Bonjour,
Je me retrouve dans une situation délicate suite à l'achat d'un terrain. Je vais essayer d'être le plus précis possible.
Nous avons signé l'acte définitif pour un terrain le 27 juin 2022. Le sous-seing avait été signé en septembre 2021.
Quand nous avons choisi ce terrain, c'était d'ancienne vigne divisé en 4 parcelles. Deux en première ligne et deux en seconde ligne avec chacun leur propre chemin d'accès. Donc chaque chemin d'accès appartient à son propriétaire du terrain correspondant en seconde ligne.
Au moment de la signature du sous-seing, aucune construction n'avait eu lieu, et le terrain était plat, sauf, prêt de la route, il y avait un gros dénivelé qu'il faudrait rattraper pour chacun des propriétaires. (Voir photo)
Notre voisin de derrière, situé en seconde ligne (Notre terrain étant en première ligne) a commencé ses travaux en premier. Et c'est à ce moment là que les choses se corsent.
Lorsque son terrassier à réalisé l'accès chantier, et donc la future allée de notre voisin de derrière, il a :
1 - Stocké de la terre sur notre futur terrain (Nous l'avons acquis en sachant que la terre était sur notre terrain) et j'avais prévenu le voisin qui devait la faire enlever avant notre signature définitive chez le notaire, mais au lieu de çà, son terrassier l'a étalé, oui oui ...
2 - Il a fait sauté une balise géomètre en début de propriété, qui était mitoyenne à lui et nous.
3 - En décaissant, il est venu se placer en bordure de propriété, mais il a décaissé par certains endroits entre 30/40cm de plus que le point 0 du terrain naturel. (Je ne prend pas en compte le dénivelé en début de terrain, il devait décaissé, et mon terrassier aussi - cf : voir photo - Allée de Gauche c'est mon terrassier, allée de droite c'est le sien))
Comme on peut le voir sur la photo, au début, mon terrassier à pu récupérer approximativement le même niveau que l'allée du voisin, mais une fois en haut de la bute, c'est une autre histoire. L'écart se situe entre 30/40 cm à certains endroits, et d'autres moins.
De ce fait, je me retrouve dans l'obligation d'après mon terrassier à faire un mur de soutènement alors qu'avant j'avais juste envie de mettre du
grillage et des cyprès ... par le même coût. Mais celui-ci me précise que ce n'est pas à moi de financer le mur. J'ai donc voulu contacter le voisin de derrière, voici sa réponse :
"
Bonjour,
Alors on va faire simple et en finir car j ai d autres choses à faire, beaucoup plus importante.
Premièrement, la terre.. Vous la stockée dans un coin, mon terrassier viendra l enlevée en fin de chantier.
Et deuxiement, il faudra que vous revoyez, ainsi que votre terrassier, le code de décaissement d un chemin d accès.
Je suis sur mes 4 mètres de large, je les ai acheté j en fait ce que je veux...
Donc, je vous le dit pour la dernière fois, poliment, mr XXXXX, vous faites ce que vous voulez avec votre mur de soutainement, mais ce n'est pas ma responsabilité....
Je n ai pas a payer quelque chose qui ne me concerne pas...
J espère que vous comprendrez et mesurerez, l importance de mes propos...
Car je pense avoir été très clair.
Je ne voudrais pas, devenir désagréable à l avenir.
J espère que vous comprenez bien la situation.
L histoire est terminée...
Je vous souhaite une bonne continuation dans vos travaux.
Cordialement,
Mr ZZZZZZZ"
Je n'ai pas répondu à ce message à ce jour...
J'ai déjà réalisé les choses suivantes :
1 - Contacté la mairie mais qui ne semble pas vouloir se mouiller, car problème entre voisin (Ce n'est pas un lotissement) et m'invite à prendre contacte avec un huissier.
2 - En parallèle j'avais contacté un expert, qui doit me recontacté après analyse des informations envoyées ce jour.
Je voudrais savoir s'il existé des articles du code civile qui allaient dans le sens des propos de mon terrassier. Ou tout simplement des conseils sur la marche à suivre pour réaliser un dossier solide le plus rapidement possible.
Mon voisin ayant décidé de me prendre pour sa petite p***, que ce soit pour "sa" terre stockée chez moi, puis au lieu de l'enlever, il l'a étalé (lol), ou que ce soit pour la balise qu'il a fait sauter, mais pire ce problème m'obligeant soit disant à réaliser un mur de soutènement. Sachant que si je ne veut pas décaisser plus, il faudrait le mettre sur son allée , sinon je vais devoir en plus décaisser chez moi pour payer ce mur, une dinguerie quand on y pense.
Je suis non seulement révolté, mais j'ai des envies pas vraiment très diplomate à l'heure actuelle envers ce futur voisin. Donc je cherche simplement le mettre au pied du mur (c'est le cas de le dire) avant que la situation ne parte littéralement en cacahouète ...
Merci d'avance pour votre aide.