PC accordé avec clause conservation arbre empêchant construction
Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 208 foisNouveau sujet Répondre |
2 abonnés surveillent ce sujet |
message
Membre ultra utile
Membre ultra utile
Membre ultra utile
Membre ultra utile
Membre ultra utile
En cache depuis aujourd'hui à 11h20
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
Autres discussions sur ce sujet :
-
Blocage PC Borne incendie inexistante debit eau insuffisant
6 réponses Forum Administratif et financement Résolu -
Local technique piscine sans porte ---> Surface plancher ou pas ???
8 réponses Forum Administratif et financement Résolu -
DP acceptée, avec prescriptions ABF plus strictes que le règlement du lotissement
4 réponses Forum Administratif et financement Résolu -
Permis de construire accepté en RNU puis nouveau PLU avec terrain en non constructible avant début de la construction
5 réponses Forum Administratif et financement -
Declaration préalable: faut il représenter les travaux sujets à une autre décision d'urbanisme?
6 réponses Forum Administratif et financement Résolu -
Permis de travaux préalable ou permis de construire pour un pool housse semi-fermé
8 réponses Forum Administratif et financement -
Transfert de permis
19 réponses Forum Administratif et financement -
La mairie ajoute toujours qquechose à revoir sur le PC. Qu'est qui est motif de refus ?
8 réponses Forum Administratif et financement Résolu -
La hauteur totale définie au PLU d'un bâtiment est elle calculée avec ou sans la toiture
2 réponses Forum Administratif et financement Résolu
2
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet