Peut on vendre une parcelle d’un lotissement

Bonjour.

La difficulté majeure, sauf si condition suspensive vous le permettant, ce sera d'annuler le CCMI.

Il faut vérifier la date de la promesse de vente (ou d'achat) du terrain et la date du CCMI.

Si le CCMI a été signé avant la promesse de vente (ou d'achat) du terrain il est considéré comme nul.

Mais personnellement je ne ferais pas la MAP, ça n'a pas de sens, sauf si l'un de vous deux reprend ce projet totalement à votre compte.

Comme vous vous séparez votre banque doit pouvoir facilement et rapidement vous adresser un refus de prêt et donc vous pourrez sortir du CCMI sans pénalité.

La vente du terrain par vous même n'est pas un problème, il vous appartient.

Par contre je pense qu'il ne faut pas essayer de la vendre avec le permis de construire lié.

Les gens préfèrent souvent leur propre projet.

Bonjour


as : "conjoint" = mariés ou pacsés ; séparation = acte dans ce sens ... si ce n'est pas le cas, ne pas tenir compte de mon mess.


Si tous les documents (banque, terrain, CCMI, assurances...) ont été correctement étudiés ET rédigés = au nom de monsieur ET madame, ils ne seront plus valables pour monsieur OU madame ;

Vous pouvez commencer par une LR à chacun pour les informer (y compris notaire) puis voir avec ce dernier pour la suite.

+1 pour ne pas faire la MAP

et +1 pour la difficulté de vendre un terrain avec permis... ou annoncer "reprise permis possible" mais c'est le bord'L...

voir également avec le lotisseur -ou regardez les clauses dans votre contrat-