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Découverte d'un cimetière de déchets sur mon terrain. Résolu

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Env. 70 message Ille Et Vilaine
Bonjour,
J'ai besoin d'aide/conseil sur un problème de déchets découvert sur mon terrain.

Pour situer le contexte, j'ai acheté en 2017 un terrain issue d'une division de parcelle. Nous avons fait construire notre maison et nous sommes passé avec un maitre d'œuvre.

Nous avions fait empierré une partie à l'entrée du terrain pour faire office de parking pour nos véhicules. C'est donc le maitre d'œuvre et le terrassier qui se sont occupés de cet empierrement.

J'ai fais appel à un professionnel récemment (décembre 2022) pour retirer cet empierrement de mon terrain. Donc arrivé à -30 cm, le terrassier commence à me dire qu'il commence a trouvé des blocs de bétons / grosses pierre et une semelle de chaussure…

Et 10 cm plus loin, il tombe sur un premier trou avec une batterie, un vieux tableau électrique, de la ferraille, une chambre à air de voiture, et qu'en plus la terre semble être pollué chimiquement.
On a trouvé des déchets sur environ 2m par 2m, et il pense que ca doit continuer en dessous. Il refuse donc de prendre la responsabilité et demande l'arrêt du chantier. Et il a totalement raison, c'est un coup à devenir responsable de cette pollution.

Le terrain était le potager d'une personne âgé, et je doute qu'il cultivait ses légumes sur une parcelle chimiquement pollué. Surtout que rien ne semble dégradé mais je suis pas expert.

J'en arrive à mes questions:
- Est ce que c'est déjà arrivé à l'un d'entre vous ?
- Comment géré le problème et vers qui m'orienté ?
- Est ce que je dépose plainte et contre qui ?

Je soupçonne le terrassier de l'époque de la construction de ma maison, car je suis déjà tombé récemment sur un trou rempli de béton sur une zone qu'il avait également empierré. J'ai évacué le béton moi même et même si j'ai pas mal râler a son sujet, j'ai rien signalé. J'ai aussi été inondé 2 fois durant la construction de la maison, car les fourreaux d'eau et électrique était plus bas que le niveau fini de la maison...
Bref, j'ai déjà des déboires avec ce pro, et je serais pas étonné de trouvé encore d'autres découvertes.

Par contre dans le cas présent, on parle peut être de pollution chimique du sol, j'ai un champs agricole à proximité, mon voisin possède un puisard pas très loin dans lequel il stock l'eau de pluie et surtout j'ai des enfants qui jouent dans le jardin !

Je vais aller signalé le désordre en mairie, ils ont peut être déjà eu le cas...
Je vais contacter une entreprise pour venir faire une étude de sol + pollution pour savoir jusqu'ou s'étend ce "cimetière".



















Merci d'avance.
Messages : Env. 70
Dept : Ille Et Vilaine
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message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

66 426 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Rhone
Bonjour,
Sans aucune certitude, mais il me semble que la pollution d'un terrain ne peut pas être in vice caché dont le vendeur est exclu.
En revanche il faut prouver que le terrain était bien pollué avant l'achat (bon courage), et niveau procédures ça risque d'être long, couteux et très incertain (surtout si ça fait déjà quelques années que vous habitez dessus ... en revanche vous serez responsable en cas de vente si vous ne nettoyez pas et que vous taisez ce constat).

Lorsque j'ai acheté mon terrain, j'ai eu quelques déchets qui clairement étaient là depuis plus de 30 ans, avant que les vendeurs n'achètent la ferme de laquelle la division parcellaire dont est issu mon terrain a eu lieu.
Au final ça a été plus rapide pour moi de nettoyer que de partir en procédures (surtout que les vendeurs restent mes voisins ... les relations ne sont pas au beau fixe mais ne sont pas non plus complètement dégradées).
Le coût de nettoyage peut être assez élevé.
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 7 ans
 
Membre utile Env. 500 message Essonne
Quand vous avez fait réaliser l'empierrement, le but était donc de mettre à niveau le terrain et il y a donc eu un ajout de "terre" ?

Les éléments pollués sont ils dans cette couche de terre ?

Dans ce cas, je lancerais une procédure de suite contre le terrassier qui a fait cet ajout de terre. A l'identique, ce terrassier aurait du jouer son rôle de conseil si en posant l'empierrement il a trouvé des éléments pollués ( il est sachant ).

Avez vous bien la facture ?

Je ne sais pas si il faut chercher une solution amiable avec une personne qui vient déposer des ordures chez vous ..
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 500
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Luynes (37)
Bonjour,

les terrassiers appelle ça un enterrement civil Tongue
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
De : Luynes (37)
Ancienneté : + de 8 ans
 
Env. 70 message Ille Et Vilaine
MrBapt a écrit:Quand vous avez fait réaliser l'empierrement, le but était donc de mettre à niveau le terrain et il y a donc eu un ajout de "terre" ?

Les éléments pollués sont ils dans cette couche de terre ?

Dans ce cas, je lancerais une procédure de suite contre le terrassier qui a fait cet ajout de terre. A l'identique, ce terrassier aurait du jouer son rôle de conseil si en posant l'empierrement il a trouvé des éléments pollués ( il est sachant ).

Avez vous bien la facture ?

Je ne sais pas si il faut chercher une solution amiable avec une personne qui vient déposer des ordures chez vous ..


Bonjour,

C'est toute la question. La terre ne semble pas naturel, j'ai plusieurs types de terre (même du sable). Le terrain a effectivement été nivelé mais l'empierrement a été rajouté après la fin de la construction. Je comptais faire mon propre potager à cet endroit au tout début, et on a finalement préféré faire une zone parking qui n'était pas prévu au départ dans le devis.

Je n'ai pas tellement suivi la construction de la maison, je me suis reposé sur le conducteur de travaux du maitre d'œuvre (je l'ai payé pour ça) mais j'aurais du être plus attentif et prendre des photos…

J'ai fait une analyse du terrain via des images satellite sur les 15 dernières années, et c'était bien un potager mais il n'y avait rien a cet endroit, il peut tout a fait s'agir d'un tas qui a plusieurs dizaines d'années.

Il y a tout de même une tranché avec un fourreau électrique qui passe à une dizaine de centimètre du début des déchets.

J'ai contacté une entreprise qui va venir faire une étude de sol + pollution. Si il s'avèrent que la pollution est récente et que le terrassier de l'époque ne pouvait pas ignorer ce problème, je demanderai l'intervention d'un expert pour constat et je me retournerai contre ce dernier.

J'ai conservé toutes les factures, mais j'attend d'avoir suffisamment d'éléments pour prévenir cette entreprise et éventuellement faire un recours en justice. 
Edité 3 fois, la dernière fois il y a +1 an.
Messages : Env. 70
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Membre ultra utile Env. 10000 message Rhone
La terre végétale, ce sont seulement les 20 / 30 premiers centimètres. Au delà ce n'en est plus.
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Picto recompense Membre ultra utile
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Dept : Rhone
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Env. 70 message Ille Et Vilaine
Woofy a écrit:La terre végétale, ce sont seulement les 20 / 30 premiers centimètres. Au delà ce n'en est plus.

Ok, donc c'est pas pour "voler" de la bonne terre, que ce trou a été fait à la base, mais bien pour se débarrasser de déchets.
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Membre super utile Env. 3000 message Luynes (37)
Bah on va dire un peu des 2 Biggrin
Picto recompense Membre super utile
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De : Luynes (37)
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En cache depuis le samedi 07 décembre 2024 à 16h48
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