Retour
Menu utilisateur
Menu

Evacuation eaux usées en commun ?

Ce sujet comporte 18 messages et a été affiché 185 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 200 message Alpes Maritimes
Sur un grand terrain, un DP a été posé pour créer 3 lots à bâtir sur la partie supérieure du terrain. La partie inférieure resterait non constructible.

Techniquement les 3 lots peuvent accéder chacun à la voie publique qui se trouve en haut du terrain, et chacun pourrait être viabilisé tout seul.

Cependant, vu le profil du terrain, l'évacuation des eaux usées doit se faire par le bas du terrain, et ainsi par un petit passage (environ 1 à 2m de large) appartenant à un voisin qui veut bien concéder une servitude sur les réseaux, puis ensuite sur 80m sur le terrain du propriétaire qui veut vendre les 3 lots

Pour des raisons évidentes de coût, je voulais savoir s'il est possible que les 3 lots partagent la même conduite d'évacuation des eaux usées (sur les 80m) puis ensuite chaque lot vient se greffer sur cette conduite commune.

Evidemment mettre 3 tuyaux d'évacuation dans la même tranchée, c'est pas beaucoup plus cher qu'un seul, mais c'est surtout le coût des regards à installer qu'il faudrait multiplier par 3. Et aussi si on peut mutualiser le coût de la viabilisation publique par la mairie/veolia c'est pas plus mal, car ca coûte très cher.

Une DP est elle suffisante ou faudra t'il absolument passer par un permis d'aménager pour mutualiser la conduite des eaux usées?
Citer
Messages : Env. 200
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Membre super utile Env. 3000 message Essonne
Le problème est que la plupart des collectivités/concessionnaires imposent dans leur règlement de viabilisation la règle : un tabouret par habitation. Donc vous ne pourrez sans doute pas économiser sur la viabilisation.
aamoi8428
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 6 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 200 message Alpes Maritimes
La difficulté va être qu'il va pas être possible de faire passer 7 conduites d'eau usées par la servitude de passage (estimation du nombre de maisons qu'on pourrait construire sur ce très grand terrain). Le voisin ne va probablement pas être d'accord !

Et comment font les lotissements ? La conduite d'eaux usée est mutualisée entre les lots...
Citer
Messages : Env. 200
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 3000 message Essonne
S'il y a une servitude de passage des eaux usées, le voisin n'a pas à donner son accord ou non. Quand on fait un lotissement, ou plus simplement une division, tout cela est pensé en amont, et les servitudes s'il y en a sont clairement mentionnées sur les actes de vente.

Après, si le concessionnaire accepte un tabouret pour 7 maisons, tant mieux pour vous. Mais chez moi, c'était très clair : 1 maison = 1 tabouret. Et on a tous les trois payé un tabouret (à 3000€ chacun). Vous comprenez l'intérêt pour le concessionnaire ? Et en plus il ne vient qu'une seule fois pour mettre les 3 tabourets : 9000€ l'intervention, c'est juteux !
aamoi8428
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 6 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 3000 message Essonne
Pensez autrement : la canalisation commune se bouche. Qui paye ?
aamoi8428
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 6 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 400 message Isere
Bonjour
Voici ce que dit la loi :

Il en résulte que sont soumises à permis d'aménager :

- D'une part, les divisions foncières qui prévoient des travaux portant sur des voies, espaces ou équipements communs à plusieurs lots destinés à être bâtis propres au lotissement ainsi que la réalisation d'équipements
dont la réalisation incombe au lotisseur

Donc si équipement (canalisation) commun alors PA et non simplement une DP.

Cdlt
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 400
Dept : Isere
Ancienneté : + de 5 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 200 message Alpes Maritimes
Et c'est possible de faire une PA pour des terrains qui ont déjà été divisés par une DP?
Citer
Messages : Env. 200
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 400 message Isere
Non il faut refaire un dossier complet de permis d'aménager et donc le lotisseur devra réaliser les viabilités à sa charge.
Sans compter le surcoût du dossier de PA qui est conséquent.
Cdlt
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 400
Dept : Isere
Ancienneté : + de 5 ans
Picto user Voir la fiche
 
Super photolover Env. 100 message Isere
Pour info, chez moi, suite à un PA pour 2 terrains + 1 bâtiment collectif déjà sur la canalisation, nous avons une canalisation commune. Chacun à son regard en bas de son terrain et les différents raccordements privés se font au fil de l'écoulement.
Il y des servitudes établies et il est précisé que chacun contribue à l'entretien nécessaire en fonction de la localisation du problème.
Citer
Picto recompense Super photolover
Messages : Env. 100
Dept : Isere
Ancienneté : + de 5 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 200 message Alpes Maritimes
Ok, j'aimerai bien quand même me passer de PA. Il n'y en a pas besoin pour tout le reste (télécom, enedis, route). J'ai contacté Veolia pour voir ce qu'il était possible de faire.
Citer
Messages : Env. 200
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 400 message Isere
l3chvck a écrit:Ok, j'aimerai bien quand même me passer de PA. Il n'y en a pas besoin pour tout le reste (télécom, enedis, route). J'ai contacté Veolia pour voir ce qu'il était possible de faire.

Ok mais la loi n'est pas à la demande, dés qu'il y a un espace ou équipement en commun il y a nécessairement un PA.
Il ne reste plus qu' à réaliser chacun ses raccordements sur son terrain et sans servitudes autres que celles prévues par la DP.
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 400
Dept : Isere
Ancienneté : + de 5 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 200 message Alpes Maritimes
Bon question technique, il y a de bonnes chances que j'acquiers l'ensemble des 3 lots.
Je construirai d'abord sur le 1er lot, et je vendrais ou ferais construire (ou pas) les 2 autres lots plus tard.

L'idée c'est de faire une grosse canalisation pour cette première construction, avec servitude de passage sur le terrain du bas. Quand je me déciderai à faire quelque chose des deux autres lots, y'aura t'il possibilité alors de demander un PA pour rendre commune cette grosse canalisation ?
Citer
Messages : Env. 200
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 1000 message Indre Et Loire
Bonjour
Mettez vous à la place du propriétaire de la servitude.
S'il y a 7 tuyaux , à chaque fois qu'un se bouche , il va falloir ouvrir une tranchée et défoncer son terrain?
Je pense que pour tant de sorties d'égout, il faut faire un collecteur dans les normes correctes.
Cdt
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 1000
Dept : Indre Et Loire
Ancienneté : + de 2 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 200 message Alpes Maritimes
C'est bien pour cela que je ne souhaite faire passer qu'un seul gros tuyau sur le terrain de mes voisins !
Citer
Messages : Env. 200
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 400 message Isere
Si vous achetez les 3 lots et que vous construisez vous-même de façon espacée dans le temps sur les 3 parcelles d'un même ténement alors pas de soucis à vous raccorder au fur et à mesure à un seul réseau existant.
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 400
Dept : Isere
Ancienneté : + de 5 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 200 message Alpes Maritimes
Même sans permis d'aménager ?
Citer
Messages : Env. 200
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 400 message Isere
Oui puisque vous serez le seul propriétaire des 3 lots... donc ces 3 lots ne formeront qu'un seul ténement. et vous pourrez poser des PC sur la totalité du ténement et non sur chaque lot si c'est vous construirez chaque maison supplémentaire. Au pire une fois votre maison construite vous pourrez faire vous aussi une DP vous vendre un lot et donner une servitude d'utilisation du réseau existant.
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 400
Dept : Isere
Ancienneté : + de 5 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 200 message Alpes Maritimes
Ok merci pour la subtilité...
Citer
Messages : Env. 200
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le vendredi 10 janvier 2025 à 17h42
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
1
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis fosse septiqueArtisan
Devis fosse septique
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide viabilisation et raccordements
Guide viabilisation et raccordements
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos VRD - fosse septique
Photos VRD - fosse septique
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Suivre son chantier à distance avec une caméra
Suivre son chantier à distance avec une caméra
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir