrit:

kaline a écrit:

Je veux bien la jurisprudence 🤣

Ce n'est pas possible trop paresseuse pour taper "Droit d'échelle construction neuve" dans google....

ou très sympa de tout recopier pour nous éviter la recherche google (elle écrit vite, google est + long ...) et pour ceux qui ont de vieux ordis qui rament, ça évite d'ouvrir plusieurs pages.

Merci Kaline , ne change rien, c'est

***** Je crois que tu as raté un épisode

sitro a écrit:

***** Je crois que tu as raté un épisode

possible

sitro a écrit:

joryslemaitre a écrit:

le PLU ( zone UA ) :  https://lecadastre.com/downloadPLU_all/DU_200068989

La zone que vous donnez n'existe pas !!!!
Mais il existe les zones à urbaniser dans votre PLU notées AU suivi d'une sous-zone.
exemple Auh1, AUe etc... et le règlement est différent pour chaque sous-zone.
Alors svp, soyez précis et donnez la bonne zone de vos parcelles.

AU

Pour les autres, non, nous ne souhaitons pas rentrer en guerre avec notre future voisin, bien au contraire, il aura accès pour ses travaux. et pour l'histoire, j'ai un client qui a eu le cas il y a plus d'un ans, et la chose n'est toujours pas reglé, son voisin lui interdit l'accès pour enduire son garage, l'histoire est au tribunal, le garage n'est toujours pas enduit.

quand nous avons visité le terrain, et prit connaissance du nom de notre futur voisin, nous avons essayé de prendre contact avec lui, pour faire connaissance, puis parler travaux.

nous y somme passé a 16h, la maison du bas met son terrain entierrement a l'ombre, tout comme sa maison nous plongera dans le noir, comme vu plus haut, il serait préférable de construire parrallèle a la rue ( ouest, nord/ouest, orienté est, sud/est ) ) pour nous, mais aussi pour lui. ma femme va retenter de rentrer en contact avec lui, afin de lui suggerer, nous avons fait des photos ( pour lui, comme pour nous.)

la maison fera 8.5 de large, par 7.5 de profondeur hors tout, avec comble aménagé

joryslemaitre a écrit:

sitro a écrit:

joryslemaitre a écrit:

le PLU ( zone UA ) :  https://lecadastre.com/downloadPLU_all/DU_200068989

La zone que vous donnez n'existe pas !!!!
Mais il existe les zones à urbaniser dans votre PLU notées AU suivi d'une sous-zone.
exemple Auh1, AUe etc... et le règlement est différent pour chaque sous-zone.
Alors svp, soyez précis et donnez la bonne zone de vos parcelles.

AU

Pas suffisant, soyez plus précis sur la zone AU si vous voulez que l'on puisse lire les conditions en limite séparative et les hauteurs admises du PLU.

Bonsoir,

d'une lecture rapide du fichier 200068989_reglement_20200127.pdf, j'ai relevé

Pour la limite séparative (entre terrains)
"En zones UA, UAp :
• Les nouvelles constructions doivent être implantées soit :
o surlesdeuxlimitesséparativeslatérales;
o sur une limite séparative latérale. Dans ce cas le retrait par rapport à
l’autre limite latérale ne doit pas être inférieur à 1.5 mètre."

Pour l'alignement sur voirie 
"En zones UA, UAp, UB, UBd1, UBd2, UBd3, UCcs :
• Le volume principal de chaque construction doit s’implanter à l’alignement des voies
publiques ou privées, ouvertes à la circulation automobile

Des dispositions particulières peuvent être admises en ce qui concerne les implantations :
[...]
à l’angle de deux voies, l’implantation des constructions peut être imposée et/ou autorisée en retrait, pour des raisons de sécurité."

"En zones UA, UAp, UB, UBd1, UBd2, UBd3, UCa, UCb, UCsd, UCsc :
• Des dispositions particulières sont à appliquer dans le cas de nouvelles constructions de garages :
o les garages des habitations devront présenter un espace libre de 5 mètres devant la porte de telle sorte que le stationnement des véhicules puisse effectivement être réalisé sur la parcelle."

J'en conclus que le voisin a le droit de s'implanter sur votre limite séparative, et ce que vous ayez déposé votre demande de PC avant ou après lui.

Tout n'est cependant pas perdu. Sur votre schéma il manque le nord (le site du cadastre vous permet simplement d'avoir le plan et l'orientation des parcelles). Pour moi votre voisin est au sud/ouest. Les articles sur l'alignement sur les voiries, les dispositions sur l'alignement des croisement et les dispositions sur les garages devraient vous donnez quelques libertés. Vous n'êtes pas tenus d'être aligné sur les 2 voiries et une consultation gratuite d'une CAUE (https://www.fncaue.com/quest-ce-qu-un-caue/) devrait vous aider à  placer votre habitation.

Courage, 

Re2020 projet en L a oublier je pense. Déjà si l'orientation n'est pas optimale ça peut être chaud de passer.

Si la maison au sud de votre voisin est déjà construite et que la re2020 est bien réalisée avec un peu de chance sa parcelle est inconstructible du fait du masque solaire (qui doit être pris en compte)

sitro a écrit:

joryslemaitre a écrit:

sitro a écrit:

joryslemaitre a écrit:

le PLU ( zone UA ) :  https://lecadastre.com/downloadPLU_all/DU_200068989

La zone que vous donnez n'existe pas !!!!
Mais il existe les zones à urbaniser dans votre PLU notées AU suivi d'une sous-zone.
exemple Auh1, AUe etc... et le règlement est différent pour chaque sous-zone.
Alors svp, soyez précis et donnez la bonne zone de vos parcelles.

AU

Pas suffisant, soyez plus précis sur la zone AU si vous voulez que l'on puisse lire les conditions en limite séparative et les hauteurs admises du PLU.

L terrain selon le cadastre, et la mairie, est en zoneUA Sans autre section, sous section

teebex a écrit:

Bonsoir,

d'une lecture rapide du fichier 200068989_reglement_20200127.pdf, j'ai relevé

Pour la limite séparative (entre terrains)
"En zones UA, UAp :
• Les nouvelles constructions doivent être implantées soit :
o surlesdeuxlimitesséparativeslatérales;
o sur une limite séparative latérale. Dans ce cas le retrait par rapport à
l’autre limite latérale ne doit pas être inférieur à 1.5 mètre."

Pour l'alignement sur voirie 
"En zones UA, UAp, UB, UBd1, UBd2, UBd3, UCcs :
• Le volume principal de chaque construction doit s’implanter à l’alignement des voies
publiques ou privées, ouvertes à la circulation automobile

Des dispositions particulières peuvent être admises en ce qui concerne les implantations :
[...]
à l’angle de deux voies, l’implantation des constructions peut être imposée et/ou autorisée en retrait, pour des raisons de sécurité."

"En zones UA, UAp, UB, UBd1, UBd2, UBd3, UCa, UCb, UCsd, UCsc :
• Des dispositions particulières sont à appliquer dans le cas de nouvelles constructions de garages :
o les garages des habitations devront présenter un espace libre de 5 mètres devant la porte de telle sorte que le stationnement des véhicules puisse effectivement être réalisé sur la parcelle."

J'en conclus que le voisin a le droit de s'implanter sur votre limite séparative, et ce que vous ayez déposé votre demande de PC avant ou après lui.

Tout n'est cependant pas perdu. Sur votre schéma il manque le nord (le site du cadastre vous permet simplement d'avoir le plan et l'orientation des parcelles). Pour moi votre voisin est au sud/ouest. Les articles sur l'alignement sur les voiries, les dispositions sur l'alignement des croisement et les dispositions sur les garages devraient vous donnez quelques libertés. Vous n'êtes pas tenus d'être aligné sur les 2 voiries et une consultation gratuite d'une CAUE (https://www.fncaue.com/quest-ce-qu-un-caue/) devrait vous aider à  placer votre habitation.

Courage, 

Nous comprenons bien ma même chose, seul un recours pour obstruction a l'ensoleillement pourrait le faire construire plus loin.
Et nous ne voulons pas non plus une guerre de voisinage.
C'est aussi une zone UA , et non AU (....)


Je n'est pas accès à votre lien. Al'instant, connecté avec un téléphone. J'y jette un oeil en rentrant. La solution, ou plutôt l'idée de construire parallèle à la rue nord/ouest reste la meilleure option. Sa maison ombrera la mienne, mais je gagnerais en ensoleillement du jardin. Je vais voir avec l'urbanisme si j'ai possibilité de mettre le garage au nord, en limite de propriété, ou la maison nous est interdite a cause du carrefour juge dangereux.
Merci a vous. J'essayerai de mettre le bâtiment a l'échelle, et l'enverrais ici. Bonne soirée

Cartman44 a écrit:

Re2020 projet en L a oublier je pense. Déjà si l'orientation n'est pas optimale ça peut être chaud de passer.

Si la maison au sud de votre voisin est déjà construite et que la re2020 est bien réalisée avec un peu de chance sa parcelle est inconstructible du fait du masque solaire (qui doit être pris en compte)

Ha bon? La re2020 est si compliqué que cela. N'y suis-je pas tenu, permis déposé après le 01-01-22.
Il me semble qu'il fait une ossature bois. Il est menuisier charpentier. Moi ardoisier couvreur. C'est con ^^ on aurais peut s'arranger lol

J'ai croqué en rouge une autre implantation de la maison avec une vue Sud-Est plus que Sud-Ouest si ma représentation du nord est correcte.

D'un strict point de vue thermique c'est une meilleure orientation car elle vous protège de l'excès de chaleur du soleil de l'ouest en été. Dans la même optique j'ai disjoint le garage et l'espace chauffé en insérant entre les 2 l'entrée.

Maintenant c'est une pure spéculation de ma part : je ne connais ni l'environnement ni vos préférences.

Sauf si vous avez acquis votre terrain avant l'adoption du PLUi, vous n'avez pour moi aucune chance de faire reculer la maison de votre voisin : il est tenu de s'aligner sur au moins une limite séparative.

Je remets le lien, https://www.fncaue.com/quest-ce-qu-un-caue/ ( le retour à la ligne devait poser problème)

Ne vous inquiétez pas outre mesure, je ne sais pas dans quelle région vous êtes mais en pleine cagna c'est bien d'avoir de l'ombrage en soirée. Au nord par contre il serait judicieux de vous protéger du froid avec par exemple une haie fruitière. Les façades nord craignent les vents violents et sont dures à chauffer.Vu le plan que vous avez envoyé sa maison ne vous ferra qu'une ombre rasante en fin de journée au soleil couchant et pas sur tout votre bâti. Pour bien profiter de la chaleur du soleil vous pouvez aussi penser à ajouter une serre sur la façade sud qui vous fera un pti jardin intérieur et chauffera votre mur l'hiver. Bonne installation...

Bonjour,
Il n'y a pas que l'implantation qui compte. La hauteur peut être plus limité en limite de propriété. Avez vous vérifié ce point ? (hauteur à l'égout du toit en limite de propriété) Dans ce cas, il pourrait avoir un garage en limite moins haut que la maison par elle même.

CHJPP a écrit:

Bonjour,
Il n'y a pas que l'implantation qui compte. La hauteur peut être plus limité en limite de propriété. Avez vous vérifié ce point ? (hauteur à l'égout du toit en limite de propriété) Dans ce cas, il pourrait avoir un garage en limite moins haut que la maison par elle même.

oui ,les servitudes de hauteur existent aussi 

Remarque très juste de meleagan29 il est souvent admis une construction R0 en limite séparative donc étage interdit et une hauteur maxi de 4m. C'est le cas par chez nous.
C'est bien dommage que votre service urbanisme ne soit pas aidant pour votre cas. C'est quand même leur travail.

Je suis dans le cas en c moment, j'ai une servitudes de hauteur de 3m50,sur une bande de 3m

Concernant la hauteur des constructions, elle est spécifiée en ces termes dans le PLUi :

"Dans la bande principale de construction (20 mètres mesurés à partir de l'alignement de la voie supportant l'accès) :
o La hauteur maximale de la construction neuve devra être inférieure ou égale aux hauteurs maximales des constructions voisines. Un étage supplémentaire (dans la limite des 3 mètres) sera également autorisé.

En dehors de la bande principale de construction (20 mètres mesurés à partir de l'alignement de la voie supportant l'accès) :
o La hauteur maximale de la construction neuve devra être inférieure ou égale aux hauteurs maximales des constructions voisines."

Si servitude il y a, elle est attachée au terrain. Elle serait donc connue de joryslemaitre.

Anicky à Dinan je pense que l'objectif n'est pas de se protéger de la chaleur du soir mais de profiter de la lumière naturelle les jours d'hiver.

Dans tous les cas, il existe des moyens pour appréhender les masques solaires. Par exemple Sketchup permet de modéliser rapidement le volume des constructions et, une fois le terrain correctement localisé, de visualiser les apports solaires en fonction de l'heure et de la saison.

Bonjour joryslemaitre ,

Il y a de petites astuces pour tenir ton voisin à distance.

Par exemple tu peux lui indiquer vouloir planter une haie tout le long de son mur parce que tu es un inconditionnel de la végétation (une haie de végétaux avec de belles racines de préférence). Par contre, tu crains que la proximité de la haie avec la fondation ne génère des désordres (racines + arrosage). Si la hauteur des plantations est inférieure à 2m, la distance minimale avec la limite de propriété est de 0.5m.  Tu es chez toi, il ne pourra pas te le reprocher.

Sinon, il y a l'alternative d'ouvrir une fouille le long de ses fondations... pour construire toi aussi une fondation. Si tu la laisses ouverte longtemps et que tu laisses la pluie faire son job, sa fondation finira probablement par bouger car le sol sera totalement endommagé.

Le risque pour lui de voir apparaitre des fissures est important et devrait le persuader de se décaler un peu.

teebex a écrit:

Dans tous les cas, il existe des moyens pour appréhender les masques solaires. Par exemple Sketchup permet de modéliser rapidement le volume des constructions et, une fois le terrain correctement localisé, de visualiser les apports solaires en fonction de l'heure et de la saison.

C'est très utile effectivement, mais pas forcément évident quand on n'y connait rien.
Si on peut se déplacer à loisir sur le terrain, il y a des applications pour smartphone en réalité augmenté qui permettent de voir la course du soleil suivant le jour dans l'année (donc tester au plus court : 21 décembre, et au plus long : 21 juin).
Du coup : aller sur le terrain avec un décamètre (voire double ou triple décamètre), repérer la longueur du mur du voisin et là où il s'arrête (à 50cm ou 1m près c'est probablement suffisant) et y mettre un repère bien visible (piquet, ou une personne qui attend), puis se placer là où sera la maison et regarder avec l'application jusqu'à quelle heure le soleil est visible (quand on est au-dessus du piquet, considérer qu'on ne voit plus le soleil).

En hiver, le soleil à une course bien plus courte qu'en été.
Exemple sur ma construction quand je cherchais sur le terrain comment implanter la maison, j'ai dessiné (à peu près et à l'arrache) la course du soleil au mini et au maxi :


Vous pouvez également vous aider de SunEarthTools pour ça, qui est un super outil et permet d'avoir une vision assez rapide de l'ensoleillement.
Mais sur place vous verrez beaucoup mieux, et avec les masques solaires en plus (bâtiments voisins, arbres, ...).

(Rholala pour trouver cette image, j'ai ressorti un sujet vieux de 2018 où je parlais de mes déboires de recherches de terrain, ça en remonte des souvenirs ! Pour info la maison n'en est qu'au début de sa construction alors qu'on avait visité le terrain pour la première fois en juin 2018).

sitro Le Droit d'échelle n'existe pas dans le Code Civil. Juste, des jurisprudences.

Nicolas Half a écrit:

Sinon, il y a l'alternative d'ouvrir une fouille le long de ses fondations... pour construire toi aussi une fondation. Si tu la laisses ouverte longtemps et que tu laisses la pluie faire son job, sa fondation finira probablement par bouger car le sol sera totalement endommagé.

at22700 a écrit:

sitro Le Droit d'échelle n'existe pas dans le Code Civil. Juste, des jurisprudences.

Jusqu'à l'année dernière je crois, c'était systématiquement construction neuve : pas de droit d'échelle.
En revanche il me semble que l'année dernière il y a effectivement eu une juristprudence qui est venue mettre un coup de pied dans la fourmillière en autorisant ce droit d'échelle pour une construction neuve en limite.

J'ai également trouvé ça sur le site du service public, qui est assez récent :
https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F67

Cela précise que c'est bien un accord amiable à trouver avec le voisin.
Lorsqu'on déroule les écrits (notamment en précisant que le voisin ne veut pas laisser le passage ou ne répond pas aux demandes), alors :

Citation:

Vous pouvez faire appel à un conciliateur de justice. Cette démarche est gratuite.

Si le désaccord persiste, vous pouvez faire un recours auprès du tribunal.

L'autorisation est accordée par le juge uniquement dans l'un des 2 cas suivants :
- Aucune autre solution technique ne permet de faire vos travaux
- Une autre solution existe pour faire vos travaux, mais cette solution est excessivement complexe ou onéreuse