Hauteur maison par rapport au TN

Bonjour,

Le règlement du lotissement ne définit pas le point "caractéristique" ?
Pour le PLU, et s'il ne définit pas le calcul de la hauteur, mesurez la au niveau du TN au pied de chaque façade. Qu'en dit le service urbanisme ?

Voilà ce que dit le règlement du lotissement
« ARTICLE 5 - HAUTEUR DES CONSTRUCTIONS
La hauteur d’une construction est la différence d’altitude mesurée verticalement en tout point de la construction entre le niveau supérieur du chevron (cas des toitures traditionnelles)  et le niveau de base.

Le niveau de base est le niveau du sol naturel existant avant travaux d’exhaussement ou d’affouillement du sol nécessaire pour la réalisation du projet.

En cas de terrain en pente, la hauteur du bâtiment est mesurée à l’aplomb du point caractéristique et par rapport au terrain naturel avant travaux.


Sont exclus du calcul la hauteur des ouvrages techniques tels que les souches de cheminée, ventilations, installations liées à la production d’énergie à partir de sources renouvelables, les éléments architecturaux dès lors qu’ils demeurent ponctuels. »

Sur le PLU, concernant cette zone de construction où le terrain est en pente il est simplement marqué :
« La hauteur des constructions est mesurée à partir du point le plus bas du sol naturel avant
travaux. »

D’après l’urbanisme c’est la règle la plus contraignante qui s’applique

Pour l’instant, je n’en sais pas plus. 
Il me semble que le point le plus est celui de l'emprise de la construction au bas de la pente puisque nous avons 3 points : le point haut, le point médian (jusqu'au faitage) et le point bas (bas de l'emprise de la construction.

Qu'en pensez-vous ?

La réponse de l'urbanisme se tient. Le PLU me semble très clair.

Merci Salade bio pour votre réponse rapide.

Mais pourriez vous m'expliquer ce veut dire dans le règlement du lotissement la phrase :

"En cas de terrain en pente, la hauteur du bâtiment est mesurée à l’aplomb du point caractéristique et par rapport au terrain naturel avant travaux."

C'est quoi le point caractéristique et il se trouve où? Mon constructeur me soutient que l'on peut baser la hauteur de la construction (8m maxi dans le PLU) à partir du point médian.

Ce qui ferait une hauteur de 8m80 en partant du point le plus bas.

Je n'ai pas envie d'avoir des problèmes par la suite.

Là je ne peux pas vous aider si le règlement ne définit pas les termes qu'il emploie.
D'autres projets ont été autorisés dans ce lotissement ? Comment la règle a été appliquée ?

Ce que j'en comprends, c'est que le "point caractéristique" est le point dont on veut connaitre la hauteur :
pour le faîtage, la hauteur entre le faîtage et le TN avant travaux à cet endroit,
pour le bord du toit, la hauteur entre le bord du toit et le TN avant travaux à cet endroit.

Mais c'est vrai que c'est flou, et sujet à interprétation.

Bonjour,
Pour la règle du lotissement, un l'absence de définition du "point caractéristique" on ne peut pas vous aider.
En revanche pour la règle du PLU, je la comprends comme définissant la hauteur par rapport au point le plus bas du TN. Maintenant est-ce le point le plus bas de l'unité foncière ou de l'emprise au sol de la construction ???
Faites vous précisez ce point par le service urbanisme, il saura comment interpréter son texte.