DP acceptée, avec prescriptions ABF plus strictes que le règlement du lotissement Résolu
Ce sujet comporte 5 messages et a été affiché 185 foisNouveau sujet Répondre |
2 abonnés surveillent ce sujet |
Sujet résolu !
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
message
Membre ultra utile
Membre ultra utile
En cache depuis le jeudi 16 janvier 2025 à 16h00
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
2
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet
Autres discussions sur ce sujet :
-
Contradiction entre POS, règlement de lotissement etc
13 réponses Forum Administratif et financement -
PC accordé mais non conforme au règlement du lotissement
11 réponses Forum Administratif et financement -
Comment remplir la partie Destination des constructions et tableau des surfaces cerfa 13406*06
4 réponses Forum Administratif et financement Résolu -
Un Sous-sol est-il autorisé si pas interdit au PLU ?
3 réponses Forum Administratif et financement Résolu -
Affichage DP lotissement sur terrain
8 réponses Forum Administratif et financement -
Hauteur faitage supérieure au PC
4 réponses Forum Administratif et financement Résolu -
Prolongation règles lotissement
18 réponses Forum Administratif et financement -
Peut on déposer un permis de construire sans que les travaux de voiries soient fait dans un lotissement ?
12 réponses Forum Administratif et financement -
Récours gracieux et ré déposer permis
3 réponses Forum Administratif et financement Résolu