Terrain théoriquement borné, mais pas de borne OGE

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 141 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

findl

Auteur du sujet

Le 07/12/2022 à 22h00 Nouvel Aviseur Env. 100 message Loire Atlantique

Bonjour,

Nous allons signer pour notre terrain chez le notaire dans quelques semaines.
Sur le PV de notre lot, les bornes sont indiquées mais sur le terrain, il n'y a que les bornes de façade (celles au fond du terrain sont absentes).

Est-ce réellement bloquant de ne pas avoir les bornes OGE au fond du terrain ? Est-ce obligatoire ou le PV fait "foi" ?

Notre constructeur a déjà mis des poteaux (ou le géomètre) pour l'implantation de la maison.

Merci à vous

Citer

Nouvel Aviseur

Messages : Env. 100
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 2 ans

Voir la fiche

Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse

Auto promo

Par ForumConstruire.com message

Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

63 912 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer

elisa21 Picto info

Le 07/12/2022 à 23h05 Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !

Bonsoir

Obligatoire pour un lotissement.

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 19 ans

Voir la fiche

licence4_06 Picto info

Le 08/12/2022 à 11h50 Membre utile Env. 400 message Isere

Bonjour
Avez-vous bien cherché ?
Elles peuvent avoir été recouvertes de terre.
Est-ce vraiment des bornes ou un angle de mur ou un piquet de clôture existant ?
Enfin, même si les bornes ont disparues le PV de bornage fait foi bien évidemment et le plan de bornage du lot est obligatoire lors de la vente.
Il faudra demander au lotisseur de les faire remettre si elles ont effectivement disparues avant l'acte de vente.
Cdlt

Citer

Membre utile

Messages : Env. 400
Dept : Isere
Ancienneté : + de 4 ans

Voir la fiche

findl

Auteur du sujet

Le 08/12/2022 à 12h17 Nouvel Aviseur Env. 100 message Loire Atlantique

licence4_06 a écrit:Bonjour
Avez-vous bien cherché ?
Elles peuvent avoir été recouvertes de terre.
Est-ce vraiment des bornes ou un angle de mur ou un piquet de clôture existant ?
Enfin, même si les bornes ont disparues le PV de bornage fait foi bien évidemment et le plan de bornage du lot est obligatoire lors de la vente.
Il faudra demander au lotisseur de les faire remettre si elles ont effectivement disparues avant l'acte de vente.
Cdlt

Bonjour,

J'ai contacté le géomètre directement.
Ce dernier m'a indiqué que c'était "normal". Ils évitent de mettre les bornes là où il est susceptible d'avoir des machines de chantier afin d'éviter de repasser une seconde fois.
Les bornes seront réinstallée à la fin du chantier ou au milieu une fois le gros œuvre terminé.

Citer

Nouvel Aviseur

Messages : Env. 100
Dept : Loire Atlantique
Ancienneté : + de 2 ans

Voir la fiche

En cache depuis aujourd'hui à 13h32

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !

C'est intéressant aussi !

Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.

Terrain avec constructeur imposé : comment se séparer du constructeur ?

Terrain avec constructeur imposé : comment se séparer ...
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com

Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement