COS et emprise au sol different

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domyos84 Picto info

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Le 20/02/2023 à 13h36 Env. 20 message Gard

Bonjour,
En relisant le Plu, je m'interroge
J'ai un terrain qui fait 700m2 de constructible le reste ne l'est pas donc on va parlé juste sur les 700m2.
Il est noté expression de l'emprise au sol : l'emprise au sol des bâtiments ne peut excéder 25% de la superficie du terrain.
Ce qui signifie qu'on peut avoir une emprise au sol 700×25%= 175m2

Plus loin dans le Plu il est noté le coefficient d'occupation des sols est fixé à 0,20.
Donc occupation du sol 700×0,20= 140m2

Comment cela est possible, en fait je ne sais plus combien je peux construire sur mon terrain.
Merci pour vos réponses

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Le 20/02/2023 à 13h58 Membre ultra utile Env. 20000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)

Bonjour,

Il n'y a plus de COS, ce n'est plus applicable, c'est une notion obsolète.

Tu peux avoir 175 m² d'emprise, sur autant de niveaux que permet par ailleurs le PLU.

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salade bio Picto info

Le 20/02/2023 à 14h15 Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines

Bonjour,

En effet, le COS a été supprimé par la loi Alur. Il limitait la surface de plancher (R.111-22 CU) des constructions. Le CES limite l'emprise au sol des constructions, c'est à dire leur empreinte au sol.

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domyos84 Picto info

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Le 20/02/2023 à 14h16 Env. 20 message Gard

Merci ça me rassure.
Une deuxième question donc qui en découle, je veux contruire une piscine de 4x7 donc 28m2, cela est compté dans les 25% d'emprise au sol? Alors que la définition de l'emprise au sol parle de projection de toiture et là pour la piscine il n'y en pas.
Et si oui comment elle se calcule cette emprise? exterieur soit 4,4x7,4= 32,56m2
Ou intérieur 4x7= 28m2
Merci

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salade bio Picto info

Le 20/02/2023 à 14h19 Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines

Si votre PLU définit l'emprise au sol en fonction de la toiture j'en déduis qu'une piscine n'est pas limitée. Par contre vérifiez si le PLU impose une surface minimale de pleine terre.

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