Plus de CCMI, comment annuler achat cuisine

Bonjour

Il me semble qu'une commande impose la prise des mesures sur chantier pour validation définitive... ,
 la condition "financement = prêt bancaire" normalement indiquée sur le bon peut faciliter l'annulation... si le prêt est annulé.


il y a un post-it dédié dans la section cuisine, les recherches seraient + faciles.
https://www.forumconstruire.com/construire/forum-23.php


Bon courage pour la suite.

Étant donné que le mètré ne pourra pas être fait par le cuisiniste vu que la maison n'existe pas et n'existera pas je pense que la commande sera annulée. Pour l'acompte je ne peux pas vous dire.
Avez vous épluché les conditions générales de vente ??
J'ai également signé une cuisine avant la MAP donc je ne jugerai pas on fait tous comme on peut.

Bonjour, quand vous avez signé, avez-vous aussi signé que les côtes ne pouvez pas être prises sur place, et que le plan était suffisant ?

Bonjour , était-il indiqué sur le bon de commande que l'achat était subordonné à un crédit ?

Bonjour,

Quand on a signé pour notre cuisine, la seule condition suspensive acceptée était l'obtention du permis de construire.

Il faudrait relire les petites lignes du contrat.

J'ai relu le contrat, et franchement je ne vois pas comment je vais pouvoir m'en sortir!

C'est indiqué que la vente est ferme et définitive, que si j'arrive à avoir l'accord du vendeur pour l'annulation, je devais quand même payer 30% d'indemnité pour frais d'étude et de dossier, ce qui correspond à mon acompte!

Que le plan proposé par le vendeur reprends les côtés fournis par le client qui signera ce plan avec la mention « bon pour accord sur les côtés de la pièce - lu et approuvé « 

Aucune notion d'une prise de côté sur place nécessaire.
Je me suis gardé la pose, c'est peut être pour ça?!

En ce qui concerne le crédit, ils parle que d'un crédit à la conso fait chez eux, si le crédit est externe visiblement c'est plus leur problème.

***** j'ai regardé sur le forum avant d'ouvrir ce post, la différence par rapport au autres sujets, c'est que ma construction est simplement annulée donc c'est la dessus que je dois argumenter pour qu'ils comprennent que sans maison, l'achat d'une cuisine n'a plus de sens et je cherche un texte de loi ou une jurisprudence qui pourrait appuyer ma demande, j'avoue c'est perdu d'avance mais je vais tenter un beau courrier LRAR, et on verra bien.

Lors de la signature de la cuisine, j'avais demandé a la vendeuse est ce que si je n'obtenais pas mon crédit je serais remboursé, elle m'avais répondu que oui, ils étaient avant tout humain....

Mais ce n'était que des paroles, rien sur le contrat donc je ne vais même pas essayer d'y retourner pour leur demander.

Je vais directement faire ma demande par LRAR au siège.

Bonjour.

Non aucun texte de loi prévoit votre cas et en plus en prenant la défense de l'acheteur.

Comme vous vous êtes gardé la pose il est inutile de penser jouer sur le métré pas fait, normal, maison pas construite et impossible à faire maintenant que le CCMI est annulé. En plus vous vous êtes engagé sur la véracité des dimensions.

Je vous souhaite bonne chance pour tomber sur un interlocuteur humain et compréhensif.

Vous parlez d'écrire au siège. Au siège social du groupe représenté par le magasin ou vous avez signé ?

Sauf si ce magasin est directement géré par le siège social ce qui serait extraordinaire votre action devrait dans un premier temps être sans effet.

C'est le magasin avec qui vous avez signé le contrat qui doit être votre premier contact.

Sauf si dans ledit contrat il est stipulé autre chose.

Pour l'aspect crédit comme il ne s'agit pas du refus d'un crédit mais de l'annulation d'un crédit aucun espoir de ce côté.

D'autant plus que le contrat doit porter la mention "achat comptant" comme c'est parfois le cas pour les achats sans crédit fait dans le magasin.

Un possible angle d'attaque s'il est stipulé que le crédit à la consommation doit impérativement être pris chez eux, cette mention est illégale, un crédit est un crédit et le client peut le prendre où il veut.

Sinon une digression à peine hors sujet, je me demande toujours comment les banques peuvent faire des crédits immobiliers en incluant du mobilier dedans.

Plutôt que de demander un remboursement intégral de votre acompte mettez en avant que vous êtes prête à payer pour le temps passé notamment à réaliser le plan technique et l'implantation.

Personne ne veut tout perdre dans une négociation mais montrer que vous souhaitez partager les pertes est une approche positive dans un premier temps.

Questions :

Le contrat pour l'achat de la cuisine a été signé à quelle date ?

La livraison de la cuisine était prévue contractuellement à quelle date ?

Le CCMI a été annulé à quelle date ?

Aucun interet d ecrire au siege qui est un tiers a la transaction

Celle ci s est faite entre le magasin et vous

Au lieu d ecrire un Lrar, j irai parler a un humain pour expliquer le sujet et essayer d obtenir gain de cause

Techniquement je ne vois pas de solution legale pour vous degager, une negociation est la meilleure solution

Je pense que vous avez raison, je vais essayer de dialoguer de vive voix, pensez vous qu'ils puissent m'obliger à acheter la totalité de la commande?

La vache sans juger juste constater...

Tu as "un peu quand même " mis la charrue avant les boeufs sur ta construction

Chemin d'accès et cuisine

A quelques jours de l'ouverture, ça fait c h i e r quand même !

Pour l'acompte, faut pleurer, bien pleurer même, des fois çamarche, si si, j'ose le faire moi, t'as 1 chance sur 2 pour que ça marche, car pas sûre que tu n'y laisse pas de grosses plumes

Je vais essayer d'y aller dialoguer, je ne sais pas pleurer malheureusement mais je vais essayer de leur faire comprendre ma situation, surtout que la responsable du magasin m'avais dit qu'il annuleraient la commande si le projet ne se faisait pas, mais je n'ai aucun écrit et qu'en est il de l'acompte?!
Je vais peut être essayer de proposer des arrangements, du genre je lui donne 500€ en liquide pour qu'elle fasse clôturer mon dossier et me rendre mon acompte ....

Bonjour,
Et négocier un avoir peut être ?
Pour un futur projet chez eux ?

Ce serait moindre mal effectivement même si je n'ai pas prévu de projet de remplacement.

Marty McFLY a écrit:

Je vais essayer d'y aller dialoguer, je ne sais pas pleurer malheureusement mais je vais essayer de leur faire comprendre ma situation, surtout que la responsable du magasin m'avais dit qu'il annuleraient la commande si le projet ne se faisait pas, mais je n'ai aucun écrit et qu'en est il dew l'acompte?!
Je vais peut être essayer de proposer des arrangements, du genre je lui donne 500€ en liquide pour qu'elle fasse clôturer mon dossier et me rendre mon acompte ....

Si la personne te l'a dit oralement ça ne vaut rien hormis son honneur. Mais bon y'a pas que des ******** donc si le feeling était bon ça ne devrait poser aucun problème.

Et puis tu pourras nous faire un retour sur le magasin et l'enseigne.

Du liquide...et pourquoi pas une pipe...

Cartman44 a écrit:

Du liquide...et pourquoi pas une pipe...

Je vais effectivement essayer de dialoguer et si ce n’est pas concluant, je vais essayer une action avec UFC que choisir car cet achat tait vraiment lié à la construire de ma maison, le projet ne verra pas le jour, la cuisine faisait partie du projet, c’est un cas rare mal encadré, d’après mes recherches ça semble perdu d’avance mais je trouve ça injuste.

Marty McFly, je me permets un trait d'humour.

Votre pseudo est particulièrement approprié vu vos envies d'effacer le passé et sa capacité à voyager dans le temps.

Vous nous présentez un scénario idéal pour un nouvel épisode de retour vers le futur dont Marty McFly est un des héros.

Et là le héros ne signe pas ni la cuisine ni le terrain ni le CCMI.

Marty McFLY a écrit:

c’est un cas rare mal encadré

Un plan de travail en marbre, alors ?

Calète a écrit:

Marty McFly, je me permets un trait d'humour.

Votre pseudo est particulièrement approprié vu vos envies d'effacer le passé et sa capacité à voyager dans le temps.

Vous nous présentez un scénario idéal pour un nouvel épisode de retour vers le futur dont Marty McFly est un des héros.

Et là le héros ne signe pas ni la cuisine ni le terrain ni le CCMI.

Si seulement je pouvais revenir en arrière …

Panoptès a écrit:

Marty McFLY a écrit:

c’est un cas rare mal encadré

Un plan de travail en marbre, alors ?

Marty McFLY a écrit:

Bonjour, oui question évoquée multiple fois mais je n’ai pas trouvé de cas similaire au mien.
On ne va pas non plus juger pourquoi j’ai signé une cuisine avant que la maison commence, la banque avait besoin de connaître le montant pour l’intégrer au crédit et le constructeur avait besoin des plans techniques lors de la MAP alors j’ai signé.

Sauf que malheureusement, pour des raisons techniques le CCMI a été annulé et je ne veux pas renouveler l’expérience, j’abandonne le projet.

J’aimerais donc annuler ma commande de cette cuisine et récupérer l’acompte de 2100€.

En effet plus de CCMI donc plus de maison, le prêt associé va être annulé aussi, il me servait également à financer cette cuisine.

Je sais que ça va être compliqué et je regrette d’avoir signé si tot, mais le mal est fait et je dois trouver des solutions pour limiter les dégâts.

Il doit bien avoir un texte de loi qui nous protège de ce cas la?!

Qu’en pensez vous?

Bonjour

Toute commande conditionnée à l'obtention d'un crédit peut être annulée

Jo2019 a écrit:

Bonjour

Toute commande conditionnée à l'obtention d'un crédit peut être annulée

Ça aurait pu fonctionner si la condition du prêt immobilier avait été clairement indiqué sur le contrat, ce qui n’est pas le cas, ils font juste mention de leur prêt à la consommation mais ca ne semble pas être leur problème si mon prêt immo est annulé.

J’ai fait un mail a l’asso UFC que choisir pour expliquer mon cas et savoir si ils peuvent trouver une astuce pour rendre ce bon de commande nul.

sofg7 a écrit:

Bonjour
Je suis votre projet car je fais moi meme construire par maison optimales. Connaissez vous svp le fournisseur de carrelage de maison optimales svp? Merci par avance. Sophie

nanette69 a écrit:

sofg7 a écrit:

Bonjour
Je suis votre projet car je fais moi meme construire par maison optimales. Connaissez vous svp le fournisseur de carrelage de maison optimales svp? Merci par avance. Sophie

Pas sûre que ce commentaire soit à la bonne place ..

Bonjour, effectivement rapprochez vous du local d'UFC que choisir de votre région, ils seront capables de vous conseiller et d'intervenir.
commencez par voir le cuisiniste, et s'il ne veut rien savoir, dites que vous allez voir UFC quechoisir et pourquoi pas Julien Courbet.
https://www.quechoisir.org/un-litige/al-58-ufc-que-choisir-gironde/

Bonjour. Je n'ai pas lu la totalité des réponses, mais j'ai été dans le même cas que vous: signature de la cuisine avant obtention du crédit.
Nous avions pris soin de demander au cuisiniste de ne pas encaisser le chèque d'acompte, donc quand le projet est tombé à l'eau (crédit refusé), nous avons juste informé le cuisiniste, et il nous a rendu notre chèque.
A mon avis tant que le métré n'est pas réalisé et que la commande n'est pas pertie à l'usine il y a toujours moyen de s'arranger. Le cuisiniste ne perd vraiment aucun argent à vous rembourser puisqu'ils n'ont pas investi de matériel.

Bonjour Bobthefrog.

Votre situation est totalement différente s'il était stipulé sur votre contrat "achat à crédit".

Il y a moyen de s'arranger si la personne est arrangeante. Certains se retranche mordicus derrière le contrat et les articles de loi qui les protègent  sans aucune espèce d'empathie.

Bonjour Raym5108.

Si j'étais le cuisiniste et que mon client me dise qu'il va contacter Julien Courbet alors que je ne suis aucunement fautif concernant la signature du contrat de la cuisine et encore moins de ses déboires avec son constructeur je peux vous dire que là c'est blocage immédiat et fin de non recevoir car nullement je ne l'ai arnaké.

UFC qui choisir oui peut donner le bon angle d'approche mais parler de métré pour une maison pas encore construite non et c'est tellement classique comme scénario que ça n'a aucune chance d'aboutir, le contrat prévoit que le métré soit fait une fois les cloisons en place pour vérifier l'exactitude du plan fourni.

Je suis bien triste pour la mésaventure que vit Marty McFly mais quand on lit son récit à chaque étape il a mis la charrue avant les boeufs. Je considère qu'il est sa propre victime, victime de son enthousiasme et de son optimisme, victime de son désir de d'aller vite, plus vite que la musique.

Déjà je lui souhaite qu'il puisse se défaire de son CCMI sans y laisser d'argent car le montant pour le dédit sera bien supérieur à celui de l'acompte de sa cuisine.

Pour ça, j'aimerais être sûr qu'il a signé son CCMI avant de signer la promesse d'achat de son terrain mais les dates dans son récit ne vont pas dans ce sens.
En gras l'édition

Calète a écrit:

Bonjour Bobthefrog.

Votre situation est totalement différente s'il était stipulé sur votre contrat "achat à crédit".

Il y a moyen de s'arranger si la personne est arrangeante. Certains se retranche derrière le contrat et les articles de loi qui les protègent mordicus sans aucune espèce d'empathie.

Effectivement il me semble que nous avions stipulé "sous réserve d'obtention du crédit", mais parce qu'à cette époque on était vraiment dans le doute.
On est repartis sur un 2e projet, cette fois ci on était certains d'avoir le crédit mais ça n'a pas empêché de re-demander au cuisiniste (pourtant différent du 1er) de ne pas encaisser le chèque d'acompte. Cela a été respecté, tant et si bien qu'avec le retard pris dans le projet, le chèque a finit par périmer !
On a eu juste un souci avec le chèque de métré, qui a été mis à l'encaissement avant la prise de RDV, et la maison n'ayant pas encore commencé, le métré n'était pas possible. On a eu un avertissement de la banque car bien sûr les fonds n'étaient pas sur le compte, mais le cuisiniste a été hyper compréhensif. Ils m'ont remboursé l'argent avant même que le chèque ne soit débloqué. Pas de trou sur le compte au final. 
Et ils ont attendu 6 mois de plus qu'on ait nos offres de crédit pour nous envoyer la facture d'acompte (soit environ 18 mois après la signature du contrat), qu'on a fait débloquer sur le prêt directement.
Comme quoi ce monde compte encore quelques gens à peu près honnêtes 

Vous êtes tombés sur une bonne personne effectivement et qui avait en face de lui une autre bonne personne.

Attendons la réponse du cuisiniste de Marty

Je pense que l'approche de Calete est la plus susceptible de fonctionner.
Accepter son erreur et essayer de négocier intelligemment avec le cuisiniste.
Clairement il n'ont pas travaille pour 30% du prix , il ont probablement rien envoyé a l'usine et seront donc peut être ouvert à une négociation des frais restant.
Il faudra surement passer par le responsable de magasin qui aura plus de possibilités et ne verra pas uniquement sa commission s'envoler.

Merci pour vos réponses, et oui Calète c'est certain que je suis allé un peu vite dans toute les étapes.
Du coup mon projet tombe à l'eau car tout n'a pas été bien réfléchi...
Bref oui je regrette mais maintenant je veux limiter la casse.
Pour info je me suis libéré du CCMI sans indemnités car il y avait des failles dans celui ci et c'est justement pour ça que j'ai voulu stopper mon projet, beaucoup de travaux indispensables qui s'ajoutaient et pourtant non inclu dans le financement.

J'ai contacté UFC pour un avis, il m'ont dit qu'il y avait peut être quelque chose à tenter, le recours à la notion de contrat interdépendant : en cas de nullité d'un contrat, vous pouvez opposer la nullité des contrats conclus qui dépendaient de celui-ci.
Mais ne veulent pas m'en dire plus si je n'adhère pas, ce qui est normal.

Je prends encore un peu de temps pour réfléchir à ma stratégie.

Oui le vendeur ne m'a pas arnaqué, il est dans son droit, mais dans mon cas ou le projet est annulé, comment maintenir cette commande inutile qui était liée à mon projet.

J'aurais du imposer une condition suspensive dans le contrat.

Lors de la signature, j'avais demander a la directrice comment ça se passait si le projet tombait a l'eau, elle m'a fait comprendre qu'ils sont humains et qu'il n'y aurait pas de soucis... mais aucune trace écrite.

Je pense dans un premier temps aller en magasin pour expliquer mon cas et essayer de trouver une solution avec la directrice.

Si elle ne veut rien savoir, je fait appel a UFC pour qu'ils m'aident.

Je vous tiendrai au courant.

Bonjour Marty McFLY, il y a un site, custplace.fr je crois, où vous pouvez exposer votre problème et, si vous êtes passé par un magasin type schmidt, mobalpa etc..., le fabricant lit tous les messages et peut peut-être abonder dans votre sens auprès du magasin. On ne sait jamais!

Marty McFLY a écrit:

Merci pour vos réponses, et oui Calète c'est certain que je suis allé un peu vite dans toute les étapes.
Du coup mon projet tombe à l'eau car tout n'a pas été bien réfléchi...
Bref oui je regrette mais maintenant je veux limiter la casse.
Pour info je me suis libéré du CCMI sans indemnités car il y avait des failles dans celui ci et c'est justement pour ça que j'ai voulu stopper mon projet, beaucoup de travaux indispensables qui s'ajoutaient et pourtant non inclu dans le financement.

J'ai contacté UFC pour un avis, il m'ont dit qu'il y avait peut être quelque chose à tenter, le recours à la notion de contrat interdépendant : en cas de nullité d'un contrat, vous pouvez opposer la nullité des contrats conclus qui dépendaient de celui-ci.
Mais ne veulent pas m'en dire plus si je n'adhère pas, ce qui est normal.

Bonjour Marty McFly.

Merci pour votre retour.

Je suis heureux de lire que vous avez pu rompre le CCMI sans perte pour vous.

C'est déjà une excellente nouvelle.

Et le conseil d'UFC que choisir semble également une bonne piste a aborder si votre cuisiniste n'est pas compréhensif dans un premier temps.

Que vous lui proposiez ou non de participer raisonnablement aux frais de conception du plan technique, ça c'est vous qui voyez.

Disons que vous avez 3 échéances dans la future discussion avec le cuisiniste.

1) Remboursement intégral de l'acompte car ils sont humains comme il l'avait dit.
2) Proposition de payer le plan technique si refus de 1) et si vous souhaitez activer cette option de discussion.
3) Utiliser l'argument de UFC que choisir en cas de refus de 1) et 2) si toutefois vous souhaitez utiliser 2).

Bonne chance.

Bonjour. Je suis exactement dans le même cas que Marty McFly ! Même process (CCMI rendu caduc par la néglicence du constructeur, projet abandonné, recherche d'une maison "d'occasion"), même "punition" et notre acompte de 3540 € a été encaissé par Cuisinella ! Le commercial, très gentil par ailleurs, nous fait remarquer que la commande est ferme et définitive et que son entreprise fera le geste commercial de nous rembourser notre acompte au bout de 21 mois ! Pourquoi 21 mois ? je ne sais pas. Mais ces propos ne sont qu'oraux. Pas d'écrit même si j'ai réclamé un courriel de confirmation il y a plus de 8 jours. Alors oui, peut-être qu'on s'est précipités, peut-être qu'il aurait fallu fournir des plans bidons pour la MAP mais en parfaits candides, on est allé voir un cuisiniste.

Tapol a écrit:

Bonjour. Je suis exactement dans le même cas que Marty McFly ! Même process (CCMI rendu caduc par la néglicence du constructeur, projet abandonné, recherche d'une maison "d'occasion"), même "punition" et notre acompte de 3540 € a été encaissé par Cuisinella ! Le commercial, très gentil par ailleurs, nous fait remarquer que la commande est ferme et définitive et que son entreprise fera le geste commercial de nous rembourser notre acompte au bout de 21 mois ! Pourquoi 21 mois ? je ne sais pas. Mais ces propos ne sont qu'oraux. Pas d'écrit même si j'ai réclamé un courriel de confirmation il y a plus de 8 jours. Alors oui, peut-être qu'on s'est précipités, peut-être qu'il aurait fallu fournir des plans bidons pour la MAP mais en parfaits candides, on est allé voir un cuisiniste.

Oui effectivement, nous sommes dans le même cas, deja votre commercial semble accepter de vous restituer l’acompte, même si c'est qu’oral, c’est déjà un bon point.
Par contre attendre 21 mois! Je ne comprends pas bien l’intérêt pour eux!
Il vous faudrait un écrit pour être sur qu’il s’engage vraiment à vous le rembourser.
Mais il faut garder en tête qu’il en n’est nullement obligé, donc ne surtout pas le braquer.
Attendez un peu puis retournez le voir pour lui demander si le remboursement d’acompte peut avoir lieu plus tôt et demandez une confirmation par écrit.

Marty McFLY a écrit:

Par contre attendre 21 mois! Je ne comprends pas bien l’intérêt pour eux!
Il vous faudrait un écrit pour être sur qu’il s’engage vraiment à vous le rembourser.

L'intérêt pour eux est simple, ils ont la paix pour 21 mois et ne rembourseront jamais.

Après 21 mois, de l'eau a coulé sous les ponts et bon courage pour lancer une procédure judiciaire qui va encore prendre une année de plus.

Et bien sûr, aucun écrit...

Peut être que dans 21 mois le commercial ne travaillera plus pour l'enseigne. Bref paroles paroles... UFC que choisir est peut être la meilleure option, du moins c'est la plus fiable.