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Redevance d'Archéologie Préventive

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Membre utile Env. 1000 message Herault
Hello la compagnie,
Je reçois ce jour un courrier pour régler une redevance d'archéologie préventive....
La somme ne va pas exploser notre budget, il y en à pour 26 balles....
Cette demande est liée surement à la mise en place de notre piscine, ( bassin 8x4 ), mais là ou on rigole, on à jamais vu débouler sur notre terrain un scientifique archéologue pour nous valider si on pouvait faire un trou à cet endroit...
Bref, personne n'est venu, mais il faut casquer!!!
Je vous remercie par avance de vos éventuels retours.
Bien à vous et belle soirée.
Ben alors, tu viens plus aux soirées...?
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
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message
Pourquoi ne pas s'adresser à un courtier ?

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Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
Bonjour,

En effet, les agents de la DRAC ne se déplacent pas systématiquement dès qu'il y a des travaux.
Plus d'infos ici.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Rhone
Bonjour,
La redevance d'archéologie préventive est une redevance, préventive, et donc due par tout le monde. Ça évite qu'il n'y en ai qu'un seul qui casque lorsqu'un archéologue déboule (parce que vous imaginez bien que s'il y a des fouilles pendant 2 ans, ça va coûter un peu plus que 26€, ou même 800€).
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part
Picto recompense Membre ultra utile
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Dept : Rhone
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre utile Env. 300 message Loire Atlantique
Bonjour.
Pareil pour nous.
Quand on a fait construire, on en a eu pour presque 500 euros de redevance et personne n'est venue.
En gros, si j'ai bien compris, ils ne se déplacent que s'il y a un site à proximité ou si l'on trouve quelque chose pendant qu'on creuse.
Et comme l'a expliqué Woofy, tout le mode paie pour que lorsqu'ils se déplacent, la personne chez qui ils interviennent n'ai pas a supporter ces coûts seul.

En gros, c'est un forfait qu'ils se déplacent ou non.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 300
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 3 ans
 
Membre super utile Env. 2000 message Fay De Bretagne (44)
Toutouï a écrit:Bonjour.
Pareil pour nous.
Quand on a fait construire,  on en a eu pour presque 500 euros de redevance et personne n'est venue.
En gros, si j'ai bien compris, ils ne se déplacent que s'il y a un site à proximité ou si l'on trouve quelque chose pendant qu'on creuse.
Et comme l'a expliqué Woofy, tout le mode paie pour que lorsqu'ils se déplacent, la personne chez qui ils interviennent n'ai pas a supporter ces coûts seul.

En gros, c'est un forfait qu'ils se déplacent ou non.

bonjour 
oui tout à fait , ce n'est pas une facture , mais une taxe , suivant la grandeur des travaux , ça sert à payer les grande recherche 
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 2000
De : Fay De Bretagne (44)
Ancienneté : + de 5 ans
 
Membre utile Env. 1000 message Herault
Bonsoir, merci pour vos réponses, je suis un peu plus éclairé.
Bonne soirée à vous tous
Ben alors, tu viens plus aux soirées...?
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Herault
Ancienneté : + de 10 ans
En cache depuis le mercredi 06 novembre 2024 à 16h56
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