Multiples recours gracieux contre Permis de construire
Ce sujet comporte 30 messages et a été affiché 439 foisNouveau sujet Répondre |
6 abonnés surveillent ce sujet |
message
Membre super utile
Membre super utile
Membre super utile
Membre ultra utile
Membre ultra utile
Membre ultra utile
Membre ultra utile
Membre ultra utile
Membre ultra utile
Membre ultra utile
Membre ultra utile
Membre ultra utile
Membre ultra utile
Membre utile
En cache depuis avant-hier à 01h05
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
Autres discussions sur ce sujet :
-
Création abri et souci limites séparatives (configuration terrain)
37 réponses Forum Administratif et financement -
permis de construire et recours architecte
23 réponses Forum Administratif et financement -
recours contre un permis de construire et modification des plans en cours de procédure.
14 réponses Forum Administratif et financement -
Pb voisin qui construit sur limite séparative
87 réponses Forum Administratif et financement -
Faut il prévenir le bénéficiaire du permis de construire en cas de recours gracieux ? comment obtenir son adresse ?
13 réponses Forum Administratif et financement Résolu -
construire malgré recours au Tribunal Administratif sur permis de construire
45 réponses Forum Administratif et financement -
Est-il possible de revenir sur un avis mentionné sur Cub lors de l'instruction de la demande de PC ?
27 réponses Forum Administratif et financement Résolu -
recours permis de construire rnu
36 réponses Forum Administratif et financement -
Pensez vous ce tarif architecte excessif?
22 réponses Forum Administratif et financement Résolu
6
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet