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Décennale aprés le début de chantier

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 3.544 fois
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Env. 100 message Gard (30)
Bonjour,

j'ai un probléme avec l'artisant qui construit ma maison consernant sa décennale j'espére que vous pourez me donner des réponses aux question que je me pose car lui essai de m'embobiner j'ai l'impression.

Voilà notre chantier a démarré le 25 avril, lors du montage du prés avec la banque il nous a fourni une attestation de sa garantie décennale car la banque nous la réclamé. 2 mois aprés sa décennale arrive a expiration et 1 mois aprés notre chantier débute. A l'ouverture du chantier on lui a réclamer sa nouvelle décennale puisque l'autre était perimé depuis un mois là il nous dit qu'il nous la ramenerai rapidement, donc on s'inquiéte pas.

On l'a relancé plusieurs fois et finalement il nous fourni un attestation d'assurance mais souscrite 1 mois aprés le début des travaux sur notre chantier. sur cette attestation il y a écris "assurance valable pour tous chantier ouvert entre juin 2007 et decembre 2007".

pour nous notre chantier ayant débuté entre les 2 dates de validité de ses décennales l'assurance ne le couvre pas mais lui dit le contraire. Pour nous "rassurer" il nous propose de nous rediger un appel de fond daté aprés la le debut de sa nouvelle décennale. mais nous pensons que l'assurance en cas de probléme regardera plutot la déclaration de début de chantier déposé a la mairie et non pas la date de débit des chéque ou la date des appels de fonds.

j'aimerai savoir si nos craintes sont justifiés ou bien s'il a raison?

si c'est nous qui avons raison de nous inquiéter quels sont les risques concernant la banque car bien que nous ayons fourni une décénnale valide au montage du dossier elle ne l'était pas au commencement des travaux ( elle a déjà accepté un appel de fond et le deuxiéme arrive bientôt).

nous serions prét personnelemnt a continuer la construction avec lui mais si nous désirons revendre la maison sans décénnale dans les 10ans a venir aurons nous des problémes?
Messages : Env. 100
De : Gard (30)
Ancienneté : + de 17 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de maçonnerie...

Allez dans la section devis maçonnerie du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de maçons de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les maçons, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-7-devis_maconnerie.php
 
Env. 600 message Yvelines
le système (à mon avis idiot) de la décennale est le suivant :
la compagnie qui couvre l'ensemble des travaux est celle qui est en vigueur le jour de la DROC

si elle s'arrête 15 jours après elle couvre quand même tous les travuax, même s'ils durent 2 ans alors qu'elle n'est valable que 15 jours sur ces 2 ans

inversement si le contrat démarre 15 jours après la DROC, l'assurance ne ccouvre rien

si la DROC est après la fin du premier contrat et avant le début du 2e : pas de couverture


je me suis fait avoir par unartisan qui avait une fausse attestation, résultat : pas d'assurance du tout
Messages : Env. 600
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 18 ans
 
Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Bonjour,

Pour la décennale, c'est le début effectif du chantier qui est le point de départ.

qqs renseignements de plus sur le même problème:

http://www.forumconstruire.com/construire/topic-43359.php#513551
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 10000
De : Cannes (6)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 100 message Gard (30)
merci pour vos réponse a tout les deux c'est déjà un peut plus claire pour nous.

Pour nous le chantier a demarer 1 semaine aprés avoir déposé l'ouverture de chantier a la mairie, sa décénnale demarre 1 mois 1/2 aprés le débus effectif du chantier et +1 semaine aprés le depot d'ouverture de chantier. donc dans les deux cas que se soit le dépot a la mairie ou le debut effectif du chantier la décennale a était souscrite trop tard.

Le truc c'est que lui me dit que c'est le premier appel de fond qui fait preuve pour l'assurance et me propose de m'en refaire un entrant dans les dates de la décennale donc un faux puisque le vrais appel de fond débloqué par la banque est intervienu lui aussi avant la souscription de la décennale.

Aujourd'hui il nous a dit qu'il va aller voir son assurance pour qu'il prolonge la précedente assurance qui etait au nom de son associer.
Donc cette décennale interompus en fevrier 2007 il voudrais demander a posteriorie a l'assurance de la faire prolonger de 3 mois donc de mars a mai 2007 afin qu'elle englobe notre chantier et ceci 4 mois aprés qu'elle se soit interrompu.

Je sait pas si je suis trés clair dans mon explication mais pensez vous que ce soit possible pour l'un ou l'autre de ces magouliage qu'il nous propose?

Mafioso ton lien est incomplé et j'arrive pas a le trouver avec la recherche, pourrez-tu stp me le remettre.
Messages : Env. 100
De : Gard (30)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Super bloggeur Env. 10000 message Cannes (6)
Re,

Je le remets, chez moi il marche; attention ce n'est pas le lien de la signature (corrigé)

http://www.forumconstruire.com/construire/topic-43359.php#513551
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 10000
De : Cannes (6)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 100 message Gard (30)
j'ai pu y accéder je vais lire ça attentivement, merci
Messages : Env. 100
De : Gard (30)
Ancienneté : + de 17 ans
 
Env. 1000 message Marsilly (85)
Avez vous une assurance dommage ouvrage? Si oui, ils ont du vérifier les attestations d'assurance.
Messages : Env. 1000
De : Marsilly (85)
Ancienneté : + de 20 ans
 
Env. 100 message Gard (30)
non, nous navons pas de DO nous avons signée une décharge pour la banque. Etant donné que l'artisant maçon avait une décennale valide au montage du prêt ni la banque ni nous n'en avons vu l'utilité mais a ce moment là nous étions loin d'imaginé que notre maçon ne reprendrer pas de décennale a l'ouverture du chantier Crying .

Mafioso je ne pense pas que la solution trouvé pour le cas de groschluk puisse s'appliquer au notre. le fait est que la société etait assuré jusqu'en février 2007 a la MAAF sous le nom de l'autre associer qui est parti maintenant a l'étrangé.

En janvier il font la passation a l'actuel responsable qui est notre maçon tout les transféres administratifs ont etaient effectués sauf celui de l'assurance décennale arrivé a terme en février elle n'a pas était reconduite par l'assurance. Et c'est seulement 4 mois aprés suite a nos relances que notre maçon demande une assurance décennale a son nom dans la même agence MAAF. Comme la MAAF a parfaitement consience que pendant 4 mois il n'y a pas eu d'assurance je ne pense pas que cette obligation de "reprise du passé inconnu" soit possible.
Messages : Env. 100
De : Gard (30)
Ancienneté : + de 17 ans
En cache depuis le mardi 17 décembre 2024 à 22h27
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