Le sous-sol partiellement enterré est-il considéré comme un rez-de-chaussée
Ce sujet comporte 3 messages et a été affiché 135 fois
![]() ![]() ![]() ![]() ![]() |
1 personne surveille ce sujet |
message

En cache depuis le lundi 14 avril 2025 à 16h19
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.

1
personne
surveille ce sujet
surveille ce sujet
Autres discussions sur ce sujet :
-
Comment transférer une DP psicine ?
2 réponses Forum Administratif et financementRésolu
-
Verser 5% à l'obtention du PC ?
2 réponses Forum Administratif et financementRésolu
-
Implantation d'un abri de jardin <20m² contre muret sur limite
2 réponses Forum Administratif et financement -
Retard de dépôt de permis de construire et indemnités à verser
2 réponses Forum Administratif et financement -
Multiples refus de déclaration préalable de travaux - Marseille 13011
2 réponses Forum Administratif et financement -
Permis de construire = nombre de déclarants ?
2 réponses Forum Administratif et financementRésolu
-
Achat maison et question rénovation et permis
2 réponses Forum Administratif et financement -
Panneau permis de construire : nom architecte obligatoire ?
2 réponses Forum Administratif et financement -
Accès direct à l'étage par escalier extérieur
2 réponses Forum Administratif et financement