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Peut-on refuser l'actualisation du prix

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Env. 10 message Yvelines
Bonjour,

Nous sommes engagé dans un projet de construction qui a pris beaucoup de retard (nous avons eu pas mal de difficultés a avoir une offre de prêt définitive).

Nous avons signé le CCMI le 11/03/2021.

Quelques jours avant la signature de ce CCMI nous avons discuté de l'actualisation BT01, et le constructeur voulait nous l'offrir car après analyse technique, la maison demandait des rangs de vide sanitaire non prévu initialement ce qui coûterait environ 1200€ supplémentaire.

Voici l'échange de mail que nous avons eu avant  6 jours avant la signature :




Une semaine après, nous avons signé le CCMI avec la clause de révision de prix car je pensais naïvement que ça servait juste à titre informatif vu notre échange de mail précédent.


Aujourd'hui la construction devrait bientôt pouvoir commencer et dans le document de "Mise au point Administrative" je vois une "actualisation prévisionnelle à ce jour" : 15 214,05 € (qui correspond à la super flambée de l'indice BT01).


J'ai confronté le constructeur car je pensais que finalement l'actualisation BT01 nous était offerte qu'importe le prix, mais celui-ci me dit que "L’estimation de projet est à titre indicatif non contractuelle et à l’époque de la signature elle oscillait dans les 1000 euros maxi ." en gros, je peux m'asseoir sur ce qui m'avait été annoncé précédemment.

Est-ce que c'est mon erreur de pas avoir expressément demandé une clause supplémentaire dans le CCMI, ou est-ce que j'ai la possibilité de faire un recours de mon coté pour ne pas avoir a payer cette somme exorbitante (que je n'ai même pas au passage, car non prévu dans le projet de financement).

Bien cordialement et merci pour votre aide,

Mickael Jean.
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Env. 900 message Yvelines
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Super photographe Env. 100 message Pas De Calais
Mon pauvre... on a signé le ccmi en octobre 2021 et les conditions suspensives ont été levé en début juin 2022. On ses pris 8000 € et plus value. depuis l'indice à prix 2 fois 1.5 points. Bon courage mais hélas, tu ne peu refuser l'actualisation du prix, sauf si tu décide d'enterrer ton projet. Mais là aussi tu va y laisser des plumes... c'est un calcul à faire
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Membre utile Env. 200 message Finistere
Bonsoir,

Malheureusement en signant le CCMI avec la case 3-2a) ou b) cochée vous avez contractuellement accepté son application.

Ceci étant dit votre constructeur est malhonnête car son email était très clair. De plus la BT01 n'a pas pu être calculée lors de l'avant projet puisqu'elle se base sur un indice publiés par l'INSEE à une date ultérieure à la signature du CCMI.

Je ne comprends pas le terme "actualisation prévisionnelle à ce jour". Une n'y a pas de prévisions, si actualisation il devait y avoir elle est ferme et définitive à l'instar du CCMI (mis à par cette fameuse BT01 et les éventuels avenants validés par vos soins).

Je pense que vous ne pourrez pas couper à l'actualisation puisque vous l'avez accepté (la conjoncture économique à fortement durcie les règles du jeu...) mais une négociation est surement possible au vu des emails à votre disposition pouvant vos dires. Ne lâchez pas, soyez tenace.

L'AAMOI pourra également vous conseiller.

Bien cordialement
Notre récit : https://www.forumconstruire.com/recits/recit-39665.php
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Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Bonjour, oui il y a une possibilité de ne pas avoir de  l'actualisation BT01, passer par un maitre d'ouvre ou Architecte, et demander des devis avec tarif bloquer une fois les devis acceptait  et signait  .

Les CCMI sont très protecteurs, pour qui ? 
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
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Membre super utile Env. 2000 message Eure Et Loir
Je doute que ce genre de message aide beaucoup mickaeljean, plaquisteheureux.

Et un contrat est un contrat : à partir du moment où on a signé un contrat incluant la clause de révision du BT01, il est normal de devoir respecter cette clause ensuite - même si le constructeur a effectivement fait preuve d'une évidente malhonnêteté intellectuelle. Ce qui ne remet absolument pas en cause les protections offertes par le CCMI, puisque le BT01 est le seul élément qui peut légalement faire varier le prix d'un CCMI. On peut difficilement imaginer un contrat dans lequel tout tournerait à l'avantage du client et au détriment du constructeur quoi qu'il arrive !
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Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
C'est vrais que de passer par des constructeurs c'est l'extase 
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
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Membre super utile Env. 2000 message Eure Et Loir
Je n'ai rien dit de tel dans mon message, vous êtes de très mauvaise foi. Dommage.
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Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
En général les CCMI (constructeur), ce n'est vraiment pas terrible, mais là avec ce BT01 je ne comprends pas que les personnes continuent à aller voir des constructeurs .
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
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Membre super utile Env. 3000 message Essonne
Pour ma part, CCMI en 2020 :
- le constructeur a payé de sa poche une étude de sol G2AVP (faite après l'ouverture de chantier) et tout ce qui en a découlé : une reconstitution de sol en cailloux hydrofuges, un radier, un drainage périphérique, un déplacement de canalisation
- le constructeur a payé des pénalités de retard pour ses 2 mois de retard
- le constructeur a payé ma cuve de rétention de 5000L (car non chiffrée dans le CCMI)
- le constructeur a payé une partie de l'évacuation des terres (car il a sous-chiffré la quantité à évacuer)
- le constructeur a payé deux volets roulants solaires Velux (car il les avait indiqué par erreur sur le plan)

Au final, il n'a pas dû faire beaucoup de marge sur mon CCMI. On peut dire que j'ai eu une maison à prix coûtant, grâce à la protection du CCMI et à ma connaissance de mes droits.

Avec un MOE, cela m'aurait coûté des dizaines de milliers d'euros.
aamoi8428
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Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
plaquisteheureux a écrit:En général les CCMI  (constructeur), ce n'est vraiment pas terrible, mais là avec ce  BT01 je ne comprends pas que les personnes continuent à aller voir des constructeurs .

D'accord avec ça !
Les CMistes jouent sur la méconnaissance des MO. Je suppose que la fameuse case "BT01" n'est jamais décochée sur leur contrat-type. Avec cette case, le CCMI à prix "ferme et définitif" devient une chimère.

En comparaison, les CCAP réalisés par les architectes ou MOE pour les marchés de travaux des particuliers ne comprennent quasiment jamais la révision des prix selon les indices BT.
Ainsi, les montants des différents DPGF et actes d'engagement des entreprises/artisans ne changent pas (sauf avenant(s) au(x) marché(s) de base évidemment). Les MO savent ce qu'ils "achètent" et connaissent leurs coûts réels.
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Membre super utile Env. 3000 message Vesoul (70)
Pas avec moi ou certains de mes confrères.
Pourquoi ? Parce que ça aurait été anticipé !
Alyénor a écrit:(…)
- le constructeur a payé de sa poche une étude de sol G2AVP (faite après l'ouverture de chantier) et tout ce qui en a découlé : une reconstitution de sol en cailloux hydrofuges, un radier, un drainage périphérique, un déplacement de canalisation
- le constructeur a payé des pénalités de retard pour ses 2 mois de retard
- le constructeur a payé ma cuve de rétention de 5000L (car non chiffrée dans le CCMI)
- le constructeur a payé une partie de l'évacuation des terres (car il a sous-chiffré la quantité à évacuer)
- le constructeur a payé deux volets roulants solaires Velux (car il les avait indiqué par erreur sur le plan)

Avec un MOE :
- La G2AVP est réalisée avant le dépôt du PC et donc largement avant le commencement des travaux.
- Le MOE aurait appliqué les pénalités de retard inscrites dans le CCAP aux entreprises/artisans responsables (100 € par jour calendaire)
- La cuve et ses raccordements auraient été inclus dans les pièces de marchés donc vous l'auriez payé. Normal... mais ça aurait été prévu
- Même pour une erreur dans le quantitatif, l'évacuation des terres auraient été entièrement à la charge du terrassier qui doit, comme toute entreprise ou tout artisan, contrôler l'exactitude des quantités inscrites dans son DPGF. Merci le CCAP bien rédigé.
- Pour l'erreur sur le plan, il y aurait eu négociation entre le couvreur et le MO sous contrôle et conseil du MOE pour son client. A défaut, le plan, puisque ne provenant pas d''un catalogue, n'aurait surement pas comporté cette erreur. Au pire, l'incohérence entre le duo CCTP + DPGF aurait montré l'erreur en avant-projet.

Votre CMiste a surtout démontré son incompétence (quantitatifs faux + erreur sur le plan) et son manque d'anticipation (G2AVP). Heureusement qu'il paye… pour un MO qui connait ses droits sinon…

Citation: Avec un MOE, cela m'aurait coûté des dizaines de milliers d'euros.

Affirmation sans fondement (sauf à tomber sur un des mauvais, trop nombreux, qui gangrènent la profession)
Voir mes réponses ci-dessus.

J'ajoute que ça vous aurait peut-être coûté moins cher avec un MOE même en comptant les erreurs du CMiste.
CMiste qui, au passage, n'a sûrement pas perdu autant que ça grâce, peut-être, à des assurances permettant de palier les imprévus ou ses incompétences.
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Membre ultra utile Env. 10000 message Rhone
Bonjour,

D'accord avec Dyan etMaxime2939.
Dyan a écrit:Je doute que ce genre de message aide beaucoup mickaeljean, plaquisteheureux.

Et un contrat est un contrat : à partir du moment où on a signé un contrat incluant la clause de révision du BT01, il est normal de devoir respecter cette clause ensuite - même si le constructeur a effectivement fait preuve d'une évidente malhonnêteté intellectuelle. Ce qui ne remet absolument pas en cause les protections offertes par le CCMI, puisque le BT01 est le seul élément qui peut légalement faire varier le prix d'un CCMI. On peut difficilement imaginer un contrat dans lequel tout tournerait à l'avantage du client et au détriment du constructeur quoi qu'il arrive !


Contractuellement vous avez acccepté cette révision de prix, donc à payer malheureusement.

En revanche PEUT-ETRE (et je dis bien peut-être car je ne suis pas juriste) que vous pouvez contre-attaquer le constructeur par exemple sur défaut de conseil. On peut comprendre que vous n'êtes pas un professionnel du droit de la construction et que vous avez mal compris le contenu du contrat après qu'on vous ait expliqué l'inverse.
En revanche le mail c'est quand même un peu léger comme preuve, si vous n'avez que ça ... :/
Vous pouvez voir avec l'AAMOI (120 ou 150€ d'inscription je crois, mais ça vaut le coup) si quelque chose peut être tenté, mais ça risque de passer par la case justice (car à ce tarif le constructeur ne sera pas conciliant) et du coup ceux qui y gagneront le plus, ce seront les avocats.
Si vous pouvez parvenir à avoir un accord et par exemple ne payer qu'une partie du prix demandé, à mon avis foncez, un mauvais accord vaut mieux qu'un bon procès (et si vous allez en justice et que vous gagnez, rien ne dit que vos frais de justice seront couvert ... et le cas est loin d'être évident).

Bon courage.
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part
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Membre super utile Env. 3000 message Essonne
Spoonman a écrit:Pas avec moi ou certains de mes confrères.
Pourquoi ? Parce que ça aurait été anticipé !
Alyénor a écrit:(…)
- le constructeur a payé de sa poche une étude de sol G2AVP (faite après l'ouverture de chantier) et tout ce qui en a découlé : une reconstitution de sol en cailloux hydrofuges, un radier, un drainage périphérique, un déplacement de canalisation
- le constructeur a payé des pénalités de retard pour ses 2 mois de retard
- le constructeur a payé ma cuve de rétention de 5000L (car non chiffrée dans le CCMI)
- le constructeur a payé une partie de l'évacuation des terres (car il a sous-chiffré la quantité à évacuer)
- le constructeur a payé deux volets roulants solaires Velux (car il les avait indiqué par erreur sur le plan)

Avec un MOE :
- La G2AVP est réalisée avant le dépôt du PC et donc largement avant le commencement des travaux.
- Le MOE aurait appliqué les pénalités de retard inscrites dans le CCAP aux entreprises/artisans responsables (100 € par jour calendaire)
- La cuve et ses raccordements auraient été inclus dans les pièces de marchés donc vous l'auriez payé. Normal... mais ça aurait été prévu
- Même pour une erreur dans le quantitatif, l'évacuation des terres auraient été entièrement à la charge du terrassier qui doit, comme toute entreprise ou tout artisan, contrôler l'exactitude des quantités inscrites dans son DPGF. Merci le CCAP bien rédigé.
- Pour l'erreur sur le plan, il y aurait eu négociation entre le couvreur et le MO sous contrôle et conseil du MOE pour son client. A défaut, le plan, puisque ne provenant pas d''un catalogue, n'aurait surement pas comporté cette erreur. Au pire, l'incohérence entre le duo CCTP + DPGF aurait montré l'erreur en avant-projet.

Votre CMiste a surtout démontré son incompétence (quantitatifs faux + erreur sur le plan) et son manque d'anticipation (G2AVP). Heureusement qu'il paye… pour un MO qui connait ses droits sinon…

Citation: Avec un MOE, cela m'aurait coûté des dizaines de milliers d'euros.

Affirmation sans fondement (sauf à tomber sur un des mauvais, trop nombreux, qui gangrènent la profession)
Voir mes réponses ci-dessus.

J'ajoute que ça vous aurait peut-être coûté moins cher avec un MOE même en comptant les erreurs du CMiste.
CMiste qui, au passage, n'a sûrement pas perdu autant que ça grâce, peut-être, à des assurances permettant de palier les imprévus ou ses incompétences.


Sur le fond, vous avez raison, c'est une évidence.

Sauf qu'il faut comparer ce qui est comparable. Vous avez démontré, de manière très juste, que je suis tombé sur un mauvais CMiste. Donc il faut comparer avec un mauvais MOE ! Je doute vraiment qu'un mauvais MOE ait tout anticipé comme vous je dites. Et dans ce cas, j'en aurait été (très fortement) pour ma poche.

De plus, j'ajoute que, comme beaucoup de gens qui font construire leur première maison, on est de grands débutants au moment de commencer le projet donc forcément on fait des erreurs. L'avantage du CCMI est qu'il laisse une possibilité de rattraper ces erreurs en connaissant parfaitement ses droits.

Pour autant, si je devais construire une deuxième maison, fort de l'expérience accumulée, je ne repartirai sans doute pas sur un CCMI.
aamoi8428
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Membre super utile Env. 900 message Yvelines
plaquisteheureux a écrit:En général les CCMI  (constructeur), ce n'est vraiment pas terrible, mais là avec ce  BT01 je ne comprends pas que les personnes continuent à aller voir des constructeurs .

Bonjour plaquisteheureux,
Je suis passé par le CCMI pour raisons financières et c'est le cas pour beaucoup.
C'est le mode de construction, le plus accepté par les banques.
Mon récit: https://www.forumconstruire.com/recits/recit-38274.php
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Membre super utile Env. 900 message Yvelines
Spoonman a écrit:
plaquisteheureux a écrit:En général les CCMI  (constructeur), ce n'est vraiment pas terrible, mais là avec ce  BT01 je ne comprends pas que les personnes continuent à aller voir des constructeurs .

D'accord avec ça !
Les CMistes jouent sur la méconnaissance des MO. Je suppose que la fameuse case "BT01" n'est jamais décochée sur leur contrat-type. Avec cette case, le CCMI à prix "ferme et définitif" devient une chimère.

En comparaison, les CCAP réalisés par les architectes ou MOE pour les marchés de travaux des particuliers ne comprennent quasiment jamais la révision des prix selon les indices BT.
Ainsi, les montants des différents DPGF et actes d'engagement des entreprises/artisans ne changent pas (sauf avenant(s) au(x) marché(s) de base évidemment). Les MO savent ce qu'ils "achètent" et connaissent leurs coûts réels.

Bonjour,
Il y'a encore quelques constructeurs qui fonctionnent différemment.
Par exemple, pas de BT01 chez mon constructeur, le prix est ferme. 
Il y'a 2 semaines, le directeur me disait qu'il continue à ne pas appliquer le BT01, mais avec les prix actuels, ses maisons ont pris 5-7% de plus.
Et pour éviter les mauvais surprises, il faut prévoir tout (ou presque) avant la signature du CCMI.
D'ailleurs mon constructeur fait pareil, lui ne signe pas de CCMI sans étude de sol G2.
Mon récit: https://www.forumconstruire.com/recits/recit-38274.php
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