Retour
Menu utilisateur
Menu

Obtenir la destination de bâtiments

Ce sujet comporte 22 messages et a été affiché 175 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
4
abonnés
surveillent ce sujet
 
Env. 300 message Drome
Bonsoir
Je m’intéresse à des bâtiments, j’aimerai connaître la destination qui a été enregistrée mais je n’y arrive pas, la mairie me dit que leur logiciel ne leur donne aucune info sur le logiciel, les impôts que la parcelle est du « sol »
Pourtant ils apparaissent bien sur le cadastre, les 3/4 en jaune fonce donc construction dure et un en jaune clair donc comme un hangar.
Que faire?
Messages : Env. 300
Dept : Drome
Ancienneté : + de 6 ans
 
message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis constructeur de maisons du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre utile Env. 1000 message Pyrenees Atlantiques
Bonjour,

J'ai été dans la même situation.

L'acte de vente et C.U. correspondant, identifiaient le bâtiment sous la destination de "grange", chose qui me laissait un peu perplexe.

Les services d'urbanisme, mairie, relevés de propriétés et autres n'ayant aucune trace d'identification précise.

La mairie ne s'opposait pas à accepter le changement de la destination primaire en vue d'une demande de PC, mais me demandait de le justifier.

Ce sont les matériaux utilisés qui m'ont permis de dater l'ouvrage et de démontrer qu'une grange avait peu de raisons d'exister dans un secteur déjà fortement urbanisé à l'époque de la construction supposée.

Au final, tout le monde à reconnu qu'il s'agissait vraisemblablement plus d'une annexe à l'habitation que d'un bâtiment agricole. 

 Dans mon cas, l'intérêt était d'éviter le paiement de la T.A. en ne créant pas un changement de destination
sur l'aménagement d'un bâtiment agricole.

Pour la démonstration, il faut donc vous appuyer sur les matériaux utilisés, caractéristiques architecturales, situation géographique, témoignage des voisins ..etc.

Tout cela ne vaut que si vos bâtiments aient étés "régulièrement édifiés."

Cdlt.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Pyrenees Atlantiques
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,
brenoit a écrit:Bonsoir
Je m’intéresse à des bâtiments, j’aimerai connaître la destination qui a été enregistrée mais je n’y arrive pas, la mairie me dit que leur logiciel ne leur donne aucune info sur le logiciel, les impôts que la parcelle est du « sol »
Pourtant ils apparaissent bien sur le cadastre, les 3/4 en jaune fonce donc construction dure et un en jaune clair donc comme un hangar.
Que faire?


  - Les parcelles supportant des bâtiments sont classées sol.
  - Par contre, la commune peut donner le nom des propriétaires des bâtiments,
  - Et le SDIF, avec ces éléments, peut répondre à la question puisqu'il dispose du dossier.
@+ 
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 300 message Drome
deffrey a écrit:Bonjour,
brenoit a écrit:Bonsoir
Je m’intéresse à des bâtiments, j’aimerai connaître la destination qui a été enregistrée mais je n’y arrive pas, la mairie me dit que leur logiciel ne leur donne aucune info sur le logiciel, les impôts que la parcelle est du « sol »
Pourtant ils apparaissent bien sur le cadastre, les 3/4 en jaune fonce donc construction dure et un en jaune clair donc comme un hangar.
Que faire?


  - Les parcelles supportant des bâtiments sont classées sol.
  - Par contre, la commune peut donner le nom des propriétaires des bâtiments,
  - Et le SDIF, avec ces éléments, peut répondre à la question puisqu'il dispose du dossier.
@+ 


- c’est ce que j’ai cru comprendre
- le proprio je le connais mais il n’a pas les éléments
- le sdif m’a dit une première fois après un long débat de 45min qu’ils n’avaient pas non plus la réponse.. depuis 2 jours j’essaie de les joindre de nouveau (50appels)
Messages : Env. 300
Dept : Drome
Ancienneté : + de 6 ans
 
Env. 300 message Drome
Bonjour,

est-ce que quelqu'un aurait une nouvelle idée pour ma problématique?
Messages : Env. 300
Dept : Drome
Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
Bonjour.

Dans quel but souhaitez-vous connaître la destination de ces bâtiments ?
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 2 ans
 
Env. 300 message Drome
Bonjour
Pour faire simple: pour savoir ce que je peux en faire dans avoir à demander à la mairie. Si je leur demande des choses ils me disent ce qu'ils ont envie sans preuve sur lesquelles s appuyer.
Messages : Env. 300
Dept : Drome
Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre utile Env. 300 message Haute Savoie
Essayez de consulter la base de données nationales des bâtiments :
https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-de-donnees-nationa[...]ationale-des-batiments/

Recherchez-y le département où se situent les bâtiments, et téléchargez l'archive.

Les données sont au format vecteur, donc pas facile à interpréter. Il vous faudra un logiciel de type QGIS.

Chaque bâtiment y est répertorié avec un identifiant, et vous accédez à ses informations comme sur la capture d'écran ci dessous : (attention, c'est l'usage du bâtiment qui est référencée, pas la destination. Mais cela peut vous aider, d'autant que tous les bâtiment n'ont pas une destination définie, par exemple ceux qui ont été bâtis avant l'obligation du permis de construire)
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 300
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 1 an
 
Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
Bonjour,
brenoit a écrit:Bonjour
Pour faire simple: pour savoir ce que je peux en faire dans avoir à demander à la mairie. Si je leur demande des choses ils me disent ce qu'ils ont envie sans preuve sur lesquelles s appuyer.

Consultez le PLU pour savoir ce que vous pouvez faire.
Si les services de la ville font de la rétention d'information, déposez votre dossier et le maire sera bien obligé de vous répondre. Si refus, il devra le motiver.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 300 message Drome
Alfred74 a écrit:Essayez de consulter la base de données nationales des bâtiments :
https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/base-de-donnees-nationa[...]ationale-des-batiments/

Recherchez-y le département où se situent les bâtiments, et téléchargez l'archive.

Les données sont au format vecteur, donc pas facile à interpréter. Il vous faudra un logiciel de type QGIS.

Chaque bâtiment y est répertorié avec un identifiant, et vous accédez à ses informations comme sur la capture d'écran ci dessous : (attention, c'est l'usage du bâtiment qui est référencée, pas la destination. Mais cela peut vous aider, d'autant que tous les bâtiment n'ont pas une destination définie, par exemple ceux qui ont été bâtis avant l'obligation du permis de construire)

L’usage risque de me desservir.. moi le but c’est par exemple si c’est marqué habitation que j’en fasse une habitation. Sans avoir à passer par la case mairie.
L’usage peut être une remise mais la destination une habitation. La mairie ne voyant que remise pourrait me sortir que ce n’est pas une habitation (sans preuve)
Messages : Env. 300
Dept : Drome
Ancienneté : + de 6 ans
 
Env. 300 message Drome
salade bio a écrit:Bonjour,
brenoit a écrit:Bonjour
Pour faire simple: pour savoir ce que je peux en faire dans avoir à demander à la mairie. Si je leur demande des choses ils me disent ce qu'ils ont envie sans preuve sur lesquelles s appuyer.

Consultez le PLU pour savoir ce que vous pouvez faire.
Si les services de la ville font de la rétention d'information, déposez votre dossier et le maire sera bien obligé de vous répondre. Si refus, il devra le motiver.

Bonjour
le plu permet de savoir ce qu’on peut envisager de faire mais ne donne aucune information sur les bâtiments déjà construits. J’ai déjà eu un refus , motif on est en zone artisanale pas d’habitation possible. Sauf qu’il y a déjà des maisons revendues récemment et utilisées comme maison. Normalement les locaux agricoles désaffectés passés 10ans sont normalement cadastrés comme habitation mais les impôts patogent.
Messages : Env. 300
Dept : Drome
Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
Holala.

Trop compliqué pour moi.

Et pas du tout ma tasse de thé.

Quel plaisir peut-on avoir à vivre dans une zone artisanale sauf si on est soit même artisan et que l'on habite le logement du factotum ?

Je pense qu'il y a une basse raison pécuniaire derrière cette demande.

Demande où encore une fois on ne nous dit pas tout dans la présentation qui de ce fait est faussée d'entrée de jeu.

Des bribes apparaissent difficilement à force de questions.

Je ne mange pas de ce pain là personnellement. On vient chercher de l'aide sur un forum public, on met tout sur les éléments sur la table pour avoir des réponses le plus pertinentes possible.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 2 ans
 
Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
brenoit a écrit:Normalement les locaux agricoles désaffectés passés 10ans sont normalement cadastrés comme habitation mais les impôts patogent.

Ca sort d'où ? Pas de l'urbanisme en tout cas. La destination d'une construction n'est pas modifiée par le seul passage du temps ou l'inactivité.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 300 message Drome
Calète a écrit:Holala.

Trop compliqué pour moi.

Et pas du tout ma tasse de thé.

Quel plaisir peut-on avoir à vivre dans une zone artisanale sauf si on est soit même artisan et que l'on habite le logement du factotum ?

Je pense qu'il y a une basse raison pécuniaire derrière cette demande.

Demande où encore une fois on ne nous dit pas tout dans la présentation qui de ce fait est faussée d'entrée de jeu.

Des bribes apparaissent difficilement à force de questions.

Je ne mange pas de ce pain là personnellement. On vient chercher de l'aide sur un forum public, on met tout sur les éléments sur la table pour avoir des réponses le plus pertinentes possible.

Pourquoi des informations apparaissent? lol
Votre message a servi en quoi? rien, sur les forums  plus on donne d'informations plus ça part dans tous les sens voilà pourquoi.
Et venez voir le quartier vous me direz si vous trouvez que c'est une zone artisanale.
Messages : Env. 300
Dept : Drome
Ancienneté : + de 6 ans
 
Env. 300 message Drome
salade bio a écrit:
brenoit a écrit:Normalement les locaux agricoles désaffectés passés 10ans sont normalement cadastrés comme habitation mais les impôts patogent.

Ca sort d'où ? Pas de l'urbanisme en tout cas. La destination d'une construction n'est pas modifiée par le seul passage du temps ou l'inactivité.

Lorsqu'un ensemble de constructions agricoles a été désaffecté et est utilisé de façon continue pour l'habitation, la jurisprudence considère que cet ensemble ne constitue plus un ensemble agricole mais un ensemble d'habitation.

https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000031764577


Sachant qu'une remise a normalement pour destination l'habitation car c'est un local accessoire. Pour rappel une habitation n'est pas forcément un endroit que l'on habite (oui je sais c'est débile) mais on habite un logement ou un hébergement, qui est sont des sous destinations de l'habitation.
Messages : Env. 300
Dept : Drome
Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
Un remise est une annexe. Un garage est une annexe.

Une annexe n'est pas une habitation par définition.

Vous faites fausse route brenoit je pense.

Mettez des photos du quartier SVP. De toute façon si la zone est classée zone artisanale c'est une zone artisanale, il faut respecter le règlement de cette zone, c'est tout.

Et concernant les bâtiments agricoles à usage d'habitation situés en zone A ils sont destinés uniquement aux personnes ayant une activité agricole sur le terrain en question on un terrain proche, le premier pékin venu ne peut pas l'occuper.

Sinon, sur les forum quand on ne donne pas toutes les indications ça part dans tous les sens et pas le contraire.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 2 ans
 
Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
brenoit a écrit:Lorsqu'un ensemble de constructions agricoles a été désaffecté et est utilisé de façon continue pour l'habitation, la jurisprudence considère que cet ensemble ne constitue plus un ensemble agricole mais un ensemble d'habitation.

Oui dans ce cas puisqu'il y a, sinon administrativement, de fait une habitation.

Citation: brenoit
Sachant qu'une remise a normalement pour destination l'habitation car c'est un local accessoire. Pour rappel une habitation n'est pas forcément un endroit que l'on habite (oui je sais c'est débile) mais on habite un logement ou un hébergement, qui est sont des sous destinations de l'habitation.

En tant que local accessoire, la remise possède la même destination que le local principal, donc habitation s'il s'agit d'une maison, autre si c'est une autre destination.
Et en terme de destination, une habitation est nécessairement affectée au logement ou à l'hébergement, donc lieu de vie.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 300 message Drome
Calète a écrit:Un remise est une annexe. Un garage est une annexe.

Une annexe n'est pas une habitation par définition.

Vous faites fausse route brenoit je pense.

Mettez des photos du quartier SVP. De toute façon si la zone est classée zone artisanale c'est une zone artisanale, il faut respecter le règlement de cette zone, c'est tout.

Et concernant les bâtiments agricoles à usage d'habitation situés en zone A ils sont destinés uniquement aux personnes ayant une activité agricole sur le terrain en question on un terrain proche, le premier pékin venu ne peut pas l'occuper.

Sinon, sur les forum quand on ne donne pas toutes les indications ça part dans tous les sens et pas le contraire.

Je ne vais pas être très agréable mais 
1/ vous dites que je raconte n'importe quoi sans preuve.
Voici la classification des batiments, merci de m'indiquer où il est marqué qu'une remise est une annexe et qu'une annexe n'est pas une habitation.
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/id/LEGISCTA000031720595/

2/ Je n'ai rien à montrer sur le quartier, j'ai une question simple , je veux une réponse simple :

qui peut me garantir la destination enregistrée d'un bien preuve à l'appui ? c'est tout

vous ne savez pas? vous voulez débattre? ça ne sera pas avec moi
Edité 3 fois, la dernière fois il y a +1 an.
Messages : Env. 300
Dept : Drome
Ancienneté : + de 6 ans
 
Env. 300 message Drome
salade bio a écrit:
brenoit a écrit:Lorsqu'un ensemble de constructions agricoles a été désaffecté et est utilisé de façon continue pour l'habitation, la jurisprudence considère que cet ensemble ne constitue plus un ensemble agricole mais un ensemble d'habitation.

Oui dans ce cas puisqu'il y a, sinon administrativement, de fait une habitation.

Citation: brenoit
Sachant qu'une remise a normalement pour destination l'habitation car c'est un local accessoire. Pour rappel une habitation n'est pas forcément un endroit que l'on habite (oui je sais c'est débile) mais on habite un logement ou un hébergement, qui est sont des sous destinations de l'habitation.

En tant que local accessoire, la remise possède la même destination que le local principal, donc habitation s'il s'agit d'une maison, autre si c'est une autre destination.
Et en terme de destination, une habitation est nécessairement affectée au logement ou à l'hébergement, donc lieu de vie.



Il y a une habitation sur la même parcelle donc on est d'accord sur le fait que ces remises ont la destination d'habitation mais la mairie se fiche de tout ces textes, donc je cherche comme je disais le moyen simple et non discutable de prouver la destination de ces batiments.
Messages : Env. 300
Dept : Drome
Ancienneté : + de 6 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Alpes Maritimes
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
Dept : Alpes Maritimes
Ancienneté : + de 2 ans
 
Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
Votre projet n'est pas simple et rencontre déjà une forte opposition de la ville.

Quel était l'objet du permis refusé ?
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 10 ans
 
Env. 300 message Drome
salade bio a écrit:Votre projet n'est pas simple et rencontre déjà une forte opposition de la ville.

Quel était l'objet du permis refusé ?

Par chez moi ce sont toutes les mairies qui cassent les pieds sans appui légal..
je voulais aménager un bâtiment pour mon habitation et un autre pour stocker ma marchandise, je suis commerçant / antiquaire et je travaille depuis chez moi j’ai besoin d’un espace pour mes articles de 100/200m2
cela m’a été refusé car comme je le disais ils s’appuient sur ce que le secteur permet de faire mais sans regarder aujourd’hui comment c’est classé 
si c’est une habitation je n’ai rien à leur demander ..
Messages : Env. 300
Dept : Drome
Ancienneté : + de 6 ans
En cache depuis le mardi 10 décembre 2024 à 18h29
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Bien choisir son crédit immobilier
Bien choisir son crédit immobilier
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

4
abonnés
surveillent ce sujet
Voir