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Construction sans cesse retardée - recours ??

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Env. 10 message Rhone
Bonjour,
voici le résumé de notre situation :
- 13 mars 2020 : 1er RV constructeur pour choisir notre modèle de maison et trouver notre terrain.
- ensuite, tout s'est arrêté pendant quasi 3 mois à cause de la pandémie
- fin mai quand tout a repris, nous sommes retournés chez le constructeur pour trouver un terrain (le 1e rv était pour le choix de la maison); terrain que nous sommes allés voir et qui nous convenait
- Après, sur les conseils du constructeur, nous avons pris rv avec le lotisseur ; pour finaliser la réservation de la parcelle ; le rv nous a été donné pour octobre pour finaliser financièrement cette réservation. Nous sommes retournés revoir le terrain plusieurs fois dans l'été et il nous plaisait tout autant. Certaines parties administratives dépendant de l'état d'avancement des unes pour démarrer les autres, nous avons obtenu notre prêt au début de l'été 2021 , puis finaliser également l'achat du terrain chez le notaire en septembre 2021(toutes ces étapes ont bien sur été ralenties par tout ce qui fut lié au covid : manque de matériaux, absence de personnels, etc, etc). Pour résumer la situation nous avons eu une réunion avec le chef de chantier fin juillet, celui-ci devait démarrer les travaux entre mi-octobre et mi novembre. voyant que le chantier n'avait pas démarré mi-décembre nous l'avons appelé plusieurs fois avant qu'il ne réponde (très difficile de les avoir ces chefs de chantier) Sa réponse est la même depuis novembre : nous ne pouvons pas démarrer le chantier actuellement car le terrain est gorgé d'eau. Et depuis cette période , sa réponse est toujours la même . Certes elle est vrai, car nous sommes allés vérifier plusieurs fois nous mêmes. Ce problème nous n'avions pas pu nous en rendre compte avant car nous avions vu le terrain plusieurs fois l'été et la question ne se posait pas car pas de pluie. Mais ce qui me met hors de moi, c'est que si ce terrain est gorgé d'eau en période de pluie, cela ne doit pas dater d'hier ; et pour moi cette situation est connue de la Mairie depuis un bout de temps, et est donc sous la responsabilité de celle-ci conjointement avec le lotisseur puis sans doute le constructeur. Mais nous n'en avons jamais été avertis. Dans le CCMI ou le contrat que avions signé chez le lotisseur (je ne sais plus lequel des deux) était seulement indiqué : "étude des sols non nécessaire". Pour ma part, j'estime que c'est de "la rétention d'information" (je ne sais pas si ça s'appelle exactement comme cela dans ce domaine) pour vendre leurs terrains et je trouve cela très grave. Alors ma question est simple : quelqu'un peut il me confirmer à qui incombe cette responsabilité au vu des faits  exposés ? et 2ème partie de ma question : au vu de cette situation puis-je tout annuler (achat du terrain payé avec une partie du prêt bancaire) aussi bien auprès de la banque , que du constructeur, que du lotisseur ? en récupérant les sommes déjà versées sans pénalités puisque je ne pouvais pas avoir connaissance de ce problème avant ? Quels recours je pourrais avoir ? Merci pour votre aide et conseils car je suis hors de moi. Je n'ai absolument pas envie d'habiter une maison dont le terrain sera + que trempé à chaque fois qu'il pleuvra. Quelqu'un dans le juridique peut il m'aider ? merci d'avance
-
Messages : Env. 10
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message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis expert en bâtiment du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les experts, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour    j'ai un ptit écran , voici ce que ça donne à l'affichage...
sans compter les risques d'apnée avec les phrases à rallonge

oici le résumé de notre situation :

- 13 mars 2020 : 1er RV constructeur pour choisir notre modèle de maison et trouver notre terrain.
- ensuite, tout s'est arrêté pendant quasi 3 mois à cause de la pandémie
- fin mai quand tout a repris, nous sommes retournés chez le constructeur pour trouver un terrain (le 1e rv était pour le choix de la maison); terrain que nous sommes allés voir et qui nous convenait
- Après, sur les conseils du constructeur, nous avons pris rv avec le lotisseur ; pour finaliser la réservation de la parcelle ; le rv nous a été donné pour octobre pour finaliser financièrement cette réservation. Nous sommes retournés revoir le terrain plusieurs fois dans l'été et il nous plaisait tout autant. Certaines parties administratives dépendant de l'état d'avancement des unes pour démarrer les autres, nous avons obtenu notre prêt au début de l'été 2021 , puis finaliser également l'achat du terrain chez le notaire en septembre 2021(toutes ces étapes ont bien sur été ralenties par tout ce qui fut lié au covid : manque de matériaux, absence de personnels, etc, etc). Pour résumer la situation nous avons eu une réunion avec le chef de chantier fin juillet, celui-ci devait démarrer les travaux entre mi-octobre et mi novembre. voyant que le chantier n'avait pas démarré mi-décembre nous l'avons appelé plusieurs fois avant qu'il ne réponde (très difficile de les avoir ces chefs de chantier) Sa réponse est la même depuis novembre : nous ne pouvons pas démarrer le chantier actuellement car le terrain est gorgé d'eau. Et depuis cette période , sa réponse est toujours la même . Certes elle est vrai, car nous sommes allés vérifier plusieurs fois nous mêmes. Ce problème nous n'avions pas pu nous en rendre compte avant car nous avions vu le terrain plusieurs fois l'été et la question ne se posait pas car pas de pluie. Mais ce qui me met hors de moi, c'est que si ce terrain est gorgé d'eau en période de pluie, cela ne doit pas dater d'hier ; et pour moi cette situation est connue de la Mairie depuis un bout de temps, et est donc sous la responsabilité de celle-ci conjointement avec le lotisseur puis sans doute le constructeur. Mais nous n'en avons jamais été avertis. Dans le CCMI ou le contrat que avions signé chez le lotisseur (je ne sais plus lequel des deux) était seulement indiqué : "étude des sols non nécessaire". Pour ma part, j'estime que c'est de "la rétention d'information" (je ne sais pas si ça s'appelle exactement comme cela dans ce domaine) pour vendre leurs terrains et je trouve cela très grave. Alors ma question est simple : quelqu'un peut il me confirmer à qui incombe cette responsabilité au vu des faits  exposés ? et 2ème partie de ma question : au vu de cette situation puis-je tout annuler (achat du terrain payé avec une partie du prêt bancaire) aussi bien auprès de la banque , que du constructeur, que du lotisseur ? en récupérant les sommes déjà versées sans pénalités puisque je ne pouvais pas avoir connaissance de ce problème avant ? Quels recours je pourrais avoir ? Merci pour votre aide et conseils car je suis hors de moi. Je n'ai absolument pas envie d'habiter une maison dont le terrain sera + que trempé à chaque fois qu'il pleuvra. Quelqu'un dans le juridique peut il m'aider ? merci d'avance
Picto recompense Membre ultra utile
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Membre super utile Env. 2000 message Seine Saint Denis
Bonjour
Quels informations le lotisseur vous a fourni sur le terrain : Étude g1 et/ou g2, zone sismique, zone inondable ?
Est-ce que vous pouvez prouver que le lotisseur était au courant de la nature du terrain et ne vous en a pas informé ?

Pour l'étude de sol, le constructeur aurait du en faire une mais si il n'en fait pas c'est vous le maître d'ouvrage qui devez prendre les choses en main pour en faire une et lui donner les reste qu'il sera obligé de suivre.

Vous avez signé un ccmi, pc accepté, payé le terrain je ne sais pas comment vous pouvez vous retirer de ce projet sans pénalités.

Je vous conseille de faire une étude de sol g2 et de la donner au constructeur. Si il y a un surcout pour les fondations ce sera à la charge du constructeur car le prix est ferme et définitif.

Avez vous adhérez à l'AAMOI ?
Mon récit de construction:
http://shya.forumconstruire.com

Picto recompense Membre super utile
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Env. 10 message Rhone
Re-bonjour,
je n'ai eu aucune information par le lotisseur puisque comme je l'ai indiqué, il n'y a pas eu d'étude. Je pense que c'est la mairie de la commune ou l'on veut faire construire qui est au courant puisque ça se passe sur un terrain qu'elle a vendu au lotisseur. Comment voulez vous que la commune ne soit pas au courant puisque c'est comme ça à chaque fois qu'il pleut.Je ne pouvais pas non plus deviner que le constructeur devait en faire une puisque dans notre document (il faut que je vérifie si c'est sur le CCMI ou les papiers du lotisseur) est indiqué que ça n'est pas nécessaire de faire une étude des sols... Je ne peu pas croire que ça serait à moi d'en faire les frais si je me désiste, vu que personne ne nous a informé de ce problème. Je veux juste savoir à qui incombe le fait de ne nous avoir rien dit - merci pour votre aide
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Membre super utile Env. 2000 message Seine Saint Denis
CatJaff1461
Je comprends votre point de vue. Vous pouvez peut être vous retirer du terrain si vous prouvez qu'il y a eu vice caché mais je pense qu'il faudra passer par une procédure judiciaire.

Pour le ccmi vous pouvez vous retirer sans frais si PC refusé, prêt refusé ou si vous n'avez plus de terrain sinon il y a une indemnité à payer.
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