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Mur/cloture soutènement sur talus

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Super photolover Env. 60 message Charente Maritime
Bonjour a tous,
après avoir cherché sur le forum sans succès, je vous expose mon cas un peu particulier.
Suite à la construction de ma maison, je doit faire un mur de clôture en fond de terrain car j'ai un chien (ou pour éviter un éventuel accident avec des enfants=chute)
Le hic, c'est que la limite du terrain démarre en haut d'un talus de 1m environ et fini en bas du talus. En bas de ce talus il y a un trottoir puis une route.

Le PLU dit ceci:
"Les clôtures
Toute clôture minérale sera maçonnée et enduite de façon identique à la construction. Son
couronnement sera traité en forme d’ogive sans protection mécanique. La hauteur totale de cette
clôture n’excédera pas 1,20 m par rapport au terrain naturel du domaine public ou collectif ou de la
voie. Tout muret de hauteur inférieure pourra éventuellement être doublé d’une haie de 1,50m de
haut maximum plantée à 0,50 m de l’alignement, ou d’une hauteur libre si elle est plantée à plus de
2 m de l’alignement. En limite séparative, la hauteur maximale est portée à 1,80 m.
Les clôtures végétales sur rue pourront être constituées par une haie vive éventuellement
complétée par un grillage d’une hauteur maximum de 2 m en façade sur voie ou 1,8 m en limite
séparative."

J'avais donc prévu un mur de soutènement qui suit la limite de mon terrain (du garage jusqu'en bas du talus (voir plan de masse)). Donc de 1m20 de haut par rapport au TN (garage). ce qui ferait en fait 2,20m de haut à droite par rapport à la rue...

Je suis en train de remplir la déclaration préalable.
Est-il possible que la mairie refuse mon mur de soutènement/cloture ??

merci par avance à ceux qui pourraient m'aider
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +2 ans.
Picto recompense Super photolover
Messages : Env. 60
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 3 ans
 
Env. 60 message Charente Maritime
Ne vous prenez pas la tête pour une fourniture ou pose de cloture...

Allez dans la section devis clôture du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de artisans de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les artisans, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-94-devis_cloture.php
 
Super photolover Env. 60 message Charente Maritime
Picto recompense Super photolover
Messages : Env. 60
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 3 ans
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Drome
Bonjour,
Perso, j'ai pas tout compris...
Il faudrait éventuellement joindre une photo et y représenter le projet !
JC
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Drome
Ancienneté : + de 16 ans
 
Super photolover Env. 60 message Charente Maritime
Merci pour votre réponse. je ne peut pas encore joindre de photo mais je vais le faire prochainement...

Derrière la maison que vous voyez sur le plan (en haut du plan) se trouve une route communale.

Mon terrain est surélevé par rapport à la route d'environ 1 mètre. SAUF la borne à droite prés de mon voisin qui est située en bas du talus de 1 mètre...

j'espère être un peu plus compréhensible Smile
Picto recompense Super photolover
Messages : Env. 60
Dept : Charente Maritime
Ancienneté : + de 3 ans
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Drome
Sur ce plan, je constate que ta maison est environ au TN.
Si ta maison est surélevée de 1m par rapport à la route, cela veut dire qu'il y a eu décaissement pour faire cette route ! ; et donc que c'est à celui qui a fait cette route que revient la responsabilité de faire un mur de soutènement pour contenir tes terres.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Drome
Ancienneté : + de 16 ans
 
Super photolover Env. 60 message Charente Maritime
En fait la route était la il y a bien longtemps. C est le lotissement sur lequel je suis qui a été fait le plus récemment...
Je vais aller voir la mairie semaine prochaine, mais j aimerais être au clair avec mes droits avant.
Merci de ton aide.
Picto recompense Super photolover
Messages : Env. 60
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Ancienneté : + de 3 ans
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