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Deboire pour une division de terrain

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Bloggeur Env. 400 message 77 (81)
Bonjour,
c'est pas un coup de gueule, ni un appel SOS mais juste vous faire partager les difficultées d'une division avant achat.

Nous signons un compromis pour une grande parcelle avec pour clause une attribution de deux CU positif sur des parcelles equivalentes.
Ce terrain est frappé de cession gratuite au domaine public pour agrandissement de chaussée.

Premiere erreur
: signer un bon pour pouvoir au geometre afin de borner sur la base d'un plan validé par une signature. en fait il fait ce qu'il veux et arrange les disposions de cession avec une communication orale avec la mairie. Le retrait imposé n'est pas comforme au CU.

Seconde Erreur
: Ne jamais faire de cession gratuite avant d'acheter. Les dispositions peuvent changer entre le CU et le PC. Faire une division d'abors, Acheter puis faire une cession gratuite.

Troisieme erreur : Ne pas se fier au savoir fairer d'un geometre. Un terrain sur le papier contructible (dans la conformité avec le PLU) ne peux etre constructible pour une raison fallacieuse. Dans mon cas l'opposabilite du R111-4 qui est totalement laissé au jugement des authorités municipales. Il faut donc attendre d'avoir un (deux) CU positif pour passer chez le notaire.

En fait un notaire exige un CU positif en face d'un detachement de parcelle. Le plan du CU doit etre fait par un geometre car le document d'arpentage doit correspondre parfaitement au CU (garantie de constructibilité). Il n'y a pas besoin de borner pour acheter divisé. seul un plan validé suffit. C'est pour revendre qu'il faut poser des bornes pour bien justifier la dimension de la parcelle.
on peux donc faire d'abors un plan, acheter puis borner ensuite.

Voila. Personnellement j'ai divisé, borné recu un CU negatif sur une des parcelle. J'ai plus qu'a tout recommencer. Super.

PS :si qqlqun pouvait m'explixer la difference entre un piquetage et une borne je suis preneur !
2007-2010 autoconstructeur
2016 VEFA NEXITY Dammarie les Lys
2021 VEFA STRADIM Coté Seine
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 400
De : 77 (81)
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message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

66 469 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Env. 900 message Rabastens (81)
Merci pour vos infos:

Le piquetage du terrain
Le piquetage du terrain pour l'implantation du bâti consiste à installer précisément sur le terrain des piquets correspondant à l'emprise de la future construction. Réalisée par un géomètre, l'opération sera plus fiable: c'est la garantie du respect des règles de prospect.


Un bornage est une opération simple qui consiste à fixer la limite entre deux terrains contigus par la pose de bornes.

Ce bornage permet de connaître parfaitement les limites d'une propriété. Il évite ainsi toute situation conflictuelle avec son voisinage lors d'une construction (bâtiment, clôture...) qui se doit de ne pas empiéter sur un terrain mitoyen sous peine de démolition. Il constitue également une garantie pour l'avenir.


Voilà en espérant voir répondu.
Messages : Env. 900
De : Rabastens (81)
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Bloggeur Env. 400 message 77 (81)
oui, je me doutais bien de la difference physique mais dans le document d'arpentage à destination du cadastre et des impots il serait admis d'utiliser un piquetage pour delimiter un terrain.
Quel serai l'interet ?
Quelle est la procedure pour retirer 'officiellement' une borne
2007-2010 autoconstructeur
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2021 VEFA STRADIM Coté Seine
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 400
De : 77 (81)
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Env. 90 message Gironde
42kwhaum2 a écrit:
Quel serai l'interet ?


Aucun. Un piquetage n'est valable que pour le client. Le document d'Arpentage est le "reflet" des nouvelles limites après accord entre les voisins, c'est à dire après un bornage.
" Les vraies réussite sont celles que l'on partage. "
Messages : Env. 90
De : Gironde
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En cache depuis le vendredi 13 décembre 2024 à 08h48
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