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Cave supérieur à 1m80 à la construction

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Env. 10 message Doubs
Bonjour,

Je suis dans un projet de construction a l’étape ou l’on discute des propositions avec les constructeurs.

Vue que mon terrain est en aléas argile fort, les constructeurs proposent des vide sanitaire de 1m50

Or il s’avère que:
- Le niveau du terrain est légèrement plus bas que le niveau de la rue se qui impliquerais une pompe de relevage pour le tout à l’égout en sachant que le terrain est en bout de ligne.
- Je pense donc demander au constructeurs d’etaler les terres de terrassement sur le terrain afin de le surélever la maison de 2-3 pargaing

Aussi j’aurais aimer avoir une cave mais pas forcément des la construction (ex: 5 ans après)

J’ai lut qu’il y avait un règle disant que une cave, vide sanitaire et autre, pour être considéré comme tel doit faire moins de 1m80.

Aujourd’hui je voudrais savoir la chose suivante:

Si le constructeur sureleve la maison de 3 pargaing (60cm, soit 2m10 au total), mais que l’on garde de la terre dans le vide sanitaire afin que la hauteur entre la terre et le plafond face 1m80. 

Es-ce que cela me permetrait (legalement) de garder cette surface en tant que cave du points de vue impôts ?

(Tant que je ne retire pas la terre)
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message
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Membre ultra utile Env. 20000 message Drome
Bonjour,
Je sais pas répondre...
Mais ton titre a attiré ma curiosité :
Citation: Enrico25930
Cave supérieur à 1m80 à la construction

Je croyais que tu voulais surélever ta cave de 1,8m de ta maison
JC
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
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Membre super utile Env. 3000 message Essonne
Enrico25930 a écrit:Est-ce que cela me permetrait (legalement) de garder cette surface en tant que cave du points de vue impôts ?

 
Si vous faites une hauteur de plus de 1m80 en tant que cave, vous serez redevable de la taxe d'aménagement, ainsi "du point de vue" impôts, vous allez devoir vous acquitter de plusieurs milliers d'euros en plus.

Est-ce bien cela que vous voulez ?
aamoi8428
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Env. 10 message Doubs
Alyénor a écrit:
Enrico25930 a écrit:Est-ce que cela me permetrait (legalement) de garder cette surface en tant que cave du points de vue impôts ?

 
Si vous faites une hauteur de plus de 1m80 en tant que cave, vous serez redevable de la taxe d'aménagement, ainsi "du point de vue" impôts, vous allez devoir vous acquitter de plusieurs milliers d'euros en plus.

Est-ce bien cela que vous voulez ?


J’ai bien compris,

Mais ce que je demande c’est si les 1m80 c’est la hauteur « utile » ou si c’est réellement pris sur la hauteur du mur en parpaing

Pour reformuler, imaginons:
- Le trou fait 1m50
- Le rez de chaussé serait 60cm au dessus du sol
- Si on s’arrete la dessus, oui on à 2m10
- Maintenant, si le trou est remplis avec 30cm de terre, (qui pourrait être retiré plus tard ….) on se retrouve avec une hauteur de 1m80.

Cet espace sera t’il taxable tant que la terre ne sera pas retirée ?
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Membre super utile Env. 3000 message Essonne
Aucune idée pour votre question, peut-être salade bio ou dedeffrey pourront-ils vous aider ?

La seule que je sais, c'est que retirer 30 cm d'épaisseur de terre dans un vide sanitaire, je vous souhaite d'avance bon courage !
aamoi8428
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En cache depuis le vendredi 13 décembre 2024 à 13h04
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