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Seul propriétaire de ma maison je l'aggrandi à 2

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Membre utile Env. 800 message Vendee
Bonjour à tous,

Je voudrais qu'on m'aide un peu à y voir clair. Je suis conscient que ma demande devra surment finir par être traité par un notaire mais j'aime degrossir le terrain pour anticiper les désaccords.

Je suis propriétaire de ma maison depuis 3 ans. Je paye mon crédit seul et ce crédit a été fait avec un apport (20% du prix total). Désormais je suis en couple avec un enfant et je souhaite agrandir la maison et faire un rachat de crédit pour obtenir un crédit plus important.

Ma femme et moi sommes d'accord sur une chose c'est que si un jour nous devions nous séparer elle souhaite simplement récupérer les sommes engagées dans le crédit. Nous ne sommes pas mariés mais simplement pacsé (régime de séparation des biens)

On m'a expliqué que par défaut je suis propriétaire du terrain et donc tout ce qui est sur mon terrain est à moi. Donc en l'état si elle paye le crédit avec moi elle n'a, légalement en l'état aucun retour possible sur les sommes qu'elles aura engager.

Savez vous quel serait les choses à mettre en place pour que chacun puisse s'y retrouver ?
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Membre utile Env. 600 message Ain
Je crois que malheureusement rien de plus que ce que tu as cité, a savoir que tu seras seul propriétaire car tu as le terrain

peut être lui céder la moitié du terrain et faire une repartition pour la maison (genre 70 toi et elle 30)

ou ne rien faire et tu lui rends l'argent si separation et vente (mais en vrai.. le marché sera peut être morose et ta maison ne vaut rien et la le calcul se complique ! )

la "bonne nouvelle" c'est que en cas de décès, vu que vous avez un enfant, c'est plus sécurisé pour elle, il verrouille un peu, mais a checker aussi (ca arrive vite... )

suis curieux d'avoir la version de ton notaire la dessus, c'est un cas école assez courant maintenant (il y a peut être des jurisprudence sur le sujet?.)
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Membre utile Env. 800 message Vendee
Ma question c'est de savoir est-ce qu'il y a un moyen de faire reconnaître l'argent qu'elle aura donné pour le crédit ? Car à vrai dire je me projette plutôt de lui rembourser ce qu'elle aura payer sans revendre la maison et donc emprunter un montant que je puisse absorber aussi bien seul qu'à 2.
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Membre utile Env. 600 message Ain
J'avais bien compris la question ;) mais pour moi il n'existe pas de voie officielle (j'entends pas la, si tu dis non a sa requête de remboursement, peut elle aller en justice.?)

c'est souvent assez complexe car quand tu discutes avec les notaires, tu te rends comptes qu' il y a des cas que l'on ne maitrise pas (..ton décès, si elle est un peu proprio voudra t'elle te céder sa part? .. etc.. )


dans tous les cas, si tu obtiens une vraies réponses officielle, je suis preneur de celle ci. (je ne réponds qu'avec mes maigres recherches et question déjà posé aux notaires)
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Membre utile Env. 700 message Essonne
Bonjour,

A ma connaissance, le seul moyen c'est de lui donner une part de la maison équivalent à ce quelle va mettre comme argent.

En cas de séparation, il faudra lui racheter sa part et donc lui rendre son argent.
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Membre utile Env. 800 message Vendee
Oui j'imagine après j'essayais de voir si il était possible de la désigner comme co emprunteur et non comme co propriétaire. Après ça serait à vérifier mais je pense que je suis en capacité d'endosser tout le crédit seul, donc on pourrait peut être avoir un arrangement différent. Sous forme de reconnaissance de dette peut être..
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Membre utile Env. 800 message Vendee
Sinon il y a l'option de la mise en indivision du bien lors du rajout de ma femme sur l'acte de propriété. Le soucis c'est que ça se fait en quote part, donc si j'ai bien compris en pourcentage de part financer dans la maison, alors en cas de séparation je dois racheter la part de ma femme au prix estimé de la maison au moment de la séparation et non aux capital remboursé du crédit.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Var/gard (30)
Bonsoir
seul le notaire vous dira ce qui est a faire ou pas... selon votre cas.

les pacs ne protège en rien, c'est sac de noeud en cas de bien a céder, vendre, emprunt à 2, séparation etc... d'autant que vous êtes déjà propriétaire ET du terrain ET de la maison...
si vous le pouvez, empruntez SEUL, comme vous le faites depuis le début...
cas concret dans ma famille, la séparation des pacsés et le borde"L" qui s'ensuit pour la liquidation des biens "en communs" dure depuis 5 ans....
(j'ai déconseillé à mon fils de se pacser et d'acheter à 2...)
C’est plus facile d'être belle de la fesse que de la face !
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Membre utile Env. 800 message Vendee
kaline a écrit:Bonsoir
seul le notaire vous dira ce qui est a faire ou pas... selon votre cas.

les pacs ne protège en rien, c'est sac de noeud en cas de bien a céder, vendre, emprunt à 2, séparation etc... d'autant que vous êtes déjà propriétaire ET du terrain ET de la maison...
si vous le pouvez, empruntez SEUL, comme vous le faites depuis le début...
cas concret dans ma famille, la séparation des pacsés et le borde"L" qui s'ensuit pour la liquidation des biens "en communs" dure depuis 5 ans....
(j'ai déconseillé à mon fils de se pacser et d'acheter à 2...)


Après c'est surtout que ma femme ressent un gros sentiment d'infériorité lié au fait qu'elle est logé gratuitement, d'avoir un beaucoup plus petit salaire et de donner l'impression à ma famille de juste être une profiteuse. Elle voudrait simplement que chaque mois on paye chacun notre moitié de la maison équitablement. En dehors de ça elle n' est pas du tout intéressé à l'idée de devenir propriétaire de ce bien.
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Membre super utile Env. 2000 message Saint-malo (35)
Bonjour,
Il existe pourtant une solution : créer une SCI et lui attribuer des parts. C'est coûteux mais efficace (généralement c'est réalisé systématiquement pour des biens de forte valeur, et cela permet de céder des parts aux enfants pour en diminuer les droits de succession).
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Membre ultra utile Env. 10000 message Cotes D'armor
Adiriien a écrit:Bonjour à tous,


Savez vous quel serait les choses à mettre en place pour que chacun puisse s'y retrouver ?

Bonjour

Prendre RDV avec un notaire afin d'étudier les différentes solutions possibles.

comme ça, après une lecture du sujet, peut être qu'une SCI familiale est une solution.
Si un jour on te reproche que ton travail n’est pas un travail de professionnel, dis-toi que ce sont des amateurs qui ont construit l’Arche de Noé et des professionnels qui ont construit le Titanic
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Membre ultra utile Env. 20000 message Var/gard (30)
Adiriien a écrit:
kaline a écrit:Bonsoir
seul le notaire vous dira ce qui est a faire ou pas... selon votre cas.

les pacs ne protège en rien, c'est sac de noeud en cas de bien a céder, vendre, emprunt à 2, séparation etc... d'autant que vous êtes déjà propriétaire ET du terrain ET de la maison...
si vous le pouvez, empruntez SEUL, comme vous le faites depuis le début...
cas concret dans ma famille, la séparation des pacsés et le borde"L" qui s'ensuit pour la liquidation des biens "en communs" dure depuis 5 ans....
(j'ai déconseillé à mon fils de se pacser et d'acheter à 2...)


Après c'est surtout que ma femme ressent un gros sentiment d'infériorité lié au fait qu'elle est logé gratuitement, d'avoir un beaucoup plus petit salaire et de donner l'impression à ma famille de juste être une profiteuse. Elle voudrait simplement que chaque mois on paye chacun notre moitié de la maison équitablement. En dehors de ça elle n' est pas du tout intéressé à l'idée de devenir propriétaire de ce bien.



Bonjour,

Il y a la SCI comme éventuelle solution mais c'est c.h.iant à mettre en place...
Après le notaire vous donnera la marche à suivre pour l'extension et le financement.. tout ça de manière simple y compris pour la suite...au cas où..
C’est plus facile d'être belle de la fesse que de la face !
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Env. 60 message Brest (29)
J'ai été dans la même situation. Seule propriétaire de ma maison, j'ai rencontré le futur père de mes enfants après mon achat et mes 1ers travaux finis. Quand on a voulu construire une extension ensemble, j'ai consulté mon notaire qui a tout prévu . On s'est marié civilement avec séparation de biens (à l'arrache^^), ma maison a été estimée avant le mariage. La maison a été placée en communauté, la plus value que j'ai réalisée en faisant les travaux et toutes les mensualités du prêt que j'avais payés seule ont a été consignées dans le contrat comme étant mon apport personnel à notre communauté. Et à partir de la date du mariage, on a pu tout payer ensemble à 50/50. Quand on a vendu la maison quelques temps plus tard, j'ai récupéré mon "apport petsonnel" sur le montant de la vente, et le reste a été divisé en 50/50. Ainsi, personne n'a été lésé
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Photolover Env. 200 message Haute Garonne
jujue a écrit:J'ai été dans la même situation. Seule propriétaire de ma maison, j'ai rencontré le futur père de mes enfants après mon achat et mes 1ers travaux finis. Quand on a voulu construire une extension ensemble, j'ai consulté mon notaire qui a tout prévu . On s'est marié civilement avec séparation de biens (à l'arrache^^), ma maison a été estimée avant le mariage. La maison a été placée en communauté, la plus value que j'ai réalisée en faisant les travaux et toutes les mensualités du prêt que j'avais payés seule ont a été consignées dans le contrat comme étant mon apport personnel à notre communauté. Et à partir de la date du mariage, on a pu tout payer ensemble à 50/50. Quand on a vendu la maison quelques temps plus tard, j'ai récupéré mon "apport petsonnel" sur le montant de la vente, et le reste a été divisé en 50/50. Ainsi, personne n'a été lésé


Solution équitable car quand on analyse vraiment la situation vouloir simplement que le conjoint récupère ce qu’il a investi dans le prêt sans plus value c’est très injuste. Pareillement, même si le salaire de la compagne est Inférieur , elle participe sûrement à la vie du ménage (courses, loisirs, éducation enfant…) le propriétaire vit confortablement et se crée un patrimoine. A la séparation, le déséquilibre est criant!
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Membre utile Env. 600 message Seine Et Marne
Payé à 50/50 quand on a des revenus très différents ce n'est pas pareille que payer proportionnellement aux acquêts.

Pourquoi pas une reconnaissance de dette ?
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Membre utile Env. 800 message Vendee
Ma2t suite à un autre sujet évoqué sur la complexité de la mise en place de la SCI et son coût dans la situation actuelle.

Je réfléchis à ce dont vous parler de reconnaissance de dette mais je ne sais pas vraiment comment cela se met en place. Il faudrait que je lui fasse une reconnaissance de dette de la somme qu'elle emprunte pour ma maison.

Si il s'agit d'un emprunt commun c'est drôlement complexe peut être qu'il faudrait envisager qu'elle fasse seule l'emprunt de la somme qu'elle souhaite engager. Si je reconnais lui devoir cette somme qu'elle emprunte pour ma maison, en cas de séparation je lui rembourse le montant qu'elle a emprunté. En revanche elle ne beneficie pas de la plus value... Mais quoiqu'il arrive je pense qu'il n'y a pas de solution idéale..
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Membre super utile Env. 2000 message Gironde
Adiriien a écrit:Ma2t suite à un autre sujet évoqué sur la complexité de la mise en place de la SCI et son coût dans la situation actuelle.

Je réfléchis à ce dont vous parler de reconnaissance de dette mais je ne sais pas vraiment comment cela se met en place. Il faudrait que je lui fasse une reconnaissance de dette de la somme qu'elle emprunte pour ma maison.

Si il s'agit d'un emprunt commun c'est drôlement complexe peut être qu'il faudrait envisager qu'elle fasse seule l'emprunt de la somme qu'elle souhaite engager. Si je reconnais lui devoir cette somme qu'elle emprunte pour ma maison, en cas de séparation je lui rembourse le montant qu'elle a emprunté. En revanche elle ne beneficie pas de la plus value... Mais quoiqu'il arrive je pense qu'il n'y a pas de solution idéale..

Bonjour,
Non et non, Missila et jujue vous ont expliqué deux messages plus haut pourquoi prendre la plus-value en compte (négative ou positive) sur le temps que dure votre relation est nécessaire.


Par ailleurs, dans votre énoncé de départ, il y a une ambiguïté , nous ne savons pas si vous êtes en couple et l'enfant est celui de votre couple ou bien si vous êtes en couple avec une femme qui a un enfant d'une précédente relation pour lequel vous n'êtes pas le père (même adoptif) soit une famille recomposée ce qui est très courant aujourd'hui. 
Savoir cet élément est fondamental pour déterminer les meilleures options.
Je ne suis pas un professionnel. tout ce que je sais vient des erreurs passées et futures de mes bricolage.
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Membre super utile Env. 2000 message Gironde
En fait vous avez ouvert deux posts pour la même problématique. Vous ne savez pas vous décidez.
Donc vous traiter le sujet aussi dans : https://www.forumconstruire.com/construire/topic-442310-sci-indivision-devenir-proprietaire.php
et nous apprenons dans l'autre post que l'enfant est le fruit de votre couple, ce qui enlève une interrogation.
Je ne suis pas un professionnel. tout ce que je sais vient des erreurs passées et futures de mes bricolage.
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Membre utile Env. 800 message Vendee
Oui j'ai fais un sujet qui concernait la SCI et l'indivision.
Le soucis c'est que ma femme a 2 souhaits qui ne me semble pas compatible l'un avec l'autre :

- Elle ne veut pas avoir un emprunt à elle seul.
- Elle veut pouvoir récupérer l'argent investi en cas de séparation et que cette somme soit reconnu juridiquement parlant au cas où la séparation se passerait en mauvais terme.

En gros dans sa tête quand elle s'est dit on va agrandir la maison, on aura juste à faire un crédit tout les 2 pour emprunter l'argent qu'on a besoin. Et puis si ça va mal il me payera juste la partie de l'agrandissement que j'ai payé et puis c'est tout.
Quand on a commencé à aller chez le notaire et qu'on lui a expliqué que ce serait beaucoup plus complexe que ça.

Et effectivement nous sommes pacsés et avons un enfant ensemble.
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Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
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