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Surplus suite à étude G2 défavorable

Ce sujet comporte 16 messages et a été affiché 230 fois
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Env. 10 message Gard
Bonjour à tous !

J’ai besoin de vous afin de m’aider à avoir la réponse à notre soucis.

Voilà depuis quelque mois que nous sommes propriétaires d’une parcelle sur un lotissement de 15 lots. Le vendeur est un lotisseur. 

Nous avons également signé un CCMI à la suite de cet achat. 

Nous avons eu un rendez-vous récemment avec notre constructeur qui nous indique qu’après l’étude de sol G2, le terrain est défavorable et qu’il faut effectuer une fondation spécifique et de ce fait que nous avons une plus value de 10 000 € de plus à sortir…
Nous ne comprenons pas, car lors de notre rendez vous notaire nous nous sommes arrêté sur l’étude G1 qui est elle, était favorable…
Ayant déjà contracté un prêt bancaire (ayant commencé puisque nous sommes propriétaire) nous voilà à devoir sortir de notre poche la plus-value…

Ma question : 

- La responsabilité du lotisseur peut elle être engagée ? 

Je vous remercie pour vos réponses 

Cordialement 
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Membre ultra utile Env. 9000 message Loiret
Bonjour,
Ro30510 a écrit:Nous avons également signé un CCMI à la suite de cet achat. 

Si vous avez signé le CCMI, le prix est ferme, donc toutes adaptations nécessaires est à charge du constructeur.

Avez-vous une copie de la G2 ?
C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son que certains ont l’impression d'être brillants avant d'avoir l'air ... con.
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Nouvel Aviseur Env. 100 message Loire Atlantique
Ro30510 a écrit:Bonjour à tous !

J’ai besoin de vous afin de m’aider à avoir la réponse à notre soucis.

Voilà depuis quelque mois que nous sommes propriétaires d’une parcelle sur un lotissement de 15 lots. Le vendeur est un lotisseur. 

Nous avons également signé un CCMI à la suite de cet achat. 

Nous avons eu un rendez-vous récemment avec notre constructeur qui nous indique qu’après l’étude de sol G2, le terrain est défavorable et qu’il faut effectuer une fondation spécifique et de ce fait que nous avons une plus value de 10 000 € de plus à sortir…
Nous ne comprenons pas, car lors de notre rendez vous notaire nous nous sommes arrêté sur l’étude G1 qui est elle, était favorable…
Ayant déjà contracté un prêt bancaire (ayant commencé puisque nous sommes propriétaire) nous voilà à devoir sortir de notre poche la plus-value…

Ma question : 

- La responsabilité du lotisseur peut elle être engagée ? 

Je vous remercie pour vos réponses 

Cordialement 


Bonjour,

En complément du message précédent, le lotisseur doit vous fournir une étude G1, rien de plus. Il n'est donc pas fautif.

La G2 est fortement recommandée (voire obligatoire) quand votre terrain est en zone sismique ou argileuse forte (consultable sur Georisque).

Si votre CCMI est signé, c'est à votre constructeur de gérer la plus value ; pas à vous.
Si votre CCMI n'est pas encore signé, vous êtes libre de laisser le constructeur, et d'en choisir un autre... mais si votre nouveau constructeur souhaite faire une étude G2 de nouveau, vous devrez encore payer.
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Picto recompense Nouvel Aviseur
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Env. 10 message Gard
Richard45 a écrit:Bonjour,
Ro30510 a écrit:Nous avons également signé un CCMI à la suite de cet achat. 

Si vous avez signé le CCMI, le prix est ferme, donc toutes adaptations nécessaires est à charge du constructeur.

Avez-vous une copie de la G2 ?

Bonjour Richard, 

Nous avons vu toutes les études en direct Mardi avec le constructeur mais nous n’avons pas la copie du document pour le moment…

Le soucis qui est pas indiqué dans mon texte c’est que le CCMI a été signé avant la dernière RE , donc nous avons actuellement un prix qui défis toute concurrence sur le marché de nos jours, le problème, c’est que mon constructeur, avec le surplus des fondations n’y gagne plus rien s’il le prend à sa charge, nous sommes donc coincé… Car il nous dit qu’il serait en droit de déchirer le contrat, sauf qu’à aujourd’hui nous n’avons pas d’intérêt à le faire puisque notre prix sera beaucoup plus cher ailleurs… 
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Nouvel Aviseur Env. 100 message Loire Atlantique
Ro30510 a écrit:
Richard45 a écrit:Bonjour,
Ro30510 a écrit:Nous avons également signé un CCMI à la suite de cet achat. 

Si vous avez signé le CCMI, le prix est ferme, donc toutes adaptations nécessaires est à charge du constructeur.

Avez-vous une copie de la G2 ?

Bonjour Richard, 

Nous avons vu toutes les études en direct Mardi avec le constructeur mais nous n’avons pas la copie du document pour le moment…

Le soucis qui est pas indiqué dans mon texte c’est que le CCMI a été signé avant la dernière RE , donc nous avons actuellement un prix qui défis toute concurrence sur le marché de nos jours, le problème, c’est que mon constructeur, avec le surplus des fondations n’y gagne plus rien s’il le prend à sa charge, nous sommes donc coincé… Car il nous dit qu’il serait en droit de déchirer le contrat, sauf qu’à aujourd’hui nous n’avons pas d’intérêt à le faire puisque notre prix sera beaucoup plus cher ailleurs… 


Vous l'avez signé quand votre CCMI ?
Votre constructeur n'est pas dans son droit de déchirer le contrat si il n'y gagne rien, mais trouvera surement une autre raison pour le rompre. De plus, une plus value pour adaptions au sol est illégale. N'hésitez pas à contacter l'AAMOI...

Un CCMI est ferme et définitif (hors période BT01). Là où il y a un sujet, c'est que vous indiquez que le contrat a été signé avant la dernière RE (1er juillet 2022) et que le chantier n'en est qu'à la G2 en décembre 2023
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Env. 10 message Gard
findl a écrit:
Vous l'avez signé quand votre CCMI ?


Nous l’avons signé en Décembre 2021.

Sachant que pour l’histoire, notre lotisseur à extrêmement traîner suite à divers soucis administratif, d’où le délais entre la signature et aujourd’hui… 
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Membre ultra utile Env. 9000 message Loiret
Ro30510 a écrit:
Le soucis qui est pas indiqué dans mon texte c’est que le CCMI a été signé avant la dernière RE , donc nous avons actuellement un prix qui défis toute concurrence sur le marché de nos jours, le problème, c’est que mon constructeur, avec le surplus des fondations n’y gagne plus rien s’il le prend à sa charge, nous sommes donc coincé… Car il nous dit qu’il serait en droit de déchirer le contrat, sauf qu’à aujourd’hui nous n’avons pas d’intérêt à le faire puisque notre prix sera beaucoup plus cher ailleurs… 


Là-dessus, votre constructeur vous raconte des konneries. La RE2020 porte sur la date de dépôt du permis de construire, pas sur la date du CCMI.
Vous n'êtes absolument pas coincé, c'est ce que le constructeur voudrait vous faire croire ! Adhérez à l'AAMOI et suivez leurs conseils pour faire prendre en charge cette plus-value par le constructeur comme il se doit selon le contrat que vous avez passé avec lui.
S'il annule le contrat, il vous devra des frais et il le sait.

La seule chose où il peut vous coincer, c'est s'il ne vous a pas encore fourni l'attestation du garant à prix et délai convenu.
C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son que certains ont l’impression d'être brillants avant d'avoir l'air ... con.
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Env. 10 message Gard
Richard45 a écrit:
Ro30510 a écrit:
Le soucis qui est pas indiqué dans mon texte c’est que le CCMI a été signé avant la dernière RE , donc nous avons actuellement un prix qui défis toute concurrence sur le marché de nos jours, le problème, c’est que mon constructeur, avec le surplus des fondations n’y gagne plus rien s’il le prend à sa charge, nous sommes donc coincé… Car il nous dit qu’il serait en droit de déchirer le contrat, sauf qu’à aujourd’hui nous n’avons pas d’intérêt à le faire puisque notre prix sera beaucoup plus cher ailleurs… 


Là-dessus, votre constructeur vous raconte des konneries. La RE2020 porte sur la date de dépôt du permis de construire, pas sur la date du CCMI.
Vous n'êtes absolument pas coincé, c'est ce que le constructeur voudrait vous faire croire ! Adhérez à l'AAMOI et suivez leurs conseils pour faire prendre en charge cette plus-value par le constructeur comme il se doit selon le contrat que vous avez passé avec lui.
S'il annule le contrat, il vous devra des frais et il le sait.

La seule chose où il peut vous coincer, c'est s'il ne vous a pas encore fourni l'attestation du garant à prix et délai convenu.


Le permis a été déposé directement après justement pour éviter le passage dans la nouvelle RE …
Oui sauf que je pense qu’il préférerait payer des frais (s’il en a parce qu’il y’a aucune info dans le contrat pour la rupture par le constructeur) que de faire le chantier à perte en prenant à charge la plus value… Et nous dans l’histoire nous ne pourrons pas retrouver un tarif équivalent ailleurs étant donné les différentes très grosse hausse du marché de la construction…
Nous sommes je pense dans une impasse où nous allons être obligé de rallonger notre prêt ou puiser dans notre épargne… 
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Membre ultra utile Env. 9000 message Loiret
Ro30510 a écrit:Nous sommes je pense dans une impasse où nous allons être obligé de rallonger notre prêt ou puiser dans notre épargne… 

Vous faites comme vous voulez, c'est votre projet...

Mais si vous aimez dépenser de l'argent sans que vous en ayez besoin, je peux vous envoyer mon RiB.



Je trouve dommage de baisser les bras si rapidement sans voir toutes vos possibilités avec l'AAMOI. Mais comme dit, c'est votre projet, votre argent, ....
C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son que certains ont l’impression d'être brillants avant d'avoir l'air ... con.
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Env. 10 message Gard
Richard45 a écrit:
Ro30510 a écrit:Nous sommes je pense dans une impasse où nous allons être obligé de rallonger notre prêt ou puiser dans notre épargne… 

Vous faites comme vous voulez, c'est votre projet...

Mais si vous aimez dépenser de l'argent sans que vous en ayez besoin, je peux vous envoyer mon RiB.



Je trouve dommage de baisser les bras si rapidement sans voir toutes vos possibilités avec l'AAMOI. Mais comme dit, c'est votre projet, votre argent, ....


Il n’est pas question de baisser les bras. Le seul problème c’est qu’aujourdhui, même avec la plus value, aucun constructeur de maison individuelle ne me donne un tarif aussi concurrentiel que celui que j’ai… (du fait de la signature fin 2021), mon constructeur le sait très bien, d’où le fait qu’il me semble qu’on soit dans une impasse, car comme « liés » à ce constructeur compte tenu du tarif…
Donc oui effectivement l’adhésion à l’AAMOI est une bonne idée, mais je voulais également l’avis de ce forum.
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Membre ultra utile Env. 9000 message Loiret
Vous n'avez pas besoin de rechercher un autre constructeur, vous pouvez garder celui que vous avez, mais les plus-values que vous ne demandez pas de vous-même doivent normalement être prise en charge par le constructeur.
Je ne vous dis pas que c'est facile à mener contre le constructeur, d'où la nécessité de demander de l'aide de l'AAMOI. Mais pour 10.000€, personnellement, il n'y a pas photo, je préfèrerai qu'ils restent dans mon portefeuille.

Ensuite, ce qui m'étonne, c'est que la G1 ne traite pas d'un quelconque problème, mais la G2, si. Cela arrive, mais ça reste rare. Votre constructeur n'a pas su vous dire l'origine du problème ?

Argiles gonflantes, il faut descendre les fondations ? Necessité de pieux ?
C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son que certains ont l’impression d'être brillants avant d'avoir l'air ... con.
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +2 ans.
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Picto recompense Membre ultra utile
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Nouvel Aviseur Env. 100 message Loire Atlantique
Ro30510 a écrit:
Richard45 a écrit:
Ro30510 a écrit:Nous sommes je pense dans une impasse où nous allons être obligé de rallonger notre prêt ou puiser dans notre épargne… 

Vous faites comme vous voulez, c'est votre projet...

Mais si vous aimez dépenser de l'argent sans que vous en ayez besoin, je peux vous envoyer mon RiB.



Je trouve dommage de baisser les bras si rapidement sans voir toutes vos possibilités avec l'AAMOI. Mais comme dit, c'est votre projet, votre argent, ....


Il n’est pas question de baisser les bras. Le seul problème c’est qu’aujourdhui, même avec la plus value, aucun constructeur de maison individuelle ne me donne un tarif aussi concurrentiel que celui que j’ai… (du fait de la signature fin 2021), mon constructeur le sait très bien, d’où le fait qu’il me semble qu’on soit dans une impasse, car comme « liés » à ce constructeur compte tenu du tarif…
Donc oui effectivement l’adhésion à l’AAMOI est une bonne idée, mais je voulais également l’avis de ce forum.


1er choix :

Déjà, vous n'avez pas à payer cette plus-value.
Il sait très bien qu'il n'a pas le droit, il aurait du provisionner un montant élevé pour les fondations et adapter une fois la G2 reçue. C'est totalement de sa faute.

Donc selon moi, refusez dans tous les cas cette augmentation, gardez surtout tout les écrits.
Si ce dernier commence à agiter le fait de vouloir rompre votre contrat, n'hésitez pas à lui indiquer que vous êtes adhérent AAMOI et que vous n'hésiterez pas à les inquiéter

2ème choix :

Négocier avec lui un 50-50... 
D'un côté, vous évitez une trop grosse perte pour lui, mais gardez quand même le côté prix intéressant

3ème choix :

Vous payez (je vous le déconseille)
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Picto recompense Nouvel Aviseur
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Env. 10 message Gard
Je 

Richard45 a écrit:Vous n'avez pas besoin de rechercher un autre constructeur, vous pouvez garder celui que vous avez, mais les plus-values que vous ne demandez pas de vous-même doivent normalement être prise en charge par le constructeur.
Je ne vous dis pas que c'est facile à mener contre le constructeur, d'où la nécessité de demander de l'aide de l'AAMOI. Mais pour 10.000€, personnellement, il n'y a pas photo, je préfèrerai qu'ils restent dans mon portefeuille.

Ensuite, ce qui m'étonne, c'est que la G1 ne traite pas d'un quelconque problème, mais la G2, si. Cela arrive, mais ça reste rare. Votre constructeur n'a pas su vous dire l'origine du problème ?

Argiles gonflantes, il faut descendre les fondations ? Necessité de pieux ?

Vous avez totalement raison, d’autant plus qu’il s’agit d’un constructeur (le responsable de l’entreprise) que nous connaissons personnellement, alors je serais vraiment étonné qu’ils soient de mauvaise foi, du moins c’est moins évident pour nous d’entamer des procédures, mais il est vrai que je dois tout de même me faire conseiller… 

En ce qui concerne la G1 et la G2, je pense que la G1 a été effectué dans le lotissement mais pas spécialement sur notre parcelle, car sinon nous n’en serions pas là et nous aurions pu envisager autrement les choses…. 
Le sol est argileux et deux solutions ont été proposé à mon constructeur par les geotechniciens : des fondations en radier coulé et les pieux battus.
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Membre ultra utile Env. 9000 message Loiret
Citation: que nous connaissons personnellement

Ok, c'est surtout ça le problème en fait. C'est clair que lui faire porter le coût de cette adaptation, c'est aller au clash contre lui.
Dans ce cas, la solution de findl de faire un 50/50 est peut-être un bon compromis.
C'est parce que la vitesse de la lumière est supérieure à celle du son que certains ont l’impression d'être brillants avant d'avoir l'air ... con.
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Picto recompense Membre ultra utile
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Dept : Loiret
Ancienneté : + de 11 ans
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Env. 10 message Gard
Richard45 a écrit:
Citation: que nous connaissons personnellement

Ok, c'est surtout ça le problème en fait. C'est clair que lui faire porter le coût de cette adaptation, c'est aller au clash contre lui.
Dans ce cas, la solution de findl de faire un 50/50 est peut-être un bon compromis.

Je vous remercie pour vos réponses ! 
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Messages : Env. 10
Dept : Gard
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Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Le permis de construire est accordé donc quelque soit le constructeur celui- ci est soumis à la RT 2012 et non à la RE 2020
Il faudra juste faire un PCM pour modifier certains details
Maître d'oeuvre - CSPS
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Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
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