Refus de permis de construire par la mairie
Ce sujet comporte 13 messages et a été affiché 507 foisNouveau sujet Répondre |
6 abonnés surveillent ce sujet |
message
Membre super utile
Membre super utile
Membre ultra utile
Membre ultra utile
Nouvel Aviseur
Membre super utile
En cache depuis avant-hier à 11h25
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
Autres discussions sur ce sujet :
-
refus d'assainissement + permis de construire
19 réponses Forum Administratif et financement -
refus permis de construire RT2012
11 réponses Forum Administratif et financement -
Velux devant être encastrés (Bâtiments de France) en pose tradi
12 réponses Forum Administratif et financement -
permis de construire refus tacite, instruction
9 réponses Forum Administratif et financement -
refus de permis de construire le service d'urbanisme de la maire nous a induit en erreur deux fois
10 réponses Forum Administratif et financement -
Recours contentieux permis de construire
12 réponses Forum Administratif et financement -
refus permis construire pour cause non conformité
17 réponses Forum Administratif et financement -
permis de construire et Acv ! ! !
12 réponses Forum Administratif et financement -
Peut on déposer un permis de construire sans que les travaux de voiries soient fait dans un lotissement ?
12 réponses Forum Administratif et financement
6
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet