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Absence étude de sol et démarrage chantier imminent

Ce sujet comporte 42 messages et a été affiché 662 fois
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Env. 50 message Isere
Bonjour à tous,

J'ai signé un CCMI avec un constructeur en juin 2021 et je possède le terrain par donation.
Etant totalement novice à l'époque, je ne m'étais pas inquiété de l'absence d'une étude de sol.
Cependant plus le démarrage des travaux approche et plus je doute du sérieux du constructeur.
Je vois de partout qu'une étude de sol est très fortement recommandé et j'en comprends parfaitement les raisons.
A plusieurs reprises j'ai fait part de mon inquiétude à mon constructeur concernant l'absence d'étude de sol (pour info zone argileuse aléas faible et sismicité 3) mais bien sûr ils minimisent l'intérêt et surtout me déconseille de le faire car je devrais en assumer le coût (de l'étude et des adaptations nécessaires).

J'avais déjà créé un sujet à l'époque sur ce forum:
www.forumconstruire.com/construire/topic...l-signature-ccmi.php

J'avais également créé un autre sujet car le constructeur me menaçait de ne pas "pouvoir" honorer le contrat car son assurance risquait de ne pas accepter mon dossier si je refusais de payer un supplément par rapport à la BT01 (alors que mon contrat impliquait explicitement que le prix ne pouvait pas être revus à la hausse par rapport à cet indice):

www.forumconstruire.com/construire/topic...x-quot-revisable.php

Il faut savoir qu'à l'heure d'aujourd'hui je ne possède toujours pas les documents suivants:
-Attestation d’assurance Dommage-Ouvrage nominative
-Garantie nominative de livraison
-Déclaration Réglementaire d'Ouverture de Chantier

Toutes les conditions suspensives ont été levées de mon côté depuis fin décembre dernier.
Le chantier aurait donc pu démarrer fin mars…
Mon constructeur m'indique que le terrassement devrait démarrer courant semaine prochaine ou semaine d'après mais sans plus de précision.

En mars dernier ils sont venu sur le terrain pour dessiner l'implantation de la maison et m'ont informé qu'entre le point le plus haut et le plus bas de la construction il y avait 80cm d'écart.
Donc pour ne pas que la maison soit trop enterrée (côté Nord en l'occurrence), ils m'ont proposé de surélevé une partie de la construction (côté sud) avec une rangée d'agglos de 25cm en plus (sur 5,7m de long) suivant le schéma suivant (transmit par mon constructeur):

zupimages.net/up/22/18/a4wi.jpg

Et pour cela j'ai signé un avenant de 2000 euros (alors que ce genre d'adaptation au sol aurait dû être contrôlé plus tôt ou alors être à la charge du constructeur).

J'ai cru comprendre que pour éviter les fissures ce n'était pas conseillé d'avoir des fondations sur des niveaux différents.
Hors avec cette réhausse, la partie nord de la maison et la partie sud auront des fondations de différentes hauteur.

Que pensez-vous de cela ?
Que me conseillez vous de faire dans ma situation ? Attendre qu'ils me donnent les documents pour que toutes les conditions suspensives soient levées (si j'ai bien compris le constructeur doit me les remettre au plus tard à l'ouverture du chantier) et faire faire une étude de sol ? J'ai cru comprendre que même en leur fournissant une étude de sol à mes frais ils n'auraient pas d'obligation légal à en tenir compte.
Le problème c'est que le terrassement risque de démarrer immédiatement…

Bref je ne sais vraiment quoi faire mais ne rien faire me parait aussi très dangereux.
Messages : Env. 50
Dept : Isere
Ancienneté : + de 3 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de fondations...

Allez dans la section devis fondations du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de maçons de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les maçons, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-118-devis_fondations.php
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour

1/ Adhésion AAMOI

Citation:
Il faut savoir qu'à l'heure d'aujourd'hui je ne possède toujours pas les documents suivants:
-Attestation d’assurance Dommage-Ouvrage nominative
-Garantie nominative de livraison
-Déclaration Réglementaire d'Ouverture de Chantier

La DOC : c'est vous de la faire , dès la 1ère intervention sur chantier.

Le sujet est souvent abordé , l'intérêt du cst quand il vous dit "pas d'pb on s'en occupe" ... c'est que cette déclaration compte pour le 1er jour des travaux et de fait, donne la date de livraison...

fonction recherche ou google : cette déclaration se fait en ligne, en 5mn.

c'est week-end ... cadeau : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1992

vous pourrez vérifier : c'est à VOUS de la faire puisque titulaire du permis...
ensuite, clic sur Démarche ;

Si vous avez des questions subsidiaires ou hésitations, n'hésitez pas.


Citation: ...
Donc pour ne pas que la maison soit trop enterrée (côté Nord en l'occurrence), ils m'ont proposé de surélevé une partie de la construction (côté sud) avec une rangée d'agglos de 25cm en plus

modif d'altimétrie = permis modificatif  
attention à la hauteur max autorisée par le PLU...
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 19 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message Seine Maritime
Shukumei a écrit:Bref je ne sais vraiment quoi faire 

Bonjour 
Avez vous suivi le conseil de plaquisteheureux d'adhéré à l'aamoi dans votre précédent post. 
désolé pour l'hortographe
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
Dept : Seine Maritime
Ancienneté : + de 6 ans
 
Env. 50 message Isere
g edo a écrit:
Shukumei a écrit:Bref je ne sais vraiment quoi faire 

Bonjour 
Avez vous suivi le conseil de plaquisteheureux d'adhéré à l'aamoi dans votre précédent post. 

Bonjour,
Oui j'ai adhéré à l'AAMOI
Messages : Env. 50
Dept : Isere
Ancienneté : + de 3 ans
 
Env. 50 message Isere
***** a écrit:Bonjour

1/ Adhésion AAMOI

Citation:
Il faut savoir qu'à l'heure d'aujourd'hui je ne possède toujours pas les documents suivants:
-Attestation d’assurance Dommage-Ouvrage nominative
-Garantie nominative de livraison
-Déclaration Réglementaire d'Ouverture de Chantier

La DOC : c'est vous de la faire , dès la 1ère intervention sur chantier.

Le sujet est souvent abordé , l'intérêt du cst quand il vous dit "pas d'pb on s'en occupe" ... c'est que cette déclaration compte pour le 1er jour des travaux et de fait, donne la date de livraison...

fonction recherche ou google : cette déclaration se fait en ligne, en 5mn.

c'est week-end ... cadeau : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1992

vous pourrez vérifier : c'est à VOUS de la faire puisque titulaire du permis...
ensuite, clic sur Démarche ;

Si vous avez des questions subsidiaires ou hésitations, n'hésitez pas.


Citation: ...
Donc pour ne pas que la maison soit trop enterrée (côté Nord en l'occurrence), ils m'ont proposé de surélevé une partie de la construction (côté sud) avec une rangée d'agglos de 25cm en plus

modif d'altimétrie = permis modificatif  
attention à la hauteur max autorisée par le PLU...

En fait le constructeur m'a dit qu'il me préparait le document pour que je puisse le déposer en mairie.
Mais merci du conseil, je vais le remplir moi même.
Messages : Env. 50
Dept : Isere
Ancienneté : + de 3 ans
 
Env. 50 message Isere
D'ailleurs est ce conforme de faire une fondation avec redans en zone argile aléas faible et sismicité 3 ?
Messages : Env. 50
Dept : Isere
Ancienneté : + de 3 ans
 
Env. 5000 message Lourdes 65 (65)
Shukumei a écrit:D'ailleurs est ce conforme de faire une fondation avec redans en zone argile aléas faible et sismicité 3 ?

Si le profil de votre terrain est pentu,
Oui, le redan est nécessaire, et conforme.
Modeler le terrain au cm tout en préservant la nature
Messages : Env. 5000
De : Lourdes 65 (65)
Ancienneté : + de 13 ans
 
Nouvel Aviseur Env. 200 message Nord
S'il ne fait pas d'études de sol, il sera responsable s'il y a un sinistre ou autre...mais s'il dépose le bilan ou autre... vous serez seul face à l'assurance DO.

C'est un constructeur de bonne ampleur et de bonne réputation?
Quelle région svp?

Moi perso, par tranquillité, je ferai faire une étude de sol.
Que dit votre ccmi à ce sujet ?
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 200
Dept : Nord
Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre utile Env. 600 message Gard
Giuforza a écrit:S'il ne fait pas d'études de sol, il sera responsable s'il y a un sinistre ou autre...mais s'il dépose le bilan ou autre... vous serez seul face à l'assurance DO.

C'est un constructeur de bonne ampleur et de bonne réputation?
Quelle région svp?

Moi perso, par tranquillité, je ferai faire une étude de sol.
Que dit votre ccmi à ce sujet ?


Le hic c'est qu'une étude de sol ça prend du temps. jai eu la mienne plus d'un mois après avoir signé le devis. Et si le terrassement commence dans 10 jours il sera trop tard.
C'est dommage de ne pas avoir posé toutes ces questions a l'aamoi. Il est toujours temps de la mandater mais il faudra informer votre constructeur car le terrain doit être libre pour la faire et ça va reculer le démarrage.
Les constructeurs ont tendance à menacer de rompre le contrat des que ça parle adaptation au sol. Donc il y a toujours ce risque si les conclusions sont mauvaises.
Rapprochez vous de l'aamoi pour jauger les risques de rupture et les solutions que l'association pourrait vous proposer en cas de litige suite à une étude défavorable.

Pour le supplément sur la correction de la pente je pense que l'aamoi pourra vous aider à le faire annuler a la fin de la construction. Gardez bien votre adhésion toute la durée de la construction ça sera utile.
Pour la déclaration d'ouverture s'ils ont fait l'implantation vous pouvez la faire vous même et indiquer la date de l'implantation. L'aamoi aurait aussi pu vous conseiller sur ce point.
Je sais que je parle beaucoup de l'aamoi mais vous êtes adhérant profitez donc de toute leur aide.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
Dept : Gard
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre utile Env. 400 message Vineuil (41)
Je vous conseille vivement de vous faire aider par un expert et pour cela regarder dans l'annuaire de l'aamoi.
C'est un investissement plus qu'utile au regard du début un peu chaotique de votre construction
Récit:https://www.forumconstruire.com/recits/recit-38691.php
aamoi12208
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 400
De : Vineuil (41)
Ancienneté : + de 4 ans
 
Membre utile Env. 500 message Essonne
L'étude de sol n'est elle pas obligatoire dans le cadre d'un CCMI ?
D'autre part, si le CCMI est signé, le prix est définitif. Les adaptations de fondations éventuelles sont à la charge du constructeur, et non à votre charge.

Il aurait fallu sinon que le constructeur vous demande l'étude de sol avant signature du CCMI ...
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 500
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre utile Env. 200 message Somme
Bonjour,

votre constructeur ne semble effectivement pas très sérieux et un expert serait rassurant !
Et je comprends pas : vous dites qu'ils ont pris les mesures et dessiner l'implantation en Mars, mais ils ont mis quoi dans votre demande de permis de construire ?! L'implantation est fixée dans le dossier de permis il me semble ! (Vous devez même indiquer la hauteur de votre construction par rapport au terrain sur la panneau d'affichage du Permis...)
Notre projet : construction-mob-eloft.over-blog.com
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 200
Dept : Somme
Ancienneté : + de 3 ans
 
Env. 50 message Isere
Merci pour vos réponses  ;) 

Il y a eu du nouveau concernant mon chantier:
Lundi matin j'ai eu la grande surprise d'apprendre que le terrassement avait commencé (sans m'en avoir informé au préalable ni demandé mon accord alors que le terrain était fermé).
Je me suis alors immédiatement rendu sur place pour discuter avec le conducteur de travaux.
Il m'a dit avoir profité d'une dispo du terrassier pour avancer les travaux qui ne devaient commencer au plus tôt qu'à la fin de la semaine (dernières infos qu'on m'avait donné).
En une journée le terrassement a été fait, pas de contrôle du conducteur de travaux avant que le terrassier ne quitte le chantier.
Aucun béton de propreté ne sera coulé et je ne sais pas à quel moment le chantier va reprendre.
J'ai fais plusieurs photos du terrassement, en voici 2 pour vous faire une idée:



-Que pensez vous du résultat ? A la fin j'ai dû enlever (surtout dans les angles) un peu de terre et des cailloux. Le terrain est très sec et plein de cailloux donc pas éviter d'obtenir des tranchés bien propre.
Je peux faire d'autres photos si besoin (quoique je devrais peut être ouvrir un autre sujet dans la partie du forum "pendant la construction")


-J'ai dû redemander pour les document DO et Garantie livraison mais j'ai enfin pu les obtenir.
Auriez vous des recommandations concernant des points de contrôle particulier à vérifier sur ces deux documents ?
En ce qui concerne le document d'ouverture de chantier, ils devaient me le préremplir pour que je le dépose en mairie. Mais je ne l'ai pas encore eu donc je vais remplir celui que j'ai reçu en même temps que le réponse pour le permis de construire.

Pour l'étude de sol je pense qu'il est maintenant trop tard. Les fondations devraient être faite dans les prochains jours (j'espère au plus vite maintenant vu que les fouilles sont ouvertes et non protégé).
Messages : Env. 50
Dept : Isere
Ancienneté : + de 3 ans
 
Env. 50 message Isere
ddm a écrit:
Shukumei a écrit:D'ailleurs est ce conforme de faire une fondation avec redans en zone argile aléas faible et sismicité 3 ?

Si le profil de votre terrain est pentu,
Oui, le redan est nécessaire, et conforme.

Merci pour cette confirmation.
Messages : Env. 50
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Env. 50 message Isere
Giuforza a écrit:S'il ne fait pas d'études de sol, il sera responsable s'il y a un sinistre ou autre...mais s'il dépose le bilan ou autre... vous serez seul face à l'assurance DO.

C'est un constructeur de bonne ampleur et de bonne réputation?
Quelle région svp?

Moi perso, par tranquillité, je ferai faire une étude de sol.
Que dit votre ccmi à ce sujet ?

C'est un constructeur qui à plutôt bonne réputation et qui est en activité depuis plus de 35 ans.
Il est implanté dans la région Rhône Alpes.
J'ai encore évoqué le sujet de l'étude de sol mais selon le conducteur de chantier ce ne serait utile de le faire car ils connaissent très bien les terres où je fais construire...
J'ai discuté avec la personne qui m'a fait le terrassement et il était du même avis.
Après clairement ca n'engage à rien et ca ne vaut pas une étude de sol mais la chantier ayant finalement démarrer plutôt que ce qu'il m'avait été annoncé j'ai peur que ce soit trop tard pour continuer à se poser la question.
Messages : Env. 50
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Env. 50 message Isere
Patty53 a écrit:
Giuforza a écrit:S'il ne fait pas d'études de sol, il sera responsable s'il y a un sinistre ou autre...mais s'il dépose le bilan ou autre... vous serez seul face à l'assurance DO.

C'est un constructeur de bonne ampleur et de bonne réputation?
Quelle région svp?

Moi perso, par tranquillité, je ferai faire une étude de sol.
Que dit votre ccmi à ce sujet ?


Le hic c'est qu'une étude de sol ça prend du temps. jai eu la mienne plus d'un mois après avoir signé le devis. Et si le terrassement commence dans 10 jours il sera trop tard.
C'est dommage de ne pas avoir posé toutes ces questions a l'aamoi. Il est toujours temps de la mandater mais il faudra informer votre constructeur car le terrain doit être libre pour la faire et ça va reculer le démarrage.
Les constructeurs ont tendance à menacer de rompre le contrat des que ça parle adaptation au sol. Donc il y a toujours ce risque si les conclusions sont mauvaises.
Rapprochez vous de l'aamoi pour jauger les risques de rupture et les solutions que l'association pourrait vous proposer en cas de litige suite à une étude défavorable.

Pour le supplément sur la correction de la pente je pense que l'aamoi pourra vous aider à le faire annuler a la fin de la construction. Gardez bien votre adhésion toute la durée de la construction ça sera utile.
Pour la déclaration d'ouverture s'ils ont fait l'implantation vous pouvez la faire vous même et indiquer la date de l'implantation. L'aamoi aurait aussi pu vous conseiller sur ce point.
Je sais que je parle beaucoup de l'aamoi mais vous êtes adhérant profitez donc de toute leur aide.

Merci pour vos conseils.
Effectivement les travaux on déjà démarrer. Cependant le terrassement s'est fait sur une seule journée et je ne sais pas encore quand le maçon va pouvoir intervenir.

Comment faire pour obtenir rapidement ce genre de conseils auprès de l'AAMOI ?
J'ai posté un message sur leur forum mais j'obtiens beaucoup moins de réponse qu'ici.
J'ai également envoyé un email pour expliquer ma situation ce week end sur la liste de diffusion mais je n'ai eu aucun retour.
Je pense que je ne sais pas m'y prendre pour utiliser l'AAMOI correctement.

Concernant la document d'ouverture de chantier que je dois remplir. Le constructeur m'a dit qu'il fallait indiquer la date d'ouverture de chantier au 09/05 (date du terrassement). Vous êtes certains que je devrais indiquer la date où ils sont venu faire la préimplantation de la maison ?
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Env. 50 message Isere
tahityboy a écrit:Je vous conseille vivement de vous faire aider par un expert et pour cela regarder dans l'annuaire de l'aamoi.
C'est un investissement plus qu'utile au regard du début  un peu chaotique de votre construction

Merci du conseil, je vais regarder cela.
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Env. 50 message Isere
MrBapt a écrit:L'étude de sol n'est elle pas obligatoire dans le cadre d'un CCMI ?
D'autre part, si le CCMI est signé, le prix est définitif. Les adaptations de fondations éventuelles sont à la charge du constructeur, et non à votre charge.

Il aurait fallu sinon que le constructeur vous demande l'étude de sol avant signature du CCMI ...

Malheureusement il ne me semble pas que l'étude de sol soit obligatoire dans tous les cas de figures.
Je suis en zone argile aléas faible et je crois que c'est à partir d'aléas moyen que l'étude devient obligatoire (sans grande certitude...)
Je suis conscients que je n'aurais jamais dû à régler une adaptation au sol de dernière minute tout cela parce qu'il n'avait pas fait de relevé topographique. Si le chantier se passe bien je ne reviens pas dessus mais dans le cas contraire je ne leur ferais pas ce cadeau.
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Env. 50 message Isere
tahityboy a écrit:Je vous conseille vivement de vous faire aider par un expert et pour cela regarder dans l'annuaire de l'aamoi.
C'est un investissement plus qu'utile au regard du début  un peu chaotique de votre construction
Messages : Env. 50
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Env. 50 message Isere
mathieR a écrit:Bonjour,

votre constructeur ne semble effectivement pas très sérieux et un expert serait rassurant !
Et je comprends pas : vous dites qu'ils ont pris les mesures et dessiner l'implantation en Mars, mais ils ont mis quoi dans votre demande de permis de construire ?! L'implantation est fixée dans le dossier de permis il me semble ! (Vous devez même indiquer la hauteur de votre construction par rapport au terrain sur la panneau d'affichage du Permis...)

Il n'y avait aucunes informations de relevées topographique sur les plans du permis de construire.
Ils ne sont jamais venu sur le terrain pour faire ces relevées et c'est seulement quand ils sont venu faire la préimplantation de la maison qu'ils ont constaté qu'elle serait trop enterré si ils ne faisaient pas un redan.
Bien sur on m'a présenté cela comme un conseil et non comme une obligation...
C'est pour cela que j'ai accepté de signer un avenant mais il s'avère que c'était belle et bien une adaptation au sol qu'ils auraient dû prévoir bien avant.
Messages : Env. 50
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Membre utile Env. 600 message Gard
Oui là c'est trop tard pour l'étude de sol. Aprés le discours des constructeurs ou terrassiers est toujours le même, on connait bien la zone on a l'habitude. Sauf qu'ils ne connaissent pas votre terrain et on est jamais à l'abri de tomber sur une nappe affleurante, une rivière souterraine, un terrain remblayé etc.
De tout façon maintenant le terrassement est fait donc c'est fait c'est fait.
Je vous confirme qu'une étude simple G1 est obligatoire dans les zones aléa moyen argile pour vendre un terrain. Ce type d'étude reste trés légère et insufisante pour dimensionner des fondations.
Dans les autres zones il n'y a pas forcément d'obligation mais ça reste fortement recommandé encore plus pour une zone à risque sismique comme vous.

Pour votre avenant, voyez ça en fin de construction avec l'aamoi. les 2000€ seraient mieux dans votre poche pour vous faire plaisir sur la cuisine ou la salle de bain plutot que dans celles du constructeur donc il n'y a pas de cadeau à faire à un constructeur qui ne s'est pas déplacé sur votre terrain pour faire l'étude du projet et qui vous a facturé pour une réhausse que vous n'avez pas demandée.

Pour l'aamoi, je trouve leur forum peu réactif, j'ai essentiellement utilisé la liste de diffusion pour mes questions. Les réponses arrivent 3-4 jours aprés parfois, tout dépend du nombre de sujets en cours. Petit conseil, sur vos questions à la liste soyez clair direct et concis pas besoin de retracer tous les détails de votre passif avec votre constructeur. En cas de litige avec un constructeur, l'aamoi vous permet de choisir une stratégie de défense et de vous y tenir.

Pour la suite de la construction prenez un maximum de photo, n'hésitez pas à mesurer la profondeur de vos fondations. Il faudra vérifier le ferraillage horizontal et vertical surtout en zone sismique. Si aucun béton de propreté, des cales en bois font le job pour que le fer ne touche pas la terre. Et si vous avez trop de doute sur le sérieux de votre constructeur, prenez un expert en batiment pour suivre votre chantier. Les 2000€ serait mieux investis pour 3-4 visites d'expert par exemple. (en plus des visites un expert peut donner un avis avec des photos).
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +2 ans.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
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Membre utile Env. 600 message Gard
Shukumei a écrit:
mathieR a écrit:Bonjour,

votre constructeur ne semble effectivement pas très sérieux et un expert serait rassurant !
Et je comprends pas : vous dites qu'ils ont pris les mesures et dessiner l'implantation en Mars, mais ils ont mis quoi dans votre demande de permis de construire ?! L'implantation est fixée dans le dossier de permis il me semble ! (Vous devez même indiquer la hauteur de votre construction par rapport au terrain sur la panneau d'affichage du Permis...)

Il n'y avait aucunes informations de relevées topographique sur les plans du permis de construire.
Ils ne sont jamais venu sur le terrain pour faire ces relevées et c'est seulement quand ils sont venu faire la préimplantation de la maison qu'ils ont constaté qu'elle serait trop enterré si ils ne faisaient pas un redan.
Bien sur on m'a présenté cela comme un conseil et non comme une obligation...
C'est pour cela que j'ai accepté de signer un avenant mais il s'avère que c'était belle et bien une adaptation au sol qu'ils auraient dû prévoir bien avant.

C'est une astuce de constructeur de conseiller un ajout au client et de le laisser choisir. Comme cela l'avenant devient à la demande du client. Quoiqu'il en soit ça reste une adaptation au sol à prendre en charge par le constructeur.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 600
Dept : Gard
Ancienneté : + de 5 ans
 
Env. 50 message Isere
***** a écrit:Bonjour

1/ Adhésion AAMOI

Citation:
Il faut savoir qu'à l'heure d'aujourd'hui je ne possède toujours pas les documents suivants:
-Attestation d’assurance Dommage-Ouvrage nominative
-Garantie nominative de livraison
-Déclaration Réglementaire d'Ouverture de Chantier

La DOC : c'est vous de la faire , dès la 1ère intervention sur chantier.

Le sujet est souvent abordé , l'intérêt du cst quand il vous dit "pas d'pb on s'en occupe" ... c'est que cette déclaration compte pour le 1er jour des travaux et de fait, donne la date de livraison...

fonction recherche ou google : cette déclaration se fait en ligne, en 5mn.

c'est week-end ... cadeau : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F1992

vous pourrez vérifier : c'est à VOUS de la faire puisque titulaire du permis...
ensuite, clic sur Démarche ;

Si vous avez des questions subsidiaires ou hésitations, n'hésitez pas.


Citation: ...
Donc pour ne pas que la maison soit trop enterrée (côté Nord en l'occurrence), ils m'ont proposé de surélevé une partie de la construction (côté sud) avec une rangée d'agglos de 25cm en plus

modif d'altimétrie = permis modificatif  
attention à la hauteur max autorisée par le PLU...

J'ai reçu la déclaration d'ouverture de chantier pré rempli par mon constructeur et ils ont indiqué la date du 09/05/22 (lorsqu'ils ont fait le terrassement).
Il semblerait que je puisse indiquer la date d'ouverture de chantier en prenant en compte la date à la quelle le conducteur de travaux est venu faire l'implantation de la maison (piquets planté et murs dessiné au sol). C'est d'ailleurs à cette occasion qu'ils sont venu faire les relevées topographique du terrain et m'ont invité à faire ce fameux redan pour lequel j'ai signé un avenant...
Pouvez me confirmer cette information concernant la date de démarrage à prendre en compte ?

Toutefois il semble que cela puisse poser problème concernant la Dommage ouvrage et la Garantie de livraison qui sont toutes deux datés du 09/05/22. Hors il semblerait que la date d'ouverture du chantier ne puisse pas être antérieur à ce deux documents:
https://batiadvisor.fr/declaration-ouverture-de-chantier/
Messages : Env. 50
Dept : Isere
Ancienneté : + de 3 ans
 
Env. 50 message Isere
Patty53 a écrit:Oui là c'est trop tard pour l'étude de sol. Aprés le discours des constructeurs ou terrassiers est toujours le même, on connait bien la zone on a l'habitude. Sauf qu'ils ne connaissent pas votre terrain et on est jamais à l'abri de tomber sur une nappe affleurante, une rivière souterraine, un terrain remblayé etc.
De tout façon maintenant le terrassement est fait donc c'est fait c'est fait.
Je vous confirme qu'une étude simple G1 est obligatoire dans les zones aléa moyen argile pour vendre un terrain. Ce type d'étude reste trés légère et insufisante pour dimensionner des fondations.
Dans les autres zones il n'y a pas forcément d'obligation mais ça reste fortement recommandé encore plus pour une zone à risque sismique comme vous.

Pour votre avenant, voyez ça en fin de construction avec l'aamoi. les 2000€ seraient mieux dans votre poche pour vous faire plaisir sur la cuisine ou la salle de bain plutot que dans celles du constructeur donc il n'y a pas de cadeau à faire à un constructeur qui ne s'est pas déplacé sur votre terrain pour faire l'étude du projet et qui vous a facturé pour une réhausse que vous n'avez pas demandée.

Pour l'aamoi, je trouve leur forum peu réactif, j'ai essentiellement utilisé la liste de diffusion pour mes questions. Les réponses arrivent 3-4 jours aprés parfois, tout dépend du nombre de sujets en cours. Petit conseil, sur vos questions à la liste soyez clair direct et concis pas besoin de retracer tous les détails de votre passif avec votre constructeur. En cas de litige avec un constructeur, l'aamoi vous permet de choisir une stratégie de défense et de vous y tenir.

Pour la suite de la construction prenez un maximum de photo, n'hésitez pas à mesurer la profondeur de vos fondations. Il faudra vérifier le ferraillage horizontal et vertical surtout en zone sismique. Si aucun béton de propreté, des cales en bois font le job pour que le fer ne touche pas la terre. Et si vous avez trop de doute sur le sérieux de votre constructeur, prenez un expert en batiment pour suivre votre chantier. Les 2000€ serait mieux investis pour 3-4 visites d'expert par exemple. (en plus des visites un expert peut donner un avis avec des photos).

Merci pour vos conseils.
-Vous parliez de terrain remblayé et effectivement il s'avère que c'est le cas sur mon terrain.
Durant le terrassement j'ai pu voir apparaître sur toute la longueur de la construction et sur une largeur d'au moins 5 mètres toute une épaisseur de terre de type remblais (morceaux de béton, tous venants, bouts de ficelles pour indiquer passage canalisation...).
C'est pas évident sur les photos mais en vrais c'est très visible.
Sur cette photos on distingue la différences de couleur de la zone de remblais (plus "orange"):

Et sur cette photos on peut voir quelques ficelles sortir du sol alors qu'il n'y a aucunes conduites, il s'agit "de déchets" de tout venants d'un autre chantier.

Ceci a été vu par le terrassier et le conducteur de travaux. Après discussion avec ce dernier il n'est pas inquiet car le terrain est ainsi depuis plus de 10 ans (donc le tout serait suffisamment tassé et compact)
Bien sur cela aurait pu être vu si il y avait eu une étude de sol...
Qu'en pensez vous ?
Messages : Env. 50
Dept : Isere
Ancienneté : + de 3 ans
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Bonjour,

Je pense que si les fondations sont dans du remblais, il est presque sur que ça va bouger et fissurer, car ça ne sera jamais assez compacté.

Un exemple de plus qu'il est bien risqué de construire sans étude sol.
Mon récit : La Bistorte
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Bonjour,

Shukumei a écrit:
...Ceci a été vu par le terrassier et le conducteur de travaux. Après discussion avec ce dernier il n'est pas inquiet [b]car le terrain est ainsi depuis plus de 10 ans ...[/b]

... et que lui, dans 10 ans il ne sera plus là et de toutes façons ce ne sera pas son pb, l'important est que ça avance en ce moment...

Les fonds de fouilles ne semblent pas très profonds, si ce n'est pas fait : vérifiez la profondeur hors gel.
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Env. 50 message Isere
Manu-d.en-haut a écrit:Bonjour,

Je pense que si les fondations sont dans du remblais, il est presque sur que ça va bouger et fissurer, car ça ne sera jamais assez compacté.

Un exemple de plus qu'il est bien risqué de construire sans étude sol.

Malheureusement oui une partie des fondations sera posée sur ce remblais...
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +2 ans.
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Env. 50 message Isere
***** a écrit:Bonjour,

Shukumei a écrit:
...Ceci a été vu par le terrassier et le conducteur de travaux. Après discussion avec ce dernier il n'est pas inquiet [b]car le terrain est ainsi depuis plus de 10 ans ...[/b]

... et que lui, dans 10 ans il ne sera plus là et de toutes façons ce ne sera pas son pb, l'important est que ça avance en ce moment...

Les fonds de fouilles ne semblent pas très profonds, si ce n'est pas fait : vérifiez la profondeur hors gel.

Alors pour les fondations elles seront supposées faire 40 de profond et 50 de large.
Le fond de fouille semble être suffisamment profond pour contenir des fondations de cette dimension mais ce n'est pas évident à dire avec certitude sur toute la longueur des fondations.
En ce qui concerne le hors gel (qui est supposé être à 70cm en Isère, lieu de ma construction):
Fond de fouille à 40 cm
1 rangé d'agglo de 20 cm
Dalle brute de 12 cm
Avec la remise des terre au niveau de la dalle brute, je devrais avoir les 70cm nécessaire pour le hors gel.
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Mal barré cette affaire Crying
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Env. 50 message Isere
Manu-d.en-haut a écrit:Mal barré cette affaire  Crying

C'est peut être pas si grave...De toute façon je vais faire venir sur le terrain un maçon que je connais et je compte bien avoir une bonne discussion avec le maçon qui fera les travaux avant qu'il ne commence le travail.
Je dois rester positif malgré tout sinon je vais pas m'en sortir.
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Si les fondations sont sur du remblais, la seule solution sera de tout péter, et les refaire correctement.
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Env. 50 message Isere
Manu-d.en-haut a écrit:Si les fondations sont sur du remblais, la seule solution sera de tout péter, et les refaire correctement.

Vous pensez qu'un constructeur prendrait le risque de faire la construction sachant qu'il y a des chances que les problèmes puissent se constater pdt la durée de la décennale ?
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Personnellement je ne sais pas quoi vous dire, il n'y a rien de rassurant dans tout cela. Présence de remblai constaté par le conducteur et il décide tout seul que les fondations sont adaptées, hors gel a 70cm non respecté on mise sur la remise a niveau du terrain... Je précise que si vous voulez éviter les remontées capillaires il faudra remblayer 10 a 15cm sous l'arase étanche qui normalement se situe 20cm en dessous des seuils.
Rapprochez vous de l'aamoi mais je crois qu'il va falloir faire un recommandé pour dénoncer l'absence d'étude de sol et la découverte de remblai et le non respect du hors gel. J'espère au moins qu'ils ont fait l'étude structure pour la zone sismique...
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Env. 50 message Isere
Patty53 a écrit:Personnellement je ne sais pas quoi vous dire, il n'y a rien de rassurant dans tout cela. Présence de remblai constaté par le conducteur et il décide tout seul que les fondations sont adaptées, hors gel a 70cm non respecté on mise sur la remise a niveau du terrain... Je précise que si vous voulez éviter les remontées capillaires il faudra remblayer 10 a 15cm sous l'arase étanche qui normalement se situe 20cm en dessous des seuils.
Rapprochez vous de l'aamoi mais je crois qu'il va falloir faire un recommandé pour dénoncer l'absence d'étude de sol et la découverte de remblai et le non respect du hors gel. J'espère au moins qu'ils ont fait l'étude structure pour la zone sismique...


Votre message m'inquiète beaucoup je dois dire.
Je pensais au moins que le hors gel était bon mais finalement il semblerait que non...
Et pour votre question, je ne pense pas qu'ils aient fait une étude de structure par rapport à la zone sismique 3.

Ça commence à fait beaucoup de gros doutes et de problèmes.
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Membre utile Env. 1000 message Auriac Sur Vendinelle (31)
Des fondations dans des remblais et le conducteur de travaux est au courant et dit "tout va bien".
Ne laissez pas passer, vous allez vous en mordre les doigts plus tard!
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Membre utile Env. 600 message Gard
Shukumei mon but n'est pas de vous rendre malade mais plutôt de vous alerter. Vous semblez dans un certain attentisme. Vous allez payer votre maison pendant 20 ou 25 ans ce n'est pas un petit investissement c'est un projet onéreux et vous devez vous en occuper un minimum.
Vous avez délégué votre construction a un professionnel mais ce n'est pas pour autant que vous devez boire ses paroles et lui faire une confiance aveugle.
Beaucoup de clients ne souhaitent pas faire de vague pour mettre le constructeur dans de bonnes conditions. Mais cette maison ce sera la votre pendant plusieurs années et si elle fissure de partout ça va vous occasionner des soucis, vous n'en dormirez plus vous allez partir en procédure contre votre constructeur et vous bouffer la vie pendant... longtemps.
Aujourd'hui vous êtes adhérent à l'aamoi, vous pouvez avoir de l'aide juridique, une liste d'expert spécialisé, des modèles de courriers type, de l'aide sur la liste de diffusion pour répondre à vos questions.
Profitez de cette aide au lieu d'écrire sur ce forum pour trouver des personnes rassurantes.
A votre place je lui collerai un expert au cul a votre constructeur, ça coûte de l'argent mais la sérénité n'a pas de prix.
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Membre utile Env. 400 message Vineuil (41)
+1 avec Patty53 , soit ce sujet est un fake ou soit Shukumei vous êtes très inquiétant au regard de l'argent que vous avez investi dans ce projet. Je suis d'ailleurs surpris que vous membre de l'amphi ne soyez pas plus prompt à mette un expert sur le sujet.
Il est encore temps pour vous d'agir....
Récit:https://www.forumconstruire.com/recits/recit-38691.php
aamoi12208
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Bonsoir

Shukumei a écrit:Vous pensez qu'un constructeur prendrait le risque de faire la construction sachant qu'il y a des chances que les problèmes puissent se constater pdt la durée de la décennale ?

oui, sans pb puisque justement : si 1 pb survient pendant les 10 ans de décennale c'est l'assureur qui assumera, pas le cst ...

et oui, on radote :

hier ***** a écrit:... lui, dans 10 ans il ne sera plus là et de toutes façons ce ne sera pas son pb, l'important est que ça avance en ce moment...
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Env. 50 message Isere
Tout d'abord merci à tous pour vos réponses.
En ce qui concerne le remblais, il semblerait que celui ci soit uniquement présent sur la surface du terrain.
En regardant les fonds de fouille on peut voir que les couches de terres "naturelles".
Je n'ai donc pour l'heure pas fait déplacer un expert.


Pour information il s'agit d'un terrain en zone argile 2 et sismicité 3 (important pour la suite des évènements).
Vendredi ils sont venu posé le ferraillages.
M'étant un minimum renseigné sur le sujet, j'ai rapidement pu déceler plusieurs problèmes.
Quand je suis arrivé sur mon terrain, j'ai rapidement vu qu'ils ne posaient que 2 équerres dans les angles (avec poussé au vide bien sur...) et le chainage à même le sol.
En insistant ils ont rajouté une équerre (donc 3) mais toujours placé de façon non conforme.
Pour surrelevé le chainage ils ont placé des cailloux (de façon anarchique et de tailles complément différentes)

Voici un plan de la maison:






Voici quelques photos du travail effectué:

















J'ai fais un "petit" résumé de ce qu'il m'a semblé non conforme:

-Nombre d'équerres dans les angles (2) au lieu de 4 (équerres qui sont des chutes de métaux qu'ils tordent eux même)
-Position des équerres (il y a des poussés au vide)
-Longueur de tous les recouvrements métaux (qui devait être de 66cm avec du 4 HA10). Cela comprend évidemment aussi les liaison entre chaînage horizontaux (40 cm par endroit…)
-Les raidisseurs (départ pour chainage verticales) ne sont pas fixé à la base des fondations (donc côté inférieur chaînage)
-Les raidisseurs n'ont pas la bonne longueur de recouvrement (66cm).
-Il manquait des raidisseurs
-Recouvrement insuffisant entre les différent chainage horizontaux (devrait être de 66cm)
-Le chainage horizontal n'était pas surélevé (il devait y avoir des cales en plastique). Ils ont mis des cailloux à la place. Résultat très irrégulier et pas insuffisant.
-Fond de fouilles pas propre (éboulement, cailloux…)
-Ferrailles qui touchent la terre (fond et côtes)
-Piquets repère profondeur fouille dépassant de seulement 32cm à plusieurs endroits (surtout côté route). Alors que l'épaisseur des semelles devraient être de 40cm
-chainage horizontal et vertical de travers.
-de part la forme de la maison, j'ai de gros suspicion qu'ils eût été nécessaire de faire un joint de sismicité ( excroissances supérieur de 15% de la structure principale).

Voici pour les premières impressions
Bien sur j'ai immédiatement demandé au conducteur de travaux de venir sur le terrain.
Après discussion il a convenu du besoin de reprendre certaines choses et le maçon devait revenir hier pour reprendre le travail.
Sauf que personne n'est venu et que lundi les fondations vont être coulées.

J'ai renvoyé un sms au conducteur de travaux pour lui signaler la situation (donc que personne n'était venu), que c'était grave de ne pas être conforme par rapport à la réglementation sur un terrain avec sismicité 3.

Dans l'immédiat je ne vois malheureusement pas ce que je peux faire de plus.
Je suis vraiment déçu de ce constructeur, j'enchaine les problèmes avec eux.
Ils ne viennent pas contrôler le chantier avant que les artisans ne partent et c'est à moi de détecter toutes les malfaçons et les manquements graves.

Que pensez vous de ce chainages de fondation ?
Que feriez vous à ma place dans une situation pareil?

Je ne vous cache pas que je suis très inquiet (de ce qui a déjà été fait et pour le reste des futurs travaux)

Encore merci pour votre aide précieuse. 
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Env. 50 message Isere
J'aurais vraiment aimé avoir des avis concernant les photos que j'ai prise.
Que pensez vous du travail effectué ? Pouvez vous me confirmer les anomalies que j'ai relevé ?
Il est prévu qu'ils coulent les fondations demain à la première heure.

Merci d'avance
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Membre utile Env. 400 message Vineuil (41)
Bonsoir.
Je pense que tout a été dit dans les précédentes réponses.
Il vous reste une seule à faire: prendre un expert. Pour exemple : https://afitech.fr/
Mais voilà faite un recherche sur internet ou dans l'annuaire de l'aamoi comme vous êtes adhérent. Ce n'est pas de l'argent perdu pour un projet si important et une garantie de bonne nuit de sommeil...
Récit:https://www.forumconstruire.com/recits/recit-38691.php
aamoi12208
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Nouvel Aviseur Env. 100 message Uzès (30)
Bonjour,

Une étude de sol est obligatoirement comprise dans un CCMI et elle est obligatoire.

Un maitre d'oeuvre qui dit qu'il connait la nature du sol est un charlatan.

Il n'est jamais trop tard pour bien faire les choses.

De même, un CST qui menace avant même le démarrage du chantier est très mauvais signe. Vous allez au devant de bon nombre de malfaçon / non façon.

Si j'étais à votre place :

- Inscription AAMOI -> remplissage du dossier -> contact avec l'adresse mail de diffusion
- Contact avec un expert pour un avis professionnel.
- Courrier au CST pour annoncer les malfaçons / non façons sans demander d'arrêt de chantier (Courrier disponible dans la bibliothèque de l'AAMOI)
- S'il arrête le chantier et ne reprends pas -> Demande de résolution du contrat

Donc là, vous êtes face à un choix ! Soit fermer les yeux en sachant que tout n'a pas été fait, soit prendre son mal en patience et faire les choses correctement.
Picto recompense Nouvel Aviseur
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De : Uzès (30)
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