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Mon constructeur fait le mort Résolu

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Env. 20 message Val De Marne
Bonsoir à tous.
Merci d'avance pour vos retours et vos conseils.
Voilà ma petite histoire.
J'ai signé un ccmi avec un constructeur en Novembre 2020. 
Nous n'avons jamais signé d'avenant pour prolonger celui-ci.
L'ensemble des travaux préparatoires au début du chantier ont été laborieux et il ne me restait que l'intervention d'un terrassier pour que le chantier puisse être ouvert.
Le constructeur a mis un véto à l'intervention de la société (octobre 2022) qui devait intervenir et me fait comprendre que les prix ont augmentés depuis ma signature. Nous les avons rencontré et exprimé notre vision mais avons demandé une proposition.
Il devait revenir vers nous, aucune nouvelle.
Envoi d'un AR pour redemander pour que cela avance, toujours rien. 
Cela fait plus d'un mois que le lien est rompu.

Ma question, comment procéder pour faire appel à un autre constructeur en restant dans les règles et ne craindre aucun retour de sa part contre moi  ? 
Messages : Env. 20
Dept : Val De Marne
Ancienneté : + de 1 an
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Bonjour, Viddamars Ce qui vous est arrivé n'a rien d'exceptionnel, je dirais même que cela devient une stratégie pour de plus en plus de constructeurs, et risque de le devenir pour quasiment tous.
.
Ils vous font signer un CCMI, comme cela vous êtes engagé, mais eux ne le sont pas. A partir de ce moment-là, c'est la valse des menaces, et des augmentations du CCMI, certain se retrouve avec 20000€ je crois avoir vu passer un 40000€ .

Vous voulez vraiment une maison ? Car vous avez signé un CCMI en 2020, déjà deux ans de perdu, et vous êtes prêt à recommencé avec un autre constructeur ! Je crois que vous n'avez rien compris ! On en reparle en 2024 .
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Gard
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
Bonjour.

Peut-être que votre constructeur ne FAIT PAS le mort mais qu'il EST mort.

Avec les pénalités de retard vous allez avoir une maison gratuite.

Je pense que nous n'avons pas tous les tenants et aboutissants.

Êtes-vous adhérent à l'AAMOI ?

Les constructeurs se plaignent d'avoir moins de commandes, que le secteur est en crise.

Mais ils génèrent eux même cette crise.

S'ils arrêtaient de prendre les clients pour des kons et s'ils respectaient leurs engagements il y aurait certainement plus de candidats à la construction
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 2 ans
 
Env. 20 message Val De Marne
Bonsoir Calète.
Non je ne suis pas adhérent à l'AAMOI.
Pour essayer de préciser ma situation :
Je suis propriétaire du terrain
Permis de construire ok
Crédit Ok
Les travaux préparatoires (qui pour moi ne faisait pas partis des conditions suspensives) mais étaient obligatoires (devoiement de réseaux de mon voisin qui passaient sur mon terrain et intervention d'un terrassier pour enlever arbres et béton) pour l'ouverture du chantier.
J'espère avoir été plus précis
Messages : Env. 20
Dept : Val De Marne
Ancienneté : + de 1 an
 
Membre ultra utile Env. 4000 message Saint Germain En Laye (78)
Bonjour,

Il manque un bout de phrase sur les travaux préparatoires.

Ceci dit les travaux préparatoires étaient de votre responsabilité si j'ai bien compris et le constructeur n'a aucun droit d'intervenir dans la gestion des travaux **réservés** (= "que vous vous êtes réservés et pour lesquels il n'a pas à mettre son nez).
Association AAMOI
Vous prendrez le droit
www.aamoi.info
Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
De : Saint Germain En Laye (78)
Ancienneté : + de 20 ans
 
Env. 20 message Val De Marne
Pour moi effectivement les travaux préparatoires :
Dévoiement des réseaux du voisins
Terrassement du terrain.
Ne sont pas des clauses suspensives ...
Cependant, travaux nécessaires avant toute intervention du constructeur et donc ouverture du chantier de construction.
Il a stoppé le terrassier pour nous ferme comprendre que depuis 2020 et notre signature, les prix avaient augmentés sans pour autant nous faire une proposition et là tout est bloqué.
Je voudrais donc faire appel à un autre constructeur mais sans me mettre en défaut par rapport au CCMI signé en 2020 sachant que celui semble caduque.
Messages : Env. 20
Dept : Val De Marne
Ancienneté : + de 1 an
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
Mais vous avez terminé quand les travaux préparatoires ?

Et avez-vous prévenu le constructeur qu'ils étaient terminés ?
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 2 ans
 
Env. 20 message Val De Marne
Les travaux préparatoires devaient s'achever par l'intervention du terrassier (debut octobre 2022) mais le constructeur lui a ordonné de ne rien faire.
Messages : Env. 20
Dept : Val De Marne
Ancienneté : + de 1 an
 
Membre ultra utile Env. 9000 message Loiret
Si le terrassier est à votre charge, pourquoi le constructeur s'en mêle ? C'est vous le donneur d'ordre direct du terrassier ?
C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son que certains ont l’impression d'être brillants avant d'avoir l'air ... con.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 9000
Dept : Loiret
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Essonne
+1 ce n'est pas clair du tout.
Si ce sont des travaux préparatoires à votre charge, que viennent faire le constructeur et son terrassier là-dedans ?
aamoi8428
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 6 ans
 
Env. 20 message Val De Marne
Je suis d'accord il n'avait pas à interférer si ce n'est que en plus du terrassement un géomètre devait passer pour l'emplacement de la maison afin que le terrassier puisse faire le trou.
Et ce géomètre c'est du ressort du constructeur.
Messages : Env. 20
Dept : Val De Marne
Ancienneté : + de 1 an
 
Membre ultra utile Env. 9000 message Loiret
Lol, l'imbrication de merd*.

C'est le constructeur qui fait l'implantation et vous qui terrassez. Et le géomètre n'est pas venu placer des piquets ?

Avez-vous tous les documents du contrat CCMI ? Même l'attestation de la garantie de livraison ?
C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son que certains ont l’impression d'être brillants avant d'avoir l'air ... con.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 9000
Dept : Loiret
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Env. 20 message Val De Marne
C'est effectivement ça ... Les piquets délimitant le terrain sont en place mais pas ceux pour l'implantation de la maison d'où l'intervention du constructeur car c'est son géomètre qui devait intervenir
Messages : Env. 20
Dept : Val De Marne
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Env. 20 message Val De Marne
J'ai mon CCMI signé en date de Novembre 2020 sur lequel est inscrit les délais de livraison etc ... Mais celui si est caduque
Messages : Env. 20
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Membre ultra utile Env. 9000 message Loiret
Le problème c'est qu'aujourd'hui, les prix de constructions ont flambé et vous allez perdre du temps à tout recommencer de 0.

Pour casser le CCMI proprement, il faudrait voir ça avec l'AAMOI.
C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son que certains ont l’impression d'être brillants avant d'avoir l'air ... con.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 9000
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Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
Je pense que Viddamars ne nous dit pas tout.

Alors je repose ma question plus précisément.

Quand les travaux préparatoires hors terrassement pour creusement des fouilles ont-ils été terminés et avez-vous prévenu le constructeur ?
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
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Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
Viddamars a écrit:J'ai mon CCMI signé en date de Novembre 2020 sur lequel est inscrit les délais de livraison etc ... Mais celui si est caduque

Le délai de livraison est à quelle date ou combien de mois après quelle date butée ?
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
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Env. 20 message Val De Marne
Ouverture du chantier 3 mois après levée des conditions suspensives et 15 mois de délais de construction
Messages : Env. 20
Dept : Val De Marne
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Env. 20 message Val De Marne
Calète a écrit:Je pense que Viddamars ne nous dit pas tout.

Alors je repose ma question plus précisément.

Quand les travaux préparatoires hors terrassement pour creusement des fouilles ont-ils été terminés et avez-vous prévenu le constructeur ?

Calète  je vous dis tout, je ne vois pas mon intérêt en cachant qielque chose si je veux de l'aide par rapport à ma situation.
Si ce n'est de préciser que le dévoiement des réseaux fini début ocrobre 2022.
J'ai lancé de suite le terrassement qui a été bloqué par le constructeur qui était bien entendu au fait puisque son géomètre devait intervenir pour l'emplacement de la maison.
Messages : Env. 20
Dept : Val De Marne
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Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
Vous ne nous disiez pas tout vu que vous n'aviez pas donné ces dates.

CCMI signé en novembre 2020 et le dernier travail préparatoire avant le terrassement fini début octobre 2022.

Je pense que la caducité du CCMI est de votre fait vu le temps que vous avez mis à faire les travaux préparatoires et que votre constructeur vous demande une augmentation du prix tout à fait justifiée. Et pourtant je ne suis pas du genre à défendre les constructeurs dans leurs pratiques douteuses.

Vérifiez le BT01 sur cette durée de deux ans. Le constructeur doit demander une différence de prix équivalente. S'il demande moins soyez heureux et signez l'avenant, s'il demande plus tentez de négocier.

Mais il faut prendre ses responsabilités et ne pas tout mettre sur le dos du constructeur à mon avis.

J'avais bien raison de poser la question sur les délais de réalisation des travaux préparatoires.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 2 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
Et je porte votre attention sur la durée de validité de votre permis de construire.

Il n'est pas éternel. Voir ici.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 2 ans
 
Env. 20 message Val De Marne
Alors j'ai jamais dit que le constructeur était en faute mais simplement que je n'avais plus nouvelles de lui malgré relance de ma part.
Je ne vais pas attendre éternellement qu'il veuille bien se manifester et enfin me faire une proposition.
Du coup je reviens sur ma question initiale, même si c'est de mon fait concernant les travaux préparatoires, mon ccmi étant caduque, suis je obligé de l'attendre ou bien je peux solliciter un autre constructeur sans avoir rien à craindre du 1er ???
Messages : Env. 20
Dept : Val De Marne
Ancienneté : + de 1 an
 
Env. 20 message Val De Marne
Calète a écrit:Et je porte votre attention sur la durée de validité de votre permis de construire.

Il n'est pas éternel. Voir ici.

C'est pour ça que je pense passer avec un autre constructeur car comme le dit explicitement le totre de mon post  :  mon constructeur fait le mort
Messages : Env. 20
Dept : Val De Marne
Ancienneté : + de 1 an
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
Viddamars a écrit:Alors j'ai jamais dit que le constructeur était en faute mais simplement que je n'avais plus nouvelles de lui malgré relance de ma part.
Je ne vais pas attendre éternellement qu'il veuille bien se manifester et enfin me faire une proposition.
Du coup je reviens sur ma question initiale, même si c'est de mon fait concernant les travaux préparatoires, mon ccmi étant caduque, suis je obligé de l'attendre ou bien je peux solliciter un autre constructeur sans avoir rien à craindre du 1er  ???

La réponse est peut-être écrite dans votre CCMI.

Ou dans l'historique de votre projet.

Mais comme nous ne l'avons pas il est impossible de vous répondre sur ce point.

Je vous ai suggéré l'AAMOI. Ma suggestion reste valable.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 2 ans
 
Env. 2000 message Yvelines
Bonjour, et qu'en est-il de l'implantation de la construction sur le terrain ? A qui reviendrait-il la responsabilité sur ce point ?
Messages : Env. 2000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Bonjour,
Si le CCMI est avec fourniture de plans, vous ne pouvez pas demander à un autre constructeur de se servir des plans du 1er constructeur.
Maître d'oeuvre - CSPS
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
Ancienneté : + de 20 ans
 
Env. 20 message Val De Marne
Oui élément que j'avais identifié, il appelle ça la "propriété intellectuelle".
Messages : Env. 20
Dept : Val De Marne
Ancienneté : + de 1 an
 
Membre ultra utile Env. 4000 message Saint Germain En Laye (78)
Bonjour,

Soit le constructeur a fourni l'attestation de garantie de livraison, le délai de réalisation a commencé à courir, et il n'y peut rien ;

Soit ce n'est pas le cas et le contrat n'existe déjà plus puisqu'il est probablement caduc.

Bien sûr, ça demande à être vérifié sur pièce mais je n'y vois pas de difficulté (si c'est bien la rupture qui est souhaitée).
Association AAMOI
Vous prendrez le droit
www.aamoi.info
Je ne réponds pas au MP demandant des conseils juridiques qui doivent être posé en public. Je ne réponds pas plus si un MP me demande de répondre à un message public.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
De : Saint Germain En Laye (78)
Ancienneté : + de 20 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Essonne
Pour que les choses soient parfaitement précises pour Viddamarsaamoi fait référence à la garantie nominative de livraison à prix et délais convenus.

Avez-vous oui ou non cette attestation nominative ?
aamoi8428
Picto recompense Membre super utile
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Ancienneté : + de 6 ans
 
Env. 20 message Val De Marne
Bonsoir.
Merci pour vos nouveaux retours sur ma situation. Pour vous répondre :
Les seuls délais évoqués avec le constructeur sont ceux inscrits sur mon CCMI signé en 2020. Le dernier rdv avec le service technique remonte à juillet 2021 pour la MAP et depuis aucun contact avec ce même service jusqu'à ce qu'il mette son véto à l'intervention du terrassier pour les derniers travaux préparatoires en octobre 2022.
Messages : Env. 20
Dept : Val De Marne
Ancienneté : + de 1 an
 
Membre super utile Env. 3000 message Essonne
Attestation nominative, oui ou non ?
aamoi8428
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
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Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
A quelle date avez-vous signé la promesse de vente du terrain ?
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
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Ancienneté : + de 2 ans
 
Env. 20 message Val De Marne
Promesse de vente signée en septembre 2020.
Acquisition du terrain en mai 2021.
Messages : Env. 20
Dept : Val De Marne
Ancienneté : + de 1 an
 
Membre super utile Env. 3000 message Essonne
Attestation nominative, oui ou non ?
aamoi8428
Picto recompense Membre super utile
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Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
Alyénor a écrit:Attestation nominative, oui ou non ?

Plusieurs fois que cette question est posée.
Apparemment Viddamars ne veut pas y répondre 

C'est vrai que quand on dit venir chercher de l'aide ne pas répondre aux questions les plus pertinente est déroutant pour rester politiquement correct.

Viddamars dit que son constructeur fait le mort.

Et moi j dis que Viddamars ne répond pas aux question et qu'il fait le mort.

Exactement comme son constructeur.

Ça n'est pas motivant du tout du tout du tout 
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
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Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
Viddamars a écrit:Promesse de vente signée en septembre 2020.
Acquisition du terrain en mai 2021.

Merci.

Et CCMI signé en novembre 2020.

Rien à espérer de ce côté lors.
Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 20 message Val De Marne
Comme déjà évoqué ... Le seul document évoquant les délais est mon CCMI.
Donc non aucune attestation nominative, je pensais que ma réponse induisait l'autre. Désolé.
Calete gardez vos remarques pour vous, même si je peux comprendre que la paranoïa est une maladie.
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Membre super utile Env. 3000 message Essonne
La réponse vous a donc déjà été donnée par aamoi :

"Soit ce n'est pas le cas et le contrat n'existe déjà plus puisqu'il est probablement caduc"

Je ne vois pas ce qu'il y a à ajouter, on peut clore le sujet.
aamoi8428
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Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
Viddamars a écrit:Comme déjà évoqué ... Le seul document évoquant les délais est mon CCMI.
Donc non aucune attestation nominative, je pensais que ma réponse induisait l'autre. Désolé.
Calete gardez vos remarques pour vous, même si je peux comprendre que la paranoïa est une maladie.

Merci de rester courtois Viddamars.

Surtout quand on vient chercher de l'aide.

Le résumé de l'histoire est que vous avez tellement tardé probablement pour de bonnes raisons à réaliser les travaux préparatoires que votre CCMI est probablement caduc.

Quoique votre constructeur doit pouvoir vous réclamer les frais d'annulation prévus au contrat.

Vu les augmentations de prix récentes vous aller payer beaucoup plus cher un nouveau CCMI que ce que vous avez signé en 2020.

Rien que le passage de RT 2012 à RE 2020 est douloureux.
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Env. 2000 message Yvelines
Calète a écrit:
Quoique votre constructeur doit pouvoir vous réclamer les frais d'annulation prévus au contrat.


J'ai comme un doute, étant donné que (d'après ce que j'ai compris) le géomètre du CST devait passer pour réaliser l'implantation de la maison, non ?
Messages : Env. 2000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
Tout est possible, tout est imaginable.

Mais une chose semble sûre, si le constructeur souhaite toujours construire cette maison il ne le fera pas au prix signé en 2020 et il aura bien raison.

Mais s'il veut construire cette maison pourquoi ferait-il le mort ?

Mais comme déjà dit, je pense que Viddamars ne nous dit pas tout et ça s'est vérifié avec les travaux préparatoires dont il n'a pas parlé dans la présentation de ce sujet de discussion.
Picto recompense Membre ultra utile
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Dept : Alpes Maritimes
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Membre ultra utile Env. 20000 message Gard
Bonjour, pourquoi continuez vous à répondre à Viddamars ? Des personnes qui viennes posaient des questions et qui agresse les intervenant ne mérite pas que l'on perde du temps avec elles
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
Dept : Gard
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Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
Bonne nouvelle, ce sujet est résolu.

Viddamars vous avez finalement trouvé un terrain d'entente avec votre constructeur ?

Ca serait extrêmement courtois de nous tenir au courant de l'issue de votre conflit avec lui. Quel arrangement avez-vous trouvé ?

J'aime savoir comment un sujet de discussion s'est résolu surtout quand plusieurs personnes ont donné de leur temps en y répondant.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Alpes Maritimes
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En cache depuis le samedi 16 novembre 2024 à 22h09
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