2 batiments: architecte ou pas?

Bonjour

Bonjour

si vous déposez 1 seul permis avec les 2 constructions : les surfaces s'additionnent.

si vous déposez 1 premier permis pour 1 construction -40m²- ,
puis, lorsqu'elle sera terminée, un second pour la 2ème , les 2 dossiers seront traités séparément.


https://www.forumconstruire.com/construire/topic-379406-sisu[...]-construits-maisons.php

Bonjour,
je n'ai rien trouvé de 100% autoritatif, mais sur un PDF de la ville d'Arès (recherchez "ville ares recours architecte" sur Google) traitant des dispenses de recours à l'architecte, la SDP d'une construction non accolée ne vient pas s'ajouter à celle de l'existant.

Avec un peu de chance, un pro viendra le confirmer.

EDIT : Chassé-croisé, une pro a déjà confirmé 

Bonjour,

Ce qui est certain, c'est qu'il ne faut pas présenter votre projet tel que vous le faîtes.

" Construire une maison en deux temps" pourrait être apparenté à un contournement
de procédure.

Dire que vous construisez d'abord une "dépendance" , n'a pas vraiment de sens puisque
une dépendance suppose l'existence d'un bâtiment principal.

Par contre, réaliser une première habitation , puis une seconde (deux permis distincts) 
sans lien fonctionnel ne devraient logiquement pas nécessiter le recours à un architecte. 

Ceci dit, pour côtoyer souvent les agents instructeurs, je peux vous assurer que c'est 
le type de sujet qui fait débat ...

MetalHurlant a écrit:

...la SDP d'une construction non accolée ne vient pas s'ajouter à celle de l'existant....

***** a écrit:

MetalHurlant a écrit:

...la SDP d'une construction non accolée ne vient pas s'ajouter à celle de l'existant....

J'ai dit une bêtise ? (j'ai utilisé "existant" pour rebondir sur la construction en deux temps, on pourrait rajouter "ou projetée")

Je me doutais que ce serait sujet à débat... je pense que le mieux est de contacter le service instructeur directement
Merci à toutes et à tous pour vos réponses!

Stephdax a écrit:

Je me doutais que ce serait sujet à débat... je pense que le mieux est de contacter le service instructeur directement
Merci à toutes et à tous pour vos réponses!

ce n'est pas le sujet qui fait débat, c'est votre énoncé :
"construire une maison en 2 temps" cela veut dire :
- en faire une partie... et le reste + tard

là ce n'est pas le cas, vous faites déjà une petite construction, petite maison ou nommez la comme vous voulez.. qui sera votre residence secondaire -libre à vous de l'utiliser comme bon vous semble- ...

par contre ce n'est pas une dépendance puisque, comme dit + haut elle ne dépendra de rien, ce sera la seule construction sur le terrain ;
ensuite vous construirez l'autre...
et je rejoins encore VanH : tournez votre demande autrement, car là effectivement, ça frise l'énoncé-embrouille et ça pourrait porter à confusion.

avez-vous lu le lien donné + haut ?  https://www.forumconstruire.com/construire/topic-379406-sisu[...]-construits-maisons.php
il n'y pas débat à avoir, les réponses sont claires


je l'ai fait il y a quelques années : construction d'une maison d'habitation 100m² sur un grand terrain , puis nouveau permis (2006) pour nouvelle construction -sur le même terrain, sans rien diviser-  156m²  à 3m de la première...
le CAUE m'avait assuré que je devais "passer par un archi"... et m'avait rappelé le lendemain pour me dire "on en a reparlé avec les collègues, j'ai fait une erreur, votre projet n'impose d'archi..."




en relisant votre énoncé... je ne sais pas avec qui vous débattez :

Citation:

Les textes ne sont pas clairs. Faut-il un architecte vu qu'aucune des 2 batisse ne fait plus de 150m2? Car je n'ai lu nulle par qu'il fallait additionner les 2 surfaces...

si vous ne l'avez pas lu... pourquoi voudriez-vous additionner ces 2 surfaces ?



Ce sera sympa de revenir nous donner la réponse du service instructeur (pour notre culture perso et pour que cela serve aux suivants) .


Cdlt

Bonjour,

S'il s'agit d'édifier 2 constructions non contiguës, maison et annexe, dont la SDP unitaire ne dépasse pas 150 m² vous pouvez bénéficier de la dispense d'architecte prévue au R.431-2a) CU, puisqu'elle s'applique à "une construction"